Transfert de propriété (LOA)-responsabilité au cours du convoyage

Mon canot me quittera vendredi matin et partira vers de nouveaux horizons. En fait, je vais participer à son convoyage. Mais, bien que nous aurons, le nouveau titulaire de la LOA (l'acheteur) et moi, signé un avenant au contrat de LOA, celui-ci ne sera pas encore signé par l'organisme de LOA (avenant tripartite) qui réclame pour cela l'acte de francisation que nous lui transmettrons avec l'avenant.

Dans l'intervalle, je m'interroge sur la responsabilité du bateau. Au cours de ce convoyage, qui sera responsable si nous tapons une souche ou si nous avons une avarie quelconque ? Si au cours d'une manoeuvre, l'acheteur qui sera le skipper, raye la coque, pourra-t-il me dire "il n'est plus conforme à notre accord votre bateau, j'en veux plus" ?

Qu'en pensent les spécialistes et non-spécialistes ?

Merci de vos avis.

L'équipage
07 mai 2008
07 mai 2008
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c'est un petit moyen ou grand convoyage ?
Personnellemnet j'attendrais que les papiers soient finalisés que tu sois à bord comme pur invité du nouveau propriétaire qui sera responsable de SON bateau de SES manoeuvres et de ses options !

07 mai 2008
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oh oui
j ai un jour aidé l acheteur de mon voilier a le convoyer ,mais arrivé a Cherbourg , l homme ayant eu un mal de mer assez tenace , a voulu annuler la vente !

heureusement que tous les papiers etaient fait dans les regles et son cheque encaissé , parce que autrement j aurais eu un probleme

alors maintenant , c est tres clair , une fois une vente effectuée je debarque definitivement !

07 mai 2008
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surtout que si le bateau part vers le nord depuis la cote basque
francaise, il y a peu d'abris ...

07 mai 2008
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Précisons toutefois,
que la soulte (40% du prix du bateau) est déjà encaissée, compromis de vente signé etc... réputé vente parfaite, donc... mais quand même, je doute !

07 mai 2008
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ne pas confondre vitesse et precipitation
conseil de mon defunt grand pere

le nouveau veut son jouet et te met la pression mais tantq ue tu ne seras pas en mer tu ne sauras pas du tout commnet il pourra se comporter
situation potentiellement a risque sauf conditions ideales aux dates choisies ..

07 mai 2008
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De ce point de vue
les conditions sont a priori top secure : &lt 10 kt de S, et SE plus au nord. Les fichiers Grib sont optimistes...

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