Tout comprendre sur la TVA

Bonjour
Je prépare un tour du monde en bateau, de plus de 3 ans. Je ne comprend rien a la TVA. Le sujet semble très complexe. j'aimerais donc des éclaircissements

1) Si j’achète un bateau d’occasion en Europe ( UE ), quels document doit je demander pour être sur qu'il est en règle au niveau de la TVA?

2) Si j’achète un bateau dans un zone "hors UE" pour la TVA comme la Polynesie francaise, Martinique Reunion etc..., mais que ce bateau n'as jamais été exporter dans ces zones ( il n'est que en Admission Temporaire dans ces zone depuis son départ de France ) , quels document doit je demander pour être certain que je peux le ramener en France sans payer de TVA ?

3) Si jamais le bateau n'as jamais payer sa TVA en Europe, sur quelle base seras t il taxer? sur sont prix neuf? sur le prix que je l'ai acheter d'occasion? sur autre chose ?

4 ) Est t il vrai qu'un bateau qui aurai payer sa TVA en France, puis aurai voyager plus de 3 ans hors Europe, peut être retaxer a la TVA a son retour en Europe ?

5) Y a t'il des cas ou la TVA peut être réclamer plusieurs fois ?

6) Sur plusieurs année de voyage, je vais forcement acheter des produits pour entretenir le bateau, comme des voiles, un radeau de survie neuf, changer des pièces électronique qui tombe en panne, changer les haubans, changer les safrans, peut être même changer un moteur ou un sail drive, etc... Ces achats se ferons donc à l’étranger: Faudra t'il que je les paye en HT ou TTC a l’étranger? Et a mon retour en France je dois déclarer tout ça et payer la TVA ? Si oui, ces produits serons donc usagé, du coup la base de TVA sera sur leur prix neuf ?

Je suppose que certain d'entre vous on déjà acheter leur bateau à l’étranger ou voyager avec, donc vous devez avoir des réponses. Je m’étonne du nombres de catamaran partis de France, en vente aux Antilles ou en Polynesie qui ne revienne pas en France pour être vendu, est ce justement parce que ils serai redevable de TVA si ils revenais ?
Merci de vos éclaircissement

L'équipage
19 nov. 2021
19 nov. 2021

Hello,
Bateau acheté à StMartin, TVA non payée.
Je m'en suis acquitté, en Hollande, sur la base de la facture d'achat.
Sous pavillon Hollandais, je navigue dans les Iles Françaises sans souci, en attendant mon rdv pour payer le droit de passeport...😎


Pat45:Heu, sous pavillon Polonais, pardon...😀·le 19 nov. 2021 23:51
Skywalker:ok donc TVA sur valeur d’occasion et pas valeur a neuf. pourquoi tu choisis le droit de passeport plutôt que le pavillon français ?·le 20 nov. 2021 05:41
Pat45:Heu, bateau de 81, made in Taïwan, pas de certification CE, donc expertise coûteuse et aléatoire...🙄·le 20 nov. 2021 12:11
Skywalker:ok !!! nouvelle information pour moi, il faut que je verifie si le bateau a une certification CE !!! merci·le 20 nov. 2021 13:39
20 nov. 2021

Le sujet ne semblant pas déchainer les passion, j'ai poser la question aux douane et je vous ferai un topo de leur réponses. a vos pronostique. j'en est profiter pour poser d'autres question sur la LOA en meme temps.


24 nov. 2021

Moi ca m’interresse , j’attends que tu nous dises ce que tu as appris …


25 nov. 2021

ils m on fait une réponse de normand:
Bonjour

En réponse à votre courriel et comme indiqué en fin de message, je vous précise que les informations délivrées par Infos Douane Service sont destinées à faciliter vos démarches et ne constituent en aucun cas une prise de position opposable à l'administration.[

Concernant l' achat de ce bateau ou son importation, vous trouverez des informations sur notre portail internet aux liens ci dessous:

www.douane.gouv.fr[...]opeenne

www.douane.gouv.fr[...]opeenne

L'Importation d'un naviren d' un pays qui ne fait pas partie de l'Union européenne ou de son territoire fisacal), vous devez fournir au bureau de douane d'importation :

  • une déclaration d'importation dûment remplie ( vous pouvez avoir recours à un transitaire en douane).

  • la facture d'achat du bateau (en deux exemplaires);

une déclaration écrite de conformité (DEC);

ou, à défaut :

  • une attestation d'examen CE de type, délivrée par un organisme notifié;

  • le manuel du propriétaire (ce manuel comprend les informations sur le navire, la liste des équipements et leur manuel d'utilisation).

Au moment de l'importation et en fonction de l'origine du bateau, vous paierez d'éventuels droits de douane et la TVA. La base de calcul est constituée par la valeur d'achat du navire. Les droits de douane et la TVA sont payables immédiatement.

Les navires de 12 m et plus destinés à la navigation maritime sont exempt de droit de douane.

Concernant l' Admission Temporaire, que vous trouverez des informations sur notre portail internet au lien:

douane.gouv.fr[...]autaire

Je vous invite également à consulter le bulletin officiel 6663 du 30/01/2206 Fiche2

Vous le trouverez au lien suivant: douane.gouv.fr[...]douanes

Concernant les DOM, vous trouverez des informations au lien ci dessous:

www.douane.gouv.fr[...]tre-mer
La vente d'un bateau dans les DOM

Le dédouanement est OBLIGATOIRE, et la mise à la consommation du bateau entraîne le paiement des taxes d’octroi de mer et d’octroi de mer régional, par le vendeur. Si le bateau est placé sous un régime suspensif (admission temporaire), la situation douanière et fiscale du bateau doit être régularisée.

A son retour dans l' UE un tel bateau doit faire l' objet de formalités d' importation.

Dans l'ensemble des pays de la Caraïbe, les plaisanciers sont tenus de déclarer leur arrivée et leur sortie dans les ports concernés en remplissant un document « le clearance ». Ce document peut être déposé dans les services des douanes, ou dans des établissements habilités par eux. Leur liste est disponible dans toutes les capitaineries.

Afin d'obtenir des renseignements complémentaires, je vous invite à vous rapprocher d' un Pôle Activité Economique .

Vous trouverez les coordonnes de ces services aux liens ci dessous:

www.douane.gouv.fr[...]eprises

Cordialement,


27 nov. 2021

Bonjour plus d'information sur la TVA concernant le retour d'un bateau apres etre parti longtemps:
on peut lire sur certain sujet de ce forum que un bateau qui est partie plus de 3 ans pourrai être de nouveau taxer a la TVA:
www.hisse-et-oh.com[...]douanes
stw.fr[...]-et-tva

J'ai finalement trouver un article du code douanier de l'union sur le sujet:
eur-lex.europa.eu[...]XT/PDF/
ou en html:
eur-lex.europa.eu[...]T/HTML/

article 203
on peut voir en 1 la règles des 3 ans
on peut voir en 2 qu'il peut y avoir des exception dans certaines circonstance.

on peut également voir sur la Directive TVA ici:
eur-lex.europa.eu[...]XT/PDF/

a l'article 143 point "e" que sont exonérer de tva:
les réimportations de biens en l'état dans lequel ils ont été
exportés, par la personne qui les a exportés, et qui
bénéficient d'une franchise douanière;

si je ne me trompe pas les navire de plus de 12m bénéficient d'une franchise douanière ( si par franchise douanière on entent "exonération de droit de douane" voir page 8):
www.douane.gouv.fr[...]1_0.pdf

donc la personne qui réimporte le navire semble importante... attention donc quand on achète un bateau en polynesie pour le réimporter en France.


Rederien29:Visiblement , tu vas redoubler .....·le 27 nov. 2021 17:54
Skywalker:super !! rederien29 tu semble bien connaitre le sujet, merci de me faire partager ton savoir !!!!·le 27 nov. 2021 17:57
Rederien29:A ce stade de ton projet , tu es en pleine s elucubrations ...trouve ton bateau , on en rediscute apres C'est la TVA ou le tour du monde ton projet·le 27 nov. 2021 18:01
Skywalker:il me semble évident de se renseigner avant d acheter le bateau non? ca me semble logique. Tu achèterai ta maison sans en connaitre le prix toi ? l'ordre logique me semble être le mien: connaitre les règles avant l'achat, mais si tu a des arguments en faveur de l'inverse je suis très intéresser.·le 27 nov. 2021 20:08
Rederien29:Il est ou ton bateau ....·le 27 nov. 2021 21:46
Skywalker:Je n'ai pas de bateau, comme je le disais j'en cherche un.·le 27 nov. 2021 22:14
Rederien29:Donc loa ...pour un vieux bateau tu oublies ·le 27 nov. 2021 22:28
Skywalker:pourrait tu etre plus precis? la LOA c'est uniquement pour les navire neuf si je ne me trompe pas. Mais pour les bateau d'occasion , il n y a pas de LOA mais c'est pas pour autant qu'il n y a pas de TVA, si je trouve le bateau de mes reves, a tahiti, et que je le ramene en France la question peut se poser non? ca me semble une condition primordiale a l'achat de savoir combien va couter le bateau réellement.·le 27 nov. 2021 22:42
Rederien29:Tu es serieux la ? Tu as reflechi à,ce que ça sous entend ??? ·le 27 nov. 2021 22:53
Skywalker:éclaire ma lanterne, je ne vois pas trop ce que tu essaye de dire ;)·le 28 nov. 2021 03:32
Trimaran:Ça c'est pas faux. Mais cela tient à la valeur de la chose.·le 17 jan. 10:03
27 nov. 2021

concernant les zones faisant partie de l'europe en matiere de tva il semble que ce soit ceci:

ec.europa.eu[...]ries_fr
on y vois que les Canaries, les ile feroé et la ceuta sont en dehors alors que madère et les acores sont dedans.
donc a priori, j’interprète ça ainsi:
- en cas de LOA sur votre bateau, les Açores sont susceptible de tva sur les loyer, pas les Canaries, ni la polynesie, ni les antilles, ni les dom ni les tom.
- vous ne faite pas de réimportation de bateau en Europe tant que vous rester en dehors du territoire TVA.


27 nov. 2021

Dans tous les cas...
La TVA c'est pas perdu...
C est pour la France !
Notre France !!!

🥴🥴🥴


Skywalker:je me trompe peut etre mais selon mes lecture la tva serai du au pays de l'union ou tu accoste en 1er, pas forcement a la France·le 27 nov. 2021 18:00
Rederien29:Et pour faire tourner nos equipements publiques·le 27 nov. 2021 18:02
Rederien29:Skywalker : respire fort , tes loyers sont payés à une preteur qui n'est pas sur le quai·le 27 nov. 2021 18:03
sabord:En cas de réimportation d’un voilier en EU et si la tva doit être payée, il était conseillé de le faire aux Açores où le taux de tva était inférieur. Se renseigner de ce côté là.·le 27 nov. 2021 19:29
Skywalker:Merci Sabort, en effet ça semble toujours être le cas: www.dixcart.com[...]tation/ ceci dit , ça me semble plus etre dans le cas d une importation d'un bateau construit a l'etranger qui est simple. Les cas litigieux me semble etre plutot les bateau europeen qui revienne en europe apres avoir changer de proprietaire, les bateau europeen qui se sont fait "papetisé", ou les bateau tva payé, ayant eté exporter dans les antilles, y on payer leur 8.5%, puis sont revenue en europe.·le 27 nov. 2021 21:45
29 nov. 2021

Bonjour,

Je lis ce fil avec intérêt même si je n'ai pas pour l'instant l'intention de partir longtemps. Par contre j'ai pas mal d'expérience en commerce international.

J'ai lue les contributions plus haut et il me semble qu'il y a plusieurs erreur s d'interprétation.

1) La notion d'exportation est liée à une opération commerciale qui donne lieu éventuellement au remboursement de TVA si celle-ci a été payée. Partir avec son bateau n'est pas une exportation. Par contre si on change de pavillon en route, effectivement cela devient une exportation. Je pense qui on continue à payer son DAFN, il n'y a pas 'exportation'. D’ailleurs juridiquement, un bateau sous pavillon français est soumis à loi française.

2) La notion de droit d’importation ne concerne pas la TVA qui est liée à la transaction d'importation et qui n'est pas un droit d'importation. La TVA est payée sur le montant facturée ou la valeur vénale du bien importé. Les droits d'importations sont les réelles taxes à l'importation sur lesquelles s’exerce la TVA.


07 déc. 202107 déc. 2021

voici la suite de mes découvertes, sources: www.douane.gouv.fr[...]06-010:

" • Des moyens de transports volés : l'article 14 de la convention d'Istanbul précise que « les moyens de transport volés pendant l'admission temporaire ne sont pas considérés comme irrémédiablement perdus ... et ne peuvent donc bénéficier de l'exonération des droits et taxes à l'importation ». Cette interprétation est confirmée par la jurisprudence communautaire qui considère que le vol n'est pas un cas de force majeure justifiant une exonération de responsabilité (arrêt Melina Agosta du 5 octobre 1983).

En cas de vol, les moyens de transport placés sous le régime sont donc réputés comme mis en libre pratique sur le territoire douanier de la Communauté européenne. La dette douanière est dès lors exigible auprès du titulaire du régime qui, dans les huit jours suivant la déclaration du vol aux autorités de police, doit se rapprocher de la douane pour accomplir les formalités de mise à la consommation du véhicule. Comme en matière de droits de douane, la TVA devient exigible."

je suppose que les autres pays peuvent avoir des loi similaire, donc il faut pas se faire volé son bateau.... ou voir avec son assurance bateau si il prenne en charge les amande de tva d importation en cas de vol.

sinon concernant les pieces de rechange voici ce qui se fait en europe, je supose que ca resemble a ça ailleur dans le monde:

ENTRETIEN, REPARATION ET PIECES DE RECHANGE

I - Entretien

A titre général, les marchandises admises sous le régime de l’admission temporaire ne doivent pas subir de modifications, exception faite de leur dépréciation normale par suite de l’usage qui en est fait (article 137 CDC). Durant le séjour sur le territoire douanier de la Communauté, il est toutefois possible de procéder à des révisions et des opérations d'entretien normales sur les moyens de transport admis sous le régime de l'admission temporaire.

Les prestations d'entretien ainsi réalisées sur ces moyens de transport doivent être facturées TTC sauf dans les cas d'exonération prévues prévues aux articles 262 II 2° et 4° du code général des impôts.

Remarque : Ces cas d'exonération concernent les navires de commerce maritime, ainsi que les aéronefs utilisés par les compagnies de navigation aériennes dont les services à destination ou en provenance de l'étranger ou des territoires ou départements d'Outre-mer, à l'exclusion de la France métropolitaine, représentent au moins 80% des services qu'elles exploitent. De même, pour les bateaux visés à la DA F1 n°04-048 du 17 mai 2004 qui sont assimilés aux bateaux visés à l'article 262-II-2° du code général des impôts.

II - Réparation

Si une réparation importante est nécessaire sur un moyen de transport, les prestations de réparation, y compris la livraison de pièces d’origine communautaire, peuvent être effectuées en suspension de TVA uniquement lorsque le moyen de transport est placé sous le régime du perfectionnement actif dans les conditions prévues par les articles 114 à 128 du CDC et 536 à 550 DAC (BOD n° 6609 du 4 novembre 2004).

Les prestations de réparation qui ne sont pas réalisées sous le régime du perfectionnement actif sont facturées TTC, sous réserve des exonérations prévues aux articles 262-II-2° et 4° du code général des impôts (cf remarque au point I supra).

III - Cas particulier des pièces de rechange

Le bénéfice du régime de l'admission temporaire est également accordé aux pièces de rechange, accessoires et équipements utilisés pour la réparation, l’entretien, y compris la révision et les réglages (article 577 DAC). Une condition doit cependant être respectée : ces pièces de rechange doivent servir uniquement aux petites opérations régulières de réparation ou à l'entretien normal du moyen de transport pendant son séjour dans la Communauté sous le régime de l’admission temporaire.

Le bénéfice du régime de l'admission temporaire en exonération totale des droits est donc accordé aux pièces de rechange qui sont, soit importées avec le moyen de transport, soit importées séparément du moyen de transport auquel elles sont destinées. Dans ce dernier cas, elles font l'objet d'une déclaration en douane assortie d'une garantie.

Les pièces détériorées ou remplacées après réparation ou entretien, sont mises en libre pratique ou détruites sous contrôle douanier, les pièces neuves défectueuses pouvant être placées sous un régime douanier économique ou réexportées.

Pour ces pièces de rechange, les prestations sont facturées TTC.

Les pièces de rechange vendues en France sont :

• soit facturées HT lorsqu'elles sont destinées à être incorporées dans les navires ou les aéronefs visés aux articles 262-II-2° et 4° du code général des impôts (cf remarque au point I supra) ou lorsque le moyen de transport est placé sous le régime du perfectionnement actif ;

• - soit facturées TTC dans les autres cas.


07 déc. 2021

Pour ce qui est de la TVA qui serait à payer après trois ans d'absence du territoire auropéen, à notre retour (parti plus de trois ans), j'avais fait la demande explicite à la douane sur ce sujet.
La réponse a été très claire, il n'y a pas à régler de TVA puisqu'elle a déjà été payée en France avant notre départ et que le bateau n'a pas été exporté (au sens douanier) durant notre absence du territoire européen. Il n'est dans ce cas aucunement considéré comme une "marchandise" mais comme un bien propre et n'est pas concerné par cet article.
Ceci aurait bien sûr été différent si nous avions dû exporter le bateau aux Antilles ou en Polynésie selon les règles de ces territoires.


Skywalker:merci beaucoup pour ce retour d expérience !·le 07 déc. 2021 13:54
Rouletaquille:En fait tout dépend du pavillon et de l'immatriculation du bateau.Si bateau immatriculé en Europe, pas de problème. La facture d'achat suffit à prouver qu'une tva intracommunautaire a été payée quelque soit son taux.Si bateau immatriculé à l'étranger avec pavillon étranger, alors là la liste des documents à fournir peut être très longue, à commencer par le fameux certificat de conformité qui prouvera que le bateau est bien aux normes de navigabilité européennes. Ensuite, si on veut un pavillon et une immatriculation française du continent (hors Antilles, Polynésie et St Pierre & Miquelon) il faudra doublement acquitter la tva + le droit de francisation... etc... ·le 07 déc. 2021 18:21
Quizas:enfin la voie/voix de la raison !·le 16 jan. 22:07
16 jan. 202416 jan. 2024

salut je suis tombée sur ou je lit:

_Les navires de plaisance « VAT PAID » qui séjournent hors des eaux communautaires durant plus de trois ans ont l’obligation de payer à nouveau la TVA lorsqu’ils reviennent dans les eaux communautaires – sauf s’ils mettent en place un régime douanier spécifique appelé « régime des retours ».

Ces navires doivent procéder à l’établissement d’un document douanier d’exportation, séjourner hors des eaux communautaires pour une période maximum de trois années avant d’être réimportés.
_
du coup je fait une recherche google et je tombe sur cette discussion hisse et oh, du coup je déterre le topic, quelqu’un a plus d info ? entre-cotes nous dit que il n y as pas de probleme, d autre personne ont le meme avis ? on a un texte des douanne qui nous confirme ca ? ne serais ce pas pour cette raison que plein de tour du mondiste revende leur bateau en asie plutot que de revenir en europe ?

EDIT: et plus je relit le texte du site plus j ai l impression qu il y as une contradiction: d un coté ils dise que si on sejourne plus de 3 ans hors ue on repaye tva SAUF si on met en place le regime des retour, et de l autre ils disent que meme en etablissant un document d exportation la periode maximum reste de 3 ans... du coup ca sert a rien... on reste bloquer a 3 ans.


holothurie:Le site cité est easytax, basé à monaco et qui comme son nom et sa localisation l'indique se préoccupe surtout "d'optimisation fiscale". Pas vraiment la meilleure référence en matière de réglementation douanière. L'extrait cité est confus et contredit par les propos de l'administration douanière cité plus haut dans ce fil!!·le 17 jan. 09:40
Trimaran:Les ventes en Asie, c'est un retour fastidieux, une fatigue du voyage ou le propriétaire âgé.·le 17 jan. 10:08
16 jan. 2024

aie aie aie étant parti au moins 5 fois plus de 3 ans de la CEE je vais devoir payer 5 fois la TVA sur la valeur de mon yacht au prix du neuf ! va falloir que je retrouve la facture d'achat !
je suis foutu hi hi hi ya que des bonnes nouvelles sur ce forum !
du coup pour le chat j'ai aussi quelque chose à payer pour l'export/import ?


Emma Nat:il semblerais que l utilisateur DOM qui semble etre le specialiste du coin sur les question de tva confirme ce que je viens de dire dans le dernier message de cette discution: www.hisse-et-oh.com[...]t-en-ue ·le 16 jan. 22:18
Quizas:fais confiance aux spécialistes je dis nimporte quoi hi hi hi il est bizarre quand même ce fil non ? il n'y a que des intervenants qui n'ont jamais quitté les Alpes-Maritimes, tu crois qu'ils savent de quoi ils parlent ?·le 17 jan. 00:42
Emma Nat:je n ai aucune idée si ils savent de quoi ils parles mais pourquoi affirmé un truc quand on ne sait pas? quand on ne sait pas on pose des question et quand on sait on reponds au question. Et toi quelle est ta démarche dans l histoire? si tu sais tu donne des argument et des texte de loi, si tu ne sais pas pourquoi intervenir en se moquant de ceux qui réponde ?·le 17 jan. 01:27
Quizas:parce que en 40 ans sur les mers si cette loi existait il y a longtemps que j'aurai du acquitter une TVA au retour en France, à la vente de un de mes bateaux sortis d'europe plus de 3 ans et revendus en Europe, etc ... donc je ne me moque pas, je dis juste que cette loi concernant les bateaux n'a jamais existé et que les textes de lois exposés sur ces fils sont mal interprétés et font juste l'objet d'une certaine paranoia de la part de gens qui n'ont jamais quitté les eaux territoriales, tu comprends ?·le 17 jan. 01:38
Emma Nat:Je te comprend, perso moi c est pareil je n ai jamais eu d amande pour excès de vitesse et pourtant... vu le nombre d excès que j ai fait depuis 10 ans que je conduit, si une loi sur les excès de vitesse existait je le saurai depuis le temps.·le 17 jan. 02:04
ED850:Encore un fil de paranoïaque. Bien sûr qu'à chacun de nos retours on a dû payer la TVA. Et aussi aider la marmotte à emballer le chocolat.Aller, tranquille, les gars. Naviguez cool, prenez un ti ponch et tout ira bien.·le 17 jan. 02:29
Quizas:c'est vrai qu'il y a un paquet de gens qui ne vont pas bien en ce moment ! du coup il faut voir le côté positif, ils encombrent les forums mais pas les océans ! faut pas que je commence à répondre à ce genre de fil ça va finir par me faire du mal hi hi hi salut la compagnie·le 17 jan. 02:42
Trimaran:ED850 c'est un peu plus compliqué que la marmotte suisse. Tu peux par exemple battre pavillon français et être étranger...🤣·le 17 jan. 10:10
Emma Nat:j ai fait une demande aux douanes, je m'attend a une réponse de normand mais bon...·le 17 jan. 12:55
Sailortoun:Effectivement... Quand j'ai acheté mon voilier sous pavillon Suisse et que j'ai voulu connaître la procédure pour me mettre en règle, j'ai écrit à 3 bureaux de douanes différents et j'ai eu 3 procédures différentes en retour 😝·le 17 jan. 15:25
Emma Nat:ils on répondu... complétement a coté de la plaque, genre message automatique basé sur le mot clé "importation", j ai relancer en simplifiant ma question, on vera bien...·le 19 jan. 17:27
Emma Nat:bon leur 2 eme réponse est a peine mieux, si vous y comprenez quelque chose dites moi:En réponse à votre courriel, je vous informe que l' Article 154 du code des Douanes de l' Union : Perte du statut douanier de marchandises de l'Union.Les marchandises de l'Union deviennent des marchandises non Union dans les cas suivants:a) lorsqu'elles sont sorties du territoire douanier de l'Union, dans la mesure où les règles en matière de transit interne ne s'appliquent pas;b) lorsqu'elles sont placées sous le régime du transit externe, le régime du stockage ou le régime du perfectionnement actif, dans la mesure où la législation douanière le prévoit;c) lorsqu'elles sont placées sous le régime de la destination particulière et sont ensuite soit abandonnées à l'État soit détruites en laissant des déchets;d) lorsque la déclaration de mise en libre pratique est invalidée après octroi de la mainlevée des marchandises.En conséquence un bateau qui n' a pas respecté les règles de l' admission temporaire lors de son voyage ou qui a fait l' objet de formalités d' importation (paiement d' octroi de mer par exemple ou changement d' acte de nationalité comme la papeetisation ), est soumis à formalités douanières et paiement des droits et ou taxes comme indiqués dans mon courriel précédent .Afin de connaitre le statut fiscal de ce bateau, je vous invite à vous rapprocher des autorités du territoire ou se trouve celui-ci, vous pouvez pour cela contacter les services qui ont délivré le dernier acte de nationalité du bateau.·le 25 jan. 18:33
Quizas:nous avons tous (voyageurs) sur nos bateaux un document des douanes (à demander aux AFF. MAR.) de TVA acquitée ce qui résout tous les problèmes, tu envoies une copie de ce document à tes interlocuteurs et cela résout le problème, mais si tu penses que ce document n'est pas suffisant et légal ... c'est ton problème ... entre sur google : "site:url de hisse-et-oh TVA acquitté" (url de hisse-et-oh à copier de la barre du navigateur )et tu trouveras de nombreux fils sur le sujet sur ce forum·le 25 jan. 19:23
Emma Nat:de ce que je lit sur la réponse ce document de tva acquité perd sa valeur si tu fait papetiser ton bateau, or je suis tomber plusieurs fois sur des bateaux en vente qui ventait la pepetisation du bateau en précisant tva francaise acquitté, comme si le bateau pouvais a la fois naviguer en europe et en polynesie de manière illimité sans problème... çà induit en erreur non ? il semblerai qu un bateau papetiser soit en fait un bateau importer en polynesie qui devient polynesien et ne peu plus retourner en europe sans repayer la tva... je me trompe ?·le 25 jan. 19:35
Quizas:oui c'est exact, papétisé ou renationalisé dans un pays hors E.U. mais la démarche de le "déeuropéiser puis de le "réeuropiser" parait un peu saugrenue non ?·le 25 jan. 19:58
Emma Nat:oui evidement , je parlais dans le cas de la revente, dans les anonce d ocasion on trouve des bateau sur leboncoin "papetisé" avec "quitus TVA francais" mais en fait le quitus vaut plus rien, et il est possible que meme le vendeur le sache pas... mais ca prete a confusion et fait croire que on peut revenir en europe avec ce bateau...·le 25 jan. 21:00
Trimaran:C'est bien le principe de sortie d'un pays. L'acquittement de la TVA n'est valable que pendant l'existence dans ce pays.·le 25 jan. 21:00
Emma Nat:je croyais que ca avais un rapport avec ton drapeau, je pensais que le pavillion francais fesais que tu etait un bout de territoire francais a l etranger et que donc tu restait en france·le 25 jan. 23:04
Trimaran:Oui, mais non. Par exemple la Polynésie Française, malgré son nom, n'est pas la France (d'un point de vue douanier, par exemple). Pour les DOM, c'est pareil, mais différent, il y a un octroi. La législation française a pleins de subtilités...·le 25 jan. 23:15
Pat45:D'où l'intérêt du pavillon Polonais.TVA payée en Hollande, magnifique quitus fiscal plastifié et traduit.Ce quitus suivra le bateau, même s'il est Papeetisé un jour, non?🙄·le 26 jan. 16:38
Trimaran:Je ne sais pas, il y a estimation à l'arrivée ?·le 27 jan. 18:26
19 jan. 2024

c'est très simple.

En gros, il faut bouger avec ton bateau plus vite que les douanes ne te rattrapent...

Et ne pas remettre les voiles en zone TVA Europe, ou alors à la nuit tombée, sans papiers.

Les douanes (ou autres services de l'état) ne feront jamais une réponse claire circonstanciée claire. Ils ne font que renvoyer vers les trucs partiels et imbuvables qu'on a déjà lu, sans répondre aux "vraies" quesqtions.

J'ai attendu... NEUF MOIS une réponse sur la TVa pour ma part !
Je n'ai plus aucun espoir dans les services de l'état poru t'informer de manière pertinente. a croire qu'ils font exprès pour que tu ignores comment faire et soir plus facilement en défaut pour de (sur)taxer par la suite...

Mais bon, je complotiste sans doute.
J., si un con plote, est ce qu'il se pomme ?


Trimaran:Non, mais il faut aller les voir avec un cas concret. Moi, dans mon cas, ils sont venus sur dénonciation de la mairie ! ·le 19 jan. 18:20
Emma Nat:j ai encore un peu d espoir et un peu de respect pour les fonctionnaires de notre beau pays... je sais je suis naïve...·le 19 jan. 18:41
Trimaran:Et pour la petite histoire, ils n'avaient pas du tout apprécié. Sûrement des êtres humains.·le 27 jan. 18:34
26 jan. 2024

L'histoire de quelqu'un qui a dû repayer la TVA (excuses d'avance si ce cas a déjà été cité) :



Trimaran:Il y avait eu un fil d'un retour des Antilles, pour Lorient, idem.·le 27 jan. 18:28
Emma Nat:un grand merci pour cet article, même si ça ne répond pas techniquement a la question c est très utile de savoir que ce genre de choses peut arrivé et que l on est pas vraiment suffisamment informé sur ce sujet, et que ca peut tres vite devenir une catastrophe qui coule tous nos projet ( 20% de budget en plus c est pas rien... ) ·le 29 jan. 21:00
27 jan. 202427 jan. 2024

@matelot@19001
salut matelot, j'ai lu ton pdf et je ne retiens qu'une chose à part son ignorance et ses lamentations :
"le navire acheté aux Antilles et immatriculé à Papeete acheté par un français résident en France et qui ramène le bateau en France ... doit s'acquitter de la TVA !!!"
oui et alors ? tu vas aux U.S. au zimbabwee, en Corée du nord ou à Papeete-SXM ou autre et tu ramènes un bien de valeur (on ne parle pas d'une bouteille de saké ou d'une cartouche de cigarette) c'est un bien importé et tu paies la TVA + normalement les taxes d'import relatives au produit, c'est certes désagréable mais c'est la loi !

ceci est valable pour n'importe quelle marchandise achetée hors U.E. (d'une valeur supérieure à 70€ je crois ...) et livrée en France par poste, chameau, UPS ou ramené par soi-même, si livré à une entreprise elle récupère la TVA ... puis la repaye à la revente, si particulier ben tu paies la TVA comme sur 1 kilo de patates que tu achètes à LIDL ! et pis voila !
à ce que j'ai compris le sujet principal de ce fil était : je suis français, je sors d'europe avec mon mon bateau français dont la TVA a été acquitée et je reviens 3 ans après et je dois à nouveau repayer la TVA, c'est un peu différent ... et la réponse est NON NON NON, mais il est bon d'avoir sur soi le document "navire TVA acquitée" facile à demander aux AFF-MAR, bref on ne va pas s'étaler sur le sujet vu que certains ont décidé qui fallait la repayer, qu'ils la repaient ça renflouera les caisses hi hi hi


matelot@19001:C'était juste un élément pour Emma Nat, pas pour la question titre d'il y a plus de deux ans. Et ce n'est pas une opinion personnelle mais un article de journal qui relate une expérience vécue. Il y avait aussi le cas du pharmacien sans frontières qui avait bêtement payé l'octroi de mer, mais je n'ai plus l'article.·le 27 jan. 00:13
Pat45:Je rejoins Quizas, si la TVA est payée en quittant la France, on ne la repaye pas en rentrant d'un TDM, ou d'un tour de l'Atlantique, quelle qu'en soit la durée. Et heureusement !🙂·le 27 jan. 01:46
Trimaran:Méfie toi Pat45, je viens d'acquérir un bateau, l'acte de francisation est valable 10 ans!·le 27 jan. 18:37
nautonier:Pour.pat45 : à condition d'avoir acquitté le DAFN toutes ces années et de n'avoir jamais papetise, noumeatise, ou octroidemeratise...en cas de non respect d'un seul de ces details decouvert par un controle douanier : amende 8000 € et paiement du DAFN des annees d'absences ...·le 28 jan. 04:33
Pat45:Bien sûr, de toute façon, sous pavillon Français, pas moyen d'échapper au DAFN, il y aura saisie sur le compte dès la 2ème année si non paiement, je suis bien placé pour le savoir!Pour les autres, combien de bateaux reviennent en France, une fois l'octroi de mer payé, ou Papeetisés ?🙄Si on a le projet d'acheter un bateau aux Antilles, octroi de mer payé, et de le ramener ensuite en France, autant aller aux US...Il y a tout de même suffisamment de choix en Europe, il me semble...🙂·le 28 jan. 13:56
Pat45:@Trimaran...vraiment ?Mon pavillon Polonais est délivré à vie...😁·le 28 jan. 13:57
Trimaran:Oui, vraiment, cela m'a surpris. Méfie toi, le pavillon Belge, donné comme remède à une époque, à disparu.·le 28 jan. 19:49
27 jan. 2024

Pour (espérer😉) avoir une réponse opposable, pourquoi ne pas poser officiellement la question circonstanciée à qui de droit?
www.impots.gouv.fr[...]-fiscal


Pat45:Enfin...je connais au moins 10 bateaux sous pavillon Français qui sont rentrés d'un grand voyage de plusieurs années hors des eaux françaises. Aucun n'a eu à repayer la TVA!!!Certains sont en Bretagne, d'autres en Med, vivent encore à bord, sur corps mort ou en marina, parfois déjà depuis plusieurs années !😶·le 27 jan. 18:00
Trimaran:Pat45 ce n'est pas un argument opposable...🤣·le 27 jan. 18:32
Pat45:Certains ont même revendu, sans souci de TVA à repayer pour l'acheteur...🙂·le 27 jan. 20:06
Emma Nat:Polmar, c est une exelante idees mais j aurai pensée que les droit des impôts et le droit douanier etait pas ensemble, mais ca se tente en effet, au pires ils me renverons vers le bon service avec un peu de chance, merci Polmar.·le 27 jan. 20:47
Polmar:Pour la petite histoire, j'avais étudié la possibilité de "financer" un bateau de course par les déductions fiscales 👍. J'avais soumis mon étude et un projet de rescrit à deux inspecteurs des impôts qui m'ont affirmé que l'affaire était jouable 😀. Finalement cela ne s'est pas fait 😭.·le 28 jan. 09:03
Emma Nat:pour info il semblerais que depuis 2022 les douanes ne s occupe plus de la plaisance et que c est aux affaire maritime de gerer. et ces affaire maritime semble elle meme ne plus exister, leur téléphone mène au ministère du développement durable... je suis tomber sur une dame qui m as renvoyer vers les services plaisance : enregistrement des navires, permis plaisance bref c est le bordel. Sinon des que j ecrit a un interlocuteur officiel j ai l impression d avoir un chat GPT qui me repond selon les mot clé qu il a detecter... et en moins bien que tchat gpt car il répond en général completement a coté de la plaque... ( le dernier m as parler de déduction et de recuperation de TVA, completement a coté de la plaque alors que c est le service des impôts de mon departement...)·le 29 jan. 21:13
Trimaran:Tu confonds les Douanes pour le transfert de propriété,(et là tu as raison), et les Douanes pour le contrôle 'inopiné'!·le 29 jan. 21:49

salut pour info j ai enfin obtenu une reponse clair des douanes concernant le retour d un bateau en France après plus de 3 ans hors de France, cela devrai aidé quelques personnes j espère...

Bonjour.

Ce navire a quitté le territoire métropolitain en 2007.

A son retour sur le territoire métropolitain, ce navire est redevable de la TVA (retour au-delà du délai de trois ans, avec un nouveau propriétaire).

Il n'est pas soumis à un droit de douane, car d'une longueur supérieure à 12 mètres.

Textes :

a. L’article 203 du code des douanes de l’Union européenne accorde, sous conditions, une exonération du droit de douane à l’importation aux marchandises en retour réintroduites sur le territoire de l’Union européenne dans le délai de trois ans.

b. L’article 291 § III point 1° du code général des impôts indique :

« Sont également exonérées de la taxe sur la valeur ajoutée : 1° La réimportation, par la personne qui les a exportés, de biens dans l'état où ils ont été exportés et qui bénéficient de la franchise des droits de douane, ou qui en bénéficieraient s'ils étaient soumis à des droits de douane.» .

L’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée est ainsi conditionnée à la réimportation du navire par la personne qui l’a exporté.

Cordialement.

j ai enlever le nom de l agent qui a repondu et du bureau des douanes qui a repondu ,mais j en est contacter pas mal et les autres bureau/agents se contentais de réponses copier coller sans repondre a la question...

donc si vous revenez apres 3 ans avec votre bateau pas de probleme, si vous le vendez a l étranger, celui qui revient en france avec le bateau l as dans le ... l'os...


Phare de la pointe de Vénus Tahiti

Phare du monde

  • 4.5 (85)

Phare de la pointe de Vénus Tahiti

2022