Tout comprendre sur la TVA

Bonjour
Je prépare un tour du monde en bateau, de plus de 3 ans. Je ne comprend rien a la TVA. Le sujet semble très complexe. j'aimerais donc des éclaircissements

1) Si j’achète un bateau d’occasion en Europe ( UE ), quels document doit je demander pour être sur qu'il est en règle au niveau de la TVA?

2) Si j’achète un bateau dans un zone "hors UE" pour la TVA comme la Polynesie francaise, Martinique Reunion etc..., mais que ce bateau n'as jamais été exporter dans ces zones ( il n'est que en Admission Temporaire dans ces zone depuis son départ de France ) , quels document doit je demander pour être certain que je peux le ramener en France sans payer de TVA ?

3) Si jamais le bateau n'as jamais payer sa TVA en Europe, sur quelle base seras t il taxer? sur sont prix neuf? sur le prix que je l'ai acheter d'occasion? sur autre chose ?

4 ) Est t il vrai qu'un bateau qui aurai payer sa TVA en France, puis aurai voyager plus de 3 ans hors Europe, peut être retaxer a la TVA a son retour en Europe ?

5) Y a t'il des cas ou la TVA peut être réclamer plusieurs fois ?

6) Sur plusieurs année de voyage, je vais forcement acheter des produits pour entretenir le bateau, comme des voiles, un radeau de survie neuf, changer des pièces électronique qui tombe en panne, changer les haubans, changer les safrans, peut être même changer un moteur ou un sail drive, etc... Ces achats se ferons donc à l’étranger: Faudra t'il que je les paye en HT ou TTC a l’étranger? Et a mon retour en France je dois déclarer tout ça et payer la TVA ? Si oui, ces produits serons donc usagé, du coup la base de TVA sera sur leur prix neuf ?

Je suppose que certain d'entre vous on déjà acheter leur bateau à l’étranger ou voyager avec, donc vous devez avoir des réponses. Je m’étonne du nombres de catamaran partis de France, en vente aux Antilles ou en Polynesie qui ne revienne pas en France pour être vendu, est ce justement parce que ils serai redevable de TVA si ils revenais ?
Merci de vos éclaircissement

L'équipage
19 nov. 2021
19 nov. 2021
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Hello,
Bateau acheté à StMartin, TVA non payée.
Je m'en suis acquitté, en Hollande, sur la base de la facture d'achat.
Sous pavillon Hollandais, je navigue dans les Iles Françaises sans souci, en attendant mon rdv pour payer le droit de passeport...😎


Pat45:Heu, sous pavillon Polonais, pardon...😀·le 19 nov. 23:51
Skywalker:ok donc TVA sur valeur d’occasion et pas valeur a neuf. pourquoi tu choisis le droit de passeport plutôt que le pavillon français ?·le 20 nov. 05:41
Pat45:Heu, bateau de 81, made in Taïwan, pas de certification CE, donc expertise coûteuse et aléatoire...🙄·le 20 nov. 12:11
Skywalker:ok !!! nouvelle information pour moi, il faut que je verifie si le bateau a une certification CE !!! merci·le 20 nov. 13:39
20 nov. 2021
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Le sujet ne semblant pas déchainer les passion, j'ai poser la question aux douane et je vous ferai un topo de leur réponses. a vos pronostique. j'en est profiter pour poser d'autres question sur la LOA en meme temps.


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Moi ca m’interresse , j’attends que tu nous dises ce que tu as appris …


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ils m on fait une réponse de normand:
Bonjour

En réponse à votre courriel et comme indiqué en fin de message, je vous précise que les informations délivrées par Infos Douane Service sont destinées à faciliter vos démarches et ne constituent en aucun cas une prise de position opposable à l'administration.[

Concernant l' achat de ce bateau ou son importation, vous trouverez des informations sur notre portail internet aux liens ci dessous:

www.douane.gouv.fr[...]opeenne

www.douane.gouv.fr[...]opeenne

L'Importation d'un naviren d' un pays qui ne fait pas partie de l'Union européenne ou de son territoire fisacal), vous devez fournir au bureau de douane d'importation :

  • une déclaration d'importation dûment remplie ( vous pouvez avoir recours à un transitaire en douane).

  • la facture d'achat du bateau (en deux exemplaires);

une déclaration écrite de conformité (DEC);

ou, à défaut :

  • une attestation d'examen CE de type, délivrée par un organisme notifié;

  • le manuel du propriétaire (ce manuel comprend les informations sur le navire, la liste des équipements et leur manuel d'utilisation).

Au moment de l'importation et en fonction de l'origine du bateau, vous paierez d'éventuels droits de douane et la TVA. La base de calcul est constituée par la valeur d'achat du navire. Les droits de douane et la TVA sont payables immédiatement.

Les navires de 12 m et plus destinés à la navigation maritime sont exempt de droit de douane.

Concernant l' Admission Temporaire, que vous trouverez des informations sur notre portail internet au lien:

douane.gouv.fr[...]autaire

Je vous invite également à consulter le bulletin officiel 6663 du 30/01/2206 Fiche2

Vous le trouverez au lien suivant: douane.gouv.fr[...]douanes

Concernant les DOM, vous trouverez des informations au lien ci dessous:

www.douane.gouv.fr[...]tre-mer
La vente d'un bateau dans les DOM

Le dédouanement est OBLIGATOIRE, et la mise à la consommation du bateau entraîne le paiement des taxes d’octroi de mer et d’octroi de mer régional, par le vendeur. Si le bateau est placé sous un régime suspensif (admission temporaire), la situation douanière et fiscale du bateau doit être régularisée.

A son retour dans l' UE un tel bateau doit faire l' objet de formalités d' importation.

Dans l'ensemble des pays de la Caraïbe, les plaisanciers sont tenus de déclarer leur arrivée et leur sortie dans les ports concernés en remplissant un document « le clearance ». Ce document peut être déposé dans les services des douanes, ou dans des établissements habilités par eux. Leur liste est disponible dans toutes les capitaineries.

Afin d'obtenir des renseignements complémentaires, je vous invite à vous rapprocher d' un Pôle Activité Economique .

Vous trouverez les coordonnes de ces services aux liens ci dessous:

www.douane.gouv.fr[...]eprises

Cordialement,


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Bonjour plus d'information sur la TVA concernant le retour d'un bateau apres etre parti longtemps:
on peut lire sur certain sujet de ce forum que un bateau qui est partie plus de 3 ans pourrai être de nouveau taxer a la TVA:
www.hisse-et-oh.com[...]douanes
stw.fr[...]-et-tva

J'ai finalement trouver un article du code douanier de l'union sur le sujet:
eur-lex.europa.eu[...]XT/PDF/
ou en html:
eur-lex.europa.eu[...]T/HTML/

article 203
on peut voir en 1 la règles des 3 ans
on peut voir en 2 qu'il peut y avoir des exception dans certaines circonstance.

on peut également voir sur la Directive TVA ici:
eur-lex.europa.eu[...]XT/PDF/

a l'article 143 point "e" que sont exonérer de tva:
les réimportations de biens en l'état dans lequel ils ont été
exportés, par la personne qui les a exportés, et qui
bénéficient d'une franchise douanière;

si je ne me trompe pas les navire de plus de 12m bénéficient d'une franchise douanière ( si par franchise douanière on entent "exonération de droit de douane" voir page 8):
www.douane.gouv.fr[...]1_0.pdf

donc la personne qui réimporte le navire semble importante... attention donc quand on achète un bateau en polynesie pour le réimporter en France.


Rederien29:Visiblement , tu vas redoubler .....·le 27 nov. 17:54
Skywalker:super !! rederien29 tu semble bien connaitre le sujet, merci de me faire partager ton savoir !!!!·le 27 nov. 17:57
Rederien29:A ce stade de ton projet , tu es en pleine s elucubrations ...trouve ton bateau , on en rediscute apres C'est la TVA ou le tour du monde ton projet·le 27 nov. 18:01
Skywalker:il me semble évident de se renseigner avant d acheter le bateau non? ca me semble logique. Tu achèterai ta maison sans en connaitre le prix toi ? l'ordre logique me semble être le mien: connaitre les règles avant l'achat, mais si tu a des arguments en faveur de l'inverse je suis très intéresser.·le 27 nov. 20:08
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concernant les zones faisant partie de l'europe en matiere de tva il semble que ce soit ceci:

ec.europa.eu[...]ries_fr
on y vois que les Canaries, les ile feroé et la ceuta sont en dehors alors que madère et les acores sont dedans.
donc a priori, j’interprète ça ainsi:
- en cas de LOA sur votre bateau, les Açores sont susceptible de tva sur les loyer, pas les Canaries, ni la polynesie, ni les antilles, ni les dom ni les tom.
- vous ne faite pas de réimportation de bateau en Europe tant que vous rester en dehors du territoire TVA.


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Dans tous les cas...
La TVA c'est pas perdu...
C est pour la France !
Notre France !!!

🥴🥴🥴


Skywalker:je me trompe peut etre mais selon mes lecture la tva serai du au pays de l'union ou tu accoste en 1er, pas forcement a la France·le 27 nov. 18:00
Rederien29:Et pour faire tourner nos equipements publiques·le 27 nov. 18:02
Rederien29:Skywalker : respire fort , tes loyers sont payés à une preteur qui n'est pas sur le quai·le 27 nov. 18:03
sabord:En cas de réimportation d’un voilier en EU et si la tva doit être payée, il était conseillé de le faire aux Açores où le taux de tva était inférieur. Se renseigner de ce côté là.·le 27 nov. 19:29

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