tous les papiers

je vais avoir pour la 1ere fois un voilier ! pouvez vous me dire tout ce qui est obligatoire comme papier , declaration , taxe a payer , etc.... merci

L'équipage
12 sept. 2006
13 sept. 2006
0

paperasse

Tu as tous les renseignements sur site du ministère des finances

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

pour obtenir un modèle d'acte de vente :

www.finances.gouv.fr[...]nnexe6/

Il faut d'abord aller au bureau des douanes où tu souhaites immatriculer ton navire. En général, les douanes envoient directement le dossier aux affaires maritimes qui te renvoient le livret de francisation avec les droits annuels à payer (dépend de la jauge). Si ton bateau a déjà été immatriculé, il a déjà été jaugé donc pas de problème.

13 sept. 2006
0

Attention !
Si le dernier proprio n'a pas acquitté la taxe annuelle, c'est toi qui va devoir la payer (vérifie sur le livret de francisation s'il a bien collé la vignette pour l'année en cours et les années précédentes)

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Cargèse, l'heure bleue, août 2003

Souvenir d'été

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Cargèse, l'heure bleue, août 2003

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