Taxes francaises ??? sur plan bateau Americain téléchargé .

Bonjour
Je suis un particulier et je désire construire en amateur un petit trimaran américain
( SLINGSHOT 19 _ valeur des plans 130 $ )
Me méfiant de l administration francaise , J' ai posé la question aux douanes si je devais payer des taxes sur cet achat de plan americain. Leur réponse fut '' comme c est acheté sous forme d' un telechargement , ils n'etaient pas concernés mais ils m' ont renvoyé vers les impots qui ? EUX , pataugent depuis 4 mois.

Des menbres de ce forum ont ils une expérience concernant ce sujet ?

Par avance , Merci de vos réponses .

Didier H _ didmariepo@gmail.com

L'équipage
08 déc. 2020
08 déc. 202008 déc. 2020
4

Bonjour,

Tes scrupules t'honorent, mais l'expérience du fisc et les avocats fiscalistes sont unanimes : ne jamais tendre au fisc le bâton pour se faire battre ;-)

Les douanes t'ont dit qu'elles ne sont pas concernées.

En plus pour 130 $

Évidemment maintenant que tu t'es placé au centre de leur collimateur en attirant leur attention...

Je m'inquiéterais plutôt de la Division 240.


09 déc. 2020
0

J'ai vécu en France, en Angleterre et maintenant aux USA. J'ai de tous temps fait des achats d'atomes et de bits à travers de nombreuses frontières. Je le fais ouvertement. Si une taxe est à payer, je la paye. Mais si on ne me demande rien, je ne fais rien.


09 déc. 2020
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non aucune taxe à payer... et au pire cela serait sur les plans uniquement!

Tu vas acheter tes fournitures en france et faire immatriculer ton navire en France donc pas de soucis.
tu gardes tes factures comme d'hab, mais de toute façon le jour ou il y a aura à payer une taxe, ce sera sur la valeur au jour J et non le cout d'acquisition.

Pour le fait que pouvoir l'immatriculer avec une catégorie X ou Y, il faut respecter la division 245. il y a quelques contraintes si tu dépasse les 12m je crois. pour la catégorie A il faudra aussi le faire certifier en terme de stabilité, en tout cas pour un mono .
sur un multi ce sera étonnant, mais à vérifier.


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