Taxe ou pas taxe?

Bonjour
J'hésite à acheter un bateau actuellement en vente à Saint Martin.
Je voudrais le ramener sur la France pour l'équiper tour du monde . La question est: dois je m'acquitter d'une taxe à mon arrivée en métropole ?
Merci pour vos avis éclairés.

L'équipage
13 déc. 2016
13 déc. 2016
0

Toud depend de ton lieu de residence .... Si c'est en europe tu devras payer aussitot la TVA a 20 % et si ce n'est pas la cas tu beneficieras de 18 mois d'admission temporaire ...
Dom

13 déc. 2016
0

Si bien sur ,comme c'est tres probablement le cas a St martin , la TVA n'a jamais été acquitéee...
Dom

13 déc. 2016
0

Ok , merci . Est ce que c'est indiqué dans un texte de loi quelconque ?

13 déc. 2016
0

Ici ,par exemple ...www.douane.gouv.fr[...]-france
En considérant que Saint Martin doit être considéré comme hors Communauté Européenne
Dom

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Le dieu des nuages souffle ses petits !

Après la pluie...

  • 4.5 (14)

Le dieu des nuages souffle ses petits !

mars 2021