Taxe francisation 2006

Ca y est , comme beaucoup d'entre vous sans doute, j'ai reçu l'avis 2006, le petit cadeau annuel aux impôts, Wahoooo ! Douche froide : c'est simple , ça a carrément doublé pour mon ptit patrimoine vélique de 12,15 m ... D'évidence au vu du calcul sur les longueurs au lieu du tonnage, il vaux mieux maintenant posséder une bassine à moteur bien ventrue qu'un pur sang effilé aux voiles immaculées ...

L'équipage
30 mar. 2006
30 mar. 2006
0

salut José
tu peux donner plus de details : montant de la taxe l annee derniere et cette annee , age du bateau , etc..
Merci

30 mar. 2006
0

pour
moi , 12.20 m avec 25% de vetusté 438 euros !!!!!!!!! je ne sais pas combien ancien proprio payé , mais encore un secteur de touché , si moins de vente c est toute une filiere qui va morfler

30 mar. 2006
0

euh...
y'aurais pas un h à chlamydia ??
signé Fdm, alias Zythromax :mdr:
ps: toute mes condoleances, ça doit faire mal
;-)

31 mar. 2006
0

Taxe francisation 2006
Salut Clalydia,
mon ptit patrimoine, c'est donc 1 mât posé sur 12,15m de bonheur(longueur inscrite sur l'acte), un perkins prima M60, équivalent à 6 CV en puissance administrative, ce qui fait donc 573€ au lieu de 472€ (à cause des 0,15 cm ... de malheur !) + 10€ de moteur. Au total 580€ pour 2006 contre 244 en 2005, calculés pour une jauge de 22 Tx.
Pour l'année prochaine, je vais scier la delphinière et limer la jupe, pour perdre 15 cm !!!
Les tarifs et infos sont sur www.douane.gouv.fr[...]/

30 mar. 2006
0

Taxe de francisation
Tout dépend, qu'elle est la puissance moteur de ton bateau?
Mais 500€ pour un voilier de croisiere avec un moteur, ce n'est vraiment pas cher.
Peux-tu préciser, type, longueur et puissance moteur de ton bateau?
Salutations

30 mar. 2006
0

voilier
et 2 moteurs de 18 ch chacun ou 3 ch fiscaux , pas vraiment cher ??

30 mar. 2006
0

Pourriez vous m'explqiuez ce que c'est???
La taxe de francisation, parce que j'en paie et les impots ne me réclame rien du tout, dans quel cas en est on exonéré??? Mon bateau est un Arpège de 32 ans.

Merci par avance pour les infos, A+

Nouch

30 mar. 2006
0

euh corrections...
J'en lève les gants de boxes... Je n'en paie PAS, suis je en fraude???

30 mar. 2006
0

euh corrections...
J'en lève les gants de boxes... Je n'en paie PAS, suis je en fraude???

30 mar. 2006
0

Euh oui effectivement...
... Pourtant j'ai rien bu ce midin je vous jure!
:-):-):-):-):-):-)

31 mar. 2006
0

Pourquoi ,enlever les gants ????
Moi ,je suis toujours prét as me battre!!Oui , c est vrai ,je n est pas reçu d avis de taxe!ils ont eut peur de la pétition ,que je voulais lancer ! soyez combatifs au lieu de larmoyer!!!Tiens , je fais du BS3 !! ;-)Pas sur la téte ! ;-)mdr :-D :-D :-D

30 mar. 2006
0

euh...
fallait enlever les DEUX gants !
:mdr:

30 mar. 2006
0

vu l'age et la taille
tu es exonéré.

comme moi.

30 mar. 2006
0

Droit annuel de francisation et de navigation
Et bien moi aussi, j'ai reçu au courrier de ce jour ce sympathique avis à payer avant le 1er mai.
Pour Steredenn, First 310 de 1991, 9m47, l'addition passe de 98 euros en 2005 à 167 euros en 2006.
Cela ne représente, finalement qu'une légère augmentation de 70,41% en un an !
Nos gouvernants sont redoutables quand ils décident de diminuer la pression fiscale !

François

30 mar. 2006
0

francisation
......... c'est peut-être pour faire du social, vu se qui se passe! ;-)

31 mar. 2006
0

à les vaches...

reçu ce midi 86€ alors que jusqu'a present je ne payais rien.

Par contre je constate que s'est la longueur Hors Tout qui est pris en compte.

LHT 10.52m
moteur 5cv(fiscaux)
age 38 ans
taxe 86€

Je m'en souviendrai le moment venu
:-D :-D

josé

31 mar. 2006
0

le moment venu
a deja ete vecu en 82 , la francisation a doublé , bref quand on en aura ras le bol , des milliers d emplois de la filiere du nautisme en moins

03 fév. 2008
0

attention à l'arnaque !
si ils prennent en compte ta longueur hors-tout, ils "trichent"!
il est bien stipulé sur le site des douanes que le calcul de l'impôt doit se faire sur la base de la longueur de signalement, et non sur la longueur hors-tout ,et la motorisation,elle, n'est seulement taxable qu'à partir du 7ème cheval.
n'hésite pas à aller les voir pour tirer ça au clair....
......ami,entends-tu les cris sourds du pays qu'on enchaîne.....

31 mar. 2006
0

Reçu ce matin
92 euros.
L'année dernière, 82 €.
Longueur du bateau retenue : 7,93 mètres.
Mon moteur est un HB de 50 CV et il ne compte que pour 2 CV administratifs donc pas de droit.

31 mar. 2006
0

pilule
50E de plus pour le sunfizz de 23 ans, ouf! on a eu chaud, je craignais pire...

pour faire passer la pilule, ils disent que 80%ira au conservatoire du littoral et des rivages lacustres...

03 fév. 2008
0

tu parles...
on commence à le connaître, le processus.
et si l'argent des clopes allait vraiment à la sécu... et si on ne responsabilisait pas le peuple sur une pollution à +80% industrielle....
et si on ne demandait pas au citoyen commun d'assumer les responsabilités qui devraient incomber à l'etat....
j'envisage sérieusement d'arrêter de travailler car celà revient à présent beaucoup trop cher...

31 mar. 2006
0

taxe
cela doit faire dans les 20% : 342€ au lieu de 286€

01 avr. 2006
0

ça continu
Bonjour Pour moi c'est pareil de 0 je vais passé à environ 100euros. Les politiques auraient tort de s'en priver puisque dans un autre fil certains inspirés politiquement corrects pensaient que c'était bien car cela va à la protection du littoral.
Le problème dans ce pays c'est qu'au bout de 50ans d'esprit marxiste, on diabolise le zombi qui a plus que son voisin. Le bateau correspond à l'image du nanti et c'est très démagogique de dire on va faire payer les « sois disant riche » (les vrais sont plus en France !) alors tant que les gens ne seront pas solidaire le pouvoir à encore de belle année devant lui pour plumer le pigeon !

Pour moi ce n'est pas le problème des 100euros c'est le principe de taxer toujours taxer pour combler le tonneau des danaïdes qu'est la gestion de notre administration depuis trop longtemps.

Lien 1 : bessenay-richard.com[...]/

04 avr. 2006
0

euh...
tendance leniniste, alors...

03 avr. 2006
0

marxiste?
Marxiste?

04 avr. 2006
0

pas...
lepeniste !!!....
...leniniste.... de Lenine.... :-D :-D :-D

04 avr. 2006
0

marxiste ?
"tendance Groucho" plutôt,

Yves.

01 avr. 2006
0

250% de plus pour moi
de 175 à 450 roros :non: :jelaferme:

01 avr. 2006
0

Alu...
C'est normal, ça reflète l'augmentation de ton capital

&lt°(((-{

01 avr. 200616 juin 2020
0

Image d'avril ?
V'la le cours...

01 avr. 2006
0

174 % d'augmentation
éxonéré depuis trois ans (vétusté plus de 20 ans),et 174 euros cette année......

01 avr. 2006
0

non....

174% de zero celà fait toujours zero...

Tout comme moi ton pourcentage d'augmentation est incalculable....

Par contre je voudrais savoir quel est la longueur retenue pour le calcul de la taxe, longueur hors tout de la coque, ou longueur flottaison.

josé

01 avr. 2006
0

Mesure de la longueur
La réponse est sur le site des douanes :

www.douanes.gouv.fr[...]inc.asp

01 avr. 2006
0

poisson d'avril???? taxes 2006
comme beaucoup d'entre vous ?nantis et propriètaire d'un signe extèrieur de richesse !!!! je viens de recevoir ce 1 avril un courrier de ce cher ministère des finances me rèclamant une taxe de 112 £ pour mon bateau de 9.07 agé de 24 ans et pour lequel je ne payais rien depuis plusieurs annèes en raison de son age . encore une fois et de façon sournoise nos chers argentiers et &ltenarques&lt ne sachant comment combler les abysses de notre dèficit et ne voulant surtout pas changer le train de vie somptuaire de l'ètat trouve une solution (èlegante)en modifiant la loi de finances 2006 qui prend en compte non plus la jauge mais la longueur de coque ;comme c'est facile !!!!!!!pour faire passer la pillule on nous dit que 80: iront au conservatoire de l'espace littoral!!!!c'est un peu comme la vignette qui devait aller aux vieux!!!!!!!encore une mesure mesquine et d'un rapport insignifiant qui penalisera comme d'habitude une catègorie moyene ,pas riche du tout ,mais moteur d'une èconomie bien mal en point ,mais cette mesure aura par contre des retombèes nègatives sur un secteur d'activitè qui va selon certains professionnels vers une crise majeure a court terme malgrè les apparences. en relisant mon courrier je dois me rèsoudre et constater que ce n'est pas un poisson d'avril .Que pouvant faire,??? dèsabusè!!!!!

01 avr. 2006
0

Si , ça va baisser ...
Chirac l'a dit hier, il fait modifier la taxe en même temps que le CPE, D'après ce que j'ai compris, s'il y a des skis sous le bateau, l'abattement est de 82, 7 % et si on passe plus de 12 mois par an sur le lac de Genève, on est exonéré car autour, Y a pas de conservatoire du littral, et l'office des forêts et financé par les randonneurs !

01 avr. 2006
0

je l'ai ai reçu ce matin
98€ à la place de 86€ pour un Etap 28i (8.59m) de 91 avec un moteur de 18CV.
Je craignais bien pire. Mais à vous lire il semble que vous soyez moins chanceux.
Le bond a l'air d'être pour les plus de 9m.
STéphane.

01 avr. 2006
0

On est les champions, on est les champions
Et bien c'est nous les champions, Tamata passe de 105 à 430 Euros !!!

Merci pour la réforme.

Séb

01 avr. 2006
0

2X105
ça n'a jamais fait 430 :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D :-D

ou

:-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-(

04 avr. 2006
0

catamaran, pas deux fois
Eh non, pas deux fois.
entre 2005 et 2006, ma redevance liée à la coque de 43 pieds est passée de 1075 € (35,6 Tx) à 573 € (13,1 m)
Bon, heureusement, les moteurs (2 x 6 CV) sont passés de 145 €à 175 € (+21 %), ça compense un peu et ça ne fait au final que 38~39% de baisse

Pour une fois que la tartine tombe pas coté confiture ;-)

Yves.

01 avr. 2006
0

CATAMARAN
2 coques, donc deux fois la taxe?

01 avr. 2006
0

Désolé moi ça baisse !!!!!
:-p
Eh oui je passe de 92 Euros l'année derniere à 86 Euros pour un first 35 de 1980

En fait le droit de francisation a augmenté de 183 Euros à 342 Euros mais la vetusté est passé de 50 à 75 % donc de 91 Euros à 256 Euros .

Cool je dois être un des seul qui baisse de 6 Euros ;-)

01 avr. 2006
0

C'est pas assez
Je viens de recevoir ma taxe, jusque là je ne payais rien et je ne faisais pas de comparaison.

Maintenant je sais que je paye 92 euros et je me sens minable par rapport à tous ceux qui déclarent payer des centaines d'euros. De plus je n'arrive pas à croire que 80% de 92 euros soit à la hauteur du plaisir que j'éprouve à naviguer dans un litoral conservé. Je crains qu'à ce tarif là il disparaisse assez vite!!

Non vraiment ce n'est pas assez et en tout cas pas de quoi décourager assez de propriétaires de bateaux et dégager des places dans les ports.

MichelR

01 avr. 2006
0

Le problème ...
n'est pas dans l'existence de cette taxe, ni dans son montant , ni dans son usage louable en soi. Le problème est dans sa répartition: c'est clairement les moins fortunés qui sont assommés :-(

Baisse pour les bateaux neufs (aisés), forte baisse pour les catas neufs (très aisés), augmentation vertigineuse (en relatif) pour les bateaux de plus de 10 ans surtout ceux vers les 20 ans (les moins fortunés).

C'est connus depuis l'antiquité: taxer les moins fortunés rapporte beaucoup plus d'argent que de taxer les plus fortunés, tout simplement parce que le nombre de moins aisés est infiniment plus grand que le nombre des plus fortunés.

01 avr. 2006
0

bonne analyse!
une étoile (méme si ce n est plus à la mode)

01 avr. 2006
0

Humour de l'administation ?
Reçu ce jour 1er Avril : 181 €uros au lieu de 84 !

Heureusement que j'ai 75% de vétusté ;-)

_/)

01 avr. 2006
0

c'est nul
je vais être obligé de payer encore cette année alors que avec un peu de chance d'ici un mois il aura changé de propriétaire :-(

01 avr. 2006
0

MARDI TOUS A LA MANIF
contre la taxe de françisation
on se met au milieu des étudiantes
poisson d'avril :-(

02 avr. 2006
0

Baisse aussi
Pour un bateau de 8m, je passe de 223E en 2005,ce qui faisait beaucoup, à 131E cette année, pour un bateau de 8 ans.

02 avr. 2006
0

hausse pour moi
de 10 euros seulement, mais le taux d'abattement est de 50%, le bateau vient d'avoir 25 ans ... L'année prochaine les 75% ou jamais ? :-(

02 avr. 2006
0

rien pour moi...
je payais 0 euro avant...
et j en paye 0 maintenant...

bateau de 1979

;-)

02 avr. 2006
0

Lettre au Receveur.
Ayant une augmentation de 250% , j'ai ajouté à mon chèque le courrier suivant. Chacun peut le reproduire en l'état, en y mettant les bons chiffres:


Monsieur le Receveur,

Vous trouverez ci-joint le chèque de XX € correspondant à mon droit annuel de navigation.

Je payais l’an dernier YYY €, soit une augmentation pharamineuse de ZZZ % !

En épluchant les nouveaux calculs, on voit une diminution forte de la taxe pour les voiliers neufs et très coûteux (catamarans neufs), une diminution pour les voilier assez coûteux (voiliers neufs de taille moyenne) et une augmentation vertigineuse pour les « voiliers du pauvre » de taille moyenne et âgés de plus de 10 ans.

Peut être est-ce une étourderie du législateur ayant établi le barème et ce sera corrigé rapidement. Si ce n’est pas le cas, c’est donc une volonté politique de taxer les moins fortunés et de détaxer les plus fortunés. Dans ce cas je vous prie de bien vouloir transmettre à notre tutelle politique commune (je suis citoyen comme vous), que je saurai m’en souvenir la prochaine fois que l’on me demandera mon avis lors d’une élection. Comme les moins fortunés sont aussi les plus nombreux, cela pourrait avoir une certaine importance.

Veuillez agréer, Monsieur le Receveur, mes meilleures salutations.


02 avr. 2006
0

Copier coller...
Bah! Le receveur est un fonctionnaire sans pouvoir autre que celui d'encaissement.

Par contre, faire une copie de ta lettre à ton député, sénateur et autres prédateurs peut certainement troubler un moment leur siestes habituelles. Ou gèner un peu le lever de verre de bienvenue de l'apéritif offert par exemple par Monsieur le trésorier public.

Bien leur préciser que tu es assez volage du bulletin, mais que tu as une excellente mémoire ainsi que de nombreux amis qui apprécient beaucoup ton bateau...

NB : On est dispensé de timbre pour le courrier au président de la république.

02 avr. 2006
0

taxe
Je ne vais pas pleurer en ce qui me concerne. J'ai un voilier de 8,70m mais de 8,66 tx. L'année dernière j'ai payé sur le nombre de tonneaux mais cette année je paie sur la longueur. Cela me fait gagner 100€ environ. Et toi qui préfère un pur sang plutôt qu'une bassine, tu as choisi mon gars, c'est tant pis. Chaque vis sa vie. Entre parenthèse, mes voiles sont aussi immaculée que les tiennes et faire du 10 noeuds le long des côtes ne m'intéresse pas. Je préfère n'en faire que 6 mais en haute mer. Ne reproche pas à qui que ce soit tes envies de grandeur. C'est marrant cette solidarité de merde. Tant que les embarcations étaient taxées sur le tonnage, je ne t'ai pas entendu prendre ma défense. Alors ne compte pas sur moi aujourd'hui pour quoi que ce soit.
Et pas amicalement du tout. J'en a marre de cette attitude du chacun pour soi.

02 avr. 2006
0

encore 1 an
quasiment doublé de 98 à 171 , mais l'année prochaine basta , comme grand départ
plus de taxes!!!!!!!!!!!!

pour ne plus rien payer , faites vous la malle
ça sert pas à ça un bateau ?

02 avr. 2006
0

Réponse à un râleur mal luné ...
Cher môssieur sur qui l'on ne comptera pas ...Je salue vos propos vulgaires et votre interprétation hâtive de quelques propos d'une discussion paisible et sans importance :
- Oui je préfère naviguer sur un beau voilier plutôt qu'une bassine ...Ce n'est pas pour autant un pur sang, il n'a encoré jamais dépassé 7 nds J'aime les vernis que je refait chaque année, j'aime les voiles blanches, J'aime le bois qui vit et l'eau qui glisse le long du bord, bref c'est mon plaisir , et tant pis s'il est coûteux, on ne vit qu'une fois.
- Non je ne me plains pas, je constate seulement, et ne suit pas le seul d'évidence vu le nombre de collègue (pas vous !) sur le fil !
- Lorsque la taxe était sur le tonnage , j'ai aussi constaté comme vous des augmentations ... et alors !

Dormez tranquille , je ne compte pas sur vous , ... Si ! Pour une chose : Partez dispenser votre mauvaise humeur et votre vulgarité sur votre "bassine" ailleurs loin des côtes, là où seul le vent vous entendra ! ...
Sans rancune !
:goodbye:

03 avr. 2006
0

Voilà pourquoi ceux qui nous gouvernent sont très malins !
On en augmente un certain nombre, qui hurlent bien sur, mais dans le même temps on diminue pour d'autres, que l'on n'entend pas, ou pire, qui traitent les autres d'égoïstes.

Par là dessus, on met un petit coup de conservatoire du littoral, histoire de se donner une bonne image (et encore mieux monter les uns contre les autres).

Diviser pour règner, on a pas trouvé mieux pour gouverner depuis l'antiquité !

Et le pire, c'est que ça marche ... et que ça marchera toujours

03 avr. 2006
0

T'as raison ...
moi qui ne paie toujours pas de DAN ( mon boat est trop vieux)je ne vois pas pourquoi ils ralent tous ces richards avec leurs bateaux tout neuf et ultra rapides :-) En plus je vais pouvoir admirer l'aménagement du littoral qui va redevenir certainement magnifique avec tout ce que les autres versent en plus. :-D :-D
Par contre si dans les jours qui viennent je reçois la DAN alors là c'est sûr je vais hurler et manifester comme tout le monde ;-) :-D :-D

03 avr. 2006
0

Trop vieux...
de combien ? Le mien a 40 ans cette année, et je paye toujours. Certes avec 75% de vétusté, mais quand même.

_/)

02 avr. 2006
0

"il vaux mieux......"
pas sur, mais ce qui est certain c'est qu'il vaut mieux avoir les moyens pour posséder un bateau ;-)

02 avr. 2006
0

One more !
Je l'avais déjà signalé en février, mais pour ma part c'est passé de 170 € à 453 € pour une coque de 12,60 et avec 25 % de vétusté.

Soit une augmentation de 266 %, rarement vu un truc qui augmentait autant d'un coup, ça bat même le prix du pétrole !!

02 avr. 2006
0

pour donner un avant gout à toutes ces belles promesses
venez vous joindre à nous pour la promenade (devenue hebdomadaire) de mardi prochain 4 avril !
il est quand même sympa ce gouvernement de nous "organiser" des randonnées comme ça toutes les semaines :-)

ps: sur que je vais me faire "censurer" mais tant pis, il faut le dire

re ps: je peux fournir toutes les heures et tous les lieux de rendez-vous pour mardi

03 avr. 2006
0

A voir votre album,
Mr Grain de sel, on comprend tout de suite les raisons de votre désir de manifester : vous semblez être le parfait représentant des damnés de cette société. Il y a bien de quoi faire la révolution!

03 avr. 2006
0

à voile 804 (non inscrit)
qui est tu pour te permettre de porter un jugement sur quelqu'un ?
monttre nous qui tu est (à moins que la couardise t'en empêche)

03 avr. 200616 juin 2020
0

Droit annuel de navigation
Notre asso dunkerquoise regroupe plus de 200 navigateurs.

Notre volonté associative de voir la plaisance à la portée de tous, populaire et solidaire en prend un coup.

Certains ont reçu leur droit et nous faisons un état des lieux que nous transmettrons à l'Union Nationale des Associations de Navigateurs à laquelle notre AG a décidé d'adhérer car on en a assez d'être considéres comme des ... vaches à lait.

Sur notre site internet marins.citadelle.dk.free.fr[...] nous trouverez le fichier pour établir un comparatif entre ce que vous avez payé en 2005 et ce que vous devez payer pour 2006.

Cessons d'être isolés chacun dans son coin et dites comme nous : en mer comme à quai, c'est la solidarité qui fait la force des marins.

Bon courage à tous.

Yvon Quintin

03 avr. 2006
0

Faignasses !
A chaque fois que ce genre de fil apparaît sur notre forum, on a drtoit aux désolations, compréhensibles. On a droit à quelques analyses pertinentes comme sur celles des cadaux fiscaux que l'on fait aux riches... Et puis on a la navrante surprise d'avoir quelques reflexions type poujadiste "toutes ces faignasses de fonctionnaires..."
Pour ces derniers, de grâce faites l'effort de réfléchir un instant avant de nous abreuver de cette prose et de ces épithètes sur le marxisme, hors sujet ici.
Je connais le boulot du conservatoire du littoral, ecellent et je me réjouirais de savoir que mes sous vont à ses acquisitions. Le hic, c'est qu'il n'y a pas affectation des impôts et taxes à un chapitre de dépenses
Donc cet argumentaire est particulièrement fallacieux comme celui qui consiste à dire qu'une loie votée et promulguée ne doit pas s'appliquer
Le problème est que nous sommes gouvernés par des politiques qui pensent à leurs amis au sens sociologique et pensent l'intérêt général de manière très filtrée
Bon vent quand même

0

hey les copains !!!!
mon ship mesure 9M98 il est de 1979 vous croyez que je vais payer quelque chose ?

0

merci pingouin
tu me rejouis le coeur!

03 avr. 2006
0

non
car si tu as un moteur de moins de 6 ch fiscaux, (ex un 40 ch 4 cylindres de moins de 2 litres de cylindrée)ça te fera : (223 + 10) - 75% de remise = moins de 76 € donc non collecté, amha, bien sûr

04 avr. 2006
0

IL Y EN A UN QUI..............
A POSE UNE QUESTION INDISCRETE EN DEMANDANT A UN AUTRE SI IL ETAIT MARXIXTE? MOI JE NE ME CACHE PAS JE FAIS MON "outing" je suis marxiste pur et dur même mais tendance "GROUCHO"

0

de nos jours
il vaut mieux etre opportuniste que marxiste !lol!

04 avr. 2006
0

Mais si je n'obtiens pas satisfaction...
je tourne casaque et passerai a la ligne HARPO :-)

04 avr. 2006
0

Ben , on savait bien que tu avais le méme tracteur que ceux !!!
Des cool causes en russie (pas sur de l orto ) ;-)mdr :-D :-D :-D bon ,je descend chercher le teuf teuf modéle compresseur de chantier pour le bateau (normal,je suis dans le btp ) a séte, peut étre a ce voir pour le visu de port camargues le samedi ! !! ;-)mdr :-D :-D :-D

01 fév. 2008
0

droits de navigation au delà de 25 ans d'âge?
J'avais eentendu sur les pontons que les bateaux français de plus de 25 ans d'âge ne payaient plus le droit annuel de navigation.

Un petit coup de fil à Mr le receveur des douanes de St Nazaire pour vérifier. Et bin non, à priori on ne bénéficie que d'un abattement pour vétusté de 80% à partir de la 26ieme année.

Alors j'ai rêvé? Quelles sont vos expèriences, les possesseurs de vielles (mais jolies ;-) ) coques?

01 fév. 2008
0

BIP
Si ton bateau répond aux critères pour être classé "bateau d'intérêt patrimonial" par la FPMF (voir leur site), fait le classer. Tu seras exonéré du DAFN.

01 fév. 2008
0

oui

80% d'abattement mais si le montant restant est moins de 80€ (environ) tu ne paie rien.

josé

03 fév. 2008
0

oui, tout à fait exact...
je ne paye rien pour mon brick de 7,95 m de 1964...

brickherbulot.free.fr[...]/

S@m

03 fév. 2008
0

C est parcque
:tesur: ton moteur fait plus de 5 CV fiscaux et là tu payes pour lui !

03 fév. 2008
0

24 27 chevaux
:tesur: c est 4 chevaux fiscaux !! :langue2:

03 fév. 2008
0

hem ! hem!
je viens de recevoir mon petit carnet " ORANGE " .Mon bateau était sur CHERBOURG,donc j'ai envoyé mes papiers sur CH en leur indiquant que je souhaitais etre sur SETE ,ils ont fait parvenir mon titre a SETE ensuite envoie a mon dom.Mon bateau a 25 ans et je n'ai rien payé...!Cherbourg Sete ne m'ont rien réclamé...je croyais pour ma part payer quelque chose.(moins de 8m KIRIE 24,27cv Yanmar 25 ans )amicalement

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Peinards dans les Hébrides

Souvenir d'été

  • 4.5 (87)

Peinards dans les Hébrides

novembre 2021