taxe douaniere

hello ya t il une taxe annuel des douanes pour un voiiers de 28 pieds de 1978 ?? CORDIALEMENT

L'équipage
12 nov. 2012
12 nov. 2012
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Non !

12 nov. 2012
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merci toujours sa de gagner!! salutation

13 nov. 2012
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Pourquoi non ?
il me semble que la taxe dépend de la longueur du bateau, de la puissance du moteur (je ne retrouve plus la formule précise), et que cette taxe est dégressive avec l'âge du bateau (- 50% après 10 ans d'âge)
Pour répondre précisement, il faudrait connaitre la motorisation de ce bateau, moteur INBOARD, HORS-BORD ?
Pour plus d'infos, suis ce lien
seme.cer.free.fr[...]ion.php
Amicalement
frédéric

13 nov. 201213 nov. 2012
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80 % abattement pour les plus de 25 ans et pas de perception si la taxe est inférieure à 92 €.

Mon fils qui a un GS 28 de 79 ne paye pas la taxe.
Moi non plus, depuis un an, pour un GS 106 de 1986.

13 nov. 2012
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dans ton cas précis, tu as raison, mais pour répondre PRECISEMENT à notre ami, qui pose la question, j'ai 2 remarques :
-1- le bateau est de 1978 ; il aura donc 25 ans en 2013 ; quand ? en janvier OU en décembre ?
Pour bénéficier de 80% d'abattement, le bateau doit avoir PLUS de 25 ans ; de 20 à 25 ans, abattement = 50%
- 2- bateau de 28 pieds = 8 à 9m = taxe coque = 131 €
Si abattement 50% = 65,50 €... donc il ne faut pas que la taxe moteur soit supérieure à 60 € (avec abattement 50% = 30 €)
Donc il est indispensable de connaitre la motorisation pour répondre réellement
En conclusion : je pense que pour 2013 tu auras une taxe... et vraisemblablement plus rien les autres années (sauf si tu as un gros moteur !!)
frederic

13 nov. 2012
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j'ai dis une énorme co... !!
1978 = 35 ans (et pas 25 !!)
milles excuses !!!
j'arrête de boire !!! :doc:

13 nov. 2012
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Attention, la puissance de 5 CV pour les moteurs est la puissance administrative et pas réelle.

Si tu appliques la formule du site donné, tu verras que pour le moteur de Coucou17, sans doute un 10/15 CV réels, la puissance administrative doit être de l'ordre de 2CV.
Elle est de 3 CV pour mon Midif de 27 CV réels.

Coucou17 peut utiliser ses 92 € pour du matos.

Quant à Fredau13, puisque tu ne bois plus, je veux bien récupérer tes bouteilles de pastis !!!

13 nov. 2012
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je dis plus rien j'ai honte !!

13 nov. 2012
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pa de probleme fredau!! bon moi c est du rhum alors quelques trois rivieres avant travaux!!! merci pour vos reponses . amicalement

13 nov. 2012
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petit detail quand meme le moteur est un yamnar ys b 12 ch

13 nov. 2012
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La puissance fiscale est indiquée sur ton acte de Francisation (livret orange), probablement dans les 2,5 CV.

Tu peux dormir tranquille, grâce au rhum de Fredau!!!

13 nov. 2012
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:alavotre:

13 nov. 201213 nov. 2012
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voici ce qui est ecrit ( j ai pas commencer a boire hihi !!) moteur yamnar ys 12 .type db. puissance reel 12 ch.ch administratifs 3.21 ch. d origine d apres vous?

13 nov. 2012
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A OUI j ai oublier! monter sur un eu sur mon mirage 28 biquille de 1976

13 nov. 2012
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C'est probable, les GS 28, comme les Aquila de la même période, étaient équipés de Yannmar.
Certains avaient aussi des RC12D.

Connais-tu ce site ?
gibsea28.wifeo.com[...]/

13 nov. 2012
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non connait pas quels rapport aves le mirage!?

13 nov. 2012
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Ah exact, je m'étais mis en tête que tu avais un Gib Sea 28. :-(
Sorry for the mistake!

13 nov. 2012
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Celle que tu m'as envoyée par MP ? Pas encore, mais ça va venir !
A la tienne Fred :alavotre:

13 nov. 2012
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ah ! christian !
ça fait plaisir, me sens moins seul
t'as bu à la même bouteille que moi, non ?
hips

13 nov. 2012
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Coucou17, pas de taxe !!! c'est sûr !!!

Pour la petite histoire...
Il y a quelques années, un mec qui faisait la queue devant moi aux affaires maritimes. Il venait d'acheter un bateau à moteur de 2 X 250 CV... et se vantait (très fort) d'avoir fait une super affaire, par chère... etc. Le pauvre, personne ne lui avait dit qu'il devrait payer 35 000 F (5 250 €) par an. Le premier versement devant se faire tout de suite !!! Wahouuuuu... la tête du mec...

13 nov. 2012
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tu m etonne il a du partir la queue entre les jambes!!!

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