Taxe de francisation voile avirons

Bonsoir.

Novice en réglementation voiliers, est ce qu un voile aviron de plus de 7 m mais avec un hb de moins de 6 cv est redevable de cette taxe ?

Je pense au drascombe 7.70...

Merci.

L'équipage
23 mar. 2016
30 mar. 2016
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voir les douanes

0

Google est ton ami...
www.douane.gouv.fr[...]on-dafn
:litjournal:

30 mar. 2016
0

Coque > 7m: redevable du DAFN au tarif de 77 €.
Moteur < 6cv: non redevable du DAFN
Sous réserve des éventuelles exonérations et des éventuels abattements pour vétusté:

www.douane.gouv.fr[...]on-dafn

30 mar. 2016
1

Ar Vag est comme Lucky Lucke: il tire plus vite que son ombre ! :topla:

30 mar. 2016
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non pas quatre, dix.
il tape a un doigt mais sur dix claviers...
:lavache: :tesur: :non: :mdr: :mdr: :langue2:
jpierre

30 mar. 2016
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De ceux qui l'ont vu, il parait qu'il a 4 bras !
;-)

30 mar. 2016
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du coup sa femme fait la tronche...... :heu:

30 mar. 2016
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Bonjour,
Mon Drascombe fait 6,60 m et je ne paye rien.
enya.blog4ever.com[...]/
Il s'agit d'un Cruiser.
C'est quoi comme Drascombe le 7,70 ?
Yann

30 mar. 2016
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Le gig . ..

30 mar. 201630 mar. 2016
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Super boulot sur Enya. ..

J ai moi aussi fait affaire avec le vendeur qui te l à vendu... !!!

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