taxe a payer sur achat en italie d un bateau

bonjour
j ai une question qui traite de l achat d un bateau de plaisance en italie
j ai deja fait plusieurs transaction en europe et achat vente de bateau et denierement j ai fait l aquisition d un bateau moteur italien
nous devons signer le contrat de vente ( bill of sale ) tres prochainement et le broker m indique qu en italie il est obligatoire de prendre une agence pour ca en italie et qu il y a un cout complementaire de 1450 euro a ma charge
par le passe j ai toujours signe des contrats privee et avec le nulla osta je reussissais a immatriculer mon bateau en belgique
qui aurait des infos sur cette specificite italienne si c est pas une histoire pour me faire payer cette somme complementaire
qui a fait une transaction dernierement en italie ???,
merci d avance

L'équipage
13 sept. 2014
13 sept. 201413 sept. 2014
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j'ai acheté mon bateau en Italie à des Italiens en janvier. Bateau francisé je précise. Jamais rien payé d'autre que le prix de vente, l'expert (un bon guignolo celui ci), le gruttage et le lavage (là par contre je me suis fait m...e). Et le plein partiel pour le ramener en France.
That's all.

13 sept. 2014
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encore une pseudo taxe "méditerranéenne"......

13 sept. 2014
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oui on me dit que pour desenregistrer du port d attache il est obligatoire de faire enregistrer le bill of sale par une agence et que cette formalite coute
1450 euro
c est tres curieux
une taxe pour desenregistrer

13 sept. 201413 sept. 2014
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La seule formalité à faire, pour obtenir la francisation du bateau, est de présenter à la douane, outre le contrat de vente (sous seing privé), le certificat de radiation du registre italien ; et ceci n'a rien à voir avec le port d'attache ;
cette radiation doit être demandée par l'ancien propriétaire.

13 sept. 201414 sept. 2014
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Mais non, c'est tout à fait exact, ton broker ne t'as pas raconté d'histoires, il y a pas mal de taxes pour rayer un bateau au dessus d'une certaine taille (me rappel plus quelle taille exactement) du pavillon Italien et il est très difficile de le faire soit même car il faut se présenter à plusieurs endroits (mairie, port, ...) à des moments différents et donc si tu n'est pas sur place et que tu ne parles pas la langue c'est mission quasi impossible. En plus les démarches changes en fonction de la région ou à été immatriculer le bateau, c'est un véritable labirynthe...

C'est vrai qu'il y a ds agences qui font ça ( une agence spécialisée à antibe je crois) mais moi j'avais mandaté le broker pour faire toutes les démarches, ça m'avais couté moins cher même avec ça rémunération, mais il faut avoir confiance en lui ( elle dans mon cas)

Le coût que tu annonce parait élevé mais comme ça dépend de plein de trucs, il est difficile de dire si ton broker à exagéré ou pas. Pour moi elle m'avais fait la liste de toutes les taxes et indiqué sa rémunération avant et donc tout était clair. j'ai aussi reçu une copie des justificatifs des taxes avec les tampons des administrations.

Voilà, c'est un peut compliqué mais en prévoyant ces frais avant l'achat il n'y a pas de surprise et on trouve de très belles unitées à des prix intéressant.

14 sept. 2014
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ca me rassure car le broker me parait serieux
il aurait du etre signifier que cette operation couterait chere
pour le moment le broker essaye de faire payer moitie moitie ces frais au vendeur et a moi c est a dire 725 euro chacun
ce qui limiterait les frais mais je suis tres surpris des delais necessaires a tout ca
car nous avons deja eu 2,5 mois pour le nulla osta et maintenant ca risque de prendre encore pas mal de temps pour cette radiation definitives
meme avec ces frais mon affaire est tres interressantes mais ce qui est regretable c est que ces frais n ont jamais ete indique dans le contrat d achat initiale
merci pour cet eclairement

14 sept. 201414 sept. 2014
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Oui c'est vrai il aurait pu t'en parler avant de signer...
Pour moi, elle m'en avait parlé mais je la croyais pas au début, je pensais pouvoir faire ça moi même et je pensais surtout que le vendeur ferais le plus gros mais quand je me suis renseigné j'aie vite vu que ça ne serait pas le cas...

J'ai signé la vente et enlevé le bateau rapidement (tu as le droit de naviguer sous pavillon Italien avec un acte de vente signé et tamponné par la mairie ou lport ( me rappelle plus exactement) et j'ai reçu plus tard chez moi la radiation. Une fois immatriculé en France, j'ai envoyé une copie de l'acte de francisation au broker pour quelle clôture le dossier auprès des autorité Italienne.

Donc le tout est un peu long mais tu as ton bateau tout de suite.

C'est vrai qu'au début j'avais un peu peur qu'elle ne fasse pas les démarches et que je ne reçoive jamais la radiation ( j'avais bien sur tout payé d'avance ) mais au final, tout c'est bien passé. Le PB c'est que tu ne sais pas à l'avance si tu as affaire à un vrai pro. Dans mon cas c'était une enseigne avec plusieurs agences en Italie, ça m'a mis en confiance...

14 sept. 2014
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oui mais pour moi j ai pas trop la solution de naviguer sans les papiers du bateaux definiitif car j ai d abord un equipage sans visa shenguen et passeport de marin avec des crew listes et deuxieme probleme je pars pour la mer noire avec l obligation de faire de stop pour faire du gasoil donc ca risque de m bloquer a un moment ou a un autre
meme si c est legal les pays etrangers ne connaissent pas toujours les lois en vigueur partout
j ai eu l exemple avec un port de roumanie ou il voulait absoluement un permits pour le capitaine alors que le bateau etait belge et que ce n est pas necessaire vu la loi belge
ca a dure 2 jours d attente et beaucoup de ramdan
donc la je prefere simplifier et d avoir les papiers avant de partir
combien de temps a tu du attendre tes papiers de radiation si tu t en rappelle
merci

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