souhaite acheter un voilier US et le ramener en Belgique, quelle est la procédure?

Bonjour

J'ai lu beaucoup de chose à ce sujet, beaucoup de questions et aucune réponse claire.

Ils disent tous "c'est compliqué", mais personne ne semble l'avoir fait.

Je n'ai trouvé nul part les procédures pour savoir comment faire les démarches.

Est-ce que l'un d'entre vous, à une expérience dans ce domaine ?

Est-ce que l'un d'entre vous, à déjà ramener un bateau des us, si oui comment a t-il pratiqué?

Merci d'avance
Dierna

L'équipage
05 fév. 2008
05 fév. 2008
0

de nombreux fils sur HEO
et STW

05 fév. 2008
0

réponse
dont aucun n'apporte de réponses concrètes

Amicalement
Dierna

05 fév. 2008
0

Plutot que sur les forums,
il serait plus logique de vous renseigner au Service public fédéral Mobilité et Transports.
Transport maritime, Contrôle de la Navigation de Plaisance, Natiënkaai 5, 8400 Oostende, tél. 059 33 95 02 - 059 33 95 04, fax 059 33 07 29

C'est probablement le seul endroit ou les infos seront exactes et completes...

Cela dit, vous faites bien sur comme vous le sentez. :alavotre:

pfffzzzz

06 fév. 2008
0

Dans l'ordred
1. Homologation et mise en conformité avec les normes européennes de sécurité si bateau produit après 1998.

  1. Dédouanement et paiement de la TVA. Seul la douane peut vous renseigner sur cette démarche et le montant que vous allez payer.

  2. Mise sous pavillon belge ; procédure normale

Ca peut faire beaucoup d'euros tout ça, à moins que vous ne cherchiez la perle rare, le même bateau pourra revenir largement moins cher si acheté dans l'UE avec les tracas administratif en moins.

  1. Mise sous pavillon de complaisance Gibraltar, panama, jersey etc... vous économisez des euros mais bonjour les contrôles .
06 fév. 2008
0

faux pour le point 1
avant 98 il y avait les 5 categories

06 fév. 2008
0

en france d'accord
je l' ai experimente, suffit d'avoir un bateau made in france ou made in n'importe ou mais qui a obtenu une homologation dans la serie du type X

la belgique n'offre pas tellement d'avantages dans ce cas

06 fév. 2008
0

tout à fait c'est le conseil de base
``a moins d'etre masochiste trouver un bateau qui a ete homologue
;-)

04 mar. 2008
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je ne comprends pas ta remarque
si le bateau a ete homologue en France et exporté comme l'avait éte mon bateau, j'ai fourni l'attestation d'origine qui trainait dans la table a carte ....

et les douanes et les aff mat m'ont fourni gracieusement un acte de francisation, hors taxes puisque le bateau avait ete en ma possession plus de 2 ans et qu'il avait paye la TVA americaine 20 ans auparavant

c'est la seule experience que j'ai, je ne dis que ce dont je suis sur à 100 %

04 mar. 2008
0

ca serait bien de vous inscrire ca permeet les messages en direct
j'ai deja dit tout ce que je savais sur ce fil et d'autres

essayez de trouver un bateau made in france et exporté, et de son certificat original d'homologation par les autorités francaise
ensuite "piece of cake"

je ne dis pas que ce n'est pas possible avec un bateau made in germany ou ailleurs en europe

alez voir ducote du lac champlain, eau douce et bateau au sec 8/12 mois au moins !

06 fév. 2008
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Pas si sûr jean petites ailes
L'homologation et la mise en conformité européenne est toujours d'application ( voir directive 94/25/EC amendé par la directive 2003/44/EC sur les embarcations de plaisances entré en application à partir du 1/1/2006.

Le système que tu évoques concernait uniquement la France et n'est pas d'application dans ce cas de figure.

06 fév. 2008
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Oui c'est ça
il faut que le constructeur, europèen ou non, ait obtenu l'homologation de son bateau pour le marché EU sinon c'est à charge de l'acquéreur.

04 mar. 2008
0

achat d'un bateau aux US et retour en France
Bonjour Jeanlittlewing,
ton expérience m'intéresse. Je m'apprête à acheter un bateau aux US et rentrer avec cet été. On habite aux US depuis 2 ans et on rentre en France.
La question de la radiation du pavillon américain m'intéresse: quand tu dis qu'elle se fait automatiquement, est-ce que ca signifie que on a un "papier officiel" attestant de cette radiation?
Et je croyais que c'était interdit de naviguer sans pavillon?
Et où as-tu acheté ton bateau? On est du côté de Boston et on va visiter des bateaux autour de NY.
En ce qui concerne l'expertise maritime, aurais-tu des conseils ou des contacts à nous donner?
On est preneurs de tous conseils en réalité car on a peu de temps et on a très envie de la faire cette transat!
Merci bcp par avance,
Laure

06 fév. 2008
0

Merci à tous
Enfin des réponses claires merci beaucoup.

Amicalement
Dierna

0

homologation CE
rien à voir avec la date de fabrication:
un bateau qui n'a hjamais été mis sur le marché européen est soumis à l'homologation, même si il a été fabriqué en '69. La procédure est difficile et couteuse et passe par un organisme agréé dont les cout sont prohébitifs, et encore, cela suppose qu'on aie une documentation valable sur le bateau, sinon il faut faire appel à un architecte ou un bureau d'étude pour refaire un dossier.
Donc, trois cas de figure:
1. Le bateau a été vendu et immatriculé en Europe avant d'atterrir aux states (et on a les documents qui le prouvent), et est d'avant 1998 -&gt dispensé de marquage
2. Le bateau a été construit après 1998 et porte la marque CE, tu passes au point 2 (TVA, douanes etc...)
3. le bateau est d'après 1998 et ne porte pas la marque -&gt galère

Pour la TVA: si le bateau a été immatriculé en Europe une fois dans sa vie, et que tu as la preuve d'acquittement des taxes en vigueur à ce moment dans le pays de pavillon, dispense de TVA, mais comme tu le réimporte, possibilité de taxe d'importation (voire avec Douanes et accises d'Anvers)

Comme dit le crobar, toute l'info se trouve sur le formulaire de demande de lettre de pavillon.

06 fév. 2008
0

kiwi
ton point 3
Le bateau ne porte pas de marque CE : Chez les belges il existe (existait?) la possibilité de faire une "auto certification"
= expertise de mise en conformité et signature du doc idoine a fournir pour obtenir la lettre de pavillon.

Ensuite TVA et douane...

0

correct
ça existe toujours, et pas seulement chez les belges. Tu es toutefois obligé de passer par un organisme notifié pour certifier la bête.
L'IMCI est le moins cher pour un plaisancier, car la structure de couts d'une société de classification est lourde.
Il faudra de toutes façons présenter un dossier en règle.
Il y a des infos détaillées sur le site de l'IMCI, ainsi que des formulaires à télécharger.

07 fév. 2008
0

Pour compléter...
4. Si le navire (appelons le comme cela) est d'intérêt historique ou pouvant être considéré comme partie d'un patrimoine maritime dont les plans datent d'avant 1950, ce dernier ou sa réplique sera dispensé d'homologation pour autant que le cahier des charges d'origine ait été respecté dans sa majorité..

Pour ceux qui voudrait naviguer en boutre , jonque, drakkar ( bien que la norvege fasse partie de la zone Economique europèene) ;)

07 fév. 2008
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J'aimerai bien que Dierna nous explique
pourquoi, quand on n'a pas de problèmes d'ordre financier se compliquer la vie à vouloir acheter un voilier aux USA, alors que les plus beaux, les plus grands et surtout les plus chers sont en Europe.

07 fév. 2008
0

je suis curieux ...
Mais en fait , je voudrais savoir quel bateau merite un tel effort ?
Quand je vois le nombre de bateau diponible en europe , je me demande ce qui peut pousser à aller acheter un bateau aux US !
Par contre , si c' est un bateau unique , je comprendrais mieux la demarche , mais pour lui donner un pavillon europeen , ce sera vraiment très dure puisqu' il n' y aura pas de precedent .
Questions stupides
Est il obligatoire de changer de pavillon ?
Doit on être americain pour porter un pavillon US ?
Remarque , ça doit faire bien de dire
" J' ai fait venir mon bateau des states , en europe , ils sont trop nuls "
Surtout si c' est un Beneteau !!!
:-D :-D :-D

07 fév. 2008
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Voilà une réponse typiquement cocardière
Monsieur Pepperbox vous me décevez. Il n'y a pas que Bénéteau dans la vie tout de même! Ne soyez point sectaire!
Que faites vous des Swan, Delpardo et autres Maxi-Dolphin, j'estime qu'ils ont droit de cité nonobstant la confidentialité de leur production.

07 fév. 2008
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Pour un non resident aux etats unis ...
1/Tout resident francais aux USA (ou ailleurs dan sle monde) peut "rapporter" Hors taxes tout objet lui ayant appartenu + de 2 ans si ledit objet a payé les taxes dans le pays de residence
par objet on peut entendre : bateau voiture velo avion etc
C'est super et je l'ai fait et j'en suis ravi

2 Pour les non residents la motivation est differente
Bateaux BEAUCOUP moins chers euro versus dollar
Mieux equipés et entretenus (comme en scandinavie ou meme chez les grands bretons
Possibilités Grands Lacs , encore moins utilise, encore meilleur etat, eau douce, a sec 2/3 de l'annee

07 fév. 2008
0

suite / difficultes a franchir
parler bien l'anglais
piger un minimum du systeme legal anglo saxon
etre pret a realiser plusieurs voyages sejours
etre pret a traverser l'atlantique sur un bateau qu'on connait peu ...
etre sans papiers pendant la traversee, un non americain ne peut conserver le pavillon us
etre donc sans assurance
acheter un bateau d'un type deja homologué en europe/france

Voila
Conclusion il y a certainement des roros a economiser - peut etre - mais la traversée doit faire partie de la motivation

07 fév. 2008
0

ce n'est pas
parce qu'ils ont beaucoup d'argent qu'ils doivent le dépenser n'importe comment

peut être que s'ils en ont tant c'est que justement ils le dépense pas n'importe comment,

peut être est ce par snobisme que de l'acheter au US

et alors, où est le problème ...

chacun fait comme il veut avec ses moyens,

je ne comprend pas cette attitude par rapport à l'argent, et pourtant je n'en ai jamais assez, :-(

07 fév. 2008
0

j'étais motivé , et puis.....
j'avais 2 voiliers à aller voir . déjà ma voiture est tombée en panne - fausse alerte- à 10 km de chez moi avant de m'envoler. La bas , tout s'est super bien passé à part internet assez rare .
1er probleme : transfert de banque non garanti !!! ( littlewind m'avait un peu préparé merci)
2eme probleme : difficile de trouver un lieu pour se préparer à la traversée en tout cas pas cheap et obligation d'avoir une voiture.
3eme : tarif main d'oeuvre mini : 70 § de l'heure ( il y a 1 1/2 an)
4eme : descriptif pas super et grosse galère au niveau du tirant d'eau de 2.20m à 3 m
5eme :le mat était tres mince .
6 eme : arrivé en france, plus beaucoup de monde pour finaliser l'achat ou voir avec les organismes . Je n'ai jamais eu de solutions réelles pour le pavillon européen . Aucun des contacts au travers des forums ; ceux qui ont réussit (!) ne m'a répondu.
PS : j'en profite pour m'étonner des gens , a qui j'ai donné un avis sur une nav ou un service qui ne me coutait que mon temps et tel; qui ignore le mot magique : MERCI

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