Sans Pavillon

J'ai acheté un voilier mais je n'arrive pas a avoir le certificat de conformité il est de modèle 1998 mais vendu en 2000...Hors Europe... Je ne désespère pas d'avoir le certificat.
Je sais qu'au Luxembourg pour un bateau vendu avant le 16 juin 1998 on peu obtenir la lettre de Pavillon sans certificat de conformité... Mais il faut résider au Luxembourg.
Ma question est en attendant le résoudre le problème qu'est ce que je risque en navigant sans lettre de Pavillon ???? Ou dois-je vraiment attendre avant de naviguer en FRANCE....

L'équipage
16 jan. 2014
16 jan. 2014
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en cas de contrôle c'est la saisie
s'il n'est pas homologué CE c'est cuit comme il est d'après 96 il va falloir le faire homologuer par les aff/mar et là c'est la galère et payer les frais d'importation et la tva .
alain

16 jan. 2014
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En en dehors des eaux territoriales peut même être considéré comme pirate, je pense.

16 jan. 2014
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un bateau sans pavillon officiel est un bateau pirate . avec toutes les consequences que ça implique . par contre hors des eaux territoriales , il est autorise de ramener le pavillon et de naviguer sans . mais tu doit pouvoir le hisser a la demande des autorités.donc l'avoir .

16 jan. 2014
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Pirate...allons soyons sérieux je pense que c'est une question de bon sens je suis sûre qu'il y a pas mal de bateaux qui naviguent sans être immatriculés ....Je présume que c'est une infraction mais je ne vois pas quelles conséquences...cela peut avoir...

16 jan. 2014
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Je pense qu'il n'est en plus, pas possible de l'assurer??

16 jan. 2014
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Si l'assurer pas de problème c'est fait assurance bateau de plaisance sans plus ici en Belgique...

17 jan. 2014
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oui payer une police d assurance c est toujours possible.... c est les dommages qui sont pas examines

16 jan. 2014
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confiscation du boat , et mise en retention de l'equipage . mais si tu as des doutes , essaie et tu donneras des new's sur h et ho

16 jan. 2014
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Non d'accord je préfère pas mais je n'imaginais pas ces conséquences...

16 jan. 2014
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Je me suis mal expliqué... Je ne dis pas qu'il ne faut pas hisser le pavillon ...moi je parle de ne pas avoir la lettre de Pavillon...Mais bon je ne sais pas donc je m'informe...De toute façon j'espère bien l'avoir mais bon en attendant si je comprend bien vaut mieux rester au port voir sur la remorque...

16 jan. 2014
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tu n'as qu'a consulter le RIPAM et t u verras ce qui est ecrit .j'avoue que je ne l'ai pas lu en entier .

16 jan. 2014
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Je pense que le RIPAM n'a rien a voir là-dedans, puisque comme son nom l'indique est établi pour éviter les abordages en mer. Un pirate est peut-être hors-la-loi; pas piètre navigateur...

16 jan. 2014
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pas de lettre de pavillon equivaut a ne pas avoir d'immatriculation , donc pas de pavillon , donc pas de nationnalité . en consequence , tu es pirate . fait escale pour le moment , tu navigueras plus tard . meme les pirates rentrent a la barbade boire un coup et se reposer .

16 jan. 2014
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Donc si je comprends bien si je n'arrive pas a avoir un certificat de conformité pour ce bateau je peux le mettre à la casse...Le faire expertiser coute +/- 6.000 euros

16 jan. 2014
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les hollandais navigue pour la pluspart sans papier
je ne sais vraiment avec quel principe mais l annee derniere j ai achete un gros bateau a moteur et il n etait pas immatricule et sans papier ni numero
grosse vedette a moteur de 40 ans
moi je l ai immatricule en belgique sans probleme mais chez les hollandais il est tout a fait possible de ne pas etre immatriculer et de naviguer loin car mon bateau avait ete en mediterranee en contournant plusieur fois toute l europe
il doit bien avoir une solution pour faire de meme
bonne recherche c est peut etre une bonne piste d immatriculer en hollande
on m avait propose de laisser le bateau dans la meme situation mais avec les problemes de langues j ai prefere immatricule en belgique et ca ete tres facile

17 jan. 2014
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Si le bateau a 40 ans il ne peut avoir le certificat de conformité .

17 jan. 2014
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Bonjour ct,
Quant vous l'avez immatriculé en Belgique, ils ne vous ont pas demandé de joindre un certificat de conformité CE du bateau ?
Oui je suis également cette piste (la Hollande)...

17 jan. 2014
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Tu pourras toujours l'immatriculer à Gibraltar, Delaware, Panama Cambodge .
Et si par ailleur tu paye : ta TVA (et la taxe d'importation si il fait moins de 12m ) ,et si, tu compte naviguer dans les eaux Francaises, l'équivalent du DAN (multiplier par X fois si ton pavillon est sur la mauvaise liste).
Tu pourras naviguer normalement.

17 jan. 2014
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Salut , ma reponse pour les 40 ans c'etait pour l'exemple du bateau à moteur cité plus haut .
Le DAN (si cela s'appelle toujours comme cela !!) c'est le droit annuel de navigation .
Mais je n'avais pas tout lu et donc je n'avais pas vu que tu est Belge, donc pas de DAN pout toi (sauf si tes revenus et ta residence sont en France , enfin je crois ).
Lorsque j'ecris "si tu paye la TVA et la taxe d'importation " c'est seulement si cela n'avait pas été fait mais à la lecture de tes post il semble que ton bateau a été "dans les clous" pendant 5 ans.
Dans le pire des cas la solutions proposées dans un post : la Dominique semble la moins honéreuse ,comparé aux exemples que je te donnais.
Rassure toi nous avons connu ce genre de problème avec notre Cheoy Lee 53 ,acheté en 1999.
A l'époque nous avions payés notre TVA , notre taxe annuelle auprès des Douanes et les affaires maritimes du même secteur (SETE)ont refusées de l'immatriculer , alors que des affaires maritimes voisinent ( Marseille) acceptaient .
Les deux quartier ayant une lecture differentes des textes, nous avions pris contact avec Bruxelle et la personne qui avait presidé à l'établissement de ses normes (un grec ).
Il nous avait fait parvenir le texte integral et l'explication de texte attachée (deux ou trois fois plus de pages dans l'explication de texte !!) .
Dans ces pages il etait clairement expliqué que cette nouvelle norme ne s'appliquait pas aux bateaux etrangers present sur le territoire avant la date fatidique. Mais en France le "present" etait devenus "importé" alors notre Cheoy Lee pavillon Canadien ,present sur le territoire Francais depuis 7 ou 8 ans ....nous l'avons revendu à ...un Suisse !!
Bon il aurait fallu prendre le risque de faire 80 milles "hors la loi" pour aller l'immatriculer à Marseille...
Et à l'époque la post certification n'existait pas , ce que nous avait confirmer Veritas .
Nous avons donc payé aux Douanes pour que dalle, par ce que bien sur pas de remboursement possible.
Juste une question , en dessous de 7 m est il necessaire d'avoir une lettre de pavillon ?

17 jan. 2014
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Oups la limite des 7,5 m c'est juste pour la taxe de mise en circulation .
www.mobilit.belgium.be[...]109.pdf

17 jan. 2014
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Bonjour longcours,
Non le bateau est modèle 1998 et fabriqué en 2000...6,50m... C'est quoi la DAN ??

17 jan. 2014
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Salut ,
Oui tout bateau de plus de 2,50m doit être immatriculé....Il y a une plaque d'identification sur le bateau "Construit en 2000 modèle 1998"
C'est là ou réside je pense le problème les normes Europe ont changée à partir du 16 juin 1998...Donc si le bateau avait été construit avant cette date, il n'y aurait pas de problème de conformité...Mais après cette date ils veulent un numéro identification sur la coque du bateau...Et sur le mien il n'y a pas de n° !!!Ce doit être un n° de (14) chiffres et lettres...Ce qu'ils appellent code "cin"

16 jan. 2014
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a voir si ce modele de bateau a deja ete importer en france .

16 jan. 2014
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Non c'est un bateau hongrois...et en 2000 il n'était pas dans l'Europe mais bon ce bateau a une lettre de Pavillon Belge mais elle n'a pas été renouvellée dans les délais (c'est tout les 5 ans) donc il m'impose de tout recommencer...Je sais qu'ils ont forcément le dossier dans les archives mais apparemment ...ils n'ont pas trop l'intention de chercher...Enfin je ne désespère pas, si je n'ai pas les documents du constructeur ..Je me déplacerai peut-être qu'avec un peu de gentillesse il feront des fouilles...De toute façon je considère que si le bateau a été immatriculé en 2000 il n'y pas de raison que ce ne soit pas possible pour le même aujourd'hui ...Ou alors il faut que l'on m'explique d'où sort cette lettre de Pavillon que je possède...
Merci de vos réponses

17 jan. 2014
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bonjour moscatel,
Oui je pense la même chose je pense que le mieux est que je me rende sur place ...Par téléphone ils m'ont fait comprendre qu'ils avaient autre choses à faire que d'aller voir dans les archives de 2000 !! Par contre, j'ai eu un contact à Liège mais, la dame très gentil m'a dit que les archives étaient à Bruxelles et qu'elle ne pouvait rien faire...

17 jan. 2014
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je suis allé à Liège, et tt a été simple,
si ce bateau a eu une Lettre de pavillon belge, c'est en effet qu'il était en ordre lors de la première demande, la renouveler ne devrait pas poser de problème si tu fais un gentil sourire en effet

16 jan. 201416 juin 2020
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bonsoir
Quelques mots de mon expérience !!

Quand j'ai acheté mon bateau en Espagne (et d'occasion )

Le bateau était immatriculé en GB et la personne qui me l'a vendu n'avait pas fait radier le pavillon

1er problème .. retrouver le1er propriétaire en Grande -Bretagne pour que je puisse avoir le pavillon Français

2nd problème pas de certificat de conformité (donc) retrouver le constructeur.
le bateau a été construit en Afrique du Sud !!!! une fois le constructeur trouvé lui demander le certificat d'un bateau construit en 2005 nous l'avons eu en anglais donc une traduction confirmée nous a été demandée

ce certificat à été accepté .
Le bateau a été construit et vendu à un pays de l'union MAIS que de problèmes avec les affaires maritimes !!!

Alors bon courage, rien n'est impossible .

JEAN BRESSIER

16 jan. 2014
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Bonsoir,
Merci comme vous dites rien n'est impossible on verra mais tout cela est bien compliqué...C'est ca l'Europe !!!!

16 jan. 2014
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Ton bateau doit bien avoir un pavillon de quelquepart? Si oui, tu peux naviguer en France pour 18 mois en t'aquittant d'un droit de passeport. Si tu veux l'immatriculer en France c'est faisable. Est-ce que le bateau a ete construit en Europe?
Est-ce qu'il a des petits freres qui naviguent en Europe? Et meme peut-etre certains immatricule CE?

17 jan. 2014
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Bonjour r1texas,
Oui comme je l'ai dit plus haut, le bateau est immatriculé en Belgique (je suis belge) par l'ancien propriétaire mais, la lettre de Pavillon qu'il possède a été faite en 2000 et expirait en 2005. Donc en 2005, il devait la prolonger ce qu'il na pas fait...En résumé, le bateau est donc bien immatriculé mais la lettre de Pavillon n'est plus valable. Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi le ministère maritime (Belgique) ne veut pas me refaire une lettre de Pavillon sans le certificat de conformité alors que ce bateau a déjà été immatriculé donc forcément avait un certificat à l'époque. Ils me disent qu'il faut un n° cin sur la coque mais ce bateau a juste une plaque d'identification et pas de n° sur la coque. En principe en Hongrie pays de fabrication du bateau, ils ne devaient mettre ce n° (cin)...Je suppose que les bateaux plus anciens même en France n'ont pas tous ce n° sur la coque. Je sais qu'avant le 06 juin 1998 ce n'était pas obligatoire.

16 jan. 2014
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pavillon Maltais,sans problèmes pour non UE!

17 jan. 2014
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Bonjour mikus52
Merci de votre info mais je suppose que je dois me rendre à Malte et n'est-il pas nécessaire de résider là ?

16 jan. 2014
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Deja dit dans d'autres posts, la Dominique enregistre des bateaux de plaisances pour des personnes physiques ne residant pas chez eux, c mon cas 750 dol par an pour un 34 pieds

17 jan. 2014
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Bonjour lebigor,
Oui j'avais vu déjà ce que vous aviez écrit dans d'autres posts.
Je vais attendre la réponse de Hongrie concernant le certificat de conformité que j'ai demandé pour le bateau qu'ils ont produit puis, si le ministère maritime n'accepte pas ma demande. J'entamerai une procédure de réclamation contre le ministère (vu qu'ils ont déjà accordé une lettre de pavillon pour ce bateau).Si cela ne fonctionne pas, je vous contacterai pour savoir comment vous avez fait pour pouvoir enregistrer le bateau en Dominique....Mais faut-il se rendre en Dominique ou est-il possible de l'enregistrer en leur écrivant ?
Merci et bonne journée

17 jan. 2014
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A mon avis si le bateau a déjà été immatriculé en Belgique, alors ca ne devrait pas poser de pb. Ce n'est sans doute pas la peine d'aller jusqu'en Dominique...Moi j'ai bien reussi a immatriculer un bateau non CE, jamais immatriculé en UE...Comme dit plus haut, sur place, avec un beau sourire en expliquant le pb...

17 jan. 2014
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Bonjour,
Je pense aussi qu'en allant sur place, surtout à Liège ils sont très aimables et ne cherchent pas "la petite bête"

17 jan. 2014
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Non, pas besoins de se deplacer

17 jan. 2014
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Il n'est pas nécessaire de se rendre sur place,mais ça aide et comprendre l'anglais aussi!Il faut créer une société maltaise et mettre le bateau à ce nom;cette société permet entre autre d'exploiter le bateau,etc.Les gains réalisé hors Malte (par la société)sont en principe pas imposable.Sur Google tu trouves plusieurs pro se chargeant de l'administratif.A+

17 jan. 2014
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Si tu navigues sous le pavillon néerlandais, tu n'as pas besoin de lettre de pavillon. Elle n'est pas obligatoire pour un bateau de moins de 12m. Aucun matériel de sécurité obligatoire non plus. Juste un petit bout de tissu tricolore hissé à la poupe ;-)

17 jan. 2014
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Bonjour mojo
Je suppose qu'il faut que la HOLLANDE immatricule le bateau ? Et pour cela ne faut-il pas être résident hollandais ? Si non c'est la solution mon bateau fait 6.50m

17 jan. 2014
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mojo,
j'ai regardé c'est juste ce que tu dis mais je pense que c'est uniquement pour naviguer en HOLLANDE !!! Je ne sais pas si je met un drapeau hollandais sur mon bateau si en méditerranée si ca va suffire !!!Mais bon tu m'as appris que si je n'arrive pas à immatriculer le bateau je peux toujours le revendre en hollande sans papier .............

17 jan. 2014
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Merci à tous ,
Voilà j'attend des informations du fabriquant de HONGRIE, je lui ai envoyé la plaque d'identification du bateau je vous tiens au courant du suivi...Mais j'ai bien peur parce qu'il n'y a pas de numéro sur la coque du bateau juste cette plaque rivée...

17 jan. 2014
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mojo,
j'ai regardé c'est juste ce que tu dis mais je pense que c'est uniquement pour naviguer en HOLLANDE !!! Je ne sais pas si je met un drapeau hollandais sur mon bateau si en méditerranée si ca va suffire !!!Mais bon tu m'as appris que si je n'arrive pas à immatriculer le bateau je peux toujours le revendre en hollande sans papier .............

12 mar. 2014
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Ouf....Voilà après bien des recherches j'ai enfin reçu ma lettre de Pavillon belge....Si quelqu'un avait des problèmes pour immatriculer son voilier, je peux donner les informations voulues pour l'immatriculation d'un bateau sous Pavillon belge.
Merci à vous tous pour vos informations...Je ne serai pas Pirate .......

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