Romanée: certificat de conformité CE

Propriétaire d'un Romanée depuis 1996, je cherche maintenant à le vendre. Entre autres formalités, on me demande un certificat de conformité CE. Mon bateau a été construit au chantier Pouvreau de la Rochelle, qui n'existe plus aujourd'hui. Où puis-je donc obtenir ce certificat?

L'équipage
30 oct. 2003
30 oct. 2003
0

Simple
Le certificat de conformité CE n’est pas requis dans ton cas!
Adresse toi directement aux autorités (ils ne mordent pas) et tu auras toutes les infos
J-C

30 oct. 2003
0

renseignements
tous les navires commercialisés depuis le 16 juin 98 doivent disposer d'un certificat de conformité au marquage CE ceux commercialisés avant relèvent de la division 224. Appelle le centre de sécurité des navires qui gére ton departement pour être sur. à +

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Peinards dans les Hébrides

Souvenir d'été

  • 4.5 (170)

Peinards dans les Hébrides

novembre 2021