Responsabilité sortie à plusieurs bateaux

Bonjour à tous
Je me pose la question suivante. En cas d'organisation de sorties à plusieurs bateaux pour faire un parcours ensemble 'entre copains' (régate qui ne dit pas son nom, sans bateau comité, sans classement, sans licence, sans déclaration aux aff mar), l'organisateur peut il être poursuivit en cas d'accident ( homme à la mer par exemple).
Je crois qu'il y a eu des cas comme cela... Que dit la loi ?

L'équipage
14 juin 2014
14 juin 2014
0

bonsoir, il faut poser la question à Légisplaisance.
/
Jacques

14 juin 2014
0

Aller d'un point A à un point B en groupe , ou seul , ne met en jeu que la responsabilité du skipper .
La notion de compétition ne prend effet qu'à partir du moment ou une structure d'organisation est mise en place ( ligne de départ , ligne d'arrivée , bateau organisateur etc ...)
De nombreux défis se font en dehors de toutes règles FFV ou ISAF .
En bref , on peut organiser une " bar à bar " sans risque de mettre en jeu une responsabilité collective autre que celle , individuelle du skipper .
Amusez vous bien !!!

14 juin 2014
0

c'est ce que nous faisons dans notre club,
on signe un document dégageant le club de toute responsabilité, le skipper reste le seul responsable à bord.
mais l'organisation (le club) permet de réserver des places de port groupées par ex, ou des tarifs particuliers.

à noter qu'il est possible de prévenir le cross, qui aime assez avoir la liste des bateaux concernés pour pouvoir organiser éventuellement des secours en conséquence

15 juin 2014
0

Je pense que tant qu'il n'y a pas de participation financiere chaque skipper est responsable .

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

L'enfer ou le paradis….

Après la pluie...

  • 4.5 (150)

L'enfer ou le paradis….

mars 2021