Responsabilité sortie à plusieurs bateaux

Bonjour à tous
Je me pose la question suivante. En cas d'organisation de sorties à plusieurs bateaux pour faire un parcours ensemble 'entre copains' (régate qui ne dit pas son nom, sans bateau comité, sans classement, sans licence, sans déclaration aux aff mar), l'organisateur peut il être poursuivit en cas d'accident ( homme à la mer par exemple).
Je crois qu'il y a eu des cas comme cela... Que dit la loi ?

L'équipage
HerverHerver
14 juin 2014
(bato770)(bato770)
14 juin 2014

bonsoir, il faut poser la question à Légisplaisance.
/
Jacques

Répondre
safioransafioran
14 juin 2014

Aller d'un point A à un point B en groupe , ou seul , ne met en jeu que la responsabilité du skipper .
La notion de compétition ne prend effet qu'à partir du moment ou une structure d'organisation est mise en place ( ligne de départ , ligne d'arrivée , bateau organisateur etc ...)
De nombreux défis se font en dehors de toutes règles FFV ou ISAF .
En bref , on peut organiser une " bar à bar " sans risque de mettre en jeu une responsabilité collective autre que celle , individuelle du skipper .
Amusez vous bien !!!

Répondre
bil56bil56
14 juin 2014

c'est ce que nous faisons dans notre club,
on signe un document dégageant le club de toute responsabilité, le skipper reste le seul responsable à bord.
mais l'organisation (le club) permet de réserver des places de port groupées par ex, ou des tarifs particuliers.

à noter qu'il est possible de prévenir le cross, qui aime assez avoir la liste des bateaux concernés pour pouvoir organiser éventuellement des secours en conséquence

Répondre
Hungry birdHungry bird
15 juin 2014

Je pense que tant qu'il n'y a pas de participation financiere chaque skipper est responsable .

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Drogden Fyr, Oresund DK

Phare du monde

  • 4.5 (4)

Drogden Fyr, Oresund DK

2022