Responsabilité juridique

Vocabulaire :
Il y a deux mots qu'il me semble nécessaire de ressortir des neurones poussiéreux pour la circonstance :
Maître d'œuvre et maître d'ouvrage

Tu peux être le maître d'ouvrage, mais tu peux sous traiter cette fonction à l'architecte.

Il vaut mieux que ce soit l'architecte qui soit le maître d'œuvre.

En substance, le maître d'ouvrage porte la responsabilité de la définition de l'ouvrage :
Si ton bateau s'avère un sabot ou si il ne répond pas aux besoins du cahier des charge, c'est de la responsabilité du maître d'ouvrage.

Le maître d'œuvre porte la responsabilité de la réalisation des spécifications définies par le maître d'ouvrage.

Ces deux rôles doivent selon moi être clairement définis (et dans ces termes qui correspondent à une réalité juridiquement significative) dans les contrats liants Client/architecte/chantier

Il y a d'autres mots taquins (sous traitant par exemple) qui méritent aussi d'être aérés.

Je me suis mal exprimé
C'est justement parce que dans le bâtiment tout est déjà défini clairement au travers de ses termes, qu'il semble pertinent de les reprendre dans le contrat et de leur affecter un sens analogue.

De toute les façons la rédaction d'un contrat clair définissant responsabilité et pénalités me semble incontournable.

Pour le dernier paragraphe, je me permet de reprendre le propos que m'a tenu un ami alors qu'il était aussi un Client :
"Quand on prête de l'argent à un ami, il faut accepter de perdre l'argent ou l'ami".

Que ce soit : ami, famille, notable ou... :
argent = contrat

D'ailleurs, n'existe-t-il pas des contrats de mariage contractés dès avant les noces dans une période aveuglée par l'amuuur. C'est dire.

ex nihilo ou adaptation ?
Les considérations de JPP font penser qu'il vaut peut-être mieux partir d'un modèle homologué et déjà fabriqué en quelques exemplaires, pour le modifier à sa guise en restant dans les limites qui ne nécessitent pas une nouvelle homologation ... non ? :reflechi:

Next Tea, si tu disais en gros ce que tu voudrais comme bateau, il y a ici quelques encyclopédies vivantes de tout ce que la planète compte comme modèles de voiliers depuis 1/2 siècle ... n'est-ce pas Pierre-2 :heu:

Et tout ça
Un coffre ar pour une moto, une cabine ar, un cockpit central, un salon de pont

Ca tient dans 12-13 mètres ?

Y have a dream
d'un monocoque, cotre, trinquette bômée + yankee+ gennaker sur bout-hors, hauturier de 12/13m petit tirant d'eau sans nécessairement etre dériveur lesté ou non, je préfère simple, un gros moteur avec propuleur d'étrave, où 2 plus petits pour la sécurité même si c'est un voilier qui devra bien marcher sous voiles avec une bonne stabilité de route au portant, (je ne sais pas si c'est une bonne idée), j'aime bien l'idée d'un cockpit central, hauteur sous barrot 2m, un salon de pont surélevé, vision 360°, nous naviguons à 2 ou en solitaire, une table à cartes pas nécessairement imposante, l'ordi est passé par là,des rangements pour les trucs et machins, bibliothèque, une seule cabine plutôt arrière, une seule grande toilette (limitons les trous dans la coque), 2 couchettes escamotables le long du bordé sur tube(pour le cas improbable où nous devions embarquer des équipiers), une cuisine comme à la maison (sans le lave vaisselle), une cabine proche de la cuisine pour entreposer les vivres en quantité,aménagement des rengements amovible, en cas de revente le prochain propriétaire pourra la transformer en cabine classique avec lits double où superposés, un congèlateur, mais aussi outillage, petit établi et tous les ingrédients pour l'entretien du bateau, une grande autonomie d'eau et go, à l'arrière un immense coffre permettant le stockage d'un scooter ou d'une petite moto, une jupe AR, munie d'un davier et d'un mouillage prêt, pour la baignade et le dépeçage d'un éventuel poisson, à l'avant un crash-box, et stockage de 2 mouillages prêts, et une troisième ancre plus petite au cas où (dont un 100m de chaines, le second 10m de chaine 50m de textile et ancre alu)
L'intérieur sera bois et les grandes surfaces en mélaminé pour la clarté et l'entretien.
Pour les manoeuvres un seul gros winch électrique comme sur un Dehler me semble-t-il, avec batterie de coinceurs (tout se fait du cockpit)
Voilà rapidement, dans les grandes lignes en vrac, le bateau de mes rêves.
Si ce n'est , que je n'ai pas encore choisi le matériau, alu à bouchains, strip planking, cp epoxy.
D'abord trouver l'architecte, les technologies qu'il maîtrise parfaitement bien, le où les chantiers (coque et aménagements)

oui
M. Joubert est en effet très ouvert à toute sorte de projet.

pour moi
si tu veut vraiment aitre tranquille déjà ces a toi te choisir ton chantier et a toi te lui demander une garantie qu il soit finit en cas de pépin ensuite rien ne t empêche de faire appel a veritas en t autre pour qu il vérifie une qualité de fabrication exemplaire mais normalement si tu fait appel a un architecte voit ca directement avec lui pour avoir un bateau cle en main comme ca ces lui le responsable directement non !!!!!!!! tu crois pas et assure toi que celui ci soit assure et qu il assure un bon bateau en temps et en heure avec des garantie

Architecte
On a tout intérèt à contacter l'architecte
qui connait tout de mème mieux son métier
et son oeuvre que l'amateur, mème éclairé.
Mon bateau a été modifié avec son accord.
Il a insisté avec raison sur des points de sécurité naturels pour moi mais capitaux pour lui.

Le droit a facheusement évolué vers la recherche
forcenée du responsable/coupable. Il y a le civil
et le pénal. Un contrat n'exonère pas de toutes
les responsabilités, particulièrement quand la vie
d'individus peut ètre en jeu (très nombreux exemples dans toutes les professions).

Chacun est responsable de ce qu'il fait.
Le chantier sera responsable de la construction.
L'architecte sera responsable de la conception.

Si la quille se détache parce que les boulons cassent parce que mal échantillonnés, c'est l'archi qui est responsable. S'ils n'étaient pas serrés (ou ne respectaient pas le plan), c'est le constructeur qui est responsable.

Un contrat peut aménager les responsabilités civiles des uns et des autres, mais jamais les responsabilités pénales. Autrement dit, un bon contrat pourra faire éviter au fautif de devoir indemniser le propriétaire, mais ne l'empéchera pas d'aller en tôle si sa faute le mérite.

Ca, c'est pour les responsabilités.

Qui dit responsabilité dit assurance.

C'est la garantie "Responsabilité Civile professionnelle" que tu dois exiger de l'architecte et du constructeur. Cette garantie doit obligatoirement comporter un volet "après livraison". Sinon, l'assurance n'indemnise que ce qui se passe pendant la construction (par exemple un ouvrier qui casse un truc en faisant une fausse manip), et pas après (par exemple, tu constate un méga problème de délaminage).

Après, sur la question de la garantie de bonne fin...

Cela ne concerne pas l'archi, qui généralement te vend un dossier de plan déja constitué.

Cela concerne évidement le constructeur, sachant qu'une construction d'un voilier à l'unité par un chantier prendra facilement une dizaine de mois, et que, donc, de l'eau peut couler sur les ponts durant ce temps.

Un chantier en super forme le jour de la signature et du paiement des acomptes pourra être mort 8 mois plus tard simplement parce que son chef d'atelier est parti voir ailleurs ou s'est blessé, ou qu'un litige a mal tourné.

Et je ne connais pas de chantier qui acceptent de consigner les fonds reçus des clients jusqu'à la livraison. Il faut bien vivre. Et pour la même raison, je ne connais pas un chantier qui ferai une construction à l'unité sans un acompte, juste en se faisant payer à la mise à l'eau.

C'est là que réside le problème majeur. Et c'est comme cela que nous nous sommes retrouvés à construire Erendil, après que le chantier ai déposé le bilan après avoir fabriqué le moule de coque et tiré une coque. Il était en super santé trois mois plus tot mais s'était fait embarqué dans le naufrage du trifoiler Vaton "Région PACA" qu'il construisait.

Si le risque technique est facilement assurable, je ne sais pas quoi te dire pour te sécuriser sur le risque financier.

Fais déja ce que font toutes les entreprises qui voient grimper l'encours d'un client : tu regardes si elles sont propriétaires ou locataires de leur local d'exploitation, si elles paient leurs impôts et charges sociales et ce genre de truc. Ce n'est pas une garantie pour l'avenir, mais cela te permet de partir en courant si la situation du chantier est déja merdique avant de commencer.

Jacques

Qui est responsable ...
En plus, c'est rarement une responsabilité unique clairement ciblée. J'ai regardé un peu l'histoire de 2 bateaux qui ont perdu leur quille. Quand même un TRES gros problème. Avec des vies perdues. Un c'était un fun max 35. Entre l'architecte qui fait un calcul très très limite, le chantier qui confie la réalisation à un sous traitant sans controle, le propriétaire un modifie un peu, des talonnages avec des dégats mal évalués ...
L'autre c'était le bateau d'une université US. (enquète toujours en cours) Entre un calcul certainement pas faux, mais sans grosse marge de sécurité, deux trois problèmes au moment du rachat du chantier, des réparations limites...

En fait, pour les responsabilité, je crois que l'image de l'aviation des plaques à trous est bonne. En fait, tous les intervenants depuis le dessin jusqu'à la maintenance fabriquent chacun une plaque. Il y a toujours un trou dans chaque plaque, parce que la perfection n'est pas de ce monde. Le trou est évidement plus ou moins grand en fonction de la compétence. Après, on empile les plaques, c'est le produit final. L'accident se produit quand tous les trous sont alignés.

merci de cette mine d'infos
mais ce qui me pose question, les réglages et ajustements pour un bateau de course font partie intégrante du programme on peut appeler çà du dévellopement.
Sur un bateau de croisière "pépère", il ne saurait etre question d'à peu prêt, une fois parti, je n'ai pas de staff derrière moi pour m'aider à régler les problèmes.

Quant aux constructions amateur, sauf a etre faite par un sagoin, le constructeur qui met plusieures années a accoucher de son bateau, doit chaque jours penser à son travail, dans un chantier pro. dés lextinction des feux à 18 h, plus personne ne réfléchit à ton bateau, même si les intervenants sont consiencieux souvent prévaut le système EPM*.
Quetion assurance dommage, où peut-on souscrire ce genre d'assurance, sont-ce des assureurs particuliers?
Merci de tes commentaires.

Amicalement

Next Tee
PS avant d'abandonner je vais essayer de cerner le maximum de problèmes.

*EPM : le système "et puis merde"comme son nom l'indique , est un système où tout le monde s'en fout (y veut çà, on va lui mettre, sans savoir ni pourquoi ni comment)