responsabilité du skipper

??? à titre privé le capitaine du bateau est responsable c'est évident.

donc si un jour tu as un accident et tu perds un gars en route tu es responsable.

si en plus tu étais bourré ce jour c'est carrément agravant, ne t'étonnes pas d'etre poursuivi pour homicide involontaire c'est la moindre des choses.

ha les gars j'en ai appris une bien bonne ce soir, on peut plus rouler bourrés !!! aller josé ser m'en un autre !!!

Bonjour
José, qui est un pratique du site, à posté dans navigation et non dans la taverne, donc je repose la question :

Plus précisément ?
Citer la source : loi, règlement, jurisprudence...
Alain :-/

Merci José

Moi, ça ne me gêne pas, au contraire...
Mais j'aimerais voir le texte de référence.
Alain :-/

Pouquoi ètre étonné. Ce thème revient régulièrement sur ce forum. La notion de responsabilité est une des bases du Droit. N'importe qui est responsable de ce qu'il fait ou de ce que sa position l'amène à faire. Personne ne peut s'exonérer de ses fautes et nul n'est sensé ignorer la Loi. Por les cas litigieux la Justice tranchera. Actuellement c'est plutôt la victime qui gagne. Une règle simple: Ne pas ètre au mauvais endroit au mauvais moment. La bonté paye rarement. Un simple coup de téléphone accepté peut vous mettre en responsabilité (couper les communications si vous ne voulez pas d'emm...) et vous pouvez aussi ètre poursuivi aussi comme donneur d'ordre. La vie avec les autres est un périple à hauts risques (tout le monde veut des sous et surtout un responsable bouc-émissaire).

Bonsoir
Soit on a un texte de référence et c'est une info ici, sinon c'est taverne...
Alain :-/

voici une reponse

extrait du texte

Révision du chapitre IX de la SOLAS « gestion de la sécurité des navires » Amendement à la règle VIII/1 « aptitude au service » de l'annexe de la convention et de la section A-VIII/1 « aptitude au service » du code STCW. Révision de la partie 5 de la section B-VIII/2 « prévention de l'abus des drogues et de l'alcool » du code STCW.

Hors la STCW n'emet qu'un avis consultatif.

Les compagnies de navigation couchent sur papier la tolerance zero et pour cela s'appuie sur le code ISM avec l'ISO 9000.

Quant aux plaisanciers, sous pavillon francais en eaux francaise, la notion d'ivresse est seule arbitre comme pour les navigants francais dont la societe n'emet pas d'obligation ecrite..

Moralite = Roulons bourres et serrons la berne (ou berge)pouvu ke sa doure, ils vont pas m'enlever mon permis car j'en ai point ...

Côté plaisance, extrait contrat d'assurance MAAF.

Exclusions :

Comme cité dans un des documents présentés, c'est l'administration qui décide. Chez nous, belgique/Pays Bas, en fluvial c'est comme sur la route, par contre, en mer, les Néerlandais appliquent le même régime tandisque la police belge ne peut verbaliser qu'en cas d'ivresse manifeste (totalement subjectif basé sur des tests d'équliibre... facile sur un bateau)

Au commerce, il existe une recommendation IMO qui dit que la consommation globale dois se limiter à trois unités par jour (une unité = 25 cl de bière, 12 cl de vin ou une dose d'alcool fort).
De surcroit aucune boisson alcolisée ne peut être consommée dans les quatre heures précédant la prise d'un quart ou d'un service.

Mais de nouveau, il s'agit de recommendations applicables via les règlements nationnaux.

On vient de mettre mon bateau sur un transport Dockwise. Là la règle est simple: pas une goute d'alcool à bord!

Pour l'assurance, ce n'est pas une clause d'exclusion mais une clause de déchéance.
La différence essentielle, c'est que pour invoquer une déchéance, c'est à l'assureur de la situation justifiant la déchéance. Pour une clause d'exclusion c'est l'inverse.

Erreur classique.
Ce n'est pas perce que c'est écrit dans le titre que c'est une exclusion.
Il faut voir comment le mécanisme s'applique.
La clause d'exclusion fait partie du dispositif qui détermine a priori le champs de couverture. C'est à l'assuré à prouver que le sinistre dont il demande l'indemnisation rentre dans le champs de couverture et ne tombe pas dans le champs des exclusions prévue.
Ex de clause d'exclusion : "Le vol n'est couvert que si le bien assuré est équipé d'un système d'alarme agréé ou reconnu" ... Là, il s'agit à l'assuré de prouver que le bien était équipé du système convenu.
Autre clause d'exclusion type : "Ne sont pas couverts, les dommages causés aux biens de l'assuré par un membres de son ménage...".

Ou encore (pour rester dans notre domaine) : "ne sont pas couverts les accessoires non fixés durablement au bateau" (ex du moteur hord bord laissé à l'extérieur sans aucune sécurité). Si l'assuré se fait voler le hord bord laissé sur le balcon arrière, avec une telle clause, l'assurance ne couvre pas parce que ce n'est pas prévu qu'elle couvre.

Pour la déchéance, le principe est que l'assuré est normalement dans les conditions pour bénéficier de la couverture MAIS un évènement ou un comportement déterminé expressément le prive du bénéfice du contrat. Ex type : l'ivresse. Dans ce cas c'est à l'assurance (demanderesse sur exception) d'apporter la preuve que l'assuré était ivre. Si elle n'apporte pas cette preuve, elle doit couvrir.