Réglementation

Une plage peut-elle être considérée comme un abri(mer calme ou mauvais temps) si oui explications?
Le permis fluvial est-il nécessaire pour naviguer sur les canaux bretons?

L'équipage
06 mar. 2003
06 mar. 2003
0

DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
Une plage peut-elle être considérée comme un abri(mer calme ou mauvais temps) si oui explications?
Le permis fluvial est-il nécessaire pour naviguer sur les canaux bretons?

07 mar. 2003
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Permis fluvial
Bonjour,

Il est obligatoire si moteur > à 9,9 CV quelque soit le bateau.

Bonne nav.
Nono

07 mar. 2003
0

Mais non...
Une plage n'est bien entendu pas un abri. Pourquoi une plage serait-elle un abri ?!

Pour Nono, je ne sais pas où tu as trouvé cette info sur le permis à partir de 9,9 Cv. Il faut un permis en eaux intérieures, quelle que soit la puissance du moteur, pour un habitable. Il n'en faut pas pour un bateau de moins de 5 mètres faiblement motorisé.

Et hop.....

08 mar. 2003
0

bizarre !
2 fois le même sujet, à qq lignes d'intervalle !

osmose à raison au sujet du permis !

on prends les mêmes et on recommence.

(copié-collé de ma contrib sur l'autre sujet :)
<<le certificat de capacité en eaux intérieures est obligatoire pour tout bateau motorisé de + de 5 m, quelque soit la puissance. ensuite, selon cette puissance, il faut soit le certif "C", soit le "S" (voir la formule : "taux de motorisation").

en revanche, le document obligatoire à partir de 9.9 CV, appelé "permis de navigation", ne conscerne pas la personne utilisatrice du bateau, mais ledit bateau lui-même ; c'est une attestation selon laquelle l'embarcation est reconnue apte à naviguer, répondant aux prescriptions en vigueur (ce document est délivré par une "commission de surveillance des bateaux de navigation intérieure à propulsion mécanique" !!!).
on peut voir et

après ça, faites bien comme vous voulez!

à +

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