Reglement interieur utilisation navire co-propriété

il ne faut pas oublier
de nommer un chef genre syndic, un trésorier et un responsable administratif en clair :qui fait quoi?

sinon , c'est doublons couteux et oublis collectifs tout aussi couteux

prévoyez aussi des registres de passation de bateau et faites un état des lieux sérieux avant toute utilisation

vous devez aussi prévoir quel est le tribunal compétent ou prévoir une clause d'arbitrage par le Tribunal d'arbitrage de la Haye

n'oubliez pas de fixer à l'avance les indemnités diverses et variées en cas de non respect du règlement et aussi, très important, ce qui se passe si un décide de se casser du groupe et demande son chèque sous 48 h, ou de transférer ses droits sur sa belle soeur que vous detestez et qui vous le rend bien

bien sur si un a un chat et un autre un chien qui adore les chats ( c'est un glouton) il faudra bien prévoir qui a la préférence

comme dans une copro, ce sera toujours le même qui aura les mains dans le cambouis et les autres qui iront tester la dernière voile en mer par super beau temps (je ne parle pas de celui qui rempli le frigo qui n'est pas celui qui le vide)

il faudrait aussi le prévoir d'autant plus que si vous passez par un chantier, les factures pourront etre tout sauf douces et qu'il y en aura peut être bien un qui sera en difficulté passagère et qui ne pourra pas...

à prévoir d'avance, c'est à dire à n'engager des travaux ou achats que lorsque l'argent est effectivement en caisse car tout le monde n'a pas la meme dextérité pour mettre la main à la poche

la durée de vie d'un bateau est longue et celle des copropriétaires aussi

dans un contrat ou un règlement commun, le + difficile est toujours de prévoir les conditions de sortie, car il faut bien un jour que quelqu'un sorte pour tout u tas de raison dont certaines sont brutales et imprévisibles

petite rectification à ton post initial:
vous êtes 3 futurs ex-copains

cordialement

JP , une zétoile
:tesur: j ai pas d avion) !!:oups: Mais:

Il m est plus facile de prévoir la réfection de mes joints de roof qui sont en teck sur MA barque, que la toiture de l appart en copropriété, en ville ou presque tous les autres coproprios ont tous des raisons d étre des mauvais payeurs :lavache:

donc : co machins , surtout sur un bateau , ou tout est plus ressenti, si tu l aimes !! :cheri:

Mettre un article ,ou s ils ne sont pas contents , ils ce tirent en t abandonnant leurs parts !!:oups:

Entente et réglement
je crois que dans ces matières il faut d'abord être clair entre copropriétaires sur la façon dont on veut se partager contraintes et avantages par exemple :
lieu où est basé le bateau
niveau d'équipement souhaité
modalités de prise en charge de l'entretien
partage des frais
partage des périodes d'utilisation
lieu où le prendre ou le laisser (peut être bouleversé par la météo)
état dans le quel laisser le voilier après usage
modalités de sortie de la copropriété

et j'en oublie certainement

en discutant à 3 de tous ces points et en écrivant au fur et à mesure des accords ce que vous avez retenu vous ne serez vraisemblablement pas très loin d'un bon règlement.

MicheR

Ensuite

une autre façon de faire

qui apparement marche bien.

Créer une association,chaque membres y met une somme puis l'asso achete le bateau.

Il est designé un President et un tresorier .

Il est redigé un reglement .

si l'un des membres se retire , il cherche une autre personne qui lui verse sa mise.

Les frais sont reglé par l'asso,chacun paie une somme à determiner chaque année et un calandrier des sortie est effectué.

Je connais un grand bateau qui tourne ainsi depuis plus de 20 ans et ça marche.

il n'y a plus cette notion de propriété qui pourri tout.

Autour des fondateurs (payeur) de l'asso il y a des adherents équipier qui paient un droit d'adhesion qui permets de regler les frais de maintenance du bateau.

josé

gros avantage de l'asso
tes héritiers n'ont pas de paperasse à faire car ils ont strictement rien

en outre tu ne peux pas vendre ta part vu que tu ne possedes strictement rien

bien sur tu paies tout comme les autres

tu cherches un autre qui te verse ta mise

pas sur car tu mises sur un bateau neuf et après quelques années.......

a voir de plus près avant de faire...

amicalement

une association de copropriétaires
d'un bien utilisé uniquement par les membres, je croyais que ça s'appelait un club...et ça fonctionne effectivement pas mal

n'est il pas?

amicalement

bon , une zétoile pour avoir osé le dire
:tesur:
:langue2:
Nota , j aime bien JF

:acheval:

voilà

aussi avec quelques copains j'ai monté une école de voile à St Malo (qui existe toujours) .

Je me suis aperçu que des stuctures diverses avaient un ou plusieurs bateaux (caravelles ou autre ) mais leur pb était de faire naviguer ses bateaux , pb d'assurance de sécurité, de moniteur etc...Donc l'idée est venu de mettre tous ses bateaux au sein d'une asso à elle d'assurer la maintenance et de les faire naviguer.

Chaque propriétaire de bateaux pouvait beneficier de l'association jusqu'à une certaine hauteur ,et biensur utilisé n'importe quel équipement et de retirer ses bateaux ou leurs valeur.Il y eu m^me des particuliers qui avaient adheré à l'asso.

Donc de pas grand chose 2 ou 3 ans apres l'asso acceuillait 23 classes de CM2 dans le cadre du 1/3 temps.Il y avait 3 permaments et une dixeme de moniteurs l'été.

les asso ça marchenet aussi.

josé