Reglement interieur utilisation navire co-propriété

Nous sommes 3 copains, nouveaux propriétaire prochainement d'un SO42i - et sommes à la recherche d'un modèle de règlement intérieur, définissant les règles d'utilisation du navire.
Merci d'avance

L'équipage
06 oct. 2007
06 oct. 2007

Similitude ...
avec la copropriété d'un appartement dans un immeuble pour la partie financière et entretien.

Ajouter la gestion de ce qui est spécifique à l'usage d'un bateau, sur la façon de partager l'usage.

Et aussi la gestion de la vente de la fraction de copropriété par un des membres.

Le coût d'un bateau de 42 pieds pouvant mettre en péril l'existence même d'une famille ou d'une vie, l'existence d'un contrat BIEN REDIGé et enregistré de préférence, est en effet préférable.

J'ai eu l'expérience de la copropriété d'un avion se terminant par un crash (au sens propre), heureusement qu'il y avait un contrat de copropriété.

06 oct. 2007

il ne faut pas oublier
de nommer un chef genre syndic, un trésorier et un responsable administratif en clair :qui fait quoi?

sinon , c'est doublons couteux et oublis collectifs tout aussi couteux

prévoyez aussi des registres de passation de bateau et faites un état des lieux sérieux avant toute utilisation

vous devez aussi prévoir quel est le tribunal compétent ou prévoir une clause d'arbitrage par le Tribunal d'arbitrage de la Haye

n'oubliez pas de fixer à l'avance les indemnités diverses et variées en cas de non respect du règlement et aussi, très important, ce qui se passe si un décide de se casser du groupe et demande son chèque sous 48 h, ou de transférer ses droits sur sa belle soeur que vous detestez et qui vous le rend bien

bien sur si un a un chat et un autre un chien qui adore les chats ( c'est un glouton) il faudra bien prévoir qui a la préférence

comme dans une copro, ce sera toujours le même qui aura les mains dans le cambouis et les autres qui iront tester la dernière voile en mer par super beau temps (je ne parle pas de celui qui rempli le frigo qui n'est pas celui qui le vide)

il faudrait aussi le prévoir d'autant plus que si vous passez par un chantier, les factures pourront etre tout sauf douces et qu'il y en aura peut être bien un qui sera en difficulté passagère et qui ne pourra pas...

à prévoir d'avance, c'est à dire à n'engager des travaux ou achats que lorsque l'argent est effectivement en caisse car tout le monde n'a pas la meme dextérité pour mettre la main à la poche

la durée de vie d'un bateau est longue et celle des copropriétaires aussi

dans un contrat ou un règlement commun, le + difficile est toujours de prévoir les conditions de sortie, car il faut bien un jour que quelqu'un sorte pour tout u tas de raison dont certaines sont brutales et imprévisibles

petite rectification à ton post initial:
vous êtes 3 futurs ex-copains

cordialement

06 oct. 2007

re j'ai oublié
s'il vous reste un peu de temps, vous pouvez aussi naviguer sur le bateau
-D
amicalement :

06 oct. 2007

JP , une zétoile
:tesur: j ai pas d avion) !!:oups: Mais:

Il m est plus facile de prévoir la réfection de mes joints de roof qui sont en teck sur MA barque, que la toiture de l appart en copropriété, en ville ou presque tous les autres coproprios ont tous des raisons d étre des mauvais payeurs :lavache:

donc : co machins , surtout sur un bateau , ou tout est plus ressenti, si tu l aimes !! :cheri:

Mettre un article ,ou s ils ne sont pas contents , ils ce tirent en t abandonnant leurs parts !!:oups:

06 oct. 2007

prévoir aussi
les conditions de "sortie" sont hélas a prévoir, aussi bien en cas de brouille, que de divorce voire de décès: en particulier, si on utilise la valeur de part a l'achat , ou celle réevaluée aprés expertise.

bien sur si on est toujours copains ça se fait sans complications et a l'amiable, mais supposez que des héritiers arrivent..

06 oct. 2007

Entente et réglement
je crois que dans ces matières il faut d'abord être clair entre copropriétaires sur la façon dont on veut se partager contraintes et avantages par exemple :
lieu où est basé le bateau
niveau d'équipement souhaité
modalités de prise en charge de l'entretien
partage des frais
partage des périodes d'utilisation
lieu où le prendre ou le laisser (peut être bouleversé par la météo)
état dans le quel laisser le voilier après usage
modalités de sortie de la copropriété

et j'en oublie certainement

en discutant à 3 de tous ces points et en écrivant au fur et à mesure des accords ce que vous avez retenu vous ne serez vraisemblablement pas très loin d'un bon règlement.

MicheR

Ensuite

06 oct. 2007

Une bonne base
pourrais être un contract de location de voilier d'une "grosse" socièté ??
Une location étant quelques part aussi une sorte de co-propriété.

Serge

06 oct. 2007

une autre façon de faire

qui apparement marche bien.

Créer une association,chaque membres y met une somme puis l'asso achete le bateau.

Il est designé un President et un tresorier .

Il est redigé un reglement .

si l'un des membres se retire , il cherche une autre personne qui lui verse sa mise.

Les frais sont reglé par l'asso,chacun paie une somme à determiner chaque année et un calandrier des sortie est effectué.

Je connais un grand bateau qui tourne ainsi depuis plus de 20 ans et ça marche.

il n'y a plus cette notion de propriété qui pourri tout.

Autour des fondateurs (payeur) de l'asso il y a des adherents équipier qui paient un droit d'adhesion qui permets de regler les frais de maintenance du bateau.

josé

06 oct. 2007

vi
:tesur: cela semble pas mal !
heu ,pour info , vous étes membres d une assos qui a une barque en commun ? :reflechi:

06 oct. 2007

gros avantage de l'asso
tes héritiers n'ont pas de paperasse à faire car ils ont strictement rien

en outre tu ne peux pas vendre ta part vu que tu ne possedes strictement rien

bien sur tu paies tout comme les autres

tu cherches un autre qui te verse ta mise

pas sur car tu mises sur un bateau neuf et après quelques années.......

a voir de plus près avant de faire...

amicalement

06 oct. 2007

inutile

d'avoir une montée de bile lorsque l'on evoque une autre posibilité de partager un bien en dehors du systeme capitaliste.

J'evoquais simplement une autre voie s'est tout.Je viens de relire l'historique de ce bateau de 14m l'asso existe depuis 67 ,ça doit donc fonctionné....aussi.

josé

06 oct. 2007

une association de copropriétaires
d'un bien utilisé uniquement par les membres, je croyais que ça s'appelait un club...et ça fonctionne effectivement pas mal

n'est il pas?

amicalement

06 oct. 2007

Lebrisac, oui et non ...
Dans le cas le plus courant, le bien partagé est la propriété de l'association, qui a tout pouvoir sur ce bien.

Dans le cas présent du copropriété à 3 sur un bateau de 300 k€, le bien ne serait pas la propriété de l'association, mais la copropriétés des membres. C'est tout-à-fait différent.

L'association n'aurait que le pouvoirs de gérer l'usage courant du bien, rien de plus. Par exemple, l'association aurait un compte courant pour assurer l'exploitation du bateau, compte alimenté par les membres. Elle aurait une obligation bien définie de ses pouvoirs et obligations envers chacun des membres, et des rôles et responsabilités définis pour chacun des membres.

L'achat et la vente de l'objet reste du ressort individuel de chacun de copropriétaires pour la part qui lui revient.

06 oct. 2007

bon , une zétoile pour avoir osé le dire
:tesur:
:langue2:
Nota , j aime bien JF

:acheval:

06 oct. 2007

Association ...
Bien sûr que ça fonctionne, il y en a plein selon ce modèle ;-)

Il faut cependant prévoir un fonctionnement différents selon que la part mise au départ par chacun est très importante (peu de membres) ou très faible (grand nombre de membres).

Le cas évoqué par calypso est celui d'une petite mise de chacun par un grand nombre de membres.

Par exemple, dans le cas présent, un SO42, ça vaut dans les 200 à 300 k€ selon le cas. A trois cela fera 70 à 100 k€ chacun. A ce niveau d'investissement, on ne peut pas facilement renoncer au titre de propriété, sauf à être célibataire, sans enfants, sans héritiers, et/ou riche comme Cresus.

Dans de cas, l'association 1901 sera utile comme gestionnaire du bateau, mais pas comme propriétaire. Elle remplace en quelque sorte le syndic du bien collectif. L'avantage c'est que l'association donne un cadre juridique connu et classique qu'il suffit de "recopier" selon des modèles bien connus.

06 oct. 2007

voilà

aussi avec quelques copains j'ai monté une école de voile à St Malo (qui existe toujours) .

Je me suis aperçu que des stuctures diverses avaient un ou plusieurs bateaux (caravelles ou autre ) mais leur pb était de faire naviguer ses bateaux , pb d'assurance de sécurité, de moniteur etc...Donc l'idée est venu de mettre tous ses bateaux au sein d'une asso à elle d'assurer la maintenance et de les faire naviguer.

Chaque propriétaire de bateaux pouvait beneficier de l'association jusqu'à une certaine hauteur ,et biensur utilisé n'importe quel équipement et de retirer ses bateaux ou leurs valeur.Il y eu m^me des particuliers qui avaient adheré à l'asso.

Donc de pas grand chose 2 ou 3 ans apres l'asso acceuillait 23 classes de CM2 dans le cadre du 1/3 temps.Il y avait 3 permaments et une dixeme de moniteurs l'été.

les asso ça marchenet aussi.

josé

06 oct. 2007

Un club ?
ben oui , classique pour une copropriété, et avec un règlement intérieur, et même le dépot des statuts de l'assoc 1901 auprès du TC le plus proche.

Pas de quoi faire un patakès, c'est une des bonnes réponses possibles à la question initiale du fil ;-)

En aviation c'est assez répandu, vu le coût des engins et l'usage forcément réduit que chacun peut en faire ... et quand l'un va au tapis, on est bien content d'avoir eu cette structure autour du bien commun ;-)

Sûrement une piste à explorer par notre ami qui a lancé le fil.

Le raz de sein

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