Règlement de copropriété pour voilier

L'un de vous connait-il un règlement de copropriété bien foutu pour achat et surtout usage d'un voilier entre deux propriétaires ?
Merci de votre réponse.

L'équipage
13 déc. 2015
13 déc. 2015
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Les statuts ne suffisent pas, pour que cela fonctionne il faut :
- Ne jamais oublier que l'on est propriétaire que d'une partie seulement du bateau
- Avoir le même type d'usage du bateau (1 croisière et 1 régate ça ne marche pas toujours très bien)
- Avoir le même niveau de revenus
- Faire un budget prévisionnel, ouvrir un compte joint, mettre des sous dessus au départ et créditer le compte par un virement automatique tous les mois.... ça évite de parler d'argent tout le temps
- Bien se mettre d'accord sur le planning, si possible à l'année

Voilà les statuts que j'utilise.

08 sept. 2021
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Bonjour JackMathurin, j'achate un voilier en copropriété. Je vois que vous avez un regelemnt de cpropriété abouti, pouvez vous me le faire parvenir ?
merci pour votre aide

25 fév. 2022
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Bonjour JTC56,
Comme vous, mais avec quelques mois de décalage, j'achète un voilier en copropriété.
JackMathurin vous a-t-il transmis un exemple de règlement de copropriété ou bien en auriez-vous un à me proposer s'il vous plaît ? (je ne vois pas les pièces jointes dont parle la communauté...)
Merci d'avance pour votre retour.

15 jan. 2024
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Bonjour

Je suis dans la même démarche d'achat de bateau en copropriété, si vous avez un règlement de copropriété à me transmettre, je suis preneur

mail ; lagoderie.home@gmail.com

Cordialement

Francois
Mont Saint Aignan
76

19 mar. 2024
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Bonjour,

Nous réfléchissons (à trois amis) sur l'achat d'un voilier en copropriété.
afin de border nos relations et d'éviter de perdre ultérieurement notre amitié lorsque les difficultés se présenteront, nous cherchons à mettre au point un "contrat moral" en nous appuyant sur l'expérience d'autres marins.
j'ai constaté que vous aviez un modèle de contrat, je serai très intéressé par votre document pour alimenter notre réflexion.
Je vous serai très reconnaissant si vous pouviez me le faire parvenir.

Bien à vous,
Gilles Gourlet
g.gourlet@laposte.net
06 24 83 02 43

27 déc. 2015
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si quelqu'un a du nouveau sur ce sujet

merci par avance

bonne fetes

27 déc. 2015
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Oui ! Merci par avance à tous ceux qui disposent d'un texte de règlement de copropriété de se faire connaître.
Joyeuses fêtes !

22 mai 2016
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@JackMathurin
Je viens seulement de comprendre qu'il y avait une pièce jointe à ton message du 13 décembre 2015 et de l'ouvrir.
Merci beaucoup Jack pour ce document que je vais regarder avec beaucoup d'attention.
Je cherche toujours un copropriétaire pour mon Euros 41 basé à La Rochelle.

04 jan. 2020
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Jacqmathurin, Merci de nous avoir communiqué ce contrat de copropriété.Attention néanmoins à certains points dont notamment les dépenses à charge du copropriétaire utilisant le bateau. Ce qui suit étant abordé avec humilité (et humidité..) je ne suis pas juriste.
Les consommables, OK, normal (ajouter que le réservoir doit être rendu plein (à minima çà évite la condensation).
Les frais de port hors du contrat port OK normal
Pour ce qui suit je mettrais des bémols:
(Les frais de manutention hors du contrat port, toutes réparations suite à une avarie survenue lorsque le bateau est sous sa responsabilité, hors préventif et entretien le cas échéant, tous frais annexes, plongeur, expertise, convoyage… etc..)

On voit bien la direction que prend le texte, mais certains éléments vieillissent de manière progressive et peuvent être source de problème à une date aléatoire, entre les mains du plus malchanceux des deux copropriétaire: le moteur, les voiles, éventuellement même une vanne de coque ou un passe-coque.
Tous ceux qui ont eu un bateau savent que la réalité des choses veut qu'on sait très bien qu'il y a toujours quelque-chose qui cloche sur un bateau, qu'an va réparer mais qu'on n'a pas eu le temps de...
Un moteur qui n'a jamais été en panne se rapproche obligatoirement du moment où il tombera en panne etc..
Il devient donc injuste de faire peser sur un Seul des deux co-propriétaires le poids de dégâts découlant d'un manque d'entretien dont finalement les deux co-propriétaires sont responsables...

Pour moi les consommables, taxes diverses, générées par l'utilisation est à mettre normalement la charge du copropriétaire navigant. Pour le reste soit il s'agit de problèmes générés par un manque d'entretien et çà concerne les deux co-propriétaires, soit il s'agit d'accident et c'est l'assurance qui doit prendre en charge. Reste à déterminer le sort d'une franchise éventuelle, sort qui devra être différent selon que le skipper est seul fautif, ou bien que l'accident générateur est du à un manque d'entretien (fait des deux copropriétaires).

En tout cas encore une fois Merci pour cette excellente base.

04 jan. 2020
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Je ne vois pas de pièce jointe
ne pas oublier de définir la valeur résiduelle du bateau (calendrier annuel ) afin qu'il n'y ait pas d'embrouille sur le montant de rachat de part.

15 jan. 2024
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Bonjour

Je suis dans la même démarche d'achat de bateau en copropriété, si vous avez un règlement de copropriété à me transmettre, je suis preneur

mail ; lagoderie.home@gmail.com

Cordialement

Francois
Mont Saint Aignan
76

08 sept. 2021
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Bonjour Faber,
si vous avez maintenant un règlement de copropriété bien ficelé, pouvez vous me le faire parvenir? J’achète un bateau en copropriété et je voudrais partir sur de bonnes bases.
Merci

09 sept. 2021
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Les bateau en copropriété sont une bonne piste pour celui qui cherche a acheter un bateau d'occasion SOLDER...vecu

26 fév. 2022
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Il y a 20 ans j'ai eu un voilier en copropriété à 50 50 sur l'acte de francisation. Assuré tout risque, nous partagions tout en deux (investissement ou réparation suite accident ou autre) En début d'année nous nous mettions d'accord sur les temps de navigation. Ça a duré trois ans. Jamais fait de contrat ni de règlement et jamais un souci.
Faut dire que nous n'étions pas procédurier !
Vive la colocation !

07 nov. 2023
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Hello à tous, j'ai parcouru pas mal de conversations ici sur les copropriétés.
J'ai bien vu qu'il y a autant d'avantages que de désavantages et surtout autant d'avis que de marins :-)
Je dois voir dans quelques jours une personne en vue de, peut-être, prendre la moitié de son voilier en copropriété.
Je commence à avoir une idée des questions à lui et à me poser. Mais quelqu'un ici aurait-il un exemple de contrat de co-pro en 50/50 afin d'en avoir une idée ? Ceci afin de vérifier si l'on est bien raccord.
Mon mail : cgueugneau@free.fr
Merci beaucoup !

13 mar. 2024
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Bonjour
Je reprends le fil de ce post. Si quelqu’un a un contrat, je veux bien le voir, histoire de m’en inspirer pour mon achat actuel.
Merci d’avance

13 mar. 2024
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Attention : par défaut un compte joint (à deux) implique la responsabilité des 2 membres pour toute opération de paiement signé par un seul des deux. Cela peut très mal tourner si l'un des deux est en situation financière délicate ou en situation familiale interne conflictuelle.

Il faut un compte avec un garde-fou empêchant le transfert de responsabilité entre les deux propriétaires du compte si l'un des deux crash le compte.

Tranoy, Norvège

Phare du monde

  • 4.5 (153)

Tranoy, Norvège

2022