Recherche un Pavillon avec moins de souci et moindre coût

Gibraltar
Oui, met le a Gibraltar, c'est le moins cher et tu n'a aucune taxe!
Le pavillon francais est pour les riches, pas pour les marins.

C est l occasion de prendre des vacances aux antilles ...
A part les iles françaises, elles ont toutes des "facilités" pour t'immatriculer.
St Lucie, Antigua, Anguilla, BVI ... sont les plus usuels pour notre niveau (restons modestes ...). Si tu n es pas sur place (sous les alizés), le plus simple est de t'inscrire à un Yacht Club local qui se fera un plaisir de te preter leur adresse pour tes documents. Difficile de donner des contacts directs (Moi, je ne sais rien, j ai juste entendu dire ;-) mais c'est une piste ... à suivre. Et puis, si tu as envi de passer 2 semaines de vacances à St Martin, rien ne t'interdit de prendre la navette pour Anguilla (6 miles) avec tous les papiers sur ton bateau ...
Le dernier Dufour 35 battant pavillon Anguilla que j'ai rencontré (c'etait des Français à bord) etait ravi de son pavillon !

info sur pavillon allemand
on m'a dit que le pavillon allemand était interressant
quelq'un aurait il des info
armement taxes devoirs..
merci

explication de texte
Crismou le texte que tu cites est celui qui définit les constructions amateurs:
-construit pour une utilisation personnelle c'est à dire par l'amateur qui naviguera avec et pas par un pro
-avec une restriction : il ne doit pas être revendu avant 5 ans, du moins dans l'space communautaire c'est à dire en Europe (là ou s'applique la réglemenation communautaire)

Mais ta question était peut être autre.

MichelR

PAVILLON BELGE
Le pavillon belge est une sacré trouvaille, j'ai acheté une cobramold de 7 mètres dans le 22 à la fin Mai. Etant classé en 3° catégorie je me suis renseigné que sujet de la survie classe V qui est obligatoire ainsi que d'autres trucs qui sont accéssibles à tout le monde. La survie sous pavillon francais est une arnaque monumentale, hommologuée, vérifiée annuellement et au bout du compte à la poubelle, je suis donc passé sous pavillon belge et là fini les problèmes je puis traverser l'atlantique avec ma b... et mon opinel. Pour 50 € la lettre de bateau vous permet de naviguer dans le monde entier sans avoir besoin de vous mettre des bouts dans l'élice. Personnellement je suis passé par le société VGD il m'en a côuté 390 € mais en réalité vous pouvez établir votre dossier vous même et ce pour la somme de 50 €. A savoir qu'il n'existe pas de permis pour les navires a moteur en belgique, ce qui signifie en clair que si vous achetez un zodiac avec un 40 cv pas besoin de permis francais pour naviguer dans les eaux francaises, seul les équipement de sécurité et les document du navires seront contrôlés par les A.F. ou les G.M.. Vous pouvez vous renseigner auprès du SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORT rue d'Arlon n° 104 tel 02/233.12.11 fax 02/230.30.02
ils peuvent vous fournir un dossier de demande sans problème il existe un site internet.
*A bientôt et bon vent.

Et malte ?
Tu as essayé sur malte ?

La belgique
En effet, La Belgique est une bonne alternative Europeenne aux pavillons Antillais ...

Cf sur ce forum : "Acquisition en Belgique - 18-08-2003(67)"

via : Rechercher une contribution: belgique.

De tres bonnes infos de "Clara" qui raconte son vécu :

qq copy/paste copyright Clara :

Avantage d'un pavillon Belge :

Il est très facile de changer son pavillon Français par un pavillon Belge.
Il faut s'adresser en Belgique au :
Service Public Fédéral Mobilité et Transport
Rue d'Arlon 104
1040 BRUXELLES
Tél (depuis la France) : 00 32 233 12 11

• Demander en France, auprès du service des douanes où est enregistré votre bateau, une attestation de radiation de francisation, la retourner avec l'acte de francisation. Vous recevez très vite une attestation de radiation.
• Demander, en Belgique, un dossier, même par téléphone, pour une "Lettre de pavillon non commerciale". C'est un petit formulaire à remplir reprenant les caractéristiques du bateau et les coordonnées du ou des propriétaires.
• Retourner au service Belge le formulaire avec :
• un timbre fiscal Belge de 50 Euro.
• l'attestation de radiation en France
• Une preuve de propriété du bateau (facture par exemple)
• Un certificat de nationalité (au prés du Tribunal d'Instance)

Et voila vous attendez en retour sous 8/15 jours votre lettre de pavillon et
vous changer le drapeau Français par le Belge !

Il vous en coûtera 50 Euro pour 5 ans pour un bateau entre 2.5 m à 24 m.
!!!!

Vous pouvez laisser votre bateau là où il est avec le même port d'attache
!!!

Pour l'équipement de sécurité, rien de plus simple : un gilet par personne,
des fusées, un extincteur etc.. le tiers de ce que demande la France et en
tout cas pas de survie !!!
Sachant que la meilleure sécurité et celle que l'on se fait.....

En navigation vous êtes assujetti qu'à la réglementation Belge.

Un autre avantage c'est la possibilité d'utiliser du fuel comme carburant et
non du gaz-oil !

Faites vos comptes ......

Précision supplémentaire sur le coût d'un pavillon Belge :

• Frais de Lettre de Pavillon = 50 Euro une fois tout les 5 ans

• Taxe d'immatriculation du bateau = 2 478 Euro avec réduction de 247,50
  Euro par année d'ancienneté, avec un minimum de 61,50 Euro.
  Cette taxe est à payée qu'UNE seule fois par le propriétaire.
  Au renouvellement de la Lettre de Pavillon, tous les 5 ans, cette taxe n'est
  plus à payer.

Exemple : J'ai un bateau de 5 ans :
-La 1ère année :
- Lettre de Pavillon = 50 Euro
- Taxe d'Immatriculation = 2 478 - (247,50 * 5) = 1 240,5 Euro
- De la 2ème à la 4ème année = O Euro
- La 5ème année = Renouvellement de la Lettre de Pavillon = 50 Euro.
Soit coût sur 5 ans : 50 + 1240,5 = 1290,50 / 5 = 258,10 Euro/an
Ceci quelque soit la longueur de mon bateau, au dessus de 7.50m, et son
équipement moteur.

Pour ma part j'ai un voilier de + de 10 ans avec un 28cv in-bord :
coût par an sur 5 ans = (61,50 + 50) = 111,5 / 5 = 22,30 Euro an !!!!!!
Au bout de 5 ans : 10 Euro par an !!!!!!

Pour la licence radio se mettre en rapport avec le service :
I.B.P.T.
Avenue de l'Astronomie 14
1030 BRUXELLES
Tél : (de France) 00 32 22 26 88 56 (57)
Demander un dossier car tout dépend de votre installation.

Merci Clara, j ai imprimé tes infos ... sait-on jamais ... si un jour, je me détropicalise.

LE ROUGE
Et le blanc ne se distingues que par la présence d'un colorant et un point de congélation moins bas.
Les taxes sur le rouge sont moins élevées.
Pour une utilisation en dessous de 0° il faut rajouter un anti parafine, ou +- 10% de pétrole lampant.
Attention autant pour le rouge que pour le blanc faire attention à la qualité de la pompe de service afin d'éviter la présence d'eau.
Cordialement

Passeport = taxe de francisation
bjr,

Tout est dans le titre.
Un bateau battant pavillon belge et séjournant plus de 6 mois - ? je ne suis pas certain sur la durée - en France paiera une taxe (passeport) correspondant exactement à la taxe de francisation que paie un voilier de taille et âge équivalent.

anglais il faut...
être résident, ou être un société immatriculée en angleterre, ou jersy, ile de man, gibraltar, etc...

Pas simple...
Créer une société coute environ 600 euros...

Et puis le marin breton que je suis... :-D

Pour ceux qui lisent l'anglais:
www.offshoregate.com[...]sh.html
mcanet.mcga.gov.uk[...]sr/ssr/
www.jersey-harbours.com[...]/

Vend Pavillon
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interressés écrire à :

Monsieur et Madame
Elysée
France

assurance sous pavillon Belge
bonjour,
AXA m'assure sous pavillon Belge sans auun problème pour un fifty de 10. 50 une différence de tarif importante toutefois entre le fluvial et le cotier pourquoi??
c'est une des rares compagnies qui n'éxige pas une expertise.
Amicalement

Informations Pavillon BELGE
Si vous voulez des infos sur le pavillon Belge et le mode d'emploi, allez voir le site www.capbreizh.com[...] et vous verrez comment moi et plusieurs des adhérents du club sommes passés Belge.

A+

Michel

Le séjour de 6 mois ?
""i la TVA n’a pas était payée vous ne pouvez pas rester sur un territoire français plus de six mois sur dix mois sans vous acquitter des droits de TVA""
N'est ce pas le séjour dans la CEE qui soit limité à 6 mois sans TVA ?

Gibraltar ? J'ai des doutes
Pour être peinard dans "les eaux glacées du calcul égoïste" je me demande si Gibraltar est un bon plan. Car ce n'est pas la CEE ! Quand on y va, outre qu'il ne faut surtout pas laisser son pavillon espagnol (vu la bisbille entre les deux) mais montrer poliment son Q et... s'inscrire à l'immigration office (et rebelote pour la sortie). Tolérance juste pour le plein de gazole détaxé.

La Belgique, elle, est "possiblement vraie".

Dans tous les cas il vaut mieux ne pas avoir le pavillon du pays où on stationne. Moi je suis avec un pav. fr. mais en Espagne. Peinard.

Bien sûr il faut avoir le matériel de sécurité de bon sens (bouée, gilets et fusées) exigé partout.

D'autre part n'oubliez pas qu'en tant que pavillon étranger il vous faut tenir soigneusement un "rôle d'équipage", simple cahier où vous inscrirez l'état civil de chaque personne qui monte à bord avec date d'embarquement et date de débarquement. Exigible par n'importe quelle police on the world. Tout comme le livre de bord.

Vanuatu
www.globalcorporates.com[...]tu.html