radiatione pour l'échange de Pavillon

Salut, je suis un nouveau membre, j'ai un problème avec radiatione de mon bateau à partir du Registre français pour le drapeau belge. Quelqu'un peut-il me dire la procédure, les documents doivent être envoyés et à qui?
Merci d'avance!

L'équipage
11 oct. 2012
11 oct. 2012

Paul et mike sont sur un bateau
Paul veut rester Français
Mike s'en fout....
Qui tombe à l'eau ?

11 oct. 2012

Je reste Européenne, même si le bateau devient belge ..

11 oct. 2012

Le mieux est de demander la naturalisation belge surtout si ton bateau est une œuvre d'art.
Oui tu reste Européen mais tu as en plus le droit de manger des frites (une fois)

11 oct. 201211 oct. 2012

Tu commences par radier ton bateau du registre français et tu fais les démarches pour obtenir une lettre de pavillon belge, les documents nécessaires (dont l'attestation de radiation française) sont indiqués là dedans : www.mobilit.fgov.be[...]

11 oct. 2012

Il faut préciser que tu as le choix dans la lettre du pavillon belge : P, A, V, I, L, O, N.
Beaucoup, bien entendu, choisissent le "L". C'est pour cette raison qu'il y en a deux. (une fois)

11 oct. 2012

puis tu acceptes de voir un contenu sécurisé
puis tu cliques sur "eau" dans la colonne de gauche
puis sur "que me faut-il pour pouvoir naviguer"
puis sur "lettre de pavillon".

11 oct. 2012

Il est ou l’intérêt du pavillon Belge pour un Francais?

11 oct. 2012

La plupart des français qui font la démarche, le font parce que les équipements de sécurité >6nm ne sont pas les mêmes et ne comprennent pas, entre-autres, une survie ISO approuvée.

La plupart des belges sensés s'équipent en consultant la législation française pour savoir ce qui est obligatoire chez vous et en retenir ce qui leur semble intelligent.

11 oct. 2012

Mais si ! Un français qui estime qu'il est ridicule d'avoir un bib à plus de 6 NM peut y aller sans bib, s'il a un pavillon belge.

11 oct. 2012

Donc ca ne sert a rien a part des soucis administatifs

11 oct. 201211 oct. 2012

Si les Belges se mettent à retenir ce qui est intelligent chez les français... Il ne va pas nous rester grand chose...

Oh j'avais mal lu, il s'agit des Belges sensés... ouf.

:topla: :heu: :mdr: :mdr: :mdr:

11 oct. 2012

Non, mais l'avantage, c'est qu'on n'a pas grand chose à retenir :mdr: :topla:

11 oct. 2012

Avec un BIB, ... 6 MN ce n'est pas prudent. M'enfin, si la nuit tombre, tu as la petite tente.

Perso, j'ai arrêté de sortir en BIB car je suis seul et lorsque je pagaie, je tourne sur place mais je n'avance pas et chaque fois la SNSM me ramène !

11 oct. 201211 oct. 2012

Là dessus, je signale que j'ai un BIB et que je sors à + de 6NM une fois par an... :reflechi: :doc:

11 oct. 2012

Je comprends comment faire l'enregistrement en Belgique, (déjà fait dans le passé de l'Italie), mais je ne sais pas comment effacer le bateau à partir du Registre français, qui sont les documents nécessaires? Où puis-je les envoyer? ce que quelqu'un sait quelque chose?
Merci

11 oct. 2012

Bonjour Discolo
je pense que la réponse à ta question se trouve la

www.capbreizh.com[...]lge.htm

tiens nous au courant

11 oct. 2012

Ballade, remercie, je crois que je comprends

12 oct. 2012

et non aux affaires maritimes?

12 oct. 2012

:litjournal: :pouce:
MERCI ENCORE

11 oct. 2012

bien entendu la lettre type est a envoyer à la douane du port d' attache (là ou le bateau est enregistré)

12 oct. 2012

La radiation de l'immatriculation est à faire auprès des Affaires Maritimes et la radiation de la francisation auprès des Douanes

voila ;-)

12 oct. 2012

quand tu auras fait tout cela , il ne te restera plus qu' a acheter un joli pavillon belge, bonnes démarches ;-)

11 oct. 2012

Honnêtement, le pavillon belge n'a plus beaucoup d'intérêt à mon sens depuis la réforme de 2008.
www.developpement-durable.gouv.fr[...]es.html
L'équipement de sécurité restant à la responsabilité du chef de bord, à part les inconscients, les marins s'abstiendront de partir sans biscuits et je pense qu'un bateau bien mené, classé en côtier mais navigant à 7 milles d'un abri ne sera pas verbalisé...
Par contre, je sais bien des belles unités bien équipées mais avec un équipage de "bras cassés" qui devraient ne pas quitter les eaux intérieures....

11 oct. 2012

Je trouve stupide cette réglementation qui oblige a sortir son radeau dés qu'on est a plus de 6 milles des cotes, ça fait faire de la manutention et puis quand on repasse la limite remettre le bip dans sa boite c'est vraiment pas pratique, vivent les belges ! ! !

12 oct. 2012

Je trouve stupide de trouver stupide !

12 oct. 2012

Monsieur "o", votre quatrième intervention démontre que vous êtes le secours du voilier dans la pétole. Pour produire du vent, vous êtes champion. A moins de préférer la pagaie en rond sur un bib au pôle sud ? Merci de laisser aux matelots la liberté d'échanger leurs opinions.

13 oct. 2012

Heu La dite "Jane" je ne suis pas Monsieur Zéro mais petit "O" comme dans histoire d'O. C'est tous ce qu'il reste de mon pseudo dont j'ai raboté les caractères les un après les autres. Rassure toi Mme Jane,, pour le sens de l’humour, je ne suis pas à plaindre.

12 oct. 2012

Monsieur Pircarre, je me suis souvent retenu d'intervenir depuis de nombreux mois mais il m'arrive de craquer lorsque je lit notamment tes interventions.
N'ai crainte je laisse "aux matelots la liberté d'échanger leurs opinions" même si certain propos me désole ! d’ailleurs qu'y pourrais-je ?
Mais j'ai aussi (encore) la liberté d'y ajouter les miennes et ton message m'y encourage.
Désormais, tu peux compter sur moi pour commenter tes messages. C'est le rôle d'un forum non ?

12 oct. 201212 oct. 2012

Monsieur Zéro n'a pas le sens de l'humour (belge ?). S'il il lui reprend l'envie de bien lire mon dernier post, il verrait que sa réponse est stupide !

12 oct. 2012

bonsoir

une adresse qui aide bien pour obtenir le pavillon Belge

Département immatriculations
RCS 419 510 185 - APE/NAF : 4690Z - N° TVA CEE : FR 39 342 163 532

Vogue la Galère Distribution
Les Bertons - 17350 Saint-Savinien - France - Tél. : 08 25 595 730

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