radiation de pavillon, ca prend effet a quel moment

en cas de changement de nationalite, pour obtenir un nouveau pavillon (francais, belge, et surement pour d autres aussi) il faut fournir le certificat de radiation, puis attendre les papiers du nouveau pavillon.
Dans cette periode, on est sous l ancien ou le futur pavillon ?

L'équipage
(doud01)(doud01)
31 jan. 2013
(marepa)(marepa)
01 fév. 2013

Sous l'ancien, puisqu'il faut le certificat de radiation pour obtenir le nouveau.

Répondre
galvatestgalvatest
01 fév. 2013

Dans certains pays, comme la Hollande, le bateau ne dispose pas nécessairement d'une lettre de pavillon et ne peut donc être radié. Avec les autorités françaises une attestation manuscrite de retrait du pavillon d'origine devrait donc suffire (en principe...).

Répondre
clarivoileclarivoile
01 fév. 2013

tout à fait. Mais dans le cas d'une non inscription, il faut la confirmation de cette non inscription

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
ANDROS

Phare du monde

  • 4.5 (102)

ANDROS

2022