qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord ?

salutatous
qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord dans le cadre d'une navigation à 6M max de la côte et à plus de 6M d'un abri (abri dans le sens de la division 240) ?
.
merci d'indiquer le lieu, les circonstances, toute infos utiles,

.(svp pas de commentaires autres que la réponse à la question, il y a un fil pour ça),
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merci par avance pour vos réponses
cordialités maritimes
larent le hareng

L'équipage
16 jan. 2014
16 jan. 2014
1

jamais, mais la question m'intéresse. c'est plus une notion de sécurité . on pense au bateau qui coule mais c'est plutôt le feux sur un bateau ancien avec un réseau électrique plus que compliqué

18 jan. 2014
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controlé une fois il y a 50 ans au Fret, convoqué à aller faire la visite de sécurité le lendemain à Brest... appareillé dans la nuit pour Chausey.... plus entendu parler de quoi que ce soit. Depuis je n' ai jamais vu un controle. Je navigue maintenant sous pavillon finlandais là il n' y a quasiment aucune obligation.

16 jan. 2014
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Jamais.

16 jan. 2014
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hello
c est a priori impossible
la limite de controle pour les aff mar se situe aux six miles
seule la douane a derogation jusqu au douze miles
a moins de tomber dans une embuscade.........
mais ce n est pas les reglements qui me font embarquer un bib

16 jan. 2014
1

Hello
ne confonds tu pas la distance à la côte (limite des eaux territoriales) et la distance d'un abri ?

16 jan. 2014
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En hauturier, il y a obligation d'avoir un livre de bord tenu à jour...
Tu rentres d'une croisière, contrôle en mer ou au port... et hop crack dedans...

05 oct. 2015
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Bonjour,
c'est faux, tout contrôle peux se faire dans la limite territoriale, soit 12.5 nautiques, mais il y a aussi la zone économique Exclusive et l'Espace économique européen qui nous pousse beaucoup plus loin par rapport à ou on se situ.
Donc, les contrôles peuvent avoir lieu bien plus loin.
Bonne soirée.
Philippe.

16 jan. 2014
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Oui, en Corse. Je n'étais pas à bord. Ce n'était pas l'absence de survie (elle était à bord) qui a fait l'objet de la verbalisation, mais le fait que le carnet de la survie n'a pas pu être présenté (perdu). Il y a eu en tout une dizaine de points différents qui avaient été verbalisé et le bateau consigné.

J'ai fait transférer le dossier à la gendarmerie maritime de Toulon, et en une demi heure de discussion, tout était réglé (production de la facture de révision de la survie, explication du reste. Il y avait encore un truc qui posait souci (genre, comme je n'étais pas à bord, un papier confirmant le prêt du bateau) mais le gars a laisser filer.

Je ne sais pas le bordel que les gars avaient du mettre dans le port pour avoir droit à un tel traitement, mais il était clair pour le gendarme de Toulon qu'ils y étaient allés de main lourde en corse.

J'ai été controllé en tout moins d'une demi douzaine de fois en 25 ans. La dernière fois, c'était l'été dernier, en partant de Capraîa. Un zodiac de garde cote qui nous a demandé le carnet de la survie, la francisation et l'attestation d'assurance. Je n'avais qu'une attestation d'assurance périmée, le gars ne voulait pas lacher, mais il a téléphoné à un chef qui lui a manifestement dit de laisser tomber. Je ne comprenais rien, le gars ne parlait qu'italien, je lui répondait en français ou en anglais, il faisait semblant de ne rien comprendre, sauf à la fin où il a effectivement répondu en anglais.

Donc oui, des contrôles, mais non, jamais payé d'amende.

Cela dit, ce n'est pas le respect de la loi qui me fait avoir une survie à bord, mais mes deux gamins.

Jacques

16 jan. 2014
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Tu dis que tu as été contrôlé pour ta survie en Italie. En principe cela ne devrait pas être leur problème ni même de leur domaine de compétence si tu es sous pavillon étranger (non italien). Par contre oui pour une assurance RC et l'acte de Francisation.

Qui peut confirmer ou infirmer pour le contrôle des survies en dehors des eaux territoriales?

16 jan. 2014
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D'après moi c'est contestable en théorie même si dans la pratique cela sera un peu chaud. Quid par exemple d'un plaisancier sous pavillon belge sans survie?

16 jan. 2014
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On est d'accord mais ici on évoque le contrôle d'un bateau de nationalité Française par un fonctionnaire Italien. Je doute que le fonctionnaire italien connaisse la division 240 et ses subtilités.

17 jan. 2014
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je ne comprends pas bien ce truc de pavillon .

car les Aff mar français ont la possibilité de bloquer dans un port français un bateau etranger jugé dangereux par son état ou par son manque de materiel de sécurité .

Il y a bien longtemps les Aff Mar de St Malo m'avait fait venir à bord d'un bateau ainsi que l'agent du BV pour avoir notre avis sur la "poubelle" ...et les Aff mar controlaient aussi les canots de survie (pourri) les extincteurs (rouillé) les brassieres .

Le bateau était resté bloqué durant des mois ....et il devait repondre aux normes de son pavillon portant

16 jan. 2014
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Que les autorités étrangères s'intéressent à l'équipement du bateau, pourquoi pas ? Mais elles ne pourraient verbaliser le propriétaire du bateau pour un non respect d'une règle d'équipement imposée par la Loi du pavillon. Elles n'ont pas de juridiction pour cela.

Par contre, dans le cadre d'une coopération policière, elles pourraient théoriquement en informer les autorités du pays du pavillon des faits qu'ils ont constater dans leurs eaux. Mais c'est théorique, car en pratique ils ont d'autres chats à fouetter que de mobiliser le système Interpol ou Euroupol pour ce genre de choses.

16 jan. 2014
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Les Douanes Marocaines m'ont arraisonné dans leurs eaux (alors que je ne m'y arretais pas, je tirais juste un long bord) et ont également vérifié le carnet de la survie (ils étaient bien au courant). Je ne me suis pas posé la question de sa capacité à vérifier ce point particulier, et vu leur pouvoir de nuisance potentiel, je me serais bien abstenu de le leur faire remarquer !

16 jan. 2014
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Ah par contre ca je te confirme; un pote en Italie y a eu le droit verification de la totalité du bateau (papiers, survie, ect, comme le veut la loi française )...

16 jan. 2014
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Un bateau est soumis aux règles de son pavillon. Donc pavillon belge = règlements belges.
Dans la cadre de la division 240, si on est à moins de 6 milles d'un abri et a fortiori au port, le seul contrôle possible est celui de l'armement pour moins de 6 milles.
Auparavant, si le bateau était en 3è catégorie sur son livret de francisation, il devait avoir à bord le matériel de sécurité correspondant même au ponton ou à 3 milles.
Tout cela a été maintes fois précisé lors de la sortie de la division 240.

16 jan. 2014
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Je me rappelle qu'il a regardé le carnet de la survie, mais je ne sais plus s'il l'a demandé ou si c'est moi qui lui ai donné (il est de toute façon dans la même pochette que le carnet de francisation).

Comme le gars ne parlait au début qu'italien, je lui ai filé un peu tout ce que j'avais sous la main quand il demandait quelque chose.

Je n'ai pas du tout compris le sens du contrôle. On était au mouillage devant le port, on est parti, un 1/4 après le gars nous est tombé dessus, en venant droit sur nous.

Jacques

16 jan. 2014
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J'ai navigué plus de 30 ans en méditerranée, corse incluse et je n'ai jamais été contrôlé (je précise que je n'étais pas un navigateur du dimanche , ou des congés payés et je naviguais toute l'année)

16 jan. 2014
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On est peut être pas tous égaux géographiquement... 30 ans de ballade côtières entre anglo et bretagne nord; contrôlé deux fois : la première aux abords de Chausey et bateau en règle (y compris survie), une seconde fois dans la marina de St Hélier, au petit matin avec un chien "renifleur" à bord; mais là, c'est pas la survie qu'ils recherchaient.
Au final, ça fait peu...

16 jan. 2014
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Des contrôles, oui, en tout genre.
Mais PRINCIPALEMENT en bateau à moteur.
Quand on part sur une caisse à boulons pour une partie de pêche à + ou - de 6 M on a droit aux Aff Mars, les Douanes et les Flics Mar.
Le bib fait rarement l'objet d'un contrôle, plutôt les fusées,extincteurs, permis, matériel de pêche et captures.
Presque jamais de contrôle en mer sur un voilier, trop difficile à aborder .
Un seul contrôle un peu poussé, une foi, à St Malo, la révision du bib pas faite,mais de peu.
Bon, tout le reste était en règle, ils ont laissé passer, et de plus on était au ponton, et dans le port d'attache du bateau.
Ah, si, il y a quelques années, contrôle systématique des brassières pour le marquage CE.
Autrement , en Manche et Atlantique, ce ne sont pas les contrôles qui nous font perdre du temps, c'est assez calme.
les Douanes assez présentes au delà des 6 M, mais ce n'est pas du tout le bib qui les intéresse.

16 jan. 2014
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Moi aussi, je navigue depuis 30 ans en Méditerranée et je n'ai jamais été contrôlé (pour rien). Pourtant je me suis retrouvé plus d'une fois au milieu d'un mouillage où les bateaux étaient contrôlés un à un par les gendarmes maritimes, mais pas moi...
Je crois avoir compris que, sois j'ai vraiment une bonne tête, sois les 6 bateaux que j'ai eus ne correspondaient pas au profil idéal que les gendarmes visent. À savoir, ni bateau à moteur, ni voilier de "luxueuse plaisance"...

16 jan. 2014
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En effet, je crois aussi que le Mââzout et le neuf attire plus le képi . :policier:

16 jan. 2014
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Alors imagine un cata rose !...

Jacques

17 jan. 2014
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bonjour,
j'ai été contrôlé par la gendarmerie maritime dans le golf de fos, avec un bateau de trente ans en acier!!!
michel

17 jan. 2014
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Moi aussi, dans le golfe de Fos, normal on est dans le trou des + de 6mn.
La date de la survie était passée de 2 mois.... pas de Pb juste la remarque.
A+

16 jan. 2014
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Je connais plusieurs personnes qui y on eu le droit du coté de la Camargue, la fameuse zone noir... Nos amis les douaniers le savent bien...

18 jan. 2014
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les douanes ne sont pas là pour le contrôle de l'armement ,ils font ça pour passer le temps ,ce qu'ils cherchent c'est plus gros ....
il y a même de la volante sur les petites routes à l'intérieur des terres appuyés par la gendarmerie .
alain

18 jan. 2014
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Les Douanes ont des pouvoir plus étendus que les autres administrations.
D'ailleurs, ils dépendent du Ministère des Finances.
Sans demander à aucun juge d'instruction ou autre, ils ont le droit de pénétrer dans une propriété privée.
Ils ont également le droit de réaliser une fouille " au corps" même très "intime" uniquement parce qu'ils en ont envie ou que ta tête ne leur revient pas.
Bon, pour leurs critères de sélection j'abuse un peu, ce sont en général de vrais professionnels, mais dans le fond,c'est ça.
Pour l'anecdote, faisant partie du Ministère des Finances, administration somme toute assez riche, ils ont plus de moyens que leurs collègues de la Gendarmerie ( Défence) ou Police (Intérieur), administrations plus pauvres.

18 jan. 2014
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Ils sont habilités au même titre que les ffMar ou la Gendarmerie pour effectuer tous contrôles.
Il y a quelques années, en escale à Fécamp, j'ai été contrôlé au ponton, comme tous les autres par une équipe venue du Havre avec un gros bateau gris.
Contrôle approfondi de tout le matériel de sécurité avec remise d'un bulletin selon lequel tout était OK, à présenter en cas de nouveau contrôle un peu plus loin.

16 jan. 2014
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des contrôles au port, j'ai évité de descendre sur le ponton , prévenu par un collègue, j'ai attendu qu'ils s'en aillent, et ça 2 fois en Vendée, je n'avais qu'une annexe en bib et pas le droit pour Yeu, les Sables...c'est pas bien mais j'assume
une autre fois au mouillage à Hoedic, les douanes ont vérifié le carnet de francisation, c'est tt, et bien sympa nous ont laissé finir l'apéro à 21h...ils ont refusé l'invite
en mer stoppé par les douanes avec le phare en pleine poire, F5/6 de nuit partant de Belle Ile avec un copain, défaut de licence VHF, mais le douanier s'est fait engueuler par son collègue qui marsouinait dans le clapot...
rarement pour la survie, si elle est visible; par contre si il n'y en n'a pas sur le pont, la question est posée
JL.C

17 jan. 2014
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envoyé le pavillon en pêche .manœuvre impossible mais mettre une ligne a la traîne. en pro ça marche.mais en plaisance j’espère qu 'ils ont de l' humour (j' en doute)

16 jan. 2014
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Bonjour à tous,

Vu la diminution des moyens nautiques de la gendarmerie et des affaires maritimes le nombre des contrôles va singulièrement baisser d'autant que les règlements sont de plus en plus pointus et que dans ce cas un plaisancier bien conseillé pourra faire sauter le contrôle au motif d'irrégularité(s).

Cet été un zodiac est venu nous faire ch... à Porto-Polo (le mouillage organisé ne devait pas être plein !!!), c'est le seul bateau vu de tout l'été.

Un autre jour 2 accidents cote Est de la Corse un bateau de la gendarmerie sur l'un et pas sur l'autre car il n'y a qu'un bateau pour cette cote ...

Bon vent à tous.

16 jan. 2014
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Pour ma part j'ai été controlé debut juin vers 11h du mat à au port de Calvi par les douanes.

Nous etions 10 à bord, moyenne d'age 28 ans et la nuit avait été courte car nous avions dignement feté chez Tao notre traversée Porquerolles CALVI.

Je ne sais pas si c'est nos gueules pas tres fraiches ou le fait que l'on soit jeunes, mais tout y est passé :
acte de francisation
assurance
livret du BIB
puis verification des fusées..

Douniers sympathiques mais j'ai bien pris 10 min a expliquer à l'un d'entre eux, que oui j etais locataire du voilier, et que s'il apparaissait un autre locataire sur l'acte de francisation c'est le "proprio" car le bateau etait en leasing... a part impec.

Un conseil pour ceux qui louent comme moi, si vous etes controlés, toujours pouvoir présenter rapidement les equipement de sécurité demandés, gage de securité pour nous meme bien sur mais aussi de serieux aupres des autorités qui ne devraient pas pousser le controle bcp plus loin

16 jan. 2014
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Re. le contrôle d'un bateau pavillon français par des autorités italiennes: il y a beaucoup d'italiens qui naviguent sous pavillon français car ils ont acheté le bateau avec le leasing de droit français, il est fort possible que les autorités italiennes connaissent très bien la réglementation française.
De là à savoir s'ils sont légitimés à verbaliser, je ne saurais pas dire exactement

16 jan. 201416 jan. 2014
16 jan. 2014
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A la question : qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord dans le cadre d'une navigation à 6M max de la côte et à plus de 6M d'un abri , je pense qu'il va y avoir peu de réponses positives car tout ceux du forum qui naviguent en cotier connaissent les endroits de leur zone ( si elle existe ) ou il y a risque d'interprétation de la règle des 6 m et soit ils l'évitent , soit la survie + le reste est à bord parce que les autorités elles aussi connaissent le coin et vont rarement à la pèche à l'aveuglette .

16 jan. 2014
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bof
pour monter de la Rochelle en Bretagne sud je connais au moins deux passages à plus de 6M d'un abris tout en restant à moins de 6M de la cote

jamais embêté , même sans survie :heu:

16 jan. 2014
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J'ai été contrôlée à l'île d'Yeu; j'étais en règle.

16 jan. 2014
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pour répondre a la question posée par ce fil , et pas a coté comme beaucoup , j ai été contrôlé cet été par les douanes au mouillage derrière Logodec à Bréhat
papier ,matériel de sécu , fusées et survie
tout en règle , pas de soucis

16 jan. 2014
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Je ne savais pas que les Douanes contrôlent le matériel de sécurité...
:tesur: en principe c'est uniquement les Aff Mar !
Personnellement, j'ai été contrôlée x fois partout par les Douanes, mais uniquement dans leur domaine de compétence.

16 jan. 2014
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et quand c est marqué "DF" sur la vedette grise , a ton avis c est quoi ???

17 jan. 2014
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Bah, comme tous les fils, ça dérive, mais bon, les voileux, on connait ça !

Rappel de la question à laquelle tu réponds : "qui a été verbalisé pour absence de radeau de survie à bord dans le cadre d'une navigation à 6M max de la côte et à plus de 6M d'un abri (abri dans le sens de la division 240) ? "

A la tienne, camarade ! :alavotre: :acheval: :acheval:

16 jan. 2014
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En méditerranée, à ma connaissance, la seule zone qui craindrait, quoique litigieuse, c'est la Camargue.
Partout ailleurs, il y a un port ou un mouillage tous les 10 milles maxi.
Je ne parle pas de la Corse, encore que, en longeant l'Italie et en passant par l'île d'Elbe, ça fait plus très loin, non ?
;-)

16 jan. 2014
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la Camargue : au vu des épaves qu'il se trouve au fond de l'eau ca devrais pas etre si litigieux que ca ...

17 jan. 2014
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well, un bien mal luné pourrait objecter du coté de la cote est il n'y a que 2 ports entre bastai et porto vecchio, Taverna et solenzara. et entre les ports une longue plage de sable ...

16 jan. 201416 jan. 2014
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la survie c'est pour vous, pas pour les aff mar, je suis en regle, mais je suis toujours à plus de 12 miles pour naviguer paisible, sans fous comme l'été qui ne respectent pas de veille active dans la bande des 6 miles, et en plus il n' y a pas de p... de casiers partout.
A cette distance, pas de contrôle, surement parce qu'il n' y a que des personnes responsables à cet endroit. ;-)

16 jan. 2014
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Le bateau doit etre armé dans sa categorie, un hauturier doit etre armé hauturier meme si il navigue à moins de 6m d'un abris, donc avec sa survie et son carnet à jours.
Par contre, un bib est un bib, cotier ou hauturier, aucune difference au niveau reglementation, juste d'etre a jour.
Renseignement pris cette année aupres des douanes pendant le salon.

16 jan. 2014
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Erreur complète, hélas... et heureusement!
Depuis la Div.240, il fut confirmé à maintes reprises par les zotorités que le bateau devait avoir l'équipement de sécurité correspondant à sa position au moment du contrôle.
Si on est à moins de 6 milles d'un abri, la vérification portera uniquement sur le matériel de sécurité correspondant.
Comment pourrait-il en être autrement puisque la catégorie + ou - de six milles d'un abri ne figure sur aucun document du bord?
Dans le cadre de la Div.224 précédente, la catégorie de navigation était indiquée sur le livret de francisation et on devait avoir à bord l'équipement correspondant où que l'on se trouve.

17 jan. 2014
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Exact, j'aurais du préciser/ Sorry.

06 oct. 2015
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Je me demande comment les autorites auraient pu justifier l'infraction! Un peu comme si on avait demande a un automobiliste s'il avait depasse la limitation de vitesse lors de so dernier deplacement. Si oui on verbalise ; ca fera bien rire ma protection juridique

17 jan. 2014
1

petite erreur ecumeur... ce n'est pas la position au moment du contrôle mais la navigation effectuée qui compte. Un copain c'est fait contrôler au port où il venait juste d'arriver, l'agent lui a demandé d'où il venait et a vérifié le Livre de Bord, des sorties récentes s'étant faites au delà des 6 miles il aurait pu verbaliser. Bon, le bateau était en règle, comme il se doit dans une association.

16 jan. 2014
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Canots de survie; Jamais je n'ai entendu parler de contrôle...

16 jan. 2014
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jamais été contrôlé mais je ne sais pas ce que je dirai pour la survie : j'ai la facture d'achat (bigship) et jamais eu de carnet livré avec, je l'ai dit sur un fil et n'ai jamais eu de réponse à ce sujet

17 jan. 2014
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bonjour,
jamais contrôlé non plus, et survie Eurovinyl sans carnet, avec juste les factures(pour répondre à Polac)
. (révision 3 ans = 688 ttc)... :lavache:

17 jan. 2014
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6 place + de 24h hauturier..

17 jan. 2014
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@ lecinange : combien de places ton bib stp ?

16 jan. 2014
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un bateau peut importe voile ou moteur, doit etre armé, dans la categorie ou il se trouve lors du controle, ça OK.
Apres la div 224 ou240 c'est certainement utile de la connaitre ,mais bon c'est pas mon cas donc quand j'ai un doute je vais aux douanes, à honfleur, ou à la gendarmerie du havres.
Donc la , stand des douanes au salon nautique de paris, A la base j'allais les voire pour savoir si je devais payer quelque chose, vue l'age du bateau ,je suis exonéré, mais je prefere en etre sure, par contre il m'ont fait fait remarquer que la cat du voilier avait été modifié à la demande des anciens proprios. je leurs expliquer que je naviguais en cotier, alors ils m'on sorti un truc de leurs petit livre, comme quoi le bateau doit etre armé dans sa categorie, meme si je suis à moins de 6m d'un abris.
Dans le cas contraire nous pouvons etre verbalisé. j'ai deja eu des problemes a causes de mes gillets ou etait inscrite "marine marchande", ils nous ont laissé 48h pour se presenter avec des models actuel. nous avons ete controlé car nous etions au mouillage.....sans la boulle de mouillage hissé, à bord, mais pas hissé.

17 jan. 2014
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Je ne vois pas comment un bateau peut être "armé dans sa catégorie" puisque les catégories (1 à 6 avec les prescriptions d'armement correspondantes) n'existent plus. La Division 224 qui précédait la 240 est abrogée depuis la publication officielle de cette dernière.
Quant à l'homologation des gilets, ils doivent en effet être conformes à une norme européenne EN xxx dont j'ai oublié la référence exacte.
Si tu es à moins de 6 milles d'un abri, tu dois avoir à bord l'armement "moins de 6 milles" prévu dans la Division 240, rien de moins et rien de plus.
J'ai l'impression qu'il se produit quelque part une incompréhension dans ton recueil d'informations.

17 jan. 2014
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Moi pas comprendre question de toi!

18 jan. 2014
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Je dis simplement que lorsqu'on navigue à moins de 6 milles, il n'est pas nécessaire d'avoir un armement de sécurité pour plus de 6 milles, c'est clair, non? Même si cet armement supplémentaire est à bord, les Zotorités qui te contrôlent ne doivent pas s'y intéresser.

17 jan. 2014
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"rien de moins, e rien de plus"

Tu veux dire que si tu as un livre de bord à jour, tu ne dois pas être à moins de 6 milles ? :lavache:

18 jan. 2014
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Ben tu dis qu'à moins de 6 milles il faut avoir l'armement "moins de 6 milles", rien de moins, rien de plus.

Rien de plus, ça pourrait vouloir dire que si tu as un armement hauturier, tu ne dois pas te trouver dans les moins de 6 milles... Donc ça a le sens inverse à ce que tu veus dire...

Ok, je coupe les cheveux de mouche en 4, mais c'est parce qu'en matière de réglementation, chaque mot compte...

18 jan. 2014
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Oui m'sieur, maintenant c'est très clair. Avant, ça l'était un peu moins à cause que vous dites "rien de moins, rien de plus". Mais maintenant que vous ne dites plus "rien de moins, rien de plus", c'est devenu très clair. Merci, m'sieur. Pardon, m'sieur.

17 jan. 2014
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Bizarre Matsyl, je pensais que l'armement est fonction "des conditions d'exploitation" et non de la catégorie (art 240.3.06).
Je comprends pas là.

17 jan. 2014
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Qui connait le montant de l'amende encourue?
- en cas d'absence de BIB.
- en cas de BIB pas à jour dans le programme des révisions intermédiaires?

17 jan. 2014
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@ ALJOUB : défaut de matériel d'armement = contravention de 5eme classe, soit 1500 euros au plus, porté à 3000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit (in Bloc marine de 2011)

17 jan. 2014
2

C'est bien ce que j'avais en mémoire, mais je préférais le vérifier
...il n'y a donc pratiquement aucun intérêt ni économique à faire l'impasse ni sur le BIB, ni ses révisions; alors, pourquoi chercher a s'en passer! c'est avant tout un élément de sécurité, même si ça a un coût...

17 jan. 2014
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@ ALJOUB : je pense qu'il vaudrait mieux avoir une combi à bord et, éventuellement, rajouter un BIB pour "plus" de sécurité, c'est plus logique (et si tu n'as pas de problème de budget) ... mais on ne va pas relancer l'autre fil, pan sur l'arrête :acheval:

17 jan. 2014
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Contrôlé à lézardrieux en février 2011 par la douane, j'étais le seul bateau du ponton visiteur, le soir alors que je bricolais à bord.
Douaniers sympas même si leur façon de m'aborder était assez flippante : pas un bruit et puis vlan badaboum, on monte à bord.
Ils ont vérifié le matos sécu, les papiers que je n'avais pas avec moi (ni acte de francisation, ni papiers de la survie qui était revenue de révision mais pas ses papiers). je fournis les explications puis compréhension de leur part (enfin plutôt vérification par coup de téléphone et ordi). Pas de pv mais effectivement j'ai du sortir tout le matos de sécu et ils ont vérifier les dates de péremption.
Une autre fois à cork, en Irlande en avril 2010 par les douanes. Super sympas. Pas de contrôle du bateau, j'avais pas mes papiers sur moi (j'étais descendu 30 minutes pour refaire l'avitaillement), différents coups de fils au port de commerce et au petit ponton du resto pour que je puisse y rester gratos. L'essentiel des questions portaient sur les conditions de mer et de vent, la difficulté de la traversée et en bref, ce qu'ils pouvaient faire pour moi. Accueil au top.

17 jan. 2014
0

ce qui compte ce n'est ni la catégorie du bateau, ni en soit sa position, mais effectivement la navigation effectuée. si contrôlé à moins de 6 miles, mais preuve de nav au-delà, il faut le matos de + de 6.
Quand je n'avais pas de radeau, et que je filais aux anglo, je n'avais pas de livre de bord, on pouvait me verbaliser pour, mais il ne prouvait pas que je venais de faire une nav plus longue, cela n'a jamais été le cas. ils ont monté une fois, le bateau était à l'époque armé en 5éme à moins de 6mn... en règle pour la 5éme !

17 jan. 2014
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Je pense comme Pierol !

17 jan. 2014
1

Larent le hareng : il te fallait préciser comme JP foucault et ses jokers " seuls ceux qui connaissent la réponse . . . ."

Car malgré le nbre de réponses, personne n'a apparemment été verbalisé en nav>6n .

17 jan. 2014
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@ penloch : oui mais tout le monde donne des infos très intéressantes (et je te mets une étoile pour ton humour)

17 jan. 201417 jan. 2014
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Contrôle une fois par les douanes a mon port d'attache seuls présents sur mon ponton un 26 décembre 2012 (n'avaient pas autre chose a faire et étaient venus en voiture des Sables, trop froid au large ).
Papiers des passagers, sauf ceux du chien.
Livret de francisation
Assurance
VHF/CRR/marquage CE
Gilets/fusées
Sympas mais un peu secs

Une autre fois en 2008 aussi par les douanes sous le pont de l’île de Ré par une vedette blanche.
La "douanette" (blonde), pas du tout sympa et très autoritaire qui commandait m'a engueulé car le bib sur ses bossoirs masquait le nom du bateau inscrit sur la poupe. Abordage et vérification du carnet de francisation le tout dans un clapot désagréable.

Troisième fois en plein hiver 2007 seuls sur l'eau sur le canot a moteur d'un copain entre st martin de Ré et La Rochelle , on a vu arriver de très loin un Zodiac a toute allure, 3 gendarmes a bord, qui ont vérifié Le carnet de francisation et posé plusieurs fois la question en insistant "avez vous une VHF a bord?" , Bien sur que non la petite portable était dans la poche de mon pote éteinte depuis qu'on avait vu le Zodiac arriver sur nous.
Vérification du livret de francisation et sont partis a fond vers La Rochelle.

Jamais de vérification du Bib brêlé devant la capote qui pourtant lors du dernier contrôle n'était pas a Jour de ses révisions.

De manière Générale au large de Ré,Oléron,Yeu ils cherchent en priorité la drogue qui transite de l'Espagne et Maroc vers la France au dire du Commandant de la vedette de la Gendarmerie Vertonne qui stationnait a Bourgenay pour la fête du 15 Aout .
@+ Alain

17 jan. 2014
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Contrôlé une fois en 2011 par les douanes au quai de la capitainerie car qq m'avais piqué ma place je rentrai des Baléares aucun problème et une nouvelle fois en 2012 par la gendarmerie en mer qui m'a félicité pour le nombre d'extincteur, dans les 2 cas très bon contacts et une fois aussi en 2012 par la police Italienne. Sinon je vous rappelle que toutes autorités même les marines Nationale, peuvent vous arrêter dans les eaux Internationale sj si vous n'avez pas mis votre pavillon national.

17 jan. 2014
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En passant:
normalement, en haute mer, si on croise un navire militaire, on doit le saluer en amenant aux deux tiers les couleurs.
On doit le faire deux fois et attendre qu'il réponde pour renvoyer à bloc.
Si un jour je croise le Charles De Gaulle, je vais le faire, on va bien voir s'il répond ! :mdr: :mdr: :mdr:

17 jan. 2014
2

Ils répondent toujours, mais je ne suis pas sûr que matelot préposé à l'opération apprécie!

17 jan. 2014
2

Précision. O,n doit descendre le pavillon 3 fois 'et non deux) "jusqu'au couronnement et le renvoyer à bloc. Je n'ai vu nulle part que l'on doive attendre la réponse pour le renvoyer.
Je crois que l'on peut aussi envisager des coups de canon à blanc, mais c'est une autre histoire...

17 jan. 2014
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Deux ou trois fois,je ne sais plus, on m'a appris ça quand j'étais gosse.
Mais je manque cruellement de pratique de cette manœuvre :heu:

18 jan. 2014
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J'ai été contrôlé
- une fois par les douanes à l'époque ou lorsqu'on rentrait de l'étranger (Espagne) il fallait hisser le pavillon jaune. Ils avaient été intrigués car j'avais aussi hissé le pavillon Provençal et ils ne connaissaient pas ce "pays"
- une fois à mon insu au port en Espagne, c'est la capitainerie qui m'a remis un bordereau de contrôle ?
- une fois l'an dernier par la gendarmerie en rentrant au port (Agde) En fait le gendarme, sympa, voulait parler voilier car il envisageait d'en acheter un et voulait se renseigner pour les places au port

18 jan. 2014
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En fait, ce fil de taverne est "racontez vos contrôles " ?
.
Bon bin 2 contrôles en 30 ans de mer. Le plus ancien il y a 25 ans en rentrant des baléares au premier mouillage qu'on a fait juste derrière la frontière . Zou contrôle de douanes à 6h du mat'. Rien à dire de special à part qu'ils ont contrôle tous les recoins (on se demande pourquoi :)
.
Le plus récent, il y a 20 ans (sic) contrôle à l'arrivée au port à Leucate après avoir joué de la VhF sur le 16 avec un autre plaisancier qui m'a aidé à me désensabler à l'entrée du port. Contrôle tout était en règle mais je n'avais pas ma licence pour la VhF. Comme je travaillais pour l'administration qui délivrait ces papiers à l'époque, ils m'ont laisse juste un avertissement (totale injustice). J'ai passé le CRR depuis.
Vérification complète y compris le BiB et son carnet.

18 jan. 2014
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Tout cela est un peu pénible. On n'a pas besoin d'être surveillés comme des gamins pour ce qui concerne notre sécurité. Chacun est responsable de son canot et de son équipage et doit armer son bateau en conséquence. En Grande Bretagne il n'y a pas ces contrôles.
En Finlande, ou je navigue, chacun organise sa sécurité avec sérieux, sans attendre que l'état et les fonctionnaires lui disent ce qu'il doit faire.
Si on aime la mer c'est parceque l'on est libres.. Homme libre toujours.. Etc.
Bon vent à tous.

19 jan. 2014
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@Clepsydre,
La différence essentielle avec la Grande Bretagne, c'est que dès l'école, on inculque aux petits grands bretons le sens de la responsabilité individuelle. Dans la vie de tous les jours, au travail, il y a là bas des choses "qui ne se font pas", sans que cela soit écrit quelque part.
Dans notre cher vieux pays, régi par des codes écrits, l'approche est tout à fait différente et on inculque aux enfants ce qui est autorisé et interdit à coup de texte. Résultat, si quelque chose n'est pas obligatoire par des textes, avec sanction des zotorités, on ne le fait pas.

19 jan. 2014
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La douane m'a contrôlée une fois dans la Baie de La Napoule, je pêchait à la traîne . Ils ce sont pris dans ma ligne car ils sont passés trop près de mon tableau arrière. Après plusieurs manœuvres ils ce sont dégagés et m'ont abordés. 2 sont montés à bord et m' ont simplement demandé le carnet de francisation. Ils ont passé un coup de fil m’ont demandé d'ouvrir quelques coffres et puis on a discuté gentiment. Je leur est demandé pourquoi moi, comme j'étais le seul bateau sur l'eau et qu'ils se faisait chier cela les occupaient . Tout c'est bien passé, mais ne m'ont pas remboursé ma ligne de traine.

05 oct. 2015
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Controllé au port de l'Orb à Valras par la douane d'Agde. Fusées périmées, excincteurs aussi, ainsi que la révision de la survie que j'aurais du faire depuis 1 an...
Du coup PV, mais pas de nouvelles des Aff Mar pour l'instant.. Je suis bon pour les 1500€ vous pensez ? Ya pas moyen d'y échapper ?...

05 oct. 2015
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Tu dois avoir l'armement de la zone dans laquelle tu navigues. Au mouillage tu n'es pas en navigation. Si par contre ils t'ont vu arriver et t'attendaient sur le ponton tu dois pouvoir à minima présenter l'armement basique < 2 miles. Si tu reçois un PV c'est l'argumentation à développer pour contester.

05 oct. 2015
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En convoyant un¨Pogo 1050 entre Ste Marine et Zeebrugge on s'est fait arrêter 2x par les douanes aux alentours de Cherbourg
Ils ont vérifiés les papiers du bateau et de l'équipage
Par vu qu'ils aient vérifié autre chose

05 oct. 2015
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Bonjour à tous

3 contrôles sur 7 ans
Le Havre/Dieppe Accueille à 2h00 du matin par les douanes au ponton à Dieppe courtois la raison nous étions les seuls en mer "risque de contrebande" et ils nous suivaient au radar depuis Le Havre.
Un sur DK par les AFM contrôle des documents idem sur Boulogne.

Combien d'historique doit avoir le journal de bord ? car je change tout les ans.

Le Moko

05 oct. 2015
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@LeMoko

"8. un journal de bord libellé comme tel, et contenant au moins les éléments suivants : composition de
l’équipage, heure d’appareillage, prévisions météorologiques et temps observé, position, route suivie et vitesse à intervalles réguliers, consommation et réserve de combustibles, ainsi que tout incident, panne ou avarie à bord ou observé dans la zone de navigation ;" d'après la fameuse division 240...

Je serai tenté de dire que si tu as ta navigation en cours, cela peut suffire...

Sur tes 3 contrôles, ont-ils vérifié du matériel de sécurité ?

05 oct. 2015
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Bonjour Bosco

Non pas de contrôle du matériel de sécurité, un pur contrôle administratif
le premier étant vraiment une recherche sur des substances illicites..c'était lors du convoyage suite à l'achat de mon bateau en provenances de Dahouet donc à part les crêpes et le cidre pas de risque,le contrôle c'est fini en discussion sympa sur les voiliers.

Donc si mon journal de bord ne comporte que la page de la navigation en cours
pas de risque sur les navigations précédentes si dépassement des 6M sans radeau
:-D :-D :acheval:
Je te rassure ce n 'est pas mon cas.....et pas le choix fait.

Le Moko

05 oct. 2015
3

j'ai été contrôlé à quai un fois par la gendarmerie maritime à ajaccio
car ils m'avaient fait une remarque à l'arrivée ou j'étais seul à bord concernant l'absence de bouée couronne
qui n'était pas sur son support et je leur ai demandé :si je passe par dessus bord qui es-ce qui me la lance ?????
ça leur avait posé un problème insoluble donc ils voulaient l'explication
pour éviter que leur casquette leur serre trop la tête avec le crâne qui gonfle .
alain

05 oct. 2015
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@Milo
C'est mon copro qui était la lors du controle, et il a dit qu'il venait de Minorque... c'est écrit sur le pv. Il faut donc l'armement semi-hauturier min !

05 oct. 2015
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Ben il n'y a que des vernis ici. Perso sur 3 fois que j'ai été aux Cardinaux à Hoëdic l'an dernier 2 contrôles des douanes. Cette année je vais vers la Baltique et paf encore un contrôle au cap Gris-Nez, en plus par des terriens le mec qui a fait la fouille ne doit pas savoir qu'un voilier ça bouge. Il m'a foutu un pataquès dans les cabines débranché la tablette comme ça j'ai perdu l'enregistrement de ma trace depuis Cherbourg. J'ai passé une partie de la matinée du lendemain à tout ranger à Dunkerque. Là je suis sur le retour et à Boulogne mais hier en arrivant j'ai encore vu l'hélico qui me visait. Ma fille et sa belle famille sont venus manger à bord eh ben 1/2 h plus tard les gabelous de la gendarmerie tournaient sur le ponton devant mon bateau. Je leur ai demandé s'ils voulaient quelque chose et ils m'ont dit non non et hop ils sont reparti. Par contre ils n'ont pas été voir les voisins dont l'un aurait pu les attirer avec son look rasta.
Je me demande ce que je leur ai fait, et je crois que je vais acheter un chien qui n'aime pas les uniformes. :mdr:

06 oct. 2015
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Le Pas de Calais est un point de passage obligé (et pour cause!) pour tous ceux qui effectuent des "transports illicites" depuis le sud vers les pays du nord.
Certains bateaux sont repérés depuis longtemps, voire suivis jusqu'à leur entrée dans ces eaux.
La route d'un bateau peut éventuellement tout simplement intriguer les douaniers (vedette, avions, hélicoptères) ou ils peuvent avoir un signalement d'un bateau suspect non identifié. Alors ils contrôlent.
Il m'est déjà arrivé plusieurs fois qu'une vedette (douane, gendarmerie maritime), s'approche par l'arrière avant de repartir, sans doute après avoir lu le nom de mon yote et avoir vérifié son identité via leur ordinateur à bord.
Pas d'inquiétude lorsque l'on est dans une situation claire!

06 oct. 2015
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cela ne nous dit pas si tu as été verbalisé pour le manque de radeau de survie, qui est en fait la question du fil.
Gilles

06 oct. 2015
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Bonjour , il y a qlq années en Corse, un plaisancier contrôlé, avec un radeau en fin de vie , pas révisé, a eu droit à la saisie des papiers du bateau,a été verbalisé et immobilisé jusqu'à l'embarquement d'un nouveau radeau et visite correspondante.....j'espère qu'il a pu louer une survie , sur place......

06 oct. 2015
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@pitalugue : tu as vu, ou entendu sur les pontons, ce fait ?

06 oct. 2015
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"il y a qlq années en Corse" oui mais entre temps la nouvelle division 240 est passée.

06 oct. 2015
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il y a 38 ans on arrive à Ajaccio depuis Morlaix par Gibraltar avec Excalibur notre requin plastifié, en 4 eme catégorie provisoire ...
mais costaud le bateau, mature neuve, un BIB , fusée etc

un des copains se vante auprès d'un mec en uniforme qu'on arrive de Bretagne, on s'est pris une amende modérée d'ailleurs

06 oct. 2015
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vous pouvez venir de bretagne en longeant les côtes et passer par elbe
alain

06 oct. 2015
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pas possible en 4 eme catégorie coté bordeaux Arcachon et puis au Portugal

et puis Oh on avait notre sextant plastique et 9 jours Morlaix Lisbonne

le tout sans moteur ...

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