Question sur : Changement de port d'attache.

Bonjour à vous tous.

Je souhaite changer le lieu d’immatriculation d’un voilier transportable (port actuel : Sète), pour le mettre sur Lyon.
J’ai eu le service « navigation » par la préfecture du RHONE et là ils me font savoir que si je l’immatricule en « LY » (Lyon), je ne peux faire de la navigation qu’en eau intérieur par la suite ? :-(
Vous qui savez tout, pouvez-vous me dire si cela est réel et pourquoi ?

Enfin, que faut-il pour faire un changement de port et de nom ?

Merci à vous.

L'équipage
16 jan. 2007
16 jan. 2007
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changement de quartier maritime
Pour changer de quartier maritime il suffit de se présenter au beau des affaires martimes du quartier visé, muni de l'acte de francisation.
à La Rochelle ça avait été fait en 5 minutes ou moins.

Il faut aussi savoir que la règle de non homonymie a été supprimée pour les embarcations de moins de ... 24 ou 25 mètres (ne sait plus). On peut donc, dans un même quartier ou partout ailleurs en France trouver des bateaux de plus de 25 Tx portant le même nom.

Quand à Lyon, je ne sais si c'est un port de mer. Faudrait regarder dans l'ouvrage 1-2-3 du SHOM (en ligne sur leur site) pour voir si c'est le cas et ou se trouve le bureau.
Peut-être est-ce un port de voies d'eau navigables intérieures (aka eau douce).

16 jan. 2007
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homonymie a été supprimée

Ah bon, je ne savais pas.

Mon voilier ne fait que 6.10m alors 24 ou 25 mètres (ne sait plus), c'est pas bien grave pour moi.

Merci pour les infos.

16 jan. 2007
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Envoyer la demande
que tu trouveras sur le site idoine en tapant "immatriculation d'un navire de palisance" sur Google, au affaire maritime du quartier ou tu souhaites le faire immatriculer.
Mais pourquoi te casser la tête à le changer de quartier maritime ?? Ca n'a rien d'obligatoire et ca ne change rien à rien ;-).
Pour le changement de nom, n'oublie pas de couper ton sillage trois fois, de faire toutes les incantations qui vont bien et de payer un coup a tous les matelots et équipages de Héo (c'est ce dernier point qui est important, sinon, j'te raconte pas la poisse que tu vas te trainer avec ton bateau :heu: :-) )
Cordialement

Thierry

16 jan. 2007
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couper ton sillage trois fois ?

Alors là, j'ai du mal avec la tradition maritime.

Pour un coup à boire, je ne sais pas si l'eau du lac est potable :-D .
J'ai un petit budget, et je sais que les marins aiment bien "déguster" ce qu'il y a dans les verres.

Mais lors de la 1ere sortie, une pensée pour les matelots et l’équipage.

Changer ou pas changer de quartier, là est la question ?

B'en je suis Normand alors...., mais les conseilles vont me faire changer.

Merci
A+

17 jan. 2007
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Il y aura un changement de nom, alors
quelles sont les nombreuses libations pour être bien sûr de mettre les dieux dans ma "poche" ?

Merci.

16 jan. 2007
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ca, c'est si ...
on change le nom du bateau !!
décision très lourde de conséquenses qui demande donc de très nombreuses libations pour ne pas attirer la colère des dieux de l'océan......

16 jan. 2007
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reel
impossible de naviguer en mer si tu es immatricule à Lyon c'est du fluviale plus du maritime donc tu reste à sete ça ne change rien pour toi et tu peux aller ou tu veux

16 jan. 2007
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B'en oui du coup, logique
Il n'y a que des lacs ou des rivières.

Mais c'est bien dommage quand même.

J'aurais bien voulu naviguer en Manche ou Atlantique avec un bateau de LYON, histoire de me faire traiter de marin d'eau douce. :-)

Merci
A+

20 jan. 2007
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si
bordeaux comme nantes sont des ports maritimes

20 jan. 2007
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C'est surprenant...
mon canot d'avant était immatriculé aux affmar de Bordeaux, pas franchement un port de mer et j'ai jamis été limité en quoi que ce soit

16 jan. 2007
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aucun interet
à ma connaissance de changer de quartier maritime !
Quel avantage penses-tu en tirer ????
Mais amha , bien sur . :reflechi:

16 jan. 2007
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Avantage ?
Je n'en sais rien.

De Lyon en Mer ou Normand sur un lac, histoire d'être décalé.

16 jan. 2007
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Le seul et unique
s'immatriculer en Corse, pour bénéficier des 50% de ristourne sur le DAN.

Mais c'est vraiment le seul !

16 jan. 2007
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C'est quoi la DAN ?
Désolé, je n'ai pas beaucoup de compétences administratives concernant le domaine maritime.

16 jan. 2007
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Pour changer d'immatriculation

il faut se rendre à la douane pas au affaire maritime , c'est la douane qui donne un n° d'immatriculation et en principe la douane fait suivre au affaire maritime qui à leur tour renvoie le livret au domicile.

josé

17 jan. 2007
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Faux
Il suffit de demandez son changement de quartier AF

17 jan. 2007
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Bien sûr
Calypso tu as raison j'ai confondu c'est bien aux douanes que je me suis adréssé
Cdt

17 jan. 2007
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le DAN c'est les douanes, certe ...
C'est bien Port Vendre qui me réclame annuellement un somme (le DAN) condérablement diminuée récemment (na na nère ;-) ).
Par contre, pour effacer le "PV" (Port Vendre) qui narguait sur la jupe arrière c'est bien au quartier maritime de La Rochelle que je me suis adressé, et ensuite le PV est devenu un LR. les 6 ou 7 chiffres de l'imatriculation sont restés inchangés.

Lorsque j'ai mis fin au leasing (donc achat à la société de leasing) seules les douane (de PV) on voulu être tenues au courant. Le quartier de LR l'a apris indirectement, par les douanes.

La douane c'est plutôt les taxes, droits, impôts
Le quartier maritime c'est plutôt ... euh, c'est plutôt quoi au juste ?

17 jan. 2007
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comparaison terre/mer
Bonjour
Les affamar à rapprocher de la préfecture (immatriculation, carte grise / immatriculation, carte de navigation)
les douanes font partie des contributions indirectes donc DAN = vignette auto...

Avec une nuance: les services affmar et douanes sont gratuits et je n'ai eu à faire qu'à des gens charmants... Que cela dure!!

Cordialement

Thierry

17 jan. 2007
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DAN
Faux, il suffit d'une seule facture de port ou de GO meme pour une nuit cela marche,

17 jan. 2007
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je suis vraiment desolé

voici deux ans j'ai changé mon port d'attache et comme tout le monde je me suis rendu aux affaires maritime qui gentillement mon renvoyé au bureau à coté aux douanes.
Et tout simplement parce que la DAN c'est du domaine des douanes pas des affaire maritime.Par contre la douane a transmis mon nouveau quartier aux affaires maritime.

Enfin je precise c'est comme ça à Lorient maintenant ailleurs...

josé

17 jan. 2007
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je tente une réponse
le quartier maritime, ce sont des fonctionnaires...
:jelaferme:

17 jan. 2007
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expérience vécue
avant Noël 2006
site afmar pour trouver l'adresse des afmar
déplacement
à l'adresse indiquée: un poste de gendarmerie!!!
les afmar ont changé d'adresse depuis belles lurettes
je trouve la nouvelle adresse
je signale mon changement de moteur en donnant mon petit livre orange
"monsieur, pour nous vous n'êtes pas le propriétaire" RE !!!
le doc en question porte bien mon nom et ma photo mais les douanes n'ont pas du passer le mot aux afmar il y a 5 ans quand j'ai acheté le bateau
second déplacement muni de l'acte de vente

direction la douane
accueil sympa
"mais il vous faudra repasser après le 18 janvier, nous sommes en panne informatique"

suite au prochain numéro

18 jan. 2007
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suite
je viens de passer au bureau des douanes du port d'attache visé qui me renvoie vers le port d'attache actuel pour faire une demande de changement...avec un formulaire idoine.
en contradiction avec ce que m'ont dit les afmar, et avec les expériences rapportées sur ce fil.
comme dans la chanson: chacun fait ce qui lui plait...

17 jan. 2007
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Bien que de la région lyonnaise !
;-)Mon immatriculation a Séte ,me vas trés bien !!D autant qu ils sont trés réactifs !! pour changement de moteur !! aller retour de l acte de francisation en une petite semaine !! :-D

19 jan. 2007
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transportable ???
;-)Comme tous bateaux de plaisance , mais là , il faut une semi !! l ile fait 5 tonnes !! :-D Mais , pour l immatriculation , pourquoi changer ? D ailleurs , amha les problémes logistiques, possible , de ton acte de francisation ,sont plus vite réglé par courrier , que par visite aux services consernés !!!

19 jan. 2007
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Transportable ou non
Ton bateau est-il transportable ou n'navigues-tu toujours au même endroit ?

18 jan. 2007
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J'ai toujours
eu des idées bizarres :-p.

Mais bon, y a que les cons qui ne change pas d'avis et à la lecture des messages je garderais mon port d’attache.
Merci de vos mises en gardes éclairées, c’est ce que je cherche et chercherais encore sur « HEO ».

Par contre je change le mon du voilier (un vœu que je ne veux pas casser)

18 jan. 2007
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5 bateaux !
B'en, j'ai du retard.

Ont-ils grandis à chaque nouvelle acquisition ?

19 jan. 2007
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Les 2 premiers, étaient-ils transportables ?
Pour moi, mon 1er, c'est à dire celui-ci, est en CP PPU de 6.10m (FIGARO 6 "six").

18 jan. 2007
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oh
Grandi? Pas forcement, mais grossi? oui

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