question concernant achat d'une annexe

Bonsoir

Une question toute simple, j'ai trouvé une annexe de marque Zodiac à très bon prix:300 euros mais le vendeur ne peut me fournir les papiers. La plaque signalétique est bien apposée, avec le numéro de série puis je obtenir un éventuel document.
Si je n'arrive pas obtenir ce document serait ce un problème lors d'un éventuel contrôle par les Gendarmes par exemple?
Je préfère m'abstenir si pas de papiers ou acte de francisation.
Toutes les infos ou pistes seront les bienvenues.
D'avance merci

L'équipage
14 août 2007
15 août 2007
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Moi ....
Salut Stephan , moi à ta place , ce que je craindrais serait de devenir un "receleur de bien volé" ; pas de papiers , pas de facture.... mefiance , mefiance

15 août 2007
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Annexe, papiers ?
Pour ma part , je n'ai jamais eu d'acte de francisation pour mes annexes et lors des controles, les affmar ne m'en ont jamais demandé .
Lors de l'achat d'un bien d'occasion, le mieux est de demander au vendeur un très simple acte de vente
précisant la nature de la transaction le prix convenu, le n° dans la série de l'annexe ( sur la plaque tableau AR) daté et signé . Le réglement par chèque est impératif, pour preuve du réglement et traçabilité .

Cela suffit en général pour éviter le risque de se voir incriminer un recel éventuel .
Si le vendeur accepte un chèque en réglement, il y a peu de proba qu'il s'agisse d'un objet volé .

15 août 2007
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merci pour les infos
Merci pour les infos
Justement je veux éviter cela car avec tout ce qui se fait voler dans les marinas on devient vite receleur en allant aux puces!!!

Je me renseignerai aux Affmar pour être sûr car je ne veux pas d'embrouille.

16 août 2007
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on peut tous être receleur...
de bonne foi : tu achète un bien d'occase à 50 % de sa valeur neuve, d'après une annonce, avec un N° de tél, que tu vas chercher à une adresse...

De mauvaise foi : 10 % du prix, en espèce, au bistrot ou en discutant sur le trottoir à 50 mêtres de l'endroit où le vol a été commis (pendant que tu faisait le guet)...

Dans le 1er cas, le bien peut-être confisqué pour restitution au propriétaire légitime, mais c'est très rare (en fait de meubles, possession vaut titre), sauf pour des biens de forte valeur et immatriculés (immeubles, véhicules, Bateaux).

Dans le second cas, tu es chez toi, dans ton jardin il y a un hangard avec 30 annexes, 15 moteurs hors-bords, des tableaux et de la vaisselle en argent, tu ne peux pas dire qui t'as apporté tout ça... Là, en plus de la confiscation, la taule n'est pas loin...

C'est pour ça que les pros de l'occase doivent avoir un registre de police, avec 1 ligne remplie pour chaque achat mentionnant, le prix, l'identité du vendeur et les référence de la pièce d'identité...

Tout dépend des circonstances et de tes habitudes si tu es déjà fiché... dans le colimateur... car les habitués finissent toujours par faire de la fumée...

Je n'avais pas répondu hier en lisant ta question la première fois, car un aspect auquel je ne sais répondre et qui m'intéresse aussi est dans ton morceau de phrase : Annexe.... acte de francisation. à partir de quelle taille les annexes doivent être immatriculées ou conformes à des spécificités de navigation ? j'ai un truc flotant à rames qui me sert d'annexe (que j'ai acheté d'occase dans des circonstances apparement proches des tiennes), à l'achat je ne me suis pas posé la question de l'origine (achat dans le cas N° 1), j'ai peinds dessus AXE SONATA et roule ma poule... mais au fait ??? suis-je en règle ?

17 août 2007
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suite
merci Sonata finalement je n'ai pas finalisé car sans un acte de vente ou cession au minimum inutile de chercher les embrouilles mais je vais quand meme me renseigner aupres des affmar pour savoir la législation concernant les annexes car apparemment il y a une limite dans le périmètre de navigation, on ne peut pas aller n'importe où avec une annexe, cela sert juste pour aller du bateau à la plage ou au port mais pas pour remplacer le bateau de pêche et aller pêcher le bar :)

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