Question changement de propriétaire

Bonjour, je suis un marin d'eau douce et je viens d'acquérir un voilier Daimio de 6.93m. Je ne suis pas rodé aux procédures administrative maritime puisque visiblement le bateau est francisé.

Le vendeur m'a remis uniquement un copie d'une fiche matricule comme papier ou on retrouve le information suivante :

  • Code bureau/annexe
  • N°matricule
  • Date de l'action
  • N°d'immatriculation
  • Nom
  • N°de fRancisation ou de passeport
  • Date de l'acte
  • Pavillon. et les infos technique du bateau et les coordonnées de l'ancien propriétaire.

En fluvial on doit récupérer la carte de navigation et la transmettre a son service instructeur avec un peu de paperasse. Qu'elle est la démarche pour ce bateau alors que je souhaite l'enregistré uniquement en fluvial ? Est ce que je dois le radier ? A qui dois je m'adresser?

Merci d'avance pour votre aide c'est un peu une bouteille jetée a la rivière...

L'équipage
20 sept. 2020
21 sept. 2020
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Hello ! Les navires fluviaux doivent être enregistrés auprès de la Direction départementale des territoires et obtenir une carte de circulation (ou DRIEA à Paris). Plus d'infos sur le blog www.info.boaton.fr[...]ratives mais tout passera par ces organismes. D'expérience c'est assez long (voire trèèèèès long à Paris). Si besoin, ils peuvent aussi délivrer une carte de circulation temporaire pour pouvoir se rendre dans un chantier ou à son port d'attache. A dispo si besoin


21 sept. 2020
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Conserver le bateau francisé lui permet de naviguer en mer et sur les voies d'eaux intérieures.

Je conseillerais de ne pas changer de statut pour le bateau et faire la démarche auprès du bureau des douanes qui transmettra aux services maritimes pour un changement de propriétaire

joindre l'acte de vente, la copie de la fiche matricule, un justificatif de domicile et un RIB bien que les droits de francisation ne soient plus percus pour un bateau de cet age et de cette taille


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