quels papiers pour l achat d un bateau?

bonjour je souhaite acheter un bateau de plaisance.il fait 4 metres de long.quels sont les papiers que le particulier doit me fournir lors de la cession?merci! :-D

L'équipage
02 juil. 2006
02 juil. 2006
0

juste amha
un acte de vente ;-)

02 juil. 2006
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mheu non i d f
ton chequier :mdr:

03 juil. 2006
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Si le bateau est immatriculé,
l'acte de francisation.

_/)

03 juil. 2006
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pour !!
Quatre métres !!! ;-)mdr :-D :-D :-D

03 juil. 2006
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vrai !!!
mon annexe de 3 m 10 a des papiers si je veux metre un moteur de plus de 6 cv ;-)

03 juil. 2006
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J'ai un ami
qui a un Zodiac de 3,80 mètres, immatriculé et avec un acte de francisation !

La même embarcation n'en aurait pas si c'était l'annexe d'un autre bateau.

_/)

03 juil. 2006
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L'une de mes annexes
celle pour bosser est équipée d'un 15 CV... déclarée comme annexe : pas de papiers.

_/)

03 juil. 2006
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...
A quatre mètres il n'aura surement pas "d'acte de francisation" (pour les plus de 3tx).

Si il est identifié par une plaque, par un élément inclu dans la résine, par un autocollant ou même parfois par un numero peint sur la coque il a peut être une carte "bleue" et une inscription aux affaires maritimes.

Sans quoi il a peut être une facture d'origine.

A défaut ce cera sur la "bonne foi" de la part du vendeur, ce cas est fréquent et pose quelques souci auprès des aff mar.

Note pour les bateaux ayant navigué en eaux intérieures et dans ces taille là s'est rarement identifié!

03 juil. 2006
0

Dans l'exemple du Zodiac
ce n'est peut-être pas un acte de francisation, mais il y a bien des papiers et une immatriculation en grandes lettres et chiffres.

Mais c'est une embarcation à moteur.

_/)

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