Quelles Taxes

Bonjour,

Qui peut me donner le montant approximatif de la taxe initiale sous pavillon Belge d'un Bateau qui n'a jamais été immatriculé, pour info , le bateau est un cata de 12 metres par 5, avec hors bord de 60 cv

Merci

Christophe

L'équipage
EpicetouEpicetou
31 oct. 2007
PircarrePircarre
31 oct. 2007
0

Taxe
Taxe sur la mise en circulation

Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée.

Cette taxe est fixée à 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR.

L'initiative pour le paiement de cette taxe est prise par l'Administration des Contributions directes.

Voir :
www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

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PircarrePircarre
31 oct. 2007
0

Note
que le mien n'était pas inscrit auparavant et que je n'ai payé que 61.50 €.

amha, ils ne se cassent pas le c.l de connaître l'historique du bateau. Ils regardent son âge et c'est tout.

Répondre
PircarrePircarre
31 oct. 2007
0

Différence !
Je parlais de la mise en circulation, c'était la question posée (taxe initiale).

La plaque d'immatriculation obligatoire pour eaux intérieures coûte 32.50 EUR.

Répondre
ile de fustel ile de fustel
31 oct. 2007
0

ben , c est quoi ces droits d immatriculation ?
:tesur: en france , c est 0 euros pour un bateau de 9 m de 1978 , et il n y a pas de plaque a payer !! :lavache:

la VHF :idem !!:langue2:

Répondre
ile de fustel ile de fustel
01 nov. 2007
0

c est cobra qui vat étre content de tes arguties !!
:oups: !!

:langue2:

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PircarrePircarre
01 nov. 2007
0

non
c'est qu'il a plus de 10 ans vu que les 2.478 pour un neuf diminuent de 247,80 par an.

Donc 8 ans = 495,60
9 ans = 247,80
10 ans et + = 61,50 qui est le minimum

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bleu marinebleu marine
31 oct. 2007
0

ça me rassure
car nous devons immatriculer le nôtre pour le ramener d'Anvers à Bruxelles et il n'est pas inscrit non plus.

Martine

Répondre
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31 oct. 2007
0

61.50 c'est que
ton bateau est d'avant 1972 non ?? ;-)

Répondre
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31 oct. 2007
0

rigolle pas serge
quand j'verrais sarko vais lui en toucher un mot moi :mdr:

Répondre
PircarrePircarre
01 nov. 2007
0

la VHF c'est normal
le CRR est tellemet plus dur que chez nous que si vous deviez payer la VHF, ce serait du vol qualifié ! :mdr::langue2:

Répondre
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01 nov. 200716 juin 2020
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Non-pourquoi ??

c’est absolument vrai... ;-)

Dans le temps… , un gars de la RTT venait contrôler l’installation à bord, faire un petit essai, boire un pot en vous posant quelques questions du style « à quoi sert ce machin... » et vous remettait votre crr

Maintenant, ce n’est pas plus compliqué, mais les gars de l’IBPT ne se déplacent pas, il faut passer le truc débile chez eux !
Ce qui reconnaissons le est très frustrant, car pour le pot, c’est foutu...

Cela dit, le CRR en belgitude, ne donne, même pas droit à utiliser un DSC de classe D, il faut pour cela le SRC

Qui est aussi simple, mais ils exigent une attestation de suivi d’un minimum de 8 h de cours ringards…

Et pour la HF, c’est le GOC, pas de passe-droit avec un vieux bazar... Et là, si vous trouvez un cours vous payerez un max...

Ce qui me fait penser que c’est juste une histoire de pognon pour les quelques petits malins agrées, par l’IBPT !

pfffzzzz

PS pour le reste, je ne commenterai pas, les intéressés n’ont qu’à s’adresser aux bureaux ad hoc ce qui évite de lire beaucoup de calembredaines! :alavotre:

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