Quelles démarches pour achat voilier pavillon belge ?

Bonjour ,

Je souhaite acheter mon premier voilier , qui a l'origine a eu sa première immatriculation en Espagne , puis vendu à un francais qui l'a mis sous pavillon belge .

Je souhaite :
1 l'acheter
2 le mettre sous pavillon français .

Pouvez vous me dire dans quel ordre procéder , que faire et quels sont les papiers nécessaires ?

Merci d'avance

L'équipage
11 juil. 2022
11 juil. 2022
0

Quelques infos sur le post de jeune A. Vente caduc ou caduque ?


11 juil. 2022
1

IL existe peut être une rubrique appropriée sur le site .gouv relatif à ce genre de transaction. Sinon aller au bureau de douane le plus proche. Cela serait certainement plus fiable que ce que nous pourrions dire sur ce forum.


Rigil:Aff mar maintenant, les douanes ne s'occupent plus de la francisation.Je l'ai fait récemment, rien de plus simple Transmission aux Aff Mar de l'acte de vente mentionnant un prix TTC, De la copie de l'ancien acte belge (avec le numéro CE si possible)Et le mail de confirmation de radiation du pavillon belge (gentiment réalisé par l'ancien propriétaire)Ce fût long car les Aff Mar qui ont récupéré le bébé sont moins réactifs que la douane, mais c'est bon.·le 11 juil. 2022 17:53
Rigil:Par contre, c'est compliqué pour la taxe d'utilisation (ex Dafn).Je ne suis pas OK avec eux et ça traine...(Le bateau payait auparavant un droit de passeport équivalent au centime près au dafn, le calcul des Aff Mar ne correspond pas à celui des douanes, ils reconnaissent l'erreur mais n'arrivent pas à modifier le titre de perception...)·le 11 juil. 2022 17:57
11 juil. 2022
-2

Dire que certain savent naviguer sur l'eau mais ne savent pas utiliser Google pour naviguer sur le net !!!
Un petit tour sur le site officiel belge et ses formulaires en ligne : mobilit.belgium.be[...]trement


12 juil. 2022
0

Merci pour vos réponses ( et désolé de ne pas aussi bien naviguer sur Google qu'en mer , et encore si tu savais, j'ai navigué plus au moteur jusqu'ici :) )


Le phare de Thimble Shoal, est un phare offshore à caisson situé au nord du chenal de Hampton Roads, en baie de Chesapeake sur la côte la Norfolk en Virginie

Phare du monde

  • 4.5 (49)

Le phare de Thimble Shoal, est un phare offshore à caisson situé au nord du chenal de Hampton Roads, en baie de Chesapeake sur la côte la Norfolk en Virginie

2022