Quel risque sans francisation ?

Bonjour,

j'imagine que tu as tous tes papiers en photocopie ?
acte de vente, acte de francisation de l ancien proprio, etc ?

C'est impossible de voyager à l'étranger... surtout en Espagne où les documents sont exigés dans tous les ports.

Le supplice du tonneau. :acheval:

:lavache: un vrai flicage...

Je ne me souviens pas avoir jamais lu le vers suivant : Homme libre, toujours tu chériras les ports.........

Eh oui... sans ce "flicage", n'importe qui te met un coup de boule, te prend ton bateau et part avec. Et toi, t'es comme un con, le nez qui coule...
C'est vrai aussi pour la maison, et tout le reste... la notion de "propriété" disparait...
En disant ceci, je sais que je m'expose au "bastonage" de certains... surtout de ceux qui qui sont contre le port de la matraque...
Eh oui...
:mdr:

😜👍🙌⛵

Bonjour,

Cette situation m'est arrivée en Juillet dernier.
J'ai acheté mon bateau en Hollande en février dernier et l'ai descendu par la mer du 15 juin au 15 juillet.
Compte tenu du confinement, la francisation a trainé.
N'ayant pas encore les papiers au 15 juin, j'ai décidé d'aller quand même chercher le bateau car je payais les frais de port en France et en Hollande. De plus, j'avais peur d'un autre confinement et que le bateau soit immobilisé en Hollande.
Au large de Paimpol le 05 juillet, les douanes nous ont vérifié via VHF car la mer était assez formée et qu'une visite à bord était un peu risquée. Entre temps l'acte de Francisation était arrivé à la maison quelque jours plus tôt. Mon épouse me l'avais envoyé en photo via SMS. Les douanes nous ont interrogés sur plusieurs points et voulaient le numéro de francisation. Comme j'étais à la barre et que cela me gavait d'aller chercher mon portable, j'ai dans un premier temps répondu que j'avais fait la demande de francisation et que j'étais en règle car je l'avais reçu à la maison mais que je ne l'avais pas avec moi... erreur.
Ils ont contactés les Affaires Maritimes de LORIENT (Port d'attache administratrif du bateau) pour vérifier. Apparemment ils ont eu la confirmation que le bateau était bien immatriculé en France. Voyant que l'affaire commencait à tourner "vinaigre" je les ai prévenu que je venais de contacter mon épouse qui m'envoyait par SMS la Francisation. Les douanes m'ont fourni un numéro de tel et m'ont demandé de leur envoyer pas SMS la copie de l'acte de Francisation. Je me suis bien sur conformé immédiatement à leur demande.
Résultat des courses commenté par les douanes :
- si le bateau n'avait pas été immatriculé voire même en cours d'immat, les douanes nous auraient déroutés vers le port le plus proche et l'aurait immobiliser.
- si je n'avais pas pu leur envoyer par SMS la francisation,j'avais le droit à une amende. L'acte de Francisation doit être impérativement à bord sinon c'est une amende (je ne sais pas de combien)

De plus j'avais le droit à une deuxième infraction .... le pavillon était français car francisé mais le port d'attache marqué sur le bateau était Hollandais (Harlingen). J'ai évoqué que le confinement avait retardé la francisation et qu'étant donné que tous les ports Hollandais étaient fermés, je n'avais pas pu changer le nom du port d'attache mais que je le ferai dès mon arrivée. Les douanes ont été clémentes.
Voila donc ce qu'il peut arriver si l'acte de Francisation n'est pas à bord.