Quel permis bateau est le plus reconnu dans le monde sous pavillon

Bonjour question simple car j’avais lus il y a quelque année que le permis bateau français n’étais pas reconnu si on voulait battre sont bateau sous pavillon Espagnole. J’ai la chance d’être à la frontière France – Belgique - Luxembourg. J’aimerai savoir lequel de c’est 3 permis bateau est le plus reconnu dans un contexte internationale ?

Internationale car je compte changer de bateau d’ici quelque année et il me faudra un bateau soit fluviale soit hauturier. Mais je ne sais pas encore laquelle car je suis entrain de monter un business plan avec une communauté et là encore le pays n’est pas encore décider. D’autant plus que il est certain que l’entreprise ne serra pas domicilié en France et que le pavillon du bateau ne serra pas Français. C’est pour faire du transport de marchandise.

Bref quel permis bateau me permettrait de faire tous ceci. Des permis que je peu passer à proximer de la France métropolitaine et en français. C’est à dire permis Français, permis Belge, permis Luxembourgeois, permis Suisse ? Bref il me faut un permis bateau qui me conduit a un minimum de complication sur le plan juridique pour plus tard et qui soit reconnu le plus possible par le plus de pays.

Genre pavillon Surinamien, pavillon Japonnai, pavillion Chinoi, Pavillon Marocain....etc ; que nini. Mon permis bateau est reconnu par ces pays. Serte telle pou telle pays ne reconnaitra pas telle ou telle permis bateau alors que il en reconnaitre d'autre que telle autre pays ne reconnaitra pas. Je ne trouverai pas le permis absolu et il vas falloir que je cible les facilité juridique en fonction des pays visé. Mais bon c'est pas évident pour les permis bateau. Je n'ai pas trouver de site de reconnaissance juridique comme on peu le trouver pour le permis voiture (permis B).

Merci vous me conseiller de passer quelle permis bateau francophone ?

Amicalement,

L'équipage
17 août 2018
20 août 2018
21 août 2018
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Bonjour,
si je ne mabuse (et si je me trompe, n'hésitez pas à le dire et à m'informer !), le bateau doit battre le pavillon de la nationalité de son propriétaire. Le lieu de résidence de ce dernier, de même que le port où il est habituellement amarré, n'a rien à voir là-dedans.
En outre, dans le droit maritime international, c'est la législation du pays du pavillon qui décide de l'obligation de posséder un permis ou pas pour naviguer sur un bateau à voile (ou à moteur principal/auxiliaire).
Pour mon exemple personnel, étant de nationalité française, résidant en Allemagne et navigant (pour l'instant encore !) aux Pays-Bas, je suis tenu de posséder un permis de conduire pour embarcation à moteur équipée d'un moteur de plus de 15 CV à l'hélice (donc pas de permis de voile) et le CRR (pour l'utilisation d'une VHF).
Que ce soit en Croatie, en Italie ou en Belgique, aucune autorité ne m'a jamais posé de problème pour ce qui concerne la possession ou non d'un permis. Cela dit, je dois dire que, pour la location, la possession d'un permis est souvent une condition sine qua non !

Bons vents

Christophe

21 août 2018
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Je pense que tu fais plusieurs erreurs Marin. La nationalité n'a rien a voir avec le pavillon. Il reflete le pays dans lequel est enregistré le bateau, c'est tout. Un particulier ou une sociéte espagnole peut enregistre un bateau au panama. Sinon tous les possesseurs de yacht de luxe seraient citoyens des bahamas...

Pour les permis, le plus simple est de convertir celui que vous posseder en ICC (international certificate of competences) c'est un document d'équivalence reconnu a peu prés partout en zone STCW, en tous cas pour ce qui est de la plaisance récréative, pour travailler c'est autre chose. Domnc avant de passer un permis verifier sa convertibilité en ICC.

Enfin vous devez vous conformer aux regles de navigation du pays dans lequel vous naviguez. Si vous etes en France, aucun permis n'est necessaire poour la voile par ex. mais si vous allez en croatie vous devez posséder un ICC ou titre équivalent reconnu et un CRR. La encore, rien a voir avec le pays d'enregistrement, ce sont les regles locales qui s'appliquent.

22 août 201822 août 2018
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La réponse courte est non, et les douaniers Croates sont plus casse-bonbons que compétents

En tant que personne physique tu choisis le pavillon de ton choix et applique la reglementation de ton pavillon (pas de permis plaisance en France pour les voiliers, mais obligatoire en Espagne par exemple). J'ai un pote Français, résident Turque qui navigue sous pavillon US en Turquie sans problème. J'ai navigué sous pavillon Emirien sans jamais en avoir la nationalité et on ne compte pas les Français qui naviguent sous pavillon Belge.

Pour une personne morale ça se complique un peu, mais pour faire du charter, le plus simple me paraît de passer un YM RYA+STCW et monter une structure au UK ou pays de la couronne ( Man, Gib, Jersey, etc...). Pour du transport marchand, j'ignore les obligations légales, mais vu le nombres de bateaux Panaméens ou Libériens, il doit y avoir moyen de moyenner...

La législation est toujours celle du pavillon et du pays d'enregistrement, pas celle du pays ou tu bosses, celui-ci se contentant d'encaisser la TVA. C'est pourquoi les yachts Anglais bossent en Med l'été et aux Caraïbes l'hiver (où la TVA n'est pas encaissée)

21 août 2018
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Pardon si j'insiste (peut-être me suis-je mal exprimé !), mais le pavillon est indubitablement lié à la nationalité. Si une personne naturelle souhaite battre un pavillon différents de celui de l'état dont il porte la nationalité, il doit alors enregistrer son embarcation non pas sous nom nom propre, mais sous celui d'une personne morale (entreprise, société anonyme, etc.),é ventuellement créée par lui, et dont la nationalité détermine alors le pavillon de l'embarcation concernée (c'est le principe du pavillon de complaisance !).
En Croatie, par exemple, j'ai vécu le cas d'un voilier sous pavillon allemand, dépouvu de moteur, et donc - conformément à la législation allemande, son skipper n'était soumis à aucune obligation de permis pour conduire son bateau (voir mon autre intervention à ce sujet sur un autre fil). Le fonctionnaire croate a eu du mal à avaler cette « couleuvre », persuadé qu'il était que tous les Allemands étaient tenus de posséder un permis de conduire de type plaisance.
Pour l'utilisation d'une VHF, d'une BLU, etc. c'est la législation internationale sur les télécommunications (reprise dans toutes les législations nationales) qui détermine les titres et brevets de capacité pour l'utilisation légale de ce moyen de communication.
Pour ce qui concerne la législation sur le travail par contre (puisque ijij souhaite pratiquer une navigation commerciale !), c'est bien la loi du pays dans lequel il se trouve qui est prépondérante et contraignante. D'ailleurs, c'est pareil aussi en France, n'est-ce pas ?

Bonne mer et bons vents

21 août 2018
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Jennifer Lopez a très bien tout résumé. Et corrigé une contre-vérité qui court sur le forum: ce sont effectivement les règles du pays dans lequel vous naviguez qui s'appliquent.

21 août 2018
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Ben non, ce sont les règles du pavillon.
Un français sur son bateau à voile battant pavillon France n’a pas à avoir de permis, le CRR par contre est exigé.
Mais si tu loue un bateau Croate tu dois avoir le permis (ou un bout de papier qui y ressemble)
Pas facile à expliquer à un policier Croate ou Italien mais c’est la loi.

21 août 2018
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Oui, mais la question de "ijij" porte sur de la navigation commerciale, du transport de marchandises précise-t-il, et alors là les permis plaisance ne sont plus suffisants...

21 août 2018
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En effet thé vert, j'avais mal lu la question. Pour une utilisation commerciale c'est différent mais ce qui reste vrai c'est que tant que ton permis est reconnu par STCW alors tu es bon presque partout. S'assurer que la formation suivie est reconnu par l'organisme et corespond bien sur au type de baetau devrait suffire.

21 août 201821 août 2018
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Merci pour vos réponses. Je me renseignerai pour le STCW et l'ICC. Avez-vous un site web qui me faciliterez la tache ?

22 août 2018
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Marin ta reponse m'a titillé alors je suis allé me rensigner, Je vis au RU et je me dis que si j'achete un bateau ici je me vois mal y mettre un pavillon Francais. En fait c'est plus subtil, un etranger peut par exemple enregistrer son pavillon au RU s'il y est installé :

PART I
La partie I du registre du pavillon britannique est accessible :
aux citoyens britanniques, aux sociétés constituées dans un pays de l’Union européenne, aux citoyens de l’Union européenne, dans la mesure où ils sont « établis » en Grande-Bretagne. L’établissement signifie qu’ils contribuent économiquement au pays.

Ce qui veut dire que je peux etre francais et avoir un boat sous red flag. C'est un cas particulier je te l'accorde.

Ijiji le STCW est un ensemble de standards de certification et d'équivalences, entre autres. C'est un maquis assez indigeste et d'autres sauront mieux te conseiller.

Néamoins J'avais mal lu ta question, l'ICC est une équivalence de certification mais majoritairement pour la plaisance de loisir. Si tu as une activité commerciale c'est une autre histoire. Je dirais que la meilleure approche est de voir le permis dont tu as besoin, voir ou il est le moins cher a passer et voir ensuite s'il est reconnu par le STCW mais la plupart des pays europeens sont affiliés a l'OMI et donc aux standards STCW.

Adresse toi a un centre de formation pro ou a de vrais pro du transport de marchandises. Ca depasse de loin mes connaissances et sur Heo la plupart des pros sont des skippers voiles qui font de la balade ou du convoyage. La tu parles de tonnage importants en activite commerciale, équipages, chargement / déchargement, c'est une tout autre histoire...

22 août 2018
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Jlo
Merci de tous tes efforts. Moi aussi, je me suis penché plus attentivement sur la question et je dois faire amende honorable dans la mesure où, en Allemagne aussi (là où je réside depuis plus de trente ans) l'inscription au "Schiffsregister" donne, pour un navire de plaisance de moins de 15 m, le droit de battre pavillon allemand. Ce droit est naturellement réservé aux ressortissants alllemands, mais aussi - et c'est là où tu avais entièrement raison! - aux ressortissants des états membres de la CE. Dont acte. Par contre, pas de nécessitée d'être établi en Allemagne, la nationalité d'un état européen suffit. Donc, si je le voulais, mon bateau pourrait battre pavillon allemand. Seulement (je suis peut-être un "vieux con"), mais ma nationalité étant française, je ne vois pas pourquoi je battrai le pavillon d'un autre pays.

Merci de m'avoir appris ce que j'ignorais (ou croyais savoir !)

Bonne mer et bons vents

Christophe

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