que faut il pour ramener un bateau de grece avec les affaires maritimes

bonjour
pouvez vous me dire si qqle un a deja achete un bateau dans l union europ et les modalites pour changer imat du bateau frais etc..

L'équipage
26 août 2011
26 août 2011
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j'ai ramené le mien d'angleterre, il te faut les papiers du bateau dont acte de vente, prévoir un double rédigé en francais, une facture de l'achat (neuf) précisant que la tva a été acquitée a l'époque, puis une radiation du pavillon, va d'abord voir si ce modèle de bateau est déja enregistré aux douanes, autrement il faudras le faire mesurer pour les taxes....

26 août 2011
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ensuite tu vas voir les impots (me rappel plus le nom du papier a leur demander, car on doit leur prouver que la tva a été payée), puis avec ce papier tu vas aux douanes pour tout le reste...
prends de suite contact avec les douanes de chez toi afin de garder le meme interlocuteur...

26 août 2011
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connaitre aussi le modèle du moteur et ces numéros..

26 août 2011
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Le document aux impots s'appelle le quitus fiscal. Il faut se présenter à son centre des impots au service des particuliers.

27 août 2011
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Dabord radier du pavillon grec.
Tu récupères les documents de radiation plus les docs fiscaux de là bas afin de savoir si la TVA a été payée ou pas.
Avant d'arriver en France, tu vas, ou envoies,aux douanes ces documents plus numéro de moteur et de série du bateau plus le certificat de conformité de celui ci.
Ensuite, les douanes feront le nécéssaire pour envoyer les infos aux affaires maritimes de ton secteur qui t'enverrai le carnet de francisation
Tu pourras naviguer comme ca ou alors tu attends d'avoir les docs pour partir

22 août 2015
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Tu n es pas obliger de radier le pavillon grec, tu peux naviguer avec, tu as en france et en grece de bateau avec pavillon belge ou grec et personne leur casse les pieds , tu as la reglementation de ton pavillon !!!

22 août 2015
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J'ai un peu de mal à comprendre cette approche via une question sur un forum qui apportera des réponses plus ou moins fragmentaires et/ou exactes.
Dans une telle hypothèse, il me semble que la meilleure démarche et la plus sûre pour éviter toute erreur est de s'adresser au bureau de douane le plus proche et leur demander les formalités à accomplir et les documents à présenter.

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