Quartier Maritime

J'aimerai en savoir un peu plus sur les quartiers maritime.
Tom Bombadil était immatriculé Noirmoutier. Le sagoin aviné qui s'occupait d'encaisser n'envoyait pas facture , pas de relance et faisait directement une saisie sur compte en banque...
Est ce qu'il y a des quartiers maritimes plus avantageux que d'autre?

L'équipage
08 fév. 2006
08 fév. 2006
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absolument aucun car
c'est pas le quartier maritime qui envoie la note de dan à payer, mais la douane

amicalement

08 fév. 2006
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Mdr j'ai mélangé
Ce qui confirme que je n'y connais rien à ce sujet. Donc c'était un douanier...
Comme je sui plutot distrait il m'a fait le coup plusieurs fois!

Est ce qu'on peut choisir son QM?

08 fév. 2006
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Je ne comprends pas....
... car à l'époque lointaine où je payais encore la taxe de francisation, la douane envoyait un avis en avril, je crois me rappeler et je payais par chèque.
je n'ai jamais entendu parler de saisie directe sur le compte en banque.
Evidemment, en cas de non paiement, le Trésor Public peut recourir à des procédures plus extrêmes...

08 fév. 2006
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Très simple...
Le numéro d'immatriculation des navires étant national depuis des décennies, il est très simple de changer de quartier maritime, il n'y a qu'à remplir sur place dans n'importe lequel un imprimé tout simple. Tous les quartiers se valent, mais pas les hommes...comme partout.
Par contre, ça ne répondra pas à ton souci, car le droit de francisation est effectivement l'affaire des Douanes. Ce qu'il te faut donc c'est changer de bureau des douanes.

08 fév. 2006
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Cette histoire de douane est ancienne,
Je regrette cette confusion qui pollue ma question, en fait le nouveau bateau est immatriculé à Sète, dois-je changer pour Lyon plus près de ma résidence?

08 fév. 2006
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non pas forcement

Lorsque j'ai achete le mien il est immatriculé à St Nazaire alors que j'habite Lorient.L'année derniere j'ai changé de Quartier car ça me paraissais plus rationnel .

Le changement se fait sans soucis qui dit plus haut par contre il faudra changer le nom du port d'attache sur ton bateau , ton annexe,ta survie et la bouée couronne. c'est surtout ça qui est chiant.et je crois la licence vhf

josé

08 fév. 2006
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Lyon est une immatriculation fluviale et non maritime
en conséquence, impossible d'aller en mer avec une immatriculation à Lyon

à noter que la douane de Sete fait partie des + nazes de france, car avec la baisse de + de 50 % du traffic du port en très peu de temps, ils sont en sureffectif sérieux, se tournent les pouces et profitent de toute occasion d'enmerder quelqu'un pour confirmer qu'ils sont bien utiles à la nation:-(

amicalement

08 fév. 2006
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On va encore dire ......
mais bon cela doit être signalé car parfaitement reconnu par les pouvoirs publics: si tu t'immatricule en Corse, tu peux avoir 50 % de réduction sur ton DAN. Seule restriction: avoir passé au moins une nuit en Corse dans l'année (avec le bateau bien sur) donc pouvoir présenter une facture de port d'une soirée sur réquisition des affmar.

08 fév. 2006
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En Martinique depuis 89
le bateau est toujours immatriculé à Paimpol ! ;-)

_/)

08 fév. 2006
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Bureau des douanes...
Je comprends de moins en moins.
la perception du DAN n'est pas effectuée individuellement par chaque bureau des douanes mais à partir d'un centre de perception unique dont j'ai oublié la localisation.
Le tout effectué directement par des moyens informatiques à partir du fichier des navires enregistrés.
Donc quel que soit le port d'enregistrement, cela ne change absolument rien.
Il y a quelquechose de pas clair là-dedans ou une information incomplète sur le fil d'origine.

08 fév. 2006
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Je crois
que la corse est plus avantageux financierement

Séb

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