Puissance moteur plaque constructeur

Bonjour,
Sur la plaque constructeur du bateau est inscrite : « moteur puissance maxi : 20cv ».
S’agit-il de la puissance à l’arbre ou de la puissance « commerciale » ?
J’ai trouvé un 22cv qui ferait l’affaire, mais ce dépassement de puissance ne risque-t-il pas de me mettre en tord ?

merci

(eliot)

17 déc. 2010

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En avril 2010 je suis passé de 12 à 16 cv.Pas ... margotte17 déc. 2010

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Merci des réponses. Le moteur est d'occasion, ... (eliot)20 déc. 2010

Il faut demander une attestation au vendeur p... margotte20 déc. 2010

SEGALEN

17 déc. 2010

puissance maxi
bonjour,
c'est la puissance indéquée sur le fiche technique du moteur qui est prise en compte. La réglementation autorise un dépassement de 10% sans formalité suplémentaire....

bonne journée

Jean

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margotte

17 déc. 2010

En avril 2010
je suis passé de 12 à 16 cv.Pas de problème, une simple déclaration aux Douanes et aux Afmar qui ont modifié mon livret de francisation.
Plaque du bateau 12 cv maxi.

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margotte

17 déc. 2010

Les douanes sont surtout intéressées par
l'acquittement de la TVA

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