Puissance moteur plaque constructeur

Bonjour,
Sur la plaque constructeur du bateau est inscrite : « moteur puissance maxi : 20cv ».
S’agit-il de la puissance à l’arbre ou de la puissance « commerciale » ?
J’ai trouvé un 22cv qui ferait l’affaire, mais ce dépassement de puissance ne risque-t-il pas de me mettre en tord ?

  • merci
L'équipage
(eliot)(eliot)
17 déc. 2010
SEGALENSEGALEN
17 déc. 2010
0

puissance maxi
bonjour,
c'est la puissance indéquée sur le fiche technique du moteur qui est prise en compte. La réglementation autorise un dépassement de 10% sans formalité suplémentaire....

bonne journée

Jean

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margottemargotte
17 déc. 2010
0

En avril 2010
je suis passé de 12 à 16 cv.Pas de problème, une simple déclaration aux Douanes et aux Afmar qui ont modifié mon livret de francisation.
Plaque du bateau 12 cv maxi.

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margottemargotte
17 déc. 2010
0

Les douanes sont surtout intéressées par
l'acquittement de la TVA

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KOALA-5KOALA-5
17 déc. 2010
0

Pour Koala je me suis contenté de la déclaration à la Douanes
qui n'ont regardé que la puissance fiscale.

Pour Gabier II, ça va nous servir, car nous allons passer de 12 à 18 CV (avec mon ex Volvo).

Il suffira, à l'usage de ne pas pousser à fond.

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KOALA-5KOALA-5
17 déc. 2010
0

Yes ! et aussi...
...par les moteurs devant acquitter le droit annuel de francisation &gt 5CV fiscaux.

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(eliot)(eliot)
20 déc. 2010
0

Merci
des réponses. Le moteur est d'occasion, pour la tva, celle-ci a déjà été payée. Il me reste les affmar, et le vendeur...

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margottemargotte
20 déc. 2010
0

Il faut demander une attestation
au vendeur pour avoir un justificatif

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