Puissance moteur plaque constructeur

Bonjour,
Sur la plaque constructeur du bateau est inscrite : « moteur puissance maxi : 20cv ».
S’agit-il de la puissance à l’arbre ou de la puissance « commerciale » ?
J’ai trouvé un 22cv qui ferait l’affaire, mais ce dépassement de puissance ne risque-t-il pas de me mettre en tord ?

  • merci
L'équipage
(eliot)(eliot)
17 déc. 2010
SEGALENSEGALEN
17 déc. 2010

puissance maxi
bonjour,
c'est la puissance indéquée sur le fiche technique du moteur qui est prise en compte. La réglementation autorise un dépassement de 10% sans formalité suplémentaire....

bonne journée

Jean

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margottemargotte
17 déc. 2010

En avril 2010
je suis passé de 12 à 16 cv.Pas de problème, une simple déclaration aux Douanes et aux Afmar qui ont modifié mon livret de francisation.
Plaque du bateau 12 cv maxi.

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margottemargotte
17 déc. 2010

Les douanes sont surtout intéressées par
l'acquittement de la TVA

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KOALA-5KOALA-5
17 déc. 2010

Pour Koala je me suis contenté de la déclaration à la Douanes
qui n'ont regardé que la puissance fiscale.

Pour Gabier II, ça va nous servir, car nous allons passer de 12 à 18 CV (avec mon ex Volvo).

Il suffira, à l'usage de ne pas pousser à fond.

Répondre
KOALA-5KOALA-5
17 déc. 2010

Yes ! et aussi...
...par les moteurs devant acquitter le droit annuel de francisation &gt 5CV fiscaux.

Répondre
(eliot)(eliot)
20 déc. 2010

Merci
des réponses. Le moteur est d'occasion, pour la tva, celle-ci a déjà été payée. Il me reste les affmar, et le vendeur...

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margottemargotte
20 déc. 2010

Il faut demander une attestation
au vendeur pour avoir un justificatif

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