puissance administrative pour Ford Lehman 2712E 80HP

Salut,
J'ai le projet de franciser (c.a.d en France, pour la Belgique, je sais, c'est décrit ailleurs mais c'est hors-sujet dans mon cas) un vieux bateau d'origine intracommunautaire et construit vers 1978, c.a.d antérieur à la TVA communautaire et aussi à la directive "EC" de 1999, je n'ai pas de problème de ce coté.

Il reste que les douanes me demande la puissance administrative (c.a.d taxable) pour ce 2712E dont je connais l'alésage, la course, le nombre de cylindre (4) et le carburant ("mazout"), et la formule douanière.

Et c'est là que le bât blesse, j'ai vu des actes de francisation portant la mention 11CV (mention 80HP et ford lehman mais pas 2712E) et "la salle des moteurs" (qui en a un "refurbished") me dit 15,70CV
En appliquant la formule, je sais trouver 15,7CV ou 12,xxCV ou autre (si je tronque ou arrondi les dimensions au centimètre comme le suggère la formule sur le site de la douanes) mais je n'arrive jamais à trouver 11CV

Qui pourrait m'aider avec une copie d'acte de francisation portant la mention "ford lehman" et 2712E et accessoirement 80HP et surtout la puissance fiscale ?

Muni de ces "preuves" je pourrais accompagner ma demande aux douanes d'un certificat sur l'honneur (acceptable dixit la très gentille dame de La Palice) expliquant pourquoi je propose cette valeur ci ou là.

Bien sur cette valeur n'est pas critique, avec un bateau de cet age l'abbatement est de 80% et 20% de beaucoup (11, 12, autre, 15) ça laisse pas beaucoup à payer chaque année mais la rigueur n'a jamais nuit, du moins je le pense.

Merci d'avoir pris le temps de me lire.

Naila.

L'équipage
06 mai 2011
06 mai 201106 mai 2011
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Bonjour Naila

sauf erreur de mapart la puissance administrative est égal à:
la cylindrée du moteur * 0,0045
appliquer coefficient 0,70 si moteur diesel 4 temps
Navicalement.
André

06 mai 2011
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Exact Dede94, la formule confirmée par la douanes est bien
0,0045 x nb cylindre x alésage au carré e cm2 x course en cm x 0,7
Et ça n'est pas cylindrée * 0,0045

En effet, les gabelous, avec la gentillesse dont ils sont coutumiers, ont fait un rabais de 10% sur la cylindrée.

Je m'explique,
En toute rigueur le volume total (balayé par les cylindres lors de leur course) serait
nb cylindre x alésage au carré x course x PI / 4 (le fameux pi x d2 / 4 de nos cours de cinquième)
De là à confondre PI/4 (ça vaut approx 0,78) avec 0,7 y a un pas et la "gentillesse" est là, c'est presque le volume, affecté d'un coefficient 0,9 (c'est là les 10% de rabais, qui ne se refuse pas)

ainsi dans l'exemple de Negofol, ça n'est pas 0,0045 x cylindrée (ce qui donne 18,6 CV, qui douille) mais le même moins environ 10% (qui douille encore).

Bon, j'ajoute le 16,6 de Negofol à la liste des valeurs possibles.

REMARQUE : mon appel au secours était "une bonne âme qui aurait un acte de francisation mentionnant un Ford 2712E avec sa puisance administrative reportée par et selon les douanes locales, pourrait-il m'en communiquer une copie".
Ceci n'excluant pas, au passage de s'amuser des approximations.

Naila.

06 mai 201106 mai 2011
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Pour le 2712 alésage 107 course 115 4 cylindres : 4150 cm3 de cylindrée
La formule des douanes donne 16,6 CV(J'ai une feuille Excel pour ça...)
Jamais vu tronquer au cm inférieur...
Notice :bf494.co.uk[...]710.pdf

10 sept. 2011
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Bonjour
J'ai le même moteur et l'acte de francisation précise 16 CV.
Vu l'age de votre bateau vaut mieux pas jouer avec les douanes, la pénalité pour fausse déclaration étant très dissuasive !

29 juin 2012
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Bonjour a tous
Je possède aussi un "vieux" bateau de 1978 avec un moteur Ford Lehman ref: 2712 E 80cv 4 cylindres. Mon Bateau est, pour l'instant Américain mais je veux le Franciser. Je viens de lire vos messages datant de l'année dernière...ça m'a l'air très compliqué tout ça (je suis nul en math!)
Naila avez-vous réussi a franciser votre bateau sans trop de complications?
Amicalement
Christelle

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