propriété intellectuelle et commerciale d'un plan de bateau

Bonjour,

Par défaut, sauf mentions spécifiques et explicites de cession de droits, un plan est une oeuvre de l'esprit, et donc protégé comme tel :

www.ddbd.com[...]te.html

si l'architecte est independant ,profession liberale il est propriétaire intellectuelle et commerciale de ses plans m^me s'il a été inspiré par d'autre ,m^me s'il a dessiné suivant les souhait de l'armateur ...

d'autant plus qu'un dessin d'un bateau n'est pas une "image" ,derriere il y a des calculs d'echantillonnage, de stabilité de respects des normes ,de securité ,etc etc la liste est longue qui lui incombe et que l'armateur ignore le plus souvent

Merci pour vos réponses qui montrent que le sujet est complexe et je comprends que l'archi prime compte tenu du fait qu'on lui reconnait et lui attribue la paternité de l'oeuvre;
Le contrat ? Pour le Queen mary, j'imagine que le contrat est béton; pour un simple bateau de plaisance, je doute que le contrat soit aussi précis; la plupart du temps, un contrat ne sert que si les parties sont d'accord; en cas de désaccord, c'est la justice qui dit le droit

En gros :il y a deux types de droits sur un oeuvre : les droits patrimoniaux et les droits intellectuels.
Les premiers sont cessibles et peuvent faire l'objet de conventions quant à l'usage qui en est fait.
Les seconds permettent au créateur de l'oeuvre de s'opposer à son altération ultérieure pendant un délai déterminé même s'il a cédé les droits économiques liés à son oeuvre (Ex : un architecte pourrait s'opposer, dans ce délai, à la modification d'une façade qu'il a dessiné.
Il existe mille conflits possibles entre créateurs et ayant droits économiques et ça occupe beaucoup les tribunaux et les avocats spécialisés.

bravo, je suis impressionné par tant de justesse d'esprit.
changez rien....

Tiré du site Wharram
Puis-je avoir un rabais sur mes plans de construction?
Je suis désolé de vous décevoir, mais nous ne sommes pas en mesure de vous offrir un rabais. Une partie de la philosophie Wharram est d'être capable de construire un bateau le moins cher possible. Nous prenons déjà en compte lors de mettre un prix sur nos plans de construction, il n'y a donc pas de place pour plus de rabais. Les plans ne sont qu'une très faible coût en pourcentage de la charge totale de bâtiment. Je suis sûr que lorsque vous avez vu les plans que vous apprécierez tout simplement combien d'heures de travail par nos designers aller dans chaque dessin. Les plans sont très détaillés et ils sont déjà prix que la concurrence comme ce est possible. Nous recevons beaucoup de compliments de nos constructeurs sur le niveau de détail est dans les plans, ce qui les rend faciles à suivre. Retour vers le haut

Pouvez-vous fournir des ensembles de plans en double?
Pour les constructeurs qui ont acheté les plans de nous (ou l'un de nos agents) : Pourvu que vous êtes un véritable constructeur et vous avez acheté vos plans de nous en premier lieu, nous pouvons vous fournir des plans de remplacement. Ceux-ci auront le même numéro que votre jeu précédent. Ils ne vous donnent pas le droit de construire un nouveau bateau. Ils sont pour votre référence seulement. Vous pouvez également acheter des feuilles individuelles de nous pour remplacer ceux qui ont été perdus. Un guide pour les prix: £ 25,00 par feuille A1, £ 75,00 pour un type livret Tiki. Se il vous plaît vérifier avec le bureau par courriel wharram@wharram.com pour des prix corrects actuels. Pour les propriétaires qui ont acheté le bateau de seconde main: Nous pouvons vous fournir un ensemble de plans pour votre bateau d'occasion. Si vous connaissez le bateau / numéro de voile de votre bateau, vos plans auront le même numéro que le jeu original. Si vous ne connaissez pas le bateau / numéro de voile de votre bateau, ils seront marqués "COPY". Ils ne vous donnent droit à construire un nouveau bateau. Ils sont pour votre référence seulement. Le coût des régimes de copie est de 50% de la "nouvelle" prix actuel, mais nous peut être prêt à négocier ce prix pour les conceptions plus grandes. Se il vous plaît vérifier avec le bureau par courriel wharram@wharram.com pour des prix corrects actuelles. Retour vers le haut

Puis-je échanger un vieux, mais le plan de construction utilisé pour une série de plans pour un bateau plus grand?
Tant que vous avez acheté les plans de construction de nous, ils sont moins de 3 ans, en bon état ??et vous ne avez pas construit un bateau d'eux ou copié eux, vous pouvez retourner vos plans pour nous et nous vous donnerons 15 % de réduction sur votre prochaine commande de plan de construction. Retour vers le haut

Puis-je construire à partir d'une deuxième série de plans de main et vous payer une redevance?
Non! Les plans de construction sont vendus à des constructeurs amateurs, en leur donnant le droit de construire une embarcation seulement . La plus grande partie du coût d'achat des plans sont les redevances et le droit à un soutien technique de ce bureau. En tout cas, lors de la construction d'un bateau, les plans ont tendance à être un peu battue et pourraient devenir incomplète. Construire à partir d'une nouvelle série de plans assure également que vous disposez des dernières mises à jour d'une conception. Retour vers le haut

Puis-je construire plus d'un bateau d'un ensemble de plans?
Pourvu que vous êtes un constructeur amateur, vous pouvez construire un deuxième bateau de la même série de plans sur le paiement de la redevance de conception, ce est 90% du prix de plan pour la deuxième bateau. Se il vous plaît nous contacter si vous souhaitez le faire et nous pouvons alors vous délivrer un nouveau numéro de voile. Si vous voulez construire plus de deux bateaux, alors nous devons soulever la question de savoir si, en fait, vous êtes vraiment un constructeur amateur ou un constructeur PROFESSIONNEL. La situation concernant les professionnels de la construction est différent. Nous recevons beaucoup de demandes de renseignements sur la construction de nos bateaux "professionnelle", mais, pour différentes raisons, peu de travaux sur. En règle générale, nous demandons que les aspirants professionnels du bâtiment construisent un seul bateau, que nous vérifions ensuite pendant la construction et lorsque le bateau est terminé. Par la suite, nous devons être sûrs que vous construisez en utilisant des matériaux de bonne qualité, suivez les plans, et de traiter de manière éthique et équitable avec vos clients et nous. Seulement après avoir rencontré ces critères peut devenir un constructeur «approuvé» comme l'un de nos constructeurs professionnels . En outre, chaque bateau construit comme un produit commercial doit également inclure la rémunération de licence de constructeur sur le dessus du prix de plan.

dans ces histoires de propriété il y a de drole de chose

un plaisancier passe commande de plans à un architecte . le bateau est construit dans un chantier choisi par le plaisancier et la construction est suivi (plus ou moins) par l'architecte ....

le bateau ne donne pas satisfaction , etude mal maitrisé , bateau trop lent etc ....

qui porte le chapeau : le constructeur , l'architecte lui n'est responsable de rien ,sauf moralement

Pour moi la vraie propriété intellectuelle devrait revenir au constructeur qu'il soit constructeur de bateaux ou de maisons .. pour moi 'l'intellectuel" c'est le constructeur , l'autre il s'auto proclame ...

Si je peux vous comprendre, vous me faites un peu rire.
Ce n'est pas à vous de déterminer l'ampleur et la portée des droits intellectuels qu'ils soient économiques ou moraux. C'est aux conventions internationales et à la Loi de déterminer la portée de ces concepts.
Ceux qui ont une autre idée (et c'est très respectable) peuvent interpeller leur représentants élus ou se faire élire eux-mêmes pour tenter de changer le système en place.
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Quant à donner la propriété intellectuelle au constructeur... c'est complètement antinomique. Le constructeur ne fait qu'exécuter avec toute la compétence requise d'un professionnel le dessin conçu par un autre (ici l'architecte mais ce pourrait être aussi un designer, ...). La propriété intellectuelle appartient à celui qui crée ou qui imagine ; pas à celui qui réalise l'idée d'un autre. Mais, pour ce qui est de la valorisation économique de l'idée, là, oui, ces droits peuvent être cédés et/ou exploités par un tiers (constructeur) qui en assumera les conséquences vis à vis du client ; sous réserve d'un éventuel recours contre l'architecte lui-même en fonction de la Loi et/ou du contrat qui lie architecte et constructeur (Rem : en matière immobilière, c'est la Loi qui régente l'essentiel des relations).

allons allons la creation de l'intellectuel etc du pipeau tout ces grands mots

l'architecte a besoin de vivre , et s'il peut vendre 10 fois ses plans et bien il le fait voilà tout ...

Mon avis en référence à une période de ma vie ou j'avais développé un programme pour un cabinet d'avocats spécialisés dans le droit informatique...
c'est l'armateur qui est propriétaire commercial, nous sommes dans le cas d'une oeuvre de commande.
le titre de sujet laisse aussi entendre que l'armateur apporte les sp?cifications et rémunère l'architecte pour celà, la c?eation est partagée à minima
Donc tout est dans le contrat de départ pour éviter le litige
l'armateu, si l'architecte est reconnu dans son droit, ne peut modifier le bateau sans l'accord de l'architecte, mais peut le vendre sans problème et royalties à verser.