probleme douanes

bonjour
je viens d'acquerir un voilier challenger GT 26
lors de la vente, sur l'acte de vente, j'ai fait mentionner le moteur qui etait rééllement sur le voilier (hors-bord yamaha 8ch), alors que sur l'acte de francisation figurait un autre moteur (in-bord yanmar).
Aujourd'hui j'ai fait les papiers au service maritime des douanes concernant la prise en compte de la vente sur l'acte de francisation, et la horreur non seulement ils refusent de prendre en compte le moteur figurant sur l'acte de vente, mais en plus la personne m'affirme qu'en cas de controle c'est une infraction grave. elle précise que chaque moteur sur un voilier a une traçabilité et qu'il faudrait, pour etre dans les clous que puisse etre justifié ce qu'il est advenu du moteur In-bord Yanmar
il semble que le retrait du moteur Yanmar a été effectué par le premier proprietaire...

question il y a t'il vraiement infraction,qu'elle solution a probleme..

L'équipage
24 fév. 2012
24 fév. 2012
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Déjà, sur l'acte de vente, tu as le bon HB. Donc la non mise à jour de l'acte de francisation n'est pas de ta responsabilité.
Après, entre le bon sens (ci dessus), la loi et l'interprétation + ou - juste qui en est faite, il y a de quoi être surpris ...

Maintenant, il est possible que le 1er moteur soit parti à l'eau, qu'il ait été remplacé et qu'un propriétaire ait oublié d'en parler.
Déjà, moi, je sais que le(s) HB sont sur l'acte de francisation. A quand la marque et le nombre de petites cuillères ?

24 fév. 2012
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et bien non c'est pas le moteur HB qui est sur l'acte de francisation. il est sur l'acte de vente. sur l'acte de francisation il y a d'inscrit le moteur Yanmar qui lui n'est plus dans le bateau. il semble que c'est lui qui pose probleme.

24 fév. 2012
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Lorsqu'il a enlevé le moteur in board, le propriétaire précédent aurait du déclarer l'opération aux Douanes, avec, je crois, la destination finale de cette mécanique : vente à M. X, destruction etc...
Il y a réellement infraction et je ne vois pas bien comment t'en sortir, à moins de pouvoir retracer l'opération avec le propriétaire précédent pour régulariser.
Une autre solution pourrait consister à demander l'annulation de la vente, mais on peut te rétorquer que cette situation était facilement détectable par quelqu'un qui sache simplement lire et donc que tu as acheté en toute connaissance de cause!

24 fév. 2012
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il te faudrait au moins pouvoir fournir une facture du nouveau moteur;
ca m est arrivé, et je m en suis sorti en demandant a l ancien proprio du moteur en question

24 fév. 2012
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en fait quel est la nature de l'infraction et auprés de quel service puis-je trouver des solution, quitte à racheter un petit moteur

24 fév. 2012
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Je pense que la meilleure chose à faire dans un premier temps serait d'aller discuter avec les douanes pour examiner la situation et rechercher les solutions possibles. Ce ne sont tout de même pas des monstres et selon mon expérience, il vaut mieux demander conseil aux représentant de ces administrations. Ils en sont généralement ravis (et on démontre ainsi sa bonne foi) et aident à trouver une solution.

24 fév. 2012
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ici à LR ils ont même été sympas, et très efficaces

24 fév. 2012
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Monsieur j'ai besoin de vos conseils et de votre aide...

24 fév. 2012
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Tu as la solution effectivement de racheter un Yanmar et d'établir l'acte de francisation avec le Yanmar, et ensuite tu fais corriger l'acte de francisation pour remettre le Yam, et après, tu revends le Yanmar. Si tu en trouves un sur le "bon coin", tu ne perdra pas grand chose.

Mais il y a quand même moyen de discuter. Moi, je commencerais par demander une attestation à l'ancien proprio dans laquelle il raconte pourquoi il a remplacé le Yanmar et ce qu'il en a fait. Si en plus, il a la facture d'achat du Yam, on a beau être dans un monde de dingue, il y a surement de quoi résoudre le problème.

Jacques

24 fév. 2012
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Normalement tu declare juste aux douanes le nouveau moteur et ils font la mise a jour sur le livret orange. Cela peut changer ta taxe annuelle mais comme le calcul avec la vetusté se fait a partir de l'age de la coque...en principe pas de pb. Les douanes vont te demander un justificatif pour ce nouveau moteur : la facture faite a l'ancien proprietaire convient. l'idée est de prouver que ton moteur n'est ni volé ni importé sans déclaration. Sinon il y a effectivement infraction ...pour la gravité, je ne sais pas.

24 fév. 2012
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hello
c est encore des histoires a vous donner envie de changer de pavillon................................je vais me manger un cadenas
:policier: :acheval: :acheval:

24 fév. 2012
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il n'y aurai pas eu une erreur sur l'acte de francisation, car perso je n'ai jamais vu de in-bord sur un gt 26 !

24 fév. 2012
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ça j'en sais rien mais sur l'acte de francisation figure bien yanmar type inb
puissance 8cv diesel

24 fév. 2012
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Il me semble que les démarches consécutives à la cession d'un navire de plaisance doivent être faites par le vendeur et non par l'acheteur. C'est à lui qu'incombe la responsabilité de délivrer des documents en bon ordre à l'acheteur.


Personnes concernées
Il appartient au vendeur de faire les démarches utiles.

Il reste redevable des redevances de navigation tant que les formalités n'ont pas été accomplies

Démarche
Le vendeur doit adresser au bureau des douanes du port d'attache du bateau :

l'acte de vente comportant tous les renseignements relatifs au navire et à sa situation administrative. Il doit être visé par les Affaires maritimes sauf s'il porte sur un navire sans rôle d'équipage,

l'acte de francisation ,

la fiche plaisance au nom de l'acheteur, en deux exemplaires,

2 photos d'identité,

1 pièce d'identité de l'acheteur.

vosdroits.service-public.fr[...]6.xhtml

24 fév. 2012
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c 'est louche car sur challenger gt26 de mémoir car j ai naviguer dessus c 'est un puit pour mettre un hors bord donc pas d'in bords!!!! sur ta plaque constructeur tu devrais avoir des infos ,a tu un emplacement pour mettre un in bord? car je peux me tromper.
tony

24 fév. 2012
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en effet le bateau à un puit pour le HB et je ne vois pas comment aurait pu etre mis un INB. pas de trace d'arbre d'helice ou de passage non plus. je regarderai la plaque. cela dit l'acte de francisation precise bien un moteur INB

24 fév. 2012
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Tu demande à ton vendeur une déclaration sur l'honneur que le InBoard a été débarqué pour cause de vétusté irréparable et qu'il te fournisse aussi un double de la facture d'achat du nouveau moteur. Les douanes ne sont pas bornées et ne devraient pas poser d'uatres problèmes. J'ai changé récemment de bateau et j'ai quand même fourni un double de la facture du moteur qui était mentionné sur le carnet orange.

24 fév. 2012
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Bonsoir,le premier moteur il aurait fallut que l'ancien proprio le déclare débarqué au douanes
oui il faut la facture du moteur pour les douanes
non tu ne peut pas revendre le moteur que tu as à un particulier sans la facture d'origine,il pourrait être comme toi en infraction
tous cela pour éviter le trafic des moteurs volés
comme dis plus haut demande conseil aux douanes,il le feront avec plaisir

24 fév. 2012
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RE/ au fait comment ce fait il que t'on vendeur ai pu lui acheter ce voilier passer par les douanes,et toi pas possible car le moteur qui est dans le baot est pas le même,ne seresse pas le vendeur qui est à l'origine de ce changement, de toute façon regarde avec le vendeur la vente n'est pas bien claire.andré

24 fév. 2012
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le probleme n'est pas que je ne puisse pas passer par les douanes. l'acte de francisation est bien aujourd'hui à mon nom, mais il l'est avec ce "Pt" de moteur Yanmar alors que sur l'acte de vente que j'ai signé, le moteur qui a été vendu equipant le bateau est un Yamaha. Donc je serais, selon la personne des douanes qui à emis l'acte de francisation à mon nom , en infraction

24 fév. 2012
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michel,
où est ton bateau et dans quel quartier de douane ?

24 fév. 2012
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le bateau est posté à sec à martigues et le quartier de douane est à marseille

24 fév. 2012
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Ok, ça doit durer de proprio en proprio comme ça depuis longtemps, on tutoie Courteline. J'ose pas te conseiller de le déclarer volé :heu:
Une déclaration sur l'honneur moteur ferraillé ne leur convient pas ?
Le mieux est je pense une discussion courtoise avec la douane ; quitte à demander un rdv avec un chef si le préposé est obtus.

24 fév. 2012
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declarer volé le moteur certe mais moi j'ai acheté le voilier avec le moteur Yamaha qui est sur le bateau.

24 fév. 2012
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C'était une demi blague.
Le Yanmar d'origine aurait 30 ans ou plus et ne vaudrait rien s'il existait. Ils ne peuvent pas comprendre qu'il est ferraillé depuis longtemps ?
Par contre pour le Yamaha actuel tu as je suppose un justificatif de propriété ?
Si oui aucun problème pour le déclarer moteur principal.

24 fév. 2012
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je n'ai pas la facture le seul justif que j'ai c'est l'acte de vente du voilier equipé de ce moteur Yamaha

24 fév. 2012
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si comme le signale "ababouine et tonys" il y a eu erreur des douanes sur le fait que le moteur etait in-board alors qu'en effet il y a un puit et que tout laisse penser qu'il n'y avait pas de moteur inboard quoi faire, comment convaincre le bureau des douanes d'une erreur sur le carnet orange

25 fév. 201225 fév. 2012
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double post rhaaa !

25 fév. 2012
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Dans ce cas il y aurait eu erreur non seulement sur le montage (IB au lieu de HB) mais aussi sur la marque commerciale (Yanmar au leu de Yamaha) ???
Ca me semble faire beaucoup d'erreurs, même pour un douanier français. :tesur:
... A se demander si ce sont bien les papiers de ce bateau !

Si le Yamaha hb est mentionné sur l'acte de vente, pas de prob pour justifier sa provenance.

La solution que je verrais est de demander un rdv avec un responsable de la douane, et de lui expliquer tout ça calmement avec les documents et des photos du bateau, du puits de hb et de l'absence d'arbre ou de tube jaumière.
Ta bonne fois ne peut être mise en doute : tu viens de toi même pour régulariser la situation.

Il en irait autrement si tu devais te justifier après un contrôle en mer et la prune assortie !

25 fév. 2012
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je disrai même que l'idéal serait de prndre RV avec un agent des dosuanes directement sur le bateau !
les mêmes qui contrôlent en mer peuvent venir constater à bord au port !

25 fév. 201225 fév. 2012
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bonsoir et si même si il est mentionné y a problême,car pour être dessus le bateau les douanes pour un particulier la facture d'origine qui se transmet de proprio à proprio,soit une facture d'un pro qui fait foi.sur l'acte de vente il est mentionné et il devrait y avoir joint la facture originale,qui permet de l'inscrire par les douanes sur le carnet. le mieux impliqué le vendeur et allé tous les deux au douanes ,ne pas rester seul devant cette embrouille.André

25 fév. 2012
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je viens de recupérer l'acte de vente conclu entre les deux precedents propriétaires.
en effet il y est bien mentionné moteur Yamaha 8cv...
je vais deja voir avec ça aux douanes.

25 fév. 2012
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au pire je peux toujours aller me faire immatriculer en belgique !!!

25 fév. 2012
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Ou te faire voir chez les grecs :mdr: :acheval: :acheval: :acheval:

25 fév. 2012
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c'est pas le moment visiblement

25 fév. 2012
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bonsoir ,bien tu progresse cela va s'arranger, bon courage.André

25 fév. 2012
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bonsoir à tous merci de vos infos et conseils je tiens le post à jour dés que j'ai du nouveau en particulier avec les douanes

26 fév. 2012
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Le justificatif d'achat du moteur HB tu l'as. C'est l'acte de vente. Toi, tu es propre... On vous demande pas la facture d'achat de votre voiture lorsque vous faites faire votre carte grise. Maintenant, j'ai été contrôlé 8 fois par les douanes, dont une fois avec un First 21 avec moteur HB, qui ne figurait pas sur l'acte de francisation. Je n'ai jamais vu personne s'occuper de mon moteur, c'est pas ça qu'ils cherchent !

Il est assez facile de comprendre qu'un ancien propriétaire ait débarqué le moteur sans le signaler, cela ne fait pas de Bahia un voyou, même les douaniers peuvent comprendre ça ! Au pire, faut changer ça maintenant, mais de toute façon, j'en parlerais de manière transparente en off avec les douanes...

26 fév. 2012
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un peu dans le meme cas ,j'ai declaré sur l'honneur l'ex moteur desarmé jeté(en pieces) dans la
decheterie de mon domicile.
Plus un pote qui a bien voulu confirmer par ecrit,pas de soucis avec les douanes de sete

26 fév. 2012
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oui il y infraction, lors de la dépose définitive d'un moteur pour remplacement ou autres, vous devez impérativement l'indiquer au douane et aux affaires maritimes, vous devez le faire avant la dépose, en précisant le lieu, le jour et l'heure de l'opération, les administrations peuvent se déplacer pour constater (très rare).
si ils ne viennent pas vous devez indiquer le lieu ou vous avez remisé le moteur (ferrailleur, revente, staockage dans son garrage etc).
après si vous remotorisez votre bateau, vous allez aux douanes, puis affmar le déclarer, avec la facture d'achat.
pour votre cas le soucis n'est pas le nouveau moteur mais l'ancien, ils veulent savoir ci qu'il advenu de lui.
un conseil faite inscrire l'ancien moteur sur l'acte de vente, voyez avec le vendeur, puis quand vous aurez les papiers en bon et dues formes vous signalez sa dépose et vous faites inscrire le HB à sa place. (un conseil essayez de ne pas tomber sur le même douanier)
bon courage

26 fév. 2012
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Je crains que le dernier paragraphe ne soit un conseil conduisant à des ennuis avec la douane. Dans ce cas, c'est Bahia qui devrait justifier de la destination finale du moteur in board et là, il aurait bien du mal! Jusqu'à présent, il est l'acheteur de bonne foi qui se trouve dans une situation quelque peu hors des clous dont il n'est pas responsable? Mais il est sans doute possible de rechercher un moyen de régulariser cela avec la douane. S'il suit le conseil de JeanL, il est carrément et sciemment en train de trafiquer une situation déjà pas claire et alors là, tout est à craindre!

27 fév. 2012
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Un peu tard pour donner des conseils, mais lors de l'achat, notre ami semble ne pas avoir vu cette incohérence entre la carnet de francisation et la réalité de la motorisation du bateau. Dans un tel cas, il est préférable de rester à l'écart du bateau en question.

27 fév. 2012
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ecumeur

vous avez raison, mais il cherche une solution, mais c'est vrai il vaut mieux éviter de se mettre à dos les douanes, ils sont sympa, mais ils n'aiment pas trop être pris pour des billes.
le mieux pour lui est de faire des recherches, il aurait était bon de faire appel à un expert avant d'acheter cela aurait évité beaucoup de problème

26 fév. 2012
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bonsoir
je vais deja voir avec la douane pour leur signifier que sans doute jamais ce bateau n'a eu de moteur INB. j'ai deja recupéré l'acte de vente du prtecedent proprio qui fait etat de la vente du Yamaha HB sur le voilier. de plus dans l'historique du voilier il doit bien y avoir dans le dossier le document qui à demandé la francisation, ainsi que le premiere acte de vente. les deux autres je les ai.Si ils acceptes de faire ces recherches je pense que ça devrait s'arranger...je l'espere

28 fév. 2012
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ça y est le probleme est réglé
c'est deja ça "champagne, cidre ou pastis" selon sa region.

par contre le moteur yamaha qui à été inscrit est fatigué. je suis en possession d'un second moteur HB mercury cette fois donc j'ai l'acte de vente mais le proprio n'avais plus la facture...

pourrais je faire le transfaire où ça va etre galere encore.

28 fév. 2012
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Peux-tu nous préciser comment cela s'est réglé?
Interroge également les zotorités au sujet des deux hors bords. C'est ce quil y a de mieux à faire, je pense.

28 fév. 2012
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je suis tombé au guichet sur une personne plus patiente. je l'ai partiellement convaincue du fait que le moteur INB n'avait pu etre sur le voilier faute d'installation et qu'il y avait une erreur de leurs services. "là c'est sensible", il ne connaissent rien en bateau (construction, architecture...)je l'ai convaincu de verifier l'historique de la francisation du voilier. Elle a sorti le dossier et force etait de constaté qu'il s'agissait à l'origine d'un moteur Yamaha etc...elle a donc fait la modif en barrant le moteur Yanmar et diesel...elle a mis la date et tampnné sur le tout.
j'ai attendu 2 heures pour cela.
donc avant d'aller les affronter pour le changement de moteur, qui malgrés la présence d'un acte de vente du moteur mercury, je ne suis pas en possession de la facture. je vais laisser un peu de temps jusqu'au printemps...

ce qui est agaçant c'est que le service à commis une erreur, (ça peut arriver à tous, mais le probleme est qu'il est difficile de leur faire reconnaitre et corriger cette erreur).
enfin à chaque jour suffit sa peine, en tout cas la morale c'est (ne pas hesiter à poser les problemes pour trouver une solution...)(proverbe marin?)

28 fév. 2012
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Tout le monde peut faire des erreurs, personne n’est à l’abri…
Mais je comprends, même si je ne l’approuve absolument pas, la réticence de certaines administrations à reconnaître leurs erreurs. Ayant passé quelque fois de longues heures à attendre mon tour sur leurs bancs lors de mes déboires avec lesdites administrations, je me suis rendu compte que ces pauvres agents derrières leurs guichets en voient passer de toutes les formes et de toutes les couleurs…
Ils ont donc du mal a croire que l’erreur peut venir de chez eux, ils sont tellement habitués à la voir de l’autre coté du guichet…
La solution, un grand sourire inoxydable, un langage châtié, une documentation claire et bien bétonné, et demander leur aide… A partir du moment ou on est dans son bon droit et de bonne foi, les problèmes se règlent rapidement… Et quand un problème est identifié correctement, la solution coule de source…
Bon j’avoue avoir explosé quand une personne d’une certaine administration m’avait répondu ; "Mais c’est l’ordinateur qui a fait l’erreur !!!"...
@+
Alain

29 fév. 2012
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Lorsque l'on arrive devant un fonctionnaire des impôts ou des douanes, pour ne citer que ceux ci et qu'on leur fait part de ses interrogations et incertitudes en leur demandant conseil, on atrrive à l'évidence avec un préjugé de bonne foi. De Plus, réaction humaine, ils sont flattés qu'on leur demande conseil et donc ouverts à examiner objectivement le dossier avec vous. Mais ce n'est pas une raison pour tenter de les rouler!

29 fév. 2012
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bonsoir: je le pense aussi, d'autant qu'a aucun moment je n'ai eu l'intention de les rouler ...

29 fév. 2012
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bonsoir, ben non normalement sans la facture d'origine il te serras impossible à le mettre sur le bateau, il faut impérativement la facture originale. j ai fait un transfert de moteur et il m'ont demandé la facture d'origine. Bon et bien déjà tu as bien avancé avec les douanes temps mieux.André

17 mar. 201217 mar. 2012
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Bonjour

plein de voitures sont parties à la casse à cause d'erreur de lettre ou de chiffre sur le numéro de serie du vehicule,
En voulant le revendre son vieux tacot,la mere d'un copain s'est retrouvé avec une opposition judiciaire (vehicule gagé) ,malgré une visite a tous les personnes concernées ;police, tribunal, prefecture; aucune réponse sur cette situation. en plus difficile de l'envoyer à la casse,

bref

Ces personnes sont des représentants de l'état (certains assermentés),
pour eux difficile d'admettre une erreur de leurs services.

Il ne faut pas avoir peur de les rencontrer,c'est comme ça que les mentalités changent

17 mar. 2012
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Tiens...
Quand j'ai fait faire les papiers de mon bateau à mon nom j'ai simplement mentionné que j'avais changé le moteur HB mercury 6cv figurant sur les papiers d'origines pour un HB Yamaha 8cv acheté d'occasion, aucun justificatif m'a été demandé.

17 mar. 201217 mar. 2012
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Juste avant d'acheter mon voilier, suite à un début de naufrage, le moteur in board a été changé. Lorsque j'ai amené le livret aux douanes, je leur ai signalé le fait . Ils ont collé une nouvelle page sur le livret au niveau des caractéristiques de l'ancien moteur et l'ont remplie suivant mes dires pour le nouveau moulin et tamponné.
Personne ne m'a demandé la facture du nouveau moteur, ni ce qui était advenu du précédent.
Tous les douaniers ne sont pas féroces ou obtus!!!!( C'était à la Rochelle)

17 mar. 201216 juin 2020
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Il ne faut pas non plus les provoquer :non: :non: :mdr:

09 juin 2012
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bonjour
et bien voila. en douceur avec patience je viens de faire inscrire mon second moteur HB mercury en lieu et place du yamaha qui était HS.
il est vrais qu'il sont soucieux de là où nous avons déposé le moteur yam.
pour le nouveau l'acte de vente a été suffisant

09 juin 2012
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Oufff!!! C'est compliqué chez vous. :whaou:

09 juin 2012
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Bahia2,

Je te vois mal barré. Relis Kafka, tu es maintenant marqué à l'encre rouge.

Ne t'étonnes pas si lors de test sorties tu vois une grosse vedette grise dans ton sillage ou un Bréguet faisant des ronds en rase-vagues à 50m sea-level.

Tu devrais quitter le territoire en attendant que l'affaire se tasse, car un moteur qui disparaît, ça ils n'aiment pas.

Adieu Bahia2, on t'aimait bien...tu sais.

:aurevoirdame:

10 juin 2012
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ça y est, maintenant ils sont rassurés et ont raturé en rouge mon acte de francisation. non vraiment je pense que je peux rester au pays...
par contre il est vrai qu'ils m'ont demandé pourquoi j'avais laissé passer 2 mois entre la dépose du moteur et son signalement aux douanes.
je suis vraiment rassuré aussi, je sais maintenant que quelqu'un veille sur mon patrimoine même s'il affiche 25 ans au compteur. la valeur n'attend le nombre des années...........
donc à bientot peut etre en méditerranée

10 juin 2012
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Pourquoi pas, je dois bien descendre par là-bas un de ces jours.

Pour le fun : Mon Acte de Françisation a sombré corps et biens, par une nuit sans lune, à proximité du banc des couillons (ça ne s'invente pas). Déclaration aux Douanes après conversation téléphonique avec des gens absolument charmants.
Je reçois mon nouveau carnet sur lequel ils avaient dû faire quelques erreurs car j'ai plein de zones surlignées au correcteur blanc et réécrites au stylo feutre.

Lors des contrôles je les laisse béatement s'interroger sur la provenance de cet acte hautement suspect. :pecheur:

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Dun Loaghaire aout 2017 , heureux d'être arrivés!

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