Prise en charge d'un sinistre

Amis voileux,je vous salue

J'aimerais avoir l'avis des spécialistes suite à un sinistre survenu au lendemain de la tempête JOAQUIM du 15/12/2011.
Je vous explique...
Mon POKER est amarré sur une ligne de corps morts sur la vilaine.
Au lenbdemain de la tempête on m'avise que le bateau de mon voisin a heurté le mien et occasionné quelques dégats : chandelier plié, coque rapée sur 3 M2, liston arraché sur 3 m.
Bref,mon voisin et moi faisons une déclaration à notre assureur (nous avons le même à savoir NAVIMUT via la MACIF).
On me répond que mes dégats ne seront pas pris encharge alors que mon bateau était parfaitement amarré et qu'iln'a pas bougé d'un mm.
Le prétexte invoqué est que ce "désammarage" de mon voisin est du à la tempête.
Cependant sur la vintaine de bateaux au corps mort à cet endroit,le seul qui s'est déccroché,c'est celui quim'a heurté.
Détail important les amarres de mon voisin n'ont pas rompues, elles se sont détachéees de leur taquet et deplus n'étaient pas doublées. Quand je vois les noeuds faits sur ce bateau ça ne m'étonne pas...
Pourtant,je ne suis pas chiant:après un devis chez un pro (4590 €)je ne demande que la fourniture des matériaux et la mise au sec le temps des travaux et remise à l'eau.Le travail ,je le ferai moi même. En effet je suis bien conscient que le coût des réparations est proche de la valeur de mon vieux bateau.On proposant cela,le devis tombe à moins de 1000€.
Vous me direz :pourquoi propose tu cela ???
En fait,j'ai pensé que l'expert ne me proposerait qu' une réparation sous forme de "pansement" sur la coque et la pose d'un bout de liston désapareillé par rapport à l'existant.
Or,monbateau, s'il n'est plus tout jeune, est sain et en bon état.Je veux donc qu'il soit repeint en totalité et le liston changé sur tout le bateau,sauf bien sûr si j'arrive à retouver le même,ce qui m'étonnerait.
Sachant tout cela,pensez vous que je puisse obtenir le remboursement des frais engagés???
Le propriétaire reconnait être ignorant des méthodes d'amarage et reconnait ses tords (incompétences???),sa responsabilité civile ne doit doncelle pas rentrer en action ???
Bref,tout cela me laisse bien perplexe...
A vous les sudios et par avance un grand merci aux navigateursqui pourront me tuyauter.

L'équipage
29 jan. 2012
29 jan. 2012
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Effectivement la responsabilité civile devrait pouvoir faire quelque chose.
Il faut que le proprio du bateau "fautif" fasse la démarche auprès de son assurance disant qu'il a causé des trods à un tiers.
Dur dur les assurances...
Bon courage pour la suite.

29 jan. 2012
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Pas de RC, puisque la tempête est un cas de force majeure. Ton assurance dommage te couvrira un devis accepté par l'expert après déduction de la franchise.

Je ne comprends pas la baisse du devis. L'expert l'a refusé du fait de la valeur de ton bateau, c'est çà ?

Jacques

29 jan. 2012
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A mon avis analyse tout à fait exacte, et difficile de prouver que le bateau a laché son mouillage à cause des noeuds et non de la tempête. Ensuite, est ce makecoco est assuré dommage ou pas ?

29 jan. 2012
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euh, ton poker ne serait-il pas au mouillage de l'isle ?

29 jan. 2012
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salut.
ayant eu des sinistres avec mon bateau du a la responsabilité entière de tiers identifiés, je peu peut être t'expliquer comment cela c'est résolu.
Les deux sinistres ont été à l'origine du a l’incompétence du responsable du port de Loctudy.

La première fois j'ai accepté un règlement a l'amiable a sa demande car la franchise du port de Loctudy était soit disant trop élevée: conclusion, tous les frais on été pour moi (changement de moteur)

Le deuxième sinistre j'ai demandé a mon avocat de leur présenter le devis par courrier (avec inclus dedans sa facture et celle de mon expert) et de leur demander la prise en charge financière immédiate de l'intégralité des frais.
sur les dégats ils étaient soit disant d'accord (le sinistre avait déjà 2 mois, le bateau au sec et aucun signe de vie du port...) mais refusaient de payer mon expert et mon avocat.

Je les ai donc assigné au tribunal, ils ont perdu sur la totalité, et le tribunal m'a en plus accordé un préjudice de jouissance pendant la durée des travaux correspondant à quelques week end de location d'un bateau équivalent. Cela a été assorti d'une injonction de payer et je suis donc rentré dans mes frais.

les montants étaient basés sur des devis de chantier (la valeur du bateau n'est jamais rentrée en ligne de compte) et j'ai fais les réparations moi même.

pour la valeur du bateau par rapport à la valeur des réparations, il y a il me semble une valeur d'usage du bien qui existe et que les assureurs on tendance a oublier. tout comme il me semble qu'un bien déclassé doit être soit remboursé a sa valeur de déclassement soit remplacé par le même bien ou équivalent (ce qui est aussi une obligation que les assureurs oublient facilement)

en bref. si tu obtiens pas réparation à l'amiable...assigne devant le tribunal compétant et là, ça reste pas brasser de l'air. Ils prennent juste les faits en compte et ils désignent les responsables et payeurs, les montants à payer et le délais pour te payer.

des fois c'est le plus simple.

30 jan. 2012
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Salut olivier29,
J'aurais sans doute dû faire pareil quand il m'est arrivé le même sinistre mais combien de temps a-t-il fallu pour régler l'affaire ?

29 jan. 2012
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Il ne faut pas dire que c'est suite à la tempête...pour faire marcher la RC.

29 jan. 2012
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Quelle réactivité dans les réponses !!!
Quelques précisions...
- qu'est ce qui détermine la limite entre un cas de force majeure et un cas disons "lambda" sachant qu'il n'y pas eu d 'arreté de catastrophe naturelle pour cette tempête.
- Mon bateau n'est pas assuré contre les dommages et avaries,mais en tiers simple.(on assure pas une R5 de 1970 "tous risques")
-Les dégats n'ont été constatés que lendemain de la tempête mais rien ne prouve qu'ils sont immédiatement consécutifs à la tempête.peut être une semaine avant ??? Comment comptent ils établir cet état de faits
- Mon bateau est amarré à RIEUX entre FOLEUX et REDON
- Au sujet des noeuds :si la tempête était la cause unique de mes soucis,pourquoi d'autres bateaux n'ont ils pas rompus leurs amarres?
Je crois pouvoir dire que si c'était l'unique faute de la tempête les amarres auraient rompus ou le taquet se serait arraché.Or les amarres sont intactes(témoin extérieur à l'appui)et le taquet aussi. Cela me semble suffisant pour établir la responsabilité de mon voisin et faire jouer sa responsbilté civile.
- Enfin l'espert n'est pas passé.le refus est pour l'heure téléphonique.
J'ai depuis circonstancié précisement par courrier l'avènement de ce sinistre et j'attends.
Je suis d'autant plus déçu que j'essaie d'être au maximum arrangeant sans toutefois y laisser des plumes pour une faute que je n'ai pas commise.
Mes amarres sont triplées pendant l'hivernage et mes noeuds faits de façon académique.
Je ne tiens pas à profiter de cet accident pour obtenir un bateau neuf,juste rentrer dans mes frais quitte à y laisser quelques WE de mon temps pour retrouver mon bateau tel qu'il était avant ce facheux évènement qui se terminera,je l'espère,par un apéro avec mon voisin...

29 jan. 2012
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Personnellement, et vu mes expériences en assurance, je ne comprends pas grand chose à ces explications.
Il est inutile de donner de explications des plus hasardeuses.
Dans la déclaration, tu as des dégâts, il y a un tiers reconnu, pour toi, c'est tout. Le reste ne te regarde pas. Si le tiers est assuré, le règlement se fait entre assureurs.
Si le tiers n'est pas assuré, il doit "assumer". C'est tout.
Assurément votre; JJ

29 jan. 2012
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très bien résumé.

29 jan. 2012
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Ben non. L'assurance du voisin couvre sa responsabilité civile. Il y a eu une tempète, qui est un cas de force majeure. Ce qui exonère le voisin de sa responsabilité. Autrement dit, ce n'est pas le voisin qui est responsable, mais la tempête.

Maintenant, si effectivement la tempête n'est pas la cause du problème, mais c'est à toi à l'établir, alors ton voisin, ou son assurance mais pour toi c'est pareil, doit t'indemniser du dommage subi.

Jacques

29 jan. 2012
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Exact, c'est celui qui a causé les dégats qui doit faire le nécessaire.
Ton assurance n'est pas impliquée. Les réparations doivent être prises en charge par l'assureur du bateau fautif.
Le problème est que vous avez le même assureur... Alors il ne souhaite pas se "battre" contre lui-même je suppose...
Personnellement je dirai "peu importe" la tempête cela peut arriver n'importe quand...
Par contre un expert devrait passer. Il doit estimer le montant des dégats. Ensuite une proposition sera faite en fonction aussi de la valeur de ton bateau "estimé" par ce même expert. Sauf si tu as une expertise de moins d'un an concernant ton bateau (je ne pense pas).
En gros si l'expert juge la valeur du bateau à 5000€ par exemple et que le montant des travaux à réaliser est de 4500€ environ, forcément l'assureur souhaitera rien faire.
Il faut quoi qu'il en soit rencontrer tout le monde et qu'un expert se déplace.
Ou effectivement pour faire plus simple demander au propriétaire fautif un arrangement amiable. Il t'achète le matériel nécessaire et tu répare...Avec son aide pourquoi pas ?
Autrement "ultime" solution, si le proprio de l'autre bateau refuse d'assumer, tu fais une déclaration à ton assurance "contre x" ce qui implique au préalable d'aller signaler le fait en gendarmerie. Ensuite une fois de plus l'assurance devrait intervenir et réparer.(je l'ai déjà vécu).
Il faut connaître la valeur estimée de ton bateau de toute façon...
Et te déplacer chez l'assureur.
La solution amiable étant bien entendu le plus simple !

29 jan. 2012
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Bonjour, j'ai eu problème sensiblement identique il y a quelques années suite à un coup de vent très violent local sur un ponton (întempéries, donc cas de force majeure, et sans arrêté). Le bateau de devant m'a défoncé le balcon, liston, etc. Malgré la bonne volonté du tiers en cause, mon assurance m'a confirmé que c'est très clair dans ce cas là : même si le tiers reconnaît qu'il avait mal amarré son bateau c'est chacun pour soit en terme d'assurance. Nous avions signalé que c'était la conséquence du coup de vent et une amarre du voisin avait cassé. La grosse différence par rapport à vous, c'est que j'étais en tous risques et que mon assurance a pris en charge le sinistre (remboursé sur devis avec une déduction de 20% pour vétusté après passage de l'expert qui a constaté que le bateau âgé de 25 ans à l'époque était très bien entretenu). Si vous avez signalé (vous ou le tiers en cause ou les deux) que c'était consécutif aux intempéries, je comprends que c'est du petit lait pour votre assurance qui trouve là le moyen de faire des écononmies sur votre dos puisque vous êtes en RC ! C'est forcément spécifié dans les conditions générales ou particulières de votre contrat. Il va être difficile de faire marche arrière, et de convaincre le tiers en cause de faire en sorte qu'il dise que ce sinistre est la conséquence de sa seule négligence. Mais c'est pourtant la seule solution pour obtenir un passage d'expert et de faire marcher la rc du tiers.

29 jan. 2012
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J'ai eu récemment un problème similaire. Mon voisin de ponton a rompu sa pendille lors d'une tempête. Assurée au tiers je n'ai pas été indemnisée. Le voisin n'a pas été arrangeant avec nous. Son bateau aurait pu endommager fortement le notre si les gars n'étaient pas montés jeter son ancre en guise de pendille ! Nous en sommes quitte pour refaire la peinture, changer un chandelier et deux filières ...

29 jan. 2012
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Margouyat8 a bien résumé le problème : vous avez le même assureur. Navimut emploie une douzaine de "gestionnaires" afin de poser un tas de question, jouer la montre et décourager les procédures. J'ai eu des questions du genre : "A votre avis, quand est-ce que cette pièce aurait dû normalement casser?" !!!???!!!
Il faut qu'un expert passe, qu'il chiffre en votre présence, en argumentant et qu'il transmette ses dires à Navimut. Il a obligation selon la charte des experts "Navimut" de vous tenir informé (sous huitaine de mémoire). N'hésitez pas à être incisif. Les heures passées sur votre dossier ont aussi un coût. C'est parfois ce qui fait pencher la balance vers un règlement favorable. Bon courage!

29 jan. 201229 jan. 2012
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J'ai viré la Matmut et Navimut qui est chargée de la gestion des risques assurés par la Matmut, l'année dernière suite à une incompétence et mauvaise foi pour un petit sinistre.
Ce n'est pas la 1re fois que la Navimut (gestionnaire pour plusieurs mutuelles) est mise en cause pour la prise en compte de sinistres. Tout est bon pour ne pas rembourser.
Il est sans doute préférable d'aller s'assurer ailleurs!!

:non: :non: :non:

29 jan. 2012
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désolé de poser cette question dans ce fil mais,
j'ai lu plus haut que les sinistres ne sont pas pris en charge si'intempéries'...

je pense avoir mal compris, mais je cherche en ce moment une assurance, probablement, en tous risques, et j'espère bien qu'elle ne va pas se débiner en cas de coup de vent si il y a un problème...
c'est fréquent quand même, une intempérie...

merci d'éclairer ma lanterne

laurent

30 jan. 2012
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La "nuance" vient effectivement du terme "tous risques". Si tu es "TR" tu seras indemnisé, sinon c'est bcp plus aléatoire voire rapé d'avance.
Bien que mon bateau soit vieux,désormais je me couvrirai en tous risques pour me prémunir des maladresses des autres.C'est un comble,mais c'est comme ça!!!
La responsabilité civile ne s'applique que si quelqu'un te fonce dessus ou si tu as un problème à la maison

29 jan. 2012
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J'ai eu 2 sinistres suite cyclones, la MAIF comme Groupama Transport ont parfaitement couvert (en tous risques).

RV

30 jan. 201230 jan. 2012
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A la base ce n'est pas tant une question d'assurance.
C'est une question de pure responsabilité civile.
Le principe ici est que le voisin est responsable.

Mais un cas de force majeure exonère le voisin de sa responsabilité. L'événement de force majeure est l'événement rare (quasiment toujours étranger au fait de l'homme) d'une telle force et d'une telle intensité que toutes les dispositions que prendrait l'homme normalement prudent et diligent pour éviter la survenance du dommage seraient dépassées.
Il s'agit du critère de l'homme normalement prudent et diligent soit ni du surhomme qui pense à l'impensable ni du moyennement distrait.
Donc si le bateau voisin casse ses amarres lors d'un événement de force majeure, son propriétaire est exonéré de responsabilité car il "n'aurait rien pu faire" pour l'éviter.

Application à l'assurance RC : Si son assuré est responsable, elle couvre. Si son assuré n'est pas responsable, elle ne couvre pas.

Dans le cas présent, a priori le voisin est responsable (son bateau vient percuter celui de notre ami). Cette preuve est facile à apporter. L'assureur du responsable potentiel invoque le cas de force majeure ; probablement aidé par un classement de l'autorité administrative de l'événement en catastrophe naturelle. Il faut alors démontrer que l'événement s'est produit en dehors du cas de force majeure et indépendamment de lui.
Par exemple, sil les amarres du voisin sont retrouvées intactes sans signes de ruptures et si les taquets et l'anneau d'amarrage sont toujours bien en place, on peut en déduire que l'amarre n'était pas correctement fixée. De même, l'absence d'une double amarre en hiver pourrait être considérée comme fautive.

Mais évidemment, si l'assureur ne fait pas marche arrière de manière amiable, il y aura débat judiciaire.
Compte tenu des très faibles enjeux (pour la compagnie), j'ai tendance à penser que le fait de montrer un minimum de détermination (éventuellement par le courrier d'un avocat), pourrait faire changer d'avis l'assureur. Il est évident que le litige judiciaire risque de lui coûter plus cher et l'obligera à acter des réserves comptables pendant des mois voire des années ; et, ça, les assureurs en ont une sainte horreur.

Pour avoir un peu travaillé avec le secteur des assurances, je sais que leurs instructions sont de clôturer les dossiers vite et d'éviter les coûts et les lenteurs des procédure quand c'est possible. J'ai même assisté à des réunions où le leitmotiv était qu' "un bon dossier est un dossier clôturé"...
Bref, si le dossier est "pourri" et ne représente qu'un faible décaissement pour l'assureur, il y a beaucoup de chance pour qu'il ne s'y accroche pas.

Evidemment avec une couverture "tous risques", la question ne se poserait pas...

30 jan. 201230 jan. 2012
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Voilà un message qui fait chaud au coeur et qui ravive en moi une petite flamme d'espoir car c'est exactement ce que j'étais enclain à penser!!!
Moins de 1000€ de frais,ça ne doit quand même pas être la mer à boire pour une assurance...
Quoiqu'il arrive,je referai une belle petite gueule de voilier sans prétention à mon bateau,il le mérite :il nous donne tant de plaisirs.

30 jan. 2012
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Avec une assurance dommages (tous risques, c'est une formule commerciale associant un contrat Responsabilité Civile (assurant donc les dommages causés aux autres par ton bateau)et un contrat Dommages (assurant les dommages causés à ton propre bateau)) se serait posé le problème de la franchise. Moins de 1.000 € de travaux ? Tu n'aurais de toute façon pas perçu grand chose, et tu aurais payé la prime...

A savoir, il existe une garantie légale, la garantie "Catastrophe Naturelle" qui intervient en cas de tempête reconnue catastrophe naturelle. C'est une assurance optionnelle, vérifiez si vous en bénéficiez en écrivant à votre assureur.

Jacques

02 fév. 2012
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Du nouveau pour mon affaire...
NAVIMUT vient de missionner un expert pour examiner mon bateau.
Est ce que ça veut dire que la responsabilité de mon voisin a été établie. J'ose espérer que oui.
Quelle que soit la suite,je vous tiendrai au courant.
En attendant, couvrez vous bien, soignez la protection de votre bateau,ça va meuler sévère...

05 fév. 2012
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Voilà,l'expert est passé.
Un mec très bien, compétent, objectif et pas "l'ennemi à la botte de NAVIMUT" que je m'étais imaginé.
Il a chiffré les dégats en tenant compte du fait que je compte réparer moi-même.Le temps estimé nécessaire me sera même payé.
Bref cette histoire mal commencée promets de se terminer pas trop mal.
Dans un prochain mail je ferai une petite synthèse de cette mésaventure pour apporter quelques conseils aux héossiens qui devraient engager un combat du même type avec les assurances.
Kenavo et à +

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