Première immatriculation en Belgique

Bonjour,

Constructeurs amateurs, nous cherchons à immatriculer notre bateau en Belgique. Nous nous sommes rendus sur place, aux affaire smaritimes Belges et nous avons été très surpris. en effet, ils considèrent la taxe de mise en service en fonction, non pas de l'âge de la coque du bateau mais du nombre d'années depuis sa mise à l'eau, s apremière immatriculation. Ce qui fait que pour une coque de 25 ans, jamais mise à l'eau, ils nous réclament plus de 2400 € !!! Peut être avons nous mal compris mais si d'autres personnes pouvaient nous faire part de leur expérience ce serait sympa !

Merci,
emma

L'équipage
24 nov. 2004
24 nov. 2004
0

le texte exact
Voici ce qui est dit par le service public fédéral de la mobilité et des transports belge :

Taxe sur la mise en circulation
Quoi
Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée.

Cette taxe est fixée à 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR.

L'initiative pour le paiement de cette taxe est prise par l'Administration des Contributions directes.

Information
Des informations peuvent être obtenues auprès du Service public fédéral Finances, Administration centrale des contributions directes, Boulevard du Jardin botanique 50, 1010 Bruxelles, Tél. 022 10 22 11

24 nov. 2004
0

chaque solution a ses avantages et inconvénients
je suis très favorable au passage sous pavillon Belge mais j'ai jamais prétendu que c'était interressant dans tous les cas

la question est aussi de savoir si passer sous pavillon français ne coute pas + que la somme demandée par la Belgique

amicalement

24 nov. 2004
0

Et vous avez de la chance,

parce que légalement, ils auraient du réclamer toutes vos factures, exiger une expertise du navire ou vérifier auprès de l’assureur, (si vous êtes en tout risque la valeur déclarée)

De plus, comme vous n’avez pas fait de déclaration de mise en chantier préalable, déclarant que vous réalisiez vous même le bâtiment (cela leurs aurait permit d’éventuelles visites impromptues, ils pourraient selon la loi parfaitement vous réclamer la TVA impayée sur la main d’œuvre :-)

Donc pour se faciliter la tache… différence entre valeur déclarée et valeur d'expertise !

Seraient-ils trop brave ou trop gland... les belges :-(

pfffzzzz

24 nov. 200416 juin 2020
0

Petite précision pour terminer

Cela étant bien perçu comme étant en sus de la taxe de mise en circulation...
Nouvelles construction puisque première mise à l'eau, perception de TVA (ce n'est pas le même service)

N'oublions pas comme il ce doit, les éventuelles amendes pour fausse déclaration...

Mais ne vous inquiétez pas, çà, ne vient que longtemps après... en cas de vérification interne

pfffzzzz

Dormez bien :-)
Je précise encore, ce n'est pas un HOAX ;-)

24 nov. 2004
0

C'est pire en France...
Tentes la même démarche en France et tu verras que c'est 10 fois pire, tant en terme de prix que de complexité et de nombre d'administration concernées...C'est ubuesque...
Pour ma part, ayant acheté un bateau en Espagne, sous pavillon espagnol, d'un constructeur anglais mondialement connu, je n'ai pas réussi à l'immatriculer en France, donc je suis parti chez nos amis belges, et là c'était fait en 48h, avec le sourire et compétence, et pour qq dizaines d'euros...
d'autre part, comment peux tu prouver que le boat a 35 ans s'il n'a jamais été immatriculé? un bateau qui n'a jamais été mis à l'eau n'est-il pas ....neuf?

24 nov. 2004
0

On est bien d'accord,

les belges sont idiots, les Français fous, et le reste du monde nous fait... " tartir " (j'ai pas osé développer autrement)

Passons aux chose sérieuse, qu'est-ce que nous buvons là-dessus... :-)

pfffzzzz

04 déc. 200416 juin 2020
0

pavillon belge? que nenni!
Mon voilier est sous pavillon français et le restera!

La premiere raison c'est que de nombreux membres de famille sont tombés pour le défendre , en 1870, en 1914/18 et en 1939/44...

En plus c'est l'état français qui m'a payé mes études, sa sécu qui me soigne mes tracas de santé, ses hostos qui me réparent et j'me ballade sur ses routes et accoste dans ses ports, tout ceci payé avec par des impots auxquels je participe (modestement)

Et puis ce bout d'étamine bleu blanc rouge me plait bien et avec je suis bien accueilli a l'étranger.

Je ne vois pas non plus ou est la vraie économie financière , car avec ou sans pavillon français, j'ai un bib cl2 lours, des fusees, des harnais, une ligne de vie, des feux de nav et une pharmacie, des extincteurs, ainsi que des gilets etc...

04 déc. 2004
0

quadri pavillon
Comment je fais, moi ?

J'ai de la famille, dans 3 autres pays frontaliers, dont certains sont tombés pour défendre leur patrie.

J'ai travaillé, et ai été soigné dans différents hôpitaux des 3 pays.

J'ai emprunté les autoroutes, routes illuminées, cols déneigés et tunnels divers et variés.

J'ai payé, enfin on m'a retiré, des impôts pas si modeste que ça (environ 54 % des revenus).

Ah ! et pouis j'ai été en espagne quelques temps...

Alors que faire ???

04 déc. 200416 juin 2020
0

Tiens....

y a aussi des Français pas mal on pourrait même dire de bon aloi sur héo.... :-)

Serait-ce l'exception qui confirme la règle du "profitons, profitons quitte à foutre la chnoute chez les autres...

pfffzzzz

04 déc. 2004
0

cetecry...
tu fais comme tu le sens, celà s'appelle la
LIBERTE!
Mon choix est différent du tiens mais ils sont tous les deux honorables

04 déc. 2004
0

Tricolore
Pour l'instant le pavillon est Français.

Mon voisin de ponton étant particulièrement bienveillant, je pense rester sous ces couleurs.
Si toutefois cela devait changer, il sera bien temps de faire usage de de couleur plus sinistres et de langues plus gutturales.

Le bateau de mon voisin de ponton porte un drôle de nom. Jamais je n'aurai pensé à le baptiser ainsi.

"Affaires Maritimes" qu'il se nomme...
A-t-on idée !!!

04 déc. 2004
0

moi mon voisin ....
il s'appelle DF 54 ET UN AUTRE snsm 601

04 déc. 2004
0

Le pavillon européen existe déjà
avec dans un coin l'icône de son pays d'origine...

Un jour ou l'autre l'Europe sera peut-être primordiale sur le "pays" d'origine.

En attendant, et sans pour autant chanter cocorico, français je suis et je compte bien le rester à part entière...

Je me vois mal au consulat français du Sénégal expliquer que je viens de me faire piquer les papiers de mon bateau qui est belge...
La mésaventure du vol de tous ses papiers est arrivé à un copain en pleine journée dans le centre de Dakar...

Cordialement

04 déc. 2004
0

Je vous assure,

Que je ne vous cherche nullement...

Mais savez vous que le pavillon dont vous parlez n'a guerre plus de valeur que du papier cul! :-)

Je parle pour la fonction auquel vous semblez vouloir le destiner... :-D

pfffzzzz

04 déc. 2004
0

Pavillon européen...???
C'est pour présenter la suite...

Faut juste lire... :-p

05 déc. 2004
0

de plus il conviendrait de dire :

"Je parle pour la fonction A LAQUELLE vous semblez..."

pschiiit :-p

05 déc. 200416 juin 2020
0

Merci un fois

mais com, vous me semblez p'tet un peu com-plexé et ossi dur de comprenuur, j'a va aissaiyer d' vous espliquez que chez nous ot, on babel pas le mêm charabia que dans vot coin
ossi, vous orez l'irénisme d' amnistier une fois mes écarts haurthoographiques... :-D

pfffzzzz

0

Oh Felipe
le pavillon européen existe dans les vitrines des ships, c'est pas pour ça qu'on peut le porter.
si tu dis que le pavillon européen existe, d'accors, mais les serviettes de table de ma grand mère aussi (superbes en passant, avec des motifs art déco du plus bel effet) mais c'est pas pour ça que je les suspendrai à mon matereau.

matereau, matereau? Ah oui, je suppose que tu le portes dans le patatras, le chiffon à étoiles, cong!...

pfrrrrllllt

05 déc. 2004
0

Hum !

J'ai cru lire quelque part que pour les affmar Belges, la taxe à payer dépend de la plus ancienne facture concernant le ship.

Donc, si tu as une facture de matériel qui date de, disons 5 ans, tu ne dois payer que la moitié...

C'est la date du début de la construction qui les intéresse.

A vérifier :-)

0

sorry nico
mais il s'agit bien de date d'inscription. Donc si c'est un nouveau bateau, à sa première demande de lettre de pavillon, payer le prix fort.
Par contre, s'il a déja été inscrit dans un autre registre (antigua, pourquoi pas, pour la durée de la construction...) mais alors, attention à la TVA à l'importation

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Baie de la madeleine - vue de l'annexe

Souvenir d'été

  • 4.5 (82)

Baie de la madeleine - vue de l'annexe

novembre 2021