Précision(s) sur contrat de vente...

Bonjour,

Les visites de mon bateau vont commencer, j'ai donc rédigé un acte de vente.
Etant plus que tranquille sur l'état du bateau et souhaitant que cette vente se fasse au plus vite, j'ai pensé rajouter des précisions au contrat de vente.

Voici le texte rajouté :

[i]Etat du navire

Le vendeur déclare avoir utilisé le navire en bon père de famille, après l’avoir rénové et le vendre en l’état, sans connaissance de défauts ou de vices particuliers.

Notamment, selon ses connaissances :
- le navire ne présente pas de traces d’osmose (en tous les cas aucune forme d’osmose rendant le navire impropre à la navigation) ;
- la dérive du navire est bon état ; elle présente juste un bord d’attaque rouillé (qui correspond à la semelle quand rentrée) et ne fait pas de bruit durant la navigation ;
- le système de montée/descente de la dérive fonctionne parfaitement. Une trappe de visite permet de surveiller l’attache haute de la dérive (manille changée en 2009) ;
- la quille en fonte présentait des taches de rouille, ces taches ont été poncées et recouvertes d’enduit époxy. Des anodes sur la quille (non posées) pourraient s’avérer nécessaires.[/i]

En fait, j'ai constaté que beaucoup de demandes portent sur la dérive et sur l'osmose (rappel, il s'agit d'un dériveur lesté).
Bien que non spécialiste, je peux pratiquement garantir que le bateau n'est pas osmosé (mais bon, s'il y a 0,00001%, on ne sait jamais...) et la dérive fonctionne parfaitement.

Est-ce que ces précisions apportées au contrat de vente sont judicieuses, ou inutiles, voire "dangereuses" pour moi en tant que vendeur ?

Bien entendu, okazou, je précise que ce fil n'est pas une pub déguisée, car au vu des mails reçus, cela n'est pas nécessaire.

Merci pour vos réponses.
AS

L'équipage
13 mai 2009
13 mai 2009
0

Moi je dirais
que tu leur donnes un bâton pour te battre... Un bon acte juridique est un acte neutre et équilibré. Plus tu rajoutes de clauses et de dispositions, plus tu risques de faire apparaître des contradictions ou de faire naître des interrogations. Contente-toi des clauses purement juridiques, et n'ajoute des clauses particulières que si l'acquéreur l'exige et seulement pour dégager ta responsabilité. Du genre : "[i]le vendeur déclare que la dérive présente quelques traces de rouille sur le bord d'attaque. L'acquéreur a pris connaissance de ce fait et déclare vouloir en faire son affaire personnelle, sans recours contre le vendeur[/i]".

13 mai 2009
0

bâton ?
Merci Hi,

Ta réponse va dans le sens de ma question.

Mais en quoi est-ce que je tends le bâton ?
Est-ce que, à partir de ces précisions (et sur je ne sais trop quelles bases), quelqu'un pourrait se plaindre ?

D'un autre côté, je me dis que l'enfer est pavé de bonnes intentions et qu'effectivement, rien ne vaut un acte neutre.
Mais comme je souhaite rassurer un éventuel acheteur (inquiet, par définition), je pensais rajouter ces précisions...

Je vais y réfléchir un peu plus...
:reflechi:

13 mai 2009
0

je suis de l'avis de hi et de pym
amener ce genre de précisions ,peut se retourner contre toi
je pense qu'un contrat de vente ordinaire serait a mon avis plus judicieux

13 mai 2009
0

Pfff, tu me fais flipper...

Comme le bateau est à sec (il serait à l'eau que cela serait pareil), à moins de payer le grutage, on ne voit pas la dérive.
Je n'ai qu'une photo ou deux. Comme elle est en bon état, je le précise, perso, moi cela me rassurerait...
Evidemment que le bord d'attaque rouillé (et encore, juste un peu) n'est pas un défaut, mais c'est vrai aussi que du coup, c'est une précision inutile...

Cependant, écrire "[i]A la moindre défaillance, même mineure de la dérive et de son fonctionnement, la tromperie deviendra évidente.[/i] me semble particulièrement exagéré.

Idem pour la manille, perso, je serai rassuré que cela ait été contrôlé (et là aussi, je suis certain que tout est bon).

Pour les travaux sur la quille (que j'ai fait moi-même), pourquoi rester discret ? Cela n'est pas dramatique, des traces de rouille sur une quille en fonte, autant le dire.

J'ai l'impression d'être un peu trop c*n...

En fait, je me mets à la place de l'acheteur, toutes ces précisions je comptais de toutes façons les lui expliquer (après tout, il n'achète pas un bateau neuf) et du coup, j'avais pensé qu'à le dire, autant l'écrire...

Mais, si à trop écrire amène la suspicion, j'éviterai donc toutes ces précisions et je mettrai une formule plus lapidaire, comme indiquée par Hi...

Je suis tranquille sur l'état de ce que je vends, je souhaite juste tranquiliser aussi l'acheteur.
Mais bon, si cela risque d'être ensuite interprété contre moi, je laisse tomber ces rajouts...

13 mai 2009
0

Je suis pas tout à fait d'accord
L'achat d'un voilier c'est pas juste une histoire de pognon. Quoi qu'on en dise, ça se fait aussi souvent sur un coup de coeur (plus ou moins réfléchi).

Personellement, je préfèrerai acheter un bateau à qqn qui le connait par coeur et est capable de me dire le bateau à tel et tel qualité, équipement, etc... Mais aussi ses défauts, plutôt qu'à un margoulin qui essaie de te vendre à prix d'or une semi-épave !

Un bateau comme celui-là, si j'ai le budget (ce qui est pas le cas), j'achète les yeux fermés, on sent bien toute la passion qui y a été mise...

Bon courage.

13 mai 2009
0

Tu interprêtes
quelques peu mes propos à grande échelle Pym.

13 mai 2009
0

Chacun ses critères.
Personnellement je préfère acheter un bon bateau, que le vendeur soit navigateur ou campeur de port.

La qualité du vendeur est sans influence sur la qualité du bien.
Il y a des vendeurs respectables qui vendent des merdes et des ordures qui vendent des bijoux.

13 mai 2009
0

exemples de "tendages" de bâton
- [i]le navire ne présente pas de traces d’osmose (en tous les cas aucune forme d’osmose rendant le navire impropre à la navigation) ;[/i]

A la moindre trace, le Client pourra invoquer une tromperie du vendeur : il prétend qu'il n'y a rien et, la preuve, c'est faux puisqu'il y a une trace.

[i]- la dérive du navire est bon état ; elle présente juste un bord d’attaque rouillé (qui correspond à la semelle quand rentrée) et ne fait pas de bruit durant la navigation ;[/i]

Le vendeur savait que la dérive présentait un défaut : il est noté sur l'acte de vente. Par contre il a tenté de masquer sa réelle gravité.

A la moindre défaillance, même mineure de la dérive et de son fonctionnement, la tromperie deviendra évidente.

[i]- le système de montée/descente de la dérive fonctionne parfaitement. Une trappe de visite permet de surveiller l’attache haute de la dérive (manille changée en 2009) ;[/i]

1°) Même remarque que ci-dessus pour le fonctionnement de la dérive.
2°) la manille a-t-elle été changée ou remplacée ?
Si elle a été remplacée, c'est de l'entretien et donc sans intérêt. Si elle a été changée : pourquoi avoir changé de modèle ? est-il aussi efficace que celui "étudié pour" ?

[i]- la quille en fonte présentait des taches de rouille, ces taches ont été poncées et recouvertes d’enduit époxy. Des anodes sur la quille (non posées) pourraient s’avérer nécessaires. [/i]

Si tu as une facture de ces travaux, tu peux éventuellement la fournir avec le dossier d'entretien du bateau. Le responsable en cas de souci sera le professionnel. Si c'est toi qui a fait le travail, il vaut mieux rester discret.

En cas de souci et en particulier de retour de la rouille, ce sera à lui de démontrer que c'est toi qui a effectué du mauvais travail et que ce n'est pas lui qui aurait bidouillé après son achat.

13 mai 2009
0

"En fait, je me mets à la place de l'acheteur..."
Grave erreur.

"Je vois un gars qui se noie, je me mets à sa place" implique...que tu te noies aussi.

La bonne proposition est :
'Je vois un gars qui se noie, je fais ce qu'il faut pour résoudre SON problème".

Ce peut être :
- je lui jette des pierres pour qu'il arrête de gueuler
- je lui lance une bouée. Soit elle lui fracasse la tête et il s'arrête de gueuler, soit je le rate et il est sauvé.
- Je lui apprend à nager
- je trouve un balèze un peu couillon et je l'envoie à l'eau pour sauver le gaillard.

Blague à part : ne t'occupe pas des états d'âme de l'acheteur.
Le fait qu'il te paye indique qu'il est suffisamment rassuré.
Une vente est une simple histoire de pognon. Pas une histoire de cœur.

La preuve, dans une vente, ce qui est à gauche de la poitrine ce n'est pas le cœur, mais le porte feuille.

CQFD.

13 mai 2009
0

il ne fautpas oublier
qu'il sagit d'un acte de vente et qu'il y a des vendeurs et des acheteurs honnetes et les autres
avec tout ces détails,a mon avis c'est prendre tout de même un risque
imagine toi que tu tombe sur un acheteur vicieux
et avec ces précisions,ta vente peut se transformer en cauchemard
bien entendu cela ne cera peut-être pas le cas,mais le risque n'est pas de zéro

13 mai 2009
0

Oui, tu as raison, mais ...
...le contrat n'est pas conçu pour servir le jour de la vente.
Ce jour là, on peut y aller de sa larme, de son excitation ou entamer un dialogue récapitulatoire.

C'est normal et souhaitable.

Le contrat est destiné à servir, éventuellement, le jour où il y a un problème.
Et ce jour là, curieusement, les mentalités sont beaucoup plus acérées. Moins "fleur bleue", tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil, mais plus bave aux lèvres et crocs brillants.

On peut DIRE ce que l'on veut, préciser ce que l'on veut ORALEMENT. Ca durera le temps du souffle.

L'ECRIRE, c'est une autre paire de manche.

enfin : [i]"Un bateau comme celui-là, si j'ai le budget (ce qui est pas le cas), j'achète les yeux fermés, on sent bien toute la passion qui y a été mise... "[/i]
Bof. Il a effectivement un bon a priori.
Mais que le vendeur soit sincère, qu'il croit sincèrement aux qualités de son bateau, qu'il croit l'avoir entretenu comme il faut et qu'il soit bourré de scrupules, ne donne aucune indication sur les réelles qualités du bateau à MES yeux, avec MA sincérité et MON expérience/honnêteté/sincérité.

M'adressant au vendeur, qui ne connaît pas la réelle qualité de son acheteur, je ne peut que lui conseiller, après hi, la prudence.

Ceci dit si il tombe sur un acheteur comme toi, pani pwoblèm. Sauf, peut être, qu'il aurait pu le vendre un peu plus cher. Rendez-vous compte, ma pov'dame : un client qui achète "...les yeux fermés..." quel gâchis.

13 mai 2009
0

Pas plus, pas moins...
...que le ferait un co-contractant moins "transparent" que ce que tu penses.

L'enfer est pavé de bonnes intentions...

13 mai 2009
0

Oups
Je disais donc, tu intérprètes quelques peu mes propos à grande échelle Pym.

Avoir un bon feeling avec le vendeur n'empêche bien sur pas, je dirai meme surtout pas, de faire tous les contrôles d'usage à l'achat d'un bateau, ou de n'importe quel autre bien d'ailleur, mais ça rend la chose plus sympathique que de tomber sur un requin qui cherche coûte que coûte à te cacher le moindre défaut de son bateau.

Je dis juste que je préfère acheter un bateau à un navigateur qu'à un campeur de port...

13 mai 2009
0

Suite...
Ce qui distingue un honnête homme d'un escroc, c'est le prix a partir duquel il va passer du compromis à la compromission. Et c'est l'honnête homme qui sera le plus cher.

13 mai 2009
0

contrat et Inventaire
Les éléments mentionnés ne doivent pas figurer sur le contrat de vente qui est un document standard que l'on trouve sur internet.

Tout ce qui concerne l'état détaillé du navire est mentionné dans l'inventaire en annexe au contrat.

Par expérience, plus l'inventaire est précis, moins il y a de risques de problèmes. Il faut être le plus objectif possible.
En pratiquant ainsi, il ne peut être reproché d'avoir "caché" que que se soit.
Le prix tient compte évidemment du descriptif de l'inventaire. L'acheteur cherchera à négocier, mais il ne pourra pas invoquer un défaut non mentionné pour faire descendre le prix.

Bonne vente.

13 mai 2009
0

L'inventaire est une chose,
la description de certains défauts visibles ou non en est une autre.

L'inventaire n'est qu'une liste, sans appréciation subjective.

Dans un contrat, il ne faut rien laisser de subjectif, rien que des faits. Si tu évoques l'osmose, il faut, pour te protéger, que l'acquéreur déclare explicitement et sans ambiguïté qu'il a vu le problème et qu'il le prend entièrement à sa charge sans aucun recours contre le vendeur. Le mieux est donc de le laisser faire son propre examen, et discuter ensuite d'une formulation dans l'acte qui préserve l'intérêt des deux parties. Formulation qui doit d'ailleurs être précise. C'est pour ça que les actes contiennent des clauses générales, qui permettent de balayer l'éventail des situations couramment rencontrées. Après, il peut y avoir des cas particuliers, genre clause concernant des travaux à finir par le vendeur, qui font l'objet de paragraphes précis et exhaustifs.

Ne pars pas en te disant que la vente sera un conflit, mais aie à l'esprit que ça peut le devenir très facilement...

Sois de bonne foi (c'est essentiel), mais ne prend pas le parti de l'acquéreur, qui est un grand garçon prenant ses responsabilités... Et si c'est un abruti et que décidément tu as pitié de sa bêtise, rien ne t'empêchera par la suite de le dédommager de sa stupidité ! Mais m'est avis que là, tu ne seras pas forcément conciliant...

Dans mon ancienne vie, quand je rédigeais des ventes immobilières, je me souviens que les négociations les plus âpres sur la formulation la plus juste se terminaient parfois par une coupe de champagne offerte par les clients ravis d'avoir passé des heures à défendre leur bien pour le vendeur et leur coup de cœur pour l'acquéreur...

ps : n'ayant jamais fait de vente de bateau, j'ignore quelle est l'étendue de la responsabilité du vendeur quand aux vices et défauts cachés. Renseigne-toi et n'hésite pas à faire rédiger l'acte par un avocat ou un notaire si l'enjeu en vaut la chandelle.

13 mai 2009
0

objectif versus subjectif
A mon avis, tout ce qui n'est pas [b]objectif et certain[/b] est à proscrire. Par exemple dire qu'une réparation a été faite est objectif, dire qu'elle est bien ou mal faite est subjectif.

Quand j'ai acheté mon bateau, le vendeur était Suisse (un "à priori" favorable de méticulosité) et qu'il était technicien dépanneur électromécanique de Hewlett Packard informatique ("à priori" triplement favorable de soins au bateau).

Ce gars me montrait avec fierté ses bricolages personnels sur le bateau dont certains à mes yeux étaient des horreurs et des incohérence que je me suis empressé de démonter-modifier :heu:

Donc prudence dans ce genre de déclarations par écrit :oups:

Laissons l'acheteur se faire son opinion de lui-même en ne lui fournissant par écrit que ce qui peut être énuméré et prouvé (par exemple changé pour du neuf à telle date avec facture), sans commentaires superflus.

14 mai 2009
0

tout à fait d'accord avec Robert
D'autre part l'acheteur ne peux pas faire l'impasse sur une "vraie" expertise qui le mettra à l'abri de mauvaises surprises.
J'entends par vraie expertise une inspection très approfondie du bateau y compris l'ensemble du gréement du pont à la tête de mât. Hélas très peu d'experts sont aussi rigoureux.
Lorsque j'ai acheté le Gib Sea de H. Pério (Perioh sur Hisse&Ho) à Cherbourg, l'expert est arrivé à 10 h et est parti à 17 h après avoir tout inspecté.
Le même cabinet m'a évité d'acheter un Feeling 1090 soit disant prêt à naviguer.
Pour le vendeur : être factuel et objectif et tout ira bien, surtout éviter les états d'âme!!!
L'acheteur sait ce qu'il doit faire, c'est son problème de se garantir.

14 mai 2009
0

"Déclaration du Vendeur"
D'habitude, c'est l'acquéreur qui souhaite insérer ce genre de clause pour, en cas d'inexactitude ou de fausses déclarations, engager la responsabilité du vendeur et, le cas échéant, faire résillier la vente pour dol à ses torts exclusifs.

Je souscrit totalement à ce que dit Hi, il ne faut pas à l'occasion de la rédaction de la clause rentrer dans trop de détail, seul les points importants méritent d'être soulignées.

Tu peux dire, si c'est le cas, qu'à ta connaissance le navire n'a subit aucune avarie ; tu peux encore rajouter qu'un examen à l'oeil nu des oeuvres vives du bateau ne laisse présager la présence d'aucune osmose, et que la coque n'a fait l'objet d'aucun traitement par le passé. Cette déclaration ne veut pas dire que le bateau ne soit pas déjà atteint : c'est un peu comme le type qui a un cancer, mais qui l'ignore encore, et qui, lors d'une souscription d'assurance, se déclare en bonne santé. Tu peux alors, pour te prémunir, rajouter que l'acquéreur à connaissance que sur ce type de navire la coque peut être atteinte d'osmose, mais qu'il en ferait son affaire personnelle pour le cas où l'osmose se déclarerait passé un délai de X mois à compter de la vente.(mais tu n'es pas obligé de mettre un délai.)

En revanche Pour ce qui est des tâches de rouille qui ont été masquées, il est plus prudent d'en faire état. Ainsi on ne pourra pas te reprocher un silence ou une rétissance dolosive. De manière général, il vaut mieux mentionner les avaries et réparations d'une certaine importance pour éviter les déconvenues.

14 mai 2009
0

je rejoins assez
Ce que tous disent ici je n'ai pas beaucoup d'expérience je n'en ai vendu que trois mais n'étant pas professionnel, nous n'avons pas a nous étendre.

Tu ne dois pas, je pense, dans un contrat chercher à expliquer ou rassurer. Tu est honnête alors tu explique tout verbalement mais le contrat c'est autre chose. Indique seulement ce que l'acheteur a eu le loisir de vérifier.

Le bateau à l'eau; le bateau au sec. La dérive remonte bien et descends.

C'est tout. Comme indiqué par d'autre s'il veux une autre close, tu l'ajoutes.... exemple :
Le vendeur déclare ne pas avoir connaissance de phénomène d'osmose et ne pas avoir effectué de traitement en vue de masquer ou corriger son existence éventuelle.

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Après la pluie...

  • 4.5 (126)

mars 2021