Pour une navigation depuis la Suisse, par... l'autoroute...

Comme certains d'entre vous l'ont appris sur un fil récent, nous avons eu la grande chance qu'on nous offre un bateau, un vrai bateau, un beau bateau !!!

Ce navire est actuellement sur cales en Suisse (le pays du père Noël, si si c'est vrai, hein Faro ) et il attend, avec autant d'impatience que nous, que nous l'amenions à la maison, dans le Bordelais, pour le soigner comme il convient, en faire un bijou et le faire naviguer.

L'un de vous peut-il nous dire quels sont les documents administratifs, douaniers, etc... qu'il nous faut pouvoir fournir aux autorités quémandeuses ?

Merci d'avance pour votre aide et "bientôt" des photos de notre bébé sur le site.

Pierre et Virginie ;-) ;-)

L'équipage
07 déc. 2004
07 déc. 2004
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pour une bonne question
c'en est une .
réponse : je n'en ai aucune idée . ce qui n'est pas grave. en revanche ,je te conseille de te rapprocher des douanes des deux pays.

une dernière chose . la suisse ne fait pas partie de l'union européenne.
renseignes toi sur d'éventuels droits de douane.

08 déc. 2004
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Il me semble
que l'autoroute ne soit pas exactement le chemin le plus court pour la Gironde. Le mieux à mon avis, est de passer par Mâcon, après c'est tout droit jusqu'à Poitier. De belles nationales à 2 x 2 voies pour 4 x plus de sécurité, dixit. Arrivée sur Poitier - La Rochelle.

Pour la douane?

Enfin si je dis ça c'est juste pour faire remonter ce fil.

Cordialement

Farolito

08 déc. 2004
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deux choses...
je m'était renseigé il y a qques temps pour un problème similaire...il faudra se rensiegner auprès des autorités compétentes, mais je crois qu'il y a deux points à régler.

1) les droits de douane... mais ne devrait pas poser de problème car c'est un pourcentage de la valeur d'achat (?).

2) l'immatriculation du bateau en france risque par contre de poser beaucoup plus de problème car si le bateau n'a pas été construit ds la CE... problème d'homologation... il est bon d'avoir des docs de l'architecte ou du constructeur ; peut-être que la piste Belge serait plus favorable.

En tout cas je pense qu'il faut régler ces problèmes administratifs avant de se lancer dans des travaux pharaoniques...

Salutations

08 déc. 2004
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c'est un zodiac ou un sun odyssey 54?
tout dépend de la taille du bateau

s'il est transportable: une bonne remorque, un bon véhicule tracteur et la route que tu choisiras sera la bonne

sinon, il existe des transoporteurs spécialisés dans le bateau

pour la douane, il est plus facile de passer par un transitaire en douane qui s'occupe de tout et qui passant ses WE avec la famille du douanier et quelques soirées au restau avec lui aura bien moins de difficultés que toi pour faire les démarches qui sont toujours + compliquées que dans les livres, et le transporteur a peut etre et meme sûrement un correspondant en douane qui peut s'occuper de ça et c'est encore + facile et pas + cher

amicalement

comme d'hab, c'est ce que je ferais mais pas forcément ce que tu dois faire

08 déc. 2004
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Voici ce que les douanes FR m'avaient répondu
MESSAGE ELECTRONIQUE


SERVICE EXPEDITEUR :

Centre de Renseignements des Douanes

Téléphone : 0 825.30.82.63 (0,15 €/mn)

Télécopie : 01.53.24.68.30

Site Internet : www.douane.gouv.fr[...]

Réf. : 6400/04/LW

DESTINATAIRE :

A l’attention de :M. BOUVIER François


Pour tout contact ultérieur, merci de bien vouloir nous écrire à l'adresse électronique suivante :

crd-ile-de-france@douane.finances.gouv.fr

Monsieur,

En réponse à votre message du 23/11/2004, nous vous indiquons que, s'agissant de l'importation en France d'un voilier d'occasion en provenance et originaire de Suisse, vous serez soumis à la taxation suivante :

  • taux de TVA à 19,6 %

  • taux de droits de douane à 0 %, sous réserve de la production d'un certificat EUR1: document attestant de l'origine suisse de la marchandise, à faire viser par les douanes suisses, et qui vous permet dans le cadre d'accords préférentiels entre les états membres de l'Union européenne et la Suisse, d'être exempt de droits de douane à l'importation de votre produit en France. Sans production du certificat EUR1, vous serez soumis à un taux de droits de douane "pays tiers" (d'un montant de 1,7 % pour des voiliers dont la longueur est supérieure ou égale à 7,5 m ou dont la longueur est supérieure à 7,5 m.)

La notion d'origine est une notion complexe qui fait intervenir des paramètres variables tels que la nature des relations existant entre les pays objets du courant d'échange.
D'une manière générale la connaissance du pays d'origine permet l'application de taxations douanières particulières.

Le certificat EUR1 peut être remplacé par une "déclaration d'origine sur facture", SI la valeur de votre marchandise est inférieure à 6000 € et si le poids est inférieur à 1000 KG.

Dans le cas où la valeur de votre marchandise est supérieure à 1000 €, vous serez dans l'obligation d'établir une déclaration en douane d'importation:

  • établie sur le document administratif unique (DAU),

  • déposée, en présentant la marchandise, auprès du bureau de douane compétent,

  • accompagnée des factures, des certificats d’origine éventuels, des documents de transport.

Ces formalités doivent être effectuées, soit par l'importateur (exportateur) lui-même, soit par un commissionnaire en douane agréé de son choix.

En restant à votre disposition pour de plus amples renseignements, veuillez agréer Monsieur, l’assurance de notre considération distinguée.

Le Centre de Renseignements des Douanes

08 déc. 2004
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Merci...
... pour vos réponses.

Précisions, il ne s'agit ni d'un Zodiac (ça va pas la tête !) ni d'un Sun Odyssey 54 (on verra quand on sera grands !) mais d'un
proto style corsaire, un Boni Buclain, homologué, de 6 m sur 2 m, tout en acajou...
Il sera rapatrié sur une remorque (que nous n'avons pas encore trouvée, vous avez bien entendu ?), tractée par un véhicule que nous avons trouvé (ç'est un bon début) et nous emprunterons la voie routière la plus sage et la plus directe...

D'ici là, plongeons dans la paperasse et découvrons ce que bon nombre d'entre vous connaît déjà, les "joies" de l'immersion dans les méandres de l'administration, douanière ou des AFFMAR...

A suivre...

Pierre et Virginie

;-) ;-)

08 déc. 2004
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Bon courage.
Tu pourrais demander aux douanes comment faire lorsque le bateau est donné!

Et il me vient une idée, au lieu de le faire passer comme bateau, vu qu'il y a du boulot dessus, ne serait-il pas possible de le faire passer comme épave (bien que ça n'en soit pas une!)???? Ca change peut-être quelque chose non?

Enfin c'est juste une idée comme ça en passant.

Cordialement

Farolito

08 déc. 2004
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Bonne route à vous...
en attendant de vous souhaiter "bon vent"...

Mais ne faut-il pas un permis E, celui qui permet d'être attelé d'une remorque de plus de 750 Kg...?

Cordialement

08 déc. 2004
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Je sais pas pour la france
mais ce que propose Farolito je l'ai fait d'italie en belgique pour mon bateau:
j'ai rapatrié une "epave" achetée a 1 € d'ou pas de frais ...

08 déc. 2004
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Du courage et de la motivation, on en a.... à revendre !!!
Pour le permis E, je ne sais pas encore si nous en aurons besoin mais pas de problème, car même si je ne l'ai pas, j'ai un frêre qui l'a alors avec son gros 4X4, il pourrait presque tracter le Queen Mary...
Faire passer le navire pour une épave, pourquoi pas ?
Je vais m'informer précisemment car je ne voudrais pas qu'il reste définitivement classé en tant qu'épave et qu'on ne puisse plus l'immatriculer.
Idée à creuser.

Pierre ;-)

Eglise de Talmont  en Charente France

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