Point sur l'obligation de la cuve à eaux noires en 2011

On en parle régulièrement mais qu'en est-il de la loi actuelle?
Y a-t-il un résumé existant de la situation réglementaire ?
Il me semble qu'encore maintenant, aucune obligation n'existe pour un bateau d'avant 2004.
Mais y a-t-il des marinas interdites si le bateau n'en est pas équipé?
Et si oui, Peut-on avoir alors un WC chimique et installer un scellé sur la cuvette du bord ?
J'aimerai bien savoir cela pour les côtes manche, atlantique et méditerranéenne.
J'ai lu quelque part que Port Cros et la Croatie sont vigilants là-dessus.
Mais ailleurs?
merci par avance

L'équipage
08 mar. 2011
08 mar. 2011
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bonne question
:-) a la construction du bateau , pensant que ce texte allé ce durcir j'ai est placé une .on ne me l'a jamais demandé a port cros ou ailleurs ;-)maintenant je l'ai au cas ou mais pas plus
amicalement

08 mar. 2011
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obligation ou pas ...
je ne sais pas exactement, c'est vrai que les interdictions aux bateaux non équipés sont de plus en plus répandu, (à juste titre) en med.

Quoi qu'il en soit, réglementation ou pas, j'en installe une à bord cette année!

ça permettra de moins avoir à "gérer" quand on est au mouillage.

Question de confort pour nous et de respect pour ceux qui se baignent. Les mouillages deviennent trop encombrés pour ne pas prendre ça en considération amha.

Mais pourquoi te poses tu la question a propos des marinas? il me semble que c'est l'endroit ou on en a le moins besoin car il y a ce qu'il faut, alors qu'aux mouillage, c'est différant.

A+,

08 mar. 2011
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obligation dans les marinas ?
parce que beaucoup de plaisanciers ne prennent pas la peine de marcher jusqu'aux toilettes du port même quand elles sont au bout du ponton...
Et quand l'unique sanitaire ouvert la nuit n'est pas très propre l'excuse est toute trouvée.

08 mar. 2011
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moi aussi j'attends la réponse
j'ai essayé de piger... Sans succès...

Alors s'il y a un expert des textes réglementaires pour une petite explication, je suis preneur !

08 mar. 2011
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bonsoir, tout juste
plus un caisson pour les chimiques avec robinet pour rincer. demande que j'ai formulée pour Cherbourg déjà équipé pour les eaux noires et grises mais que des petits malins s'amusent à "piquer" les embouts.....j'attends.

08 mar. 2011
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Je ne pose plus la question
Bonjour Dugudu 59

Pour moi plus de question
Je suis passé au WC chimique plus de question ethique sur le sujet maintenant c'est pas forcement le mieux mais le plus facile a mettre en oeuvre(peu cher et simple tu vires l'ancien ferme les vannes bouchons petit planché le tour est joué) sur des bateaux comme le mien ou il n'y a pas forcement la place pour une cuve.
Maintenant si tu regardes bien sur le ponton tu me vois passer avec ma petite valise de temps à autre enfin moi je vois ton bateau.

Cordialement

Le Moko

08 mar. 2011
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je repose la question
Voilà le genre de réponse qui m'énerve :
"c'est vrai que les interdictions aux bateaux non équipés sont de plus en plus répandu, (à juste titre) en med. "

Le "à juste titre" mériterait débat à lui seul(du genre, les mouettes elles ne se privent pas)
Et n'est-ce pas la bienséance d'éviter de "flusher" quand des baigneurs sont susceptibles d'être à proximité.
Par contre quid des résidences secondaires ou qui servent de locations sur l'eau dans les ports surchargés de la cote d'azur? Sanitaire ouvert ou non,il m'étonnerait que beaucoup y aillent.

Toujours est -il que je repose la question : marinas ou mouillages, y-a-t-il un recueil compilant tous les lieux interdits par réglementation locale ou nationale?

Ma philosophie : ce n'est pas parce que qqch n'est pas interdit qu'il faut le faire sans réfléchir...

08 mar. 2011
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Saint Malo
bonsoir,
pour info: le port de St Malo est équipé de sanitaires.... sur les pontons, avec aussi pompe à vidange, ponton large, échelle de secour, extincteur...

08 mar. 2011
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Oui mais
Si il est vrai que certains se montrent fainéants au moment d'aller jusqu'aux toilettes du port, les ports sont aussi fainéants à s'équiper pour accueillir les eaux noires.

Cà n'excuse rien du tout, mais enfin...

08 mar. 2011
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A ce jour, et en France,
seule existe une obligation réglementaire pour les bateaux neufs.
Il n'existe aucune contrainte pour les bateaux commercialisés auparavant.

08 mar. 2011
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Par contre, aux Pays-Bas ...
et dans de nombreux pays nordiques, tous les bateaux, quel que soit leur âge, doivent être équipés d'un "système" évitant le rejet des eaux noires à l'extérieur du bateau : cuves à eaux noires, Wc chimiques, toilettes sèches ... etc

08 mar. 2011
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idem
Sur les lacs suisses. Du coup à peu près tout le monde est passé au wc chimique...

08 mar. 201116 juin 2020
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une alternative
pour les bateaux sur lesquels ce type de mise en oeuvre n'est pas très évident.
C'est très bien bien pour un mouillage d'1 jour ou 2, voire 3 en fonction du nombre d'équipiers.

09 mar. 2011
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Aliguen, c'est peut-être très bien, ton truc,
mais où peut-on avoir des détails ?

09 mar. 2011
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Ca me paraît effectivement une solution assez géniale,
et il y a même ça :

www.cleanis.fr[...]-p9.php

Pour les gens qui ne font que du côtier, c'est à se demander si ça ne vaudrait pas le coup de s'en contenter. Ca me paraît bien mieux que les WC chimiques : aucun entretien. Evidemment, le prix n'est sûrement pas le même (pas vu le prix des toilettes jetables).

09 mar. 2011
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Finalement, l'anglais n'est même pas très cher !
(et j'adore la petite tente... on peut même s'installer sur le ponton !)

09 mar. 2011
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bags : si c'est ceux-là que tu cherches,
www.celyatis.com[...]te.html

là ils sont vendus par 20.

09 mar. 2011
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non, Dugudu
ça se met aussi sur la cuvette des toilettes.
No problem

09 mar. 2011
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ou cela?
Salut,
Tu trouves cela ou sur le site vitalsenior.fr?
On va en faire une collection au Commerce à Dk;
je suis aussi tenté plustôt que d'acheter un wc chimique. La cuve je laisse tomber pour l'instant.

09 mar. 2011
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Message par MP
Merci de ta réponse, je viens t'envoyer un message par MP.

Stef

09 mar. 2011
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plutôt qu'un long discours
voir sur le lien :
www.cleanis.fr[...]-c3.php

C'est très pratique et il suffit de jeter les sacs à l'arrivée, prévoir stockage dans "boite adaptée" avec couvercle à bord.

Ordre de prix : env 16 à 17 € en conditionnement de 20.

09 mar. 2011
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oui mais il faut ajouter les bags (en plus de la tente) !!
Autant reprendre la solution d'Aliguen et du sac jetabl (pour cuvette, pas pour bassin de lit).
Mais je n'ai pas trouvé de vendeur pour le care bag pour cuvette, sauf à en prendre 360 d'un coup!
Comme pour la bière, un pack de 20 me suffirait.
Quelqu'un connait-il un site de vente?

09 mar. 2011
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ben non justement...
ceux là sont pour les alités ou les chaises percées pour malades(c'est vrai que ça pourrait donc effectivement être pour moi )
Mais je cherche ceux qui se mettent sur une cuvette wc..

09 mar. 2011
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ok pour l'info...
Ca s'adapte sans doute parce que les cuvettes de bateau sont plus petites que chez soi (il y a un autre modèle plus grand sur le site du fabricant).

En tous cas, pour les voileux intéressés, j'ai trouvé ces bags là sur vitalsenior.fr à 19 euros les 20, frais d'envoi compris.

Adieu donc pour moi l'installation d'une cuve (ses odeurs et ses vannes 3 voies qui risquent en plus de se bloquer).

09 mar. 2011
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le site de vente
à 12.90€ les 20, hors envoi
www.vitalsenior.fr[...]ag.html

08 mar. 2011
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j'ai navigué de deauville à oslo....
aller retour de mi-mai à mi-aout 2011 avec escale tous les jour dans un port ou une marina et je n'ai pas vu une seule fois un équipage vidanger au poste ha-doc ou trimballer sa cueillette à terre ...........
( soit traverser en partie la belgique , la hollande ,l'allemagne , le danemark , la suede , la norvège , deux fois !!! )

bien sur , les toillettes de S'Il Te Plait sont inutilisées en escales

et tout ce périple sans aucun controle d'aucune autorité....

09 mar. 2011
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en avance
STP nous ne somment qu'en mars :-D

09 mar. 2011
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oup !
2010 !!!

vieillesse ennemie ..........

09 mar. 2011
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Pour l'instant, pas de réponse sur une obligation réglementaire....
à équiper mon bateau (qui est d'avant 2004) pour aller où le vent m'emportera. (j'aurais du mal à arriver dans les lacs suisses).

Et donc, je continuerai à faire comme beaucoup, c'est-à-dire à éviter de souiller les eaux si quelqu'un se baigne ou risque de se baigner aux alentours immédiats.
Car mes étrons sont totalement biodégradables. Et souvent, ils sont gobés immédiatement par les poissons.
De plus, cette "pollution" me semble bien minime vis-à-vis des rejets de polluants réels intempestifs : huiles usagées, mégots, sac ou bouteille plastique, etc...
Et cela sans doute encore plus dans les marinas qu'au mouillage.

09 mar. 2011
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c est obligatoire en Hollande
donc comme j ai envie d y aller , j ai mis une cuve a eau noire .

le probleme n'est pas de savoir si ils controlent ou pas , mais simplement de respecter leur reglementation si on va chez eux !

pour repondre à l auteur du fil en France pas d obligation pour les bateaux d avant 2004 comme dit plus haut , mais bien integrer le fait qu il va y avoir de plus en plus de zones interdites au mouillage par exemple à ceux qui ne seront pas equipé d un systeme de stockage , c est dans l air du temps .....

;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-)

09 mar. 2011
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pas de probleme
pour ton chimique Dugudu 59 je suis en meme configuration que toi et deux fois controlé par les hollandais en zodiac, cette année ça va etre de plus en plus il parait de meme que l'alcool. ;-)
si vous passez par l'ecluse de lanaye, souvent des controls par les Belges en sorties, sympa mais control.

09 mar. 2011
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En Hollande, les eaux territoriales...
c'est à) dire eaux intérieures et extérieures.
Le problème existe seulement dans les mouillages ou les coins (Gouda ou Haarlem par exemple) où un s'amarre dans des canaux sans sanitaires à proximité.

Je pense que l'on peut bricoler pour ces cas exceptionnels un WC sec sous la forme d'un sac poubelle de taille adaptée à la cuvette des WC, garni de copeaux à hamster. C'est ce que j'envisage.

09 mar. 2011
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Site
Vous pouvez aussi vous amuser à traduire les autres pages du site :

www.vuilwater.info[...]/

09 mar. 2011
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bateau d'avant 2004
le mien est de 2000. Compte-tenu de la règlementation en Hollande ou j'aime aller le plus souvent possible, j'ai fini par installer un Cuve l'an passé. On m'avait parlé de contrôle possible en NL, mais pour l'heure, je n'en ai eu aucun.

09 mar. 2011
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début de réponse par hotelgolf...
Ce serait obligatoire en Hollande (mais seulement dans les mers intérieures, oui ou non?).
j'aime moi aussi la Hollande mais pas au point de me payer une cuve pour quelques jours.
Donc, pour respecter cette obligation, puis-je garder mes chiottes fermés à bord, tout en ayant un wc chimique?

Par ailleurs, peux-tu préciser le :
"il va y avoir de plus en plus de zones interdites au mouillage par exemple à ceux qui ne seront pas equipé d un systeme de stockage , c est dans l air du temps ..... "

Aujourd'hui quels sont ces mouillages interdits de défécation directe?
et s'il y en a, même question : la méthode chiottes fermés + wc chimique serait-elle illégale?

09 mar. 2011
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le probleme en hollande,
c'est partout hein, finit de rejeter, en theorie, car en pratique.......
mais ton systeme de wc sec est tout bon ossi ecumeur, du moment que apres ton popo tu jette pas le sac par dessus bord :mdr: ;-)

09 mar. 2011
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en Hollande
ou plutôt aux Pays Bas, il y a interdiction de rejeter les eaux noires en eaux intérieures.

L'interdiction ne s'applique pas en mer territoriale, mais là n'est pas le problème.

Il y a une INTERDICTION de rejet et non une OBLIGATION de cuve. Nuance.

Ceci est une traduction automatique donc assez comique mais on comprend :

L'interdiction n'est pas tenue de toute installation d'abris pour les eaux de toilette à bord jumelés. En d'autres termes, vous ne pouvez pas évacuer l'eau de toilette, mais comment vous gouverner, c'est à vous choisir comme lui-même la navigation de plaisance. Vous pouvez installer un bac de rétention, une toilette chimique ou une toilette sèche, ou tout simplement construire davantage à la toilette. Le choix est à vous

Amha, le flagrant délit est le seul "moyen" de se faire verbaliser.

10 mar. 2011
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STP
"et tout ce périple sans aucun controle d'aucune autorité...."
Tout simplement parce que dans ces pays-là, on a plus tendance à respecter la réglementation que dans nos pays "latins". En tous cas, c'est ce que j'ai pu constater après 19 ans de nav aux Pays-Bas où je n'ai JAMAIS été contrôlé par la police ou autre autorité alors que je les croisais à peu près à chaque sortie.

10 mar. 2011
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Contrôles en France...
Après plus de 30 ans de navigation en manche, je n'ai été contrôlé que deux fois!
Une première au début des années 80 à Barfleur par la douane,une paire de douaniers qui faisaient le tout du coin en voiture et ont cru que mon bateau était british!
Une seconde fois il y a 6 ans environ à Fécamp où l'équipe de la douane du Havre a débarque et contrôlé tout le ponton visiteur.
En dehors de cela, rien.
Alors lorsque j'entends parler de multiples contrôles tatillons, je m'interroge...

10 mar. 2011
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le plaisir de naviguer...
Les bataves ont naturellement un sens très marin et forcément, les infrastructures il ya respect tournés

sur le plaisir de naviguer, oui pour la beauté et le calme des mers intérieures.
donnent une autre

10 mar. 2011
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ce qui fait tout le plaisir d'y navigué !
et ou nous sommes considés à priori comme des plaisanciers et non pas comme des délinquants en puissance !

(bien le bonjours aux foctionnaires français des douanes , de la gendarmerie maritime , des afmar et autres .....)

09 mar. 2011
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Le mien est de 2007 et je n'ai pas la cuve ???
Vous parlez des bateaux d'avant 2004, le mien est de 2007 mais j'ai pas la cuve. J'ai bien le wc marin d'origine mais pas de cuve.
Suis-je obligé d'en mettre une ?

09 mar. 2011
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quand les propriétaires
de toutous de tous poils ramasseront les déjections de leurs protégés, y compris sur les pontons, aires de jeu pour enfants, plages (où les chiens sont interdits, souvent) voire magasins

alors je me poserai la question de la cuve à eaux noires, à mon sens essentiellement utile au mouillage et en cas de transit "rapide" ...

09 mar. 2011
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les oblades
vont maigrir si on les met au régime .
le chmik ça marche bien avec une pompe broyeuse pour le vider
alain

09 mar. 2011
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ma conclusion...
Sur la base de tous les avis émis :
- Il n'y a pas d'obligation de cuve à eaux noires nulle part pour un bateau d'avant 2004.

  • S'il y a interdiction locale (comme aux Pays Bas), elle ne concerne pas le système installé sur un bateau mais l'évacuation réelle d'effluents sur les lieux (mais comme le souligne Pircarre, le flagrant délit sera la seule preuve). Un wc chimique ou même un simple seau (avec couvercle quand même!) peut donc suffire.

  • Beaucoup de marinas prescrivent dans leur réglement intérieur de ne pas utiliser les toilettes du bord et d'aller dans les sanitaires communs. Donc même conclusion qu'en cas d'interdiction locale.

  • En méditerrannée,on dit que....mais j'attends encore les lieux précis d'interdiction.

Je ne sais pas pour vous. Mais pour moi, c'est pas demain que je mettrai un système de cuve complémentaire.

Je reste cependant attentif à toute information contraire à cette conclusion.

09 mar. 2011
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mon astuce en cas de controle :
-avoir en permanence ,dans le cabinet de toilette du navire , un petit sac poubelle 'de 20 litres ) ,lesté à moitié de n'importe quoi
-l'exhiber innocemment aux autorités en leur proposant de vérifier
- en principe on nous répond "ok , bienvenu dans nos eaux et bonne route " ............

09 mar. 2011
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Care bats.... Et apres
J'ai sur mon bateau des sacs du type de ceux d'Aliguen. Encore jamais utilise mais je me pose la question de l'apres. Où jeter ces care bags ? pas dans les sanitaires de la prochaine marina car trop volumineux et pas forcement biodégradables. Pas dans les poubelles du port because je le sens mal.
Comment faites vous si vous êtes utilisateurs ? :-( ;-)

09 mar. 2011
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pour moi, direct les poubelles du port
les sacs sont hermétiques (conçus aussi pour l'hygiène médicale) et peuvent aller dans les déchets ménagers.
Voir sur le site :
www.cleanis.fr[...]500.pdf
Et l'odeur ne peut pas être pire que les déchets de poissons ou de crustacés...

09 mar. 2011
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Ok comme quoi....
..... Il faut toujours lire le mode d'emploi jusqu'au bout !
Je n'aurai plus qu'à faire taire mes pudeurs de jeune Fillion !
:-D :-D :-D

09 mar. 2011
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Ce fil
nage en eaux troubles..

09 mar. 2011
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Zélande : brochure en français
Bonjour,

Voici une lien vers un dépliant (en français) distribué par les autorités maritimes néerlandaises.

Réglementation, conseils, tout y est ! (Format PDF)

Bonne lecture.

www.vuilwater.info[...]nt1.pdf

09 mar. 2011
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Calanques de Cassis
Projet de Parc naturel, conséquences sur la plaisance :la discussion fait rage ! ( je crois savoir que rien n'est décidé...)

"Compte tenu du nombre de bateaux actuellement présents dans les sites les plus emblématiques en été, il est impossible de mettre autant de mouillages organisés que de bateaux (dégradation des fonds et du
patrimoine paysager). Le mouillage libre sur ancre est une solution mais seulement sur les sites peu sensibles, ce que ne sont pas les calanques les plus fréquentées.

Proposition Ville de Marseille : favoriser les bateaux "propres" équipés de cuves à eaux grises et noires.
Réponse du GIP
Il n'est pas envisageable dés la création du PN de n'autoriser que les bateaux équipés de cuves de récupération des eaux grises/noires à utiliser les mouillages organisées, étant donné le faible nombre de navires équipés à l'heure actuelle.

Compte tenu du nombre de bateaux actuellement présents dans les sites les plus emblématiques en été, il est impossible de mettre autant de mouillages organisés que de bateaux (dégradation des fonds et du
patrimoine paysager). Le mouillage libre sur ancre est une solution mais seulement sur les sites peu sensibles, ce que ne sont pas les calanques les plus fréquentées."

10 mar. 2011
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EVASION 32
Beneteau a 30 ans d'avance, la douche et évier se vident dans le bas de cale ,j'ai ensuite installé un by pass sur ma pompe de cale ,ça va dehors ou dans une cuve pour eaux noires que je n'ai jamais trouvé sur aucun port. WC chimique a bord avec pour dissoudre et lutter contre la fermentation 3 a 4 doses de bouillie bordelaise.On n'a rien fait de plus écolo depuis.Resultat identique a tous les produits dits écologique et prix de revient minime.
Bon vent (sans jeux de mots ) :-D :-D :-D :-D :-D
fj

11 mar. 2011
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ah ! ça m'intéresse...
j'avais déjà entendu parler de la bouillie bordelaise... donc ça marche ?
quid de l'utilisation de l'eau de mer à la place de l'eau douce ? as tu essayé aussi ?
non non, c'est pas une question proutprout ! ;-) ;-)
bernard

12 mar. 2011
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bas de cales
Dans le bas de cale comme ça? ça ne s'encrasse pas trop (résidus divers, savons, graisse...) ?
Pas de by-pass pour vider dehors directement?

A+
_heuver

11 mar. 2011
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Crotte en stock
Un wc chimique ne me parait pas compatible avec une utilisation croisière. Cela ne contient pas plus qu’un réservoir tampon prévu pour les wc eau de mer et oblige le transport et le stockage des déchets dangereux.

11 mar. 2011
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et attaque par........
commando grogne-pisse !

11 mar. 2011
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Caca+Bouillie Bordelaise= déchets dangereux
A quel niveau de dangerosité situe tu les déchets nucléaires :-D :-D :-D

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Dun Loaghaire aout 2017 , heureux d'être arrivés!

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