plaque signalitique

Cet été j'ai loué en bretagne et pendant l'inventaire j'ai constaté que la plaque signaletique du bateau avait été démonté quand j'ai fait la remarque au loueur il me l'a sortie de la table a carte étonnement de ma part discution j' ai signé(15jours de vacance en jeu) mais je me suis toujours demandé si cette plaque était obligatoire,si elle comportait des numéros qu'on pouvait retrouver sur par exemple le livret de francisation ou tout autre document.En un mot est ce que cette situation aurait pu étre génante en cas de controle des douanes

L'équipage
08 nov. 2006
09 nov. 2006
0

au
Même titre qu'un défaut de plaques minéralogique,

09 nov. 2006
0

ah tiens
je suis donc en effraction.
la mienne je l'ai retrouvée dans les fonds aprés l'achat du bateau, on voit plus rien dessus.
Dois-je la refaire ? ou faut il que je m'adresse quelque part en particulier ?

09 nov. 2006
0

Non.
Pas comme une plaque d'immatriculation (elle n'est plus minéralogique depuis que la Loi de 1992 sur l'administration territoriale de la République en a trasfèré la gestion du Service des Mines à la DRIRE)mais comme un défaut de Plaque Constructeur.

La première, la plaque d'immatriculation sert à identifier le propriétaire. C'est la fonction assurée par le numéro d'immatriculation de l'acte de francisation.

La seconde, à identifier l'a réceception selon laquelle la conformité du navire (de la voiture itou) a été homologuée.

Pas de plaque d'immatriculation c'est tenter de se cacher pour ne pas être verbalisé. C'est vilain mais ce n'est que vétille.

Pas de plaque Constructeur, c'est tenter de dissimuler l'identité du batô (de l'autô itou)dont on ne peut plus vérifier si il (elle) est volé ou non et si il (ou elle) est effectivement conforme à la réglementation et autorisé à naviguer (ou à rouler).

09 nov. 2006
0

catégorie de navigation, marquage CE
et numéro dans la série du type sont les mentions essentielles de cette plaque, ainsi qie l'année de construction et le numéro d'homologation.
Indispensable en cas de réimmatriculation, sinon, passage aux mines ou duplicata émit par le chantier si il existe encore...

14 oct. 2007
0

plaque signalétique

J'ai récupérer un petit bateau type DOLMEN 4,20 de 1974 mais la plaque signaletique est casiment illisible, il a été frabriqué au chantier L.LANAVERRE qui ne doit plus exister maintenant. Comment puis -je refaire faire cette plaque en sachant que seul le constructeur peut la refaire?

09 nov. 2006
0

Complément
C'est le Constructeur qui est habilité à dupliquer l'bazar puisque c'est la Plaque Constructeur qui engage SA responsabilité.

0

deux obligations:
le numéro HIN du bateau, sur le tableau arrière et sur un barrot ou une varangue à l'intérieur et de manière indélébile.
La plaque CE reprenant les indications obligatoires, dont surtout la zone de navigation et le nombre maximum de personnes...
attention, seulement pour bateau construit après 1998. Avant, rien du tout

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

Une photo prise à Majorque dans les Baléares. Le mouillage se trouve juste sous le cap Formentor au nord de Majorque

Souvenir d'été

  • 4.5 (153)

Une photo prise à Majorque dans les Baléares. Le mouillage se trouve juste sous le cap Formentor au nord de Majorque

novembre 2021