plaque du constructeur

Bonjour à tous!

j'ai acheté, en 1997, un voilier Victorian Wauquiez, à un propriétaire allemand, unité en très bon état, mais n'ayant plus sa plaque du constructeur.
Afin de faire réaliser une copie de celle-ci, je me suis adressé au chantier qui m'a déclaré que ses archives avaient brûlé dans l'incendie de son ancienne usine. Seul le certificat de jauge des douanes était encore disponible, et que de toutes façons "tous les voiliers Wauquiez avaient toujours été en première catégorie".
Depuis la nouvelle réglementation, j'ai pu obtenir sans difficulté, le visa des aff. maritimes sur le carnet de francisation que j'avais fait établir auprès des douanes avec les seuls certificat de jauge, et de radiation du pavillon allemand.

Un ancien propriétaire de Victorian se souviendrait-il des mentions apposées sur sa plaque de l'époque?
Au fait, ce bout de tôle est-il encore obligatoire pour un voilier, certes construit en France, mais après tout, importé!

Merci d'avance pour toute réponse.
:-)

(pol218)

21 fév. 2010

Tous
Non lu

je crains qu'effectivement la plaque construct... ---21 fév. 2010

ça peux t'aider un peu.... voilà ce que l'on p... Thierry2921 fév. 2010

complement.... PLAQUE CONSTRUCTEUR pour BATEAU... Thierry2921 fév. 2010

re..... ref : http://www.legifrance.gouv.fr/a... Thierry2921 fév. 2010

c'est le moment de mettre la patate à contribu... jp21 fév. 2010

Duplicata d'une plaque Si (avec les posts qui ... Axel22 fév. 2010

plaque constructeur bonjour, beaucoup d'anc... SEGALEN22 fév. 2010

Autre solutio Si le constructeur pose problème... Sarkis22 fév. 2010

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21 fév. 2010

je crains qu'effectivement la plaque
constructeur soit obligatoire.

J'ai un dériveur très récent de 7.50m qui n'a pas toutes ses marques CE obligatoires (n° de série en double, plaque constructeur). Le dossier de construction n'est pas dispo (à ma connaissance) et on ne m'a pas remis le livret du bateau (obligatoire lors de la livraison d'un bateau neuf). Je n'ai pas non plus le certificat d'homologation d'insubmersibilité.

Et bien avec tout ça, si je vais en mer (improbable vu l'état, pas de la mer mais du bateau) et que je me fais contrôler par les aff. mar, je suis verbalisable (source aff mar 56).

François

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Thierry29

21 fév. 2010

ça peux t'aider un peu....
voilà ce que l'on peux trouver sur le net:

www.monbateau.com[...]aux.cfm

c'est pas la plaque , mais y'a quand meme une partie des indications....

Caractéristiques de Bateaux

VICTORIAN WAUQUIEZ

F

Année 69

Croisière KIM HOLMAN

Jauge (tx) 5.37

Quillard

Polyester

Longueur HT (m) 8.40

Long. flot. (m) 5.90

Larg. (m) 2.61

Tirant d'eau (m) 1.24

Surface voile (m2) 27.00

Gréement (m2) Sloop

Poids (t) 2.700

lest (t) 1.100

Nb. couch. 5

Puiss. std. (cv) 10

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Thierry29

21 fév. 2010

complement....
PLAQUE CONSTRUCTEUR pour BATEAU DE PLAISANCE

- nom du constructeur ;
- marquage &lt&lt CE &gt&gt selon le modèle
- catégorie de conception du bateau
- charge maximale recommandée
- nombre de personnes admises à bord

Tout bateau doit porter une plaque fixée à demeure et séparée du numéro d'identification de la coque,

comportant les indications ci-dessus. (J.O n° 158 du 9 juillet 1996 page 10338)

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Thierry29

21 fév. 2010

re.....
ref : www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

2.1. Identification du bateau :

Tout bateau doit être marqué d'un numéro d'identification qui comporte les indications suivantes :

le code du constructeur ;
le pays de fabrication ;
le numéro de série particulier ;
l'année de fabrication ;
l'année du modèle.

La norme harmonisée applicable en la matière donne des précisions sur ces exigences.

2.2. Plaque du constructeur :

Tout bateau doit porter une plaque fixée à demeure, distincte du numéro d'identification, comportant les indications suivantes :

nom du constructeur ;
marquage "CE" selon le modèle prévu à l'annexe III ;
catégorie de conception du bateau au sens du point 1 de la présente annexe ;
charge maximale recommandée par le constructeur au sens du point 3.6, à l'exclusion du poids du contenu des réservoirs fixes lorsqu'ils sont pleins ;
nombre de personnes admises à bord recommandé par le constructeur selon la catégorie de conception du bateau.

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21 fév. 2010

c'est le moment de mettre la patate
à contribution
amicalement

Répondre

Axel

22 fév. 2010

Duplicata d'une plaque
Si (avec les posts qui précèdent) tu as les données nécessaires, le chantier peut t'en faire une nouvelle.

J'avais eu le cas avec Beneteau, à qui j'ai écrit en donnant les infos disponibles d'un voilier construit dans les années 60, et gentiment (sans même me demander quoi que ce soit) ils m'ont gravé une nouvelle plaque.

Wauquiez a un site pour les contacter : www.wauquiez.com[...]/

Bon courage !

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SEGALEN

22 fév. 2010

plaque constructeur
bonjour,

beaucoup d'anciens bateaux n'avaient pas de plaques. Après 1970 (environ) ça s'est généralisé, et c'est devenu obligatoire avec la réglementation CE.

Pour le tien il y en avait une celà, ne fait pas de doute. Auquel problème pour en refaire une autre, il existe même des sites spécialisés qui peuvent te faire ça, si tu n'y arrives pas avec wauquiez.

De toutes façons tu as les papiers du bateau avec tous les num. qu'il faut et il est facile de trouver les caractéristiques.
Ce problème n'a rien à voir avec l'automobile: si une voiture a perdu sa plaque, seul le constructeur a le droit d'en refaire une autre et c'est un vrai parcours du combatant.

Bonne bricole

Jean

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