place de port et changement de propriétaires

Bonjour à tous,

Un enième sujet sur les places de ports me direz vous....mais je n'ai pas trouvé ma réponse sur le forum.
Si dans les faits, il arrive que certains proprios laisse la place de port à l'acheteur de leur bateau jusqu'à la fin de l'année lorsqu'ils l'ont payée et n'en n'ont pas l'utilité.
Quand n'est il au niveau de la réglementation des capitaineries? Acceptent ils ceci? si non, remboursent ils le trop percu, à l'ancien propriétaire, au prorata?

L'équipage
07 juil. 2014
07 juil. 2014
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Chaque port à son règlement qui peut différer de celui d'à côté.

07 juil. 2014
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Merci Jehenne,
J'ai trouvé la réponse....sur les CG du port.

07 juil. 2014
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Normalement non, beaucoup de ports ne l'admettent pas

07 juil. 2014
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dans le cas présent. Le port ne l'accepte pas et rembourse "royalement" 1 mois....à condition que cela se fasse avant le 30 septembre....

07 juil. 2014
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Bonjour, tu as eu la réponse, ce qui me semble normal car tu as demandé au port .... depuis le temps que l'on explique en long en large et en travers que chaque port a un règlement particulier, le forum n'aura jamais la vérité.
gilles

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