pavillon US

Quelqu'un sait il si le fait d'acheter, puis d'immatriculer un bateau aux USA pose probleme aux douanes francaises ou EU?
L"achat aux USA peut etre avantageux, le pavillon facile(Delaware par ex.), mais qu'en pensent nos gabelous?

L'équipage
22 août 2007
22 août 2007
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Le seul vrai problème
avec ce flag se trouve en navigation dans les régions défavorisées de la planète où certains locaux ont tendance à le vomir...sinon le haïr.

Donc...bien choisir son itinéraire.

22 août 2007
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pas ca la probleme
j'ai lu des dizaines ou centaines de recits de voiliers americains qui parcourent les mers, il y a 40 pages de recits chaque mois dasn Latitudes 38 .. aucun n'a eu de probleme parce qu 'americain

sinon il est interdit à un non americain d'utiliser un bateau a pavillon us hors des eaux territoriales, donc le probleme est reglé ;-)

22 août 2007
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le site officiel
du conseil aux voyageurs français

www.diplomatie.gouv.fr[...]ex.html

déconseillent aussi pas mal de pays.
Par exemple :
www.diplomatie.gouv.fr[...]ex.html
ou
www.diplomatie.gouv.fr[...]ex.html
ou bien
www.diplomatie.gouv.fr[...]ex.html
Est-ce que celà veut dire qu'ils sont anti-français ???:-D....
Que nenni, l'interprétation des textes est toujours difficiles car empreinte de transferts affectifs pas toujours facile à mettre de côté. C'est une position habituelle chez de nombreux européens de considérer qu'ils sont mieux vu à l'étranger que les américains. En fait, il n'y a pas mieux vu à Cuba que le stars & stripes !
De plus, je n'ai jamais entendu parler de pirates demandant la nationnalité du bateau avant de commencer ses "négociations"... quoique, peut être que jack sparrow :-) ...

Le problème des bateaux battant pavillon US et appartenant à un non us-citizen c'est que le bateau ne pourra être enregistré qu'au niveau d'un état et pas par les coast-guard (fédéral). Les USA ne reconnaissent alors pas le bateau comme un bateau américain : donc pas de prise en charge dans les ambassades, restriction au niveau de certaines assurances, possibilité de vol du bateau sans aucun recours légal !!!! et bien d'autres ...
Dans certains pays, l'arrivée avec la petite carte plastique du delaware ne semble pas assez "sérieux"... Il vaut mieux alors se faire ses propres papiers avec un bon gros tampon de chez toimaim' sachant que la state registration est suffisante dans 99% des pays. C'est un peu le même problème qu'avec l'enregistrement en hollande quoi ;-) .

Comme le dit, Jean, si tu lis un poil latitude 38, tu verras que les ricains sont bien plus dispersés à travers le monde que les autres qui restent centrés sur les anciennes colonies pour raison de boulot. Les seuls problèmes ne sont qu'administratifs.

23 août 2007
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Gipsie
c'est la methode du "disclaimer"
les autorites us -et les francaises - ecrivent la bas c'est dangereux venez pas vous plaindre, c'est peut etre dangereux peut etre pas

de toutes manieres c'est plus dangereux partout aujourd'hui qu'il y a 10 20 ou 30 ans

22 août 2007
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Pourtant il m'avait bien semblé avoir lu il y a quelques années
dans un site des affaires maritimes US qu'ils conseillaient fortement aux ressortissants américains et plaisanciers battant pavillon us de se regrouper à 2 ou 3 bateaux et d'être très vigilants dans certaines eaux disons sensibles ( autrement zones dites "anti-us")parce que plus facilement agressés que d'autres à cause de la politique américaine mondiale.
Mais si ça va mieux...tant mieux.

;-)

22 août 2007
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j'oubliais
www.diplomatie.gouv.fr[...]ex.html

mais alors... ils n'écoutent rien au rallye des iles du soleil :-D :-D .

22 août 2007
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Tu as droit à un certain temps
et après tu choisis... tu quittes l'europe ou tu paye TVA, droits de douanes....et certainement d'autres taxes que j'ai oubliées.
Pour le temps ce fut 6 mois... mais je ne sais pas si c'est passé à 18 mois (comme les trucs de leasing) ???

Il fut un temps où une arrivée en angleterre permettait de payer moins de tva. Mais si tu veux aller en med, c'est peut être pas une bonne solution.

Tout ceci évidemment dans l'optique où tu étais résident aux USA ;-) sinon ???.

23 août 2007
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Even tolerance zero
si non nationalité US, impossible de naviguer une seule journee, mesure post 911

23 août 2007
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Tout à fait
c'etait deja vrai avant aussi pour les bateaux US COAST Guard Certified Vessel, ce choix est optionnel. dans mon cas, sans le savoir j'ai traversé en plein vide vide juridique avec un pavillon State Of Illinois, ca n'a gene personne ni quand j'ai fait la clearance au canada puis aux acores ...

comme je n'avais plus d'assurance hors des eaux territoriales de toutes manieres
;-)

20 sept. 2007
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Gipsie
c' etait avant 911 ! sinon sur le fil exterieur j' ai passe bcp de temps a expliquer qu' on ne pouvait pas garder le pavillon US quand on n' est pas americain, je crois que c' est pareil pour le pavillon Francais, non ?
:-)

23 août 2007
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Ah bon ?
c'est nouveau ? 11 9 ?

20 sept. 2007
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Ok...Jean
mais sur ce fil "extérieur" certains intervenants n'ont pas l'air de partager cette neutralité bienveillante sur le pavillon américain et son utilisation sous toutes les latitudes.

www.stw.fr[...]ers.cfm

20 sept. 2007
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trop occupe a la technique
je n' avais pas pense au probleme du pavillon et sur le fond j' etais pret a payer les dts et taxes, sur un bateau achete 15 000 dollars
je renrtai a la maison, l' Europe c'est ma maison
pas vers un micro etat corrompu ..
;-)

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