pavillon royaume unis

bonjour a tous
j'ai en vue l'acquisition d'un bateau actuellement sous pavillon anglais amarré en Espagne
j'aimerai assez conserver ce pavillon là
mais sans passer par un société quelconque
je suis a votre écoute si vous avez des suggestions
merci a vous

L'équipage
16 jan. 2018
16 jan. 2018

Attention, les anglais n'ont pas payé de tva européenne
Le pavillon anglais, pour un français habitant en France, c'est source d'ennui.
Si le bateau reste en Espagne, pourquoi ne pas tenter mais attention: Brexit

16 jan. 2018

a ce que je sache , pour l instant pas de soucis de Tva pour l achat d un bateau sous SSR GB , par contre à ma connaissance pour conserver le pavillon il faut au moins résider un certain nombre de mois par en Gb ou être citoyen brittanique

16 jan. 2018

merci braves gens de vos réponses
j'ai eu dernièrement un bateau sous pavillon belge pendant ces 13 dernières années que je viens de vendre
et là celui-ci est amarré en Espagne là ou je r2side ACTUELLEMENT
Coté TVA je ne suis pas inquiet, le bateau en question est de 1973
là il appartient à un Anglais
et c'est lui qui prétend qu'il n'y a aucun problème pour conserver le pavillon ne question
mais je n'ai pas encore tout les détails en mains
le fait est que ce pavillon " pour le fun " me tente bien
à conditions de ne pas tomber dans un piege financier
il y aurait ?....A VERIFIER BIen SUR
qu'il aurait une solution a titre privé d'avoir ' simplement " une adresse postale

16 jan. 201816 jan. 2018

aller voir sur le site
www.gov.uk[...]egister

To be eligible:
your boat must be less than 24 metres long
you must be a private individual (not a company)
you must live in the UK for at least 185 days of the year
your boat must have a name

16 jan. 2018

Effectivement, un bateau sous pavillon britannique, s'il quitte les eaux britanniques, doit être part III register donc avoir un ssr ce qui implique que le propriétaire reside en UK au moins 185 jours par an. Donc ça va plus loin que simplement garder le "drapeau". Les douanes espagnoles pourraient ne pas être très contentes...
Si vous habitez en Espagne je vous conseille de vérifier si ce n'est pas plutôt un pavillon espagnol que vous devriez mettre.
Good luck !

17 jan. 2018

ho pour ce qui est des douanes espagnole là pas de soucis
il y a l'europe française et l'autre europe au niveau reglememtation
j'ai moi meme eu un bateau sous pavillon belge pendant 12 ans
et aucun probleme

Phare de Sant Joan de Labritja - ES - 27 juin 2021

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