Pavillon Polonais

Bonjour,
nous souhaiterions passer sous pavillon Polonais.
Le bateau est actuellement sous pavillon français.
La raison: avec un yachtmaster, il n'est pas possible de travailler sous pavillon français.
Bref... Ce n'est pas le sujet.

J'ai trouvé une agence, mais c'est ultra chère !
Avez vous des pistes?
Des adresses?
Merci pour vos retours.

Amandine

L'équipage
07 mai 2020
08 mai 2020
0

Tu peux demander à
Pavillonbelge.be
Je suis en attente de mes papiers polonais depuis au moins 2 mois. Ça traine mais c'est sûrement à cause du covid19...

10 sept. 2020
0

Je suis dans la même situation que toi,sur le site nomme si dessus c'est pas si chère je trouve et tu ne paye qune seul foie et pqs tout les ans je pense que c'est vite ammortis .Moi le probleme que je rencontre c'est pour l'assurance , de plus moi je vais travailler avec mon bateau ou je vie

11 sept. 2020
0

Ben si, on paye le droit de passeport tous les ans (équivalent au DAFN au centime près )

10 sept. 2020
0

juste une question comme ça: quel intérêt de passer sous pavillon polonais ?

11 sept. 2020
0

Ne pas respecter les règles françaises pour du travail rémunérer sur un bateau. Bref, on croit pertinant de toujours éluder les règles mais en cas d'accident, ça fera très mal. Cfr le bateau charter en Patagonie où le skipper et une passagère payante y sont resté.

En cas d'accident, les ayants droits auront jeu facile de démontrer qu'on a délibérément mis en place un mécanisme pour éviter d'être soumis à des règles de sécurité et donc se soustraireà ses obligations légales.
A partir de là, ce sera le démontage en règle avec l'assureur de l'affréteur/loueur qui se débinera.

10 sept. 2020
0

C'est déjà di plus haut

11 sept. 2020
1

Hello,

Comme déjà dit, le site belge en question n'offre aucun service supplémentaire : il a vu le jour quand nombre de Français voulaient obtenir un pavillon belge pour leur bateau, en racontant des bobards comme quoi il fallait parler Flamand pour faire les démarches et comme quoi un Français ne pouvait pas le faire directement. De la vaste escrocerie.

Demandez-vous ce qu'une Belge, ne parlant pas un traitre mot de Polonais, dont ce n'est pas le job journalier, va faire de plus ? Rien que vous ne puissiez pas faire si vous parlez un minimum l'Anglais.

Quand à passer sous Pavillon Polonais si ce n'est pas pour une construction amateur impossible à faire immatriculer en France, ça ne sert à rien : l'Europe se construit et tôt ou tard comme pour le Pavillon Belge ce sera la fin.

11 sept. 202011 sept. 2020
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Pas mieux...
Pourquoi ne pas passer le capitaine 500 ou plus simplement le 200 ?
Et s'emm avec le yachtmachin si on est français ?
Y'a tout a y gagner, y compris un acte bleu permettant d'acheter tout hors taxes, de cotiser a l'Enim pour secu et retraite..

05 oct. 2020
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Bonjour faut il payer la TVA pour naviguer hors CE?
Et dans la CEE que ce passe il si la TVA n'a pas été payé ?
Merci.

05 oct. 2020
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Personne ne m'a jamais rien demandé. Tant que tu es en transit...
À Tahiti si tu reste plus de 2ans,
tu dois de toutes façons importer ton bateau et payer la TVA locale

06 oct. 2020
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Bonjour Georgesandré,
Si je comprends bien tu n'a pas acquitté la TVA.
Lors de l'achat du canot les polonais ne t'ont rien demandé ?
Au moment de l'achat le bateau était il dans les eaux CEE? Où déjà en dehors. Cela change il quelque chose ?
Mon projet achat en Croatie d'un bateau sous pavillon croate à une société de charter donc TVA non acquittée lors de l'achat.
Donc les polonais vont-ils me demande de payer la TVA ?
Merci pour vos éclairages.

06 oct. 2020
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Bonjour Georgesandré,
Si je comprends bien tu n'a pas acquitté la TVA.
Lors de l'achat du canot les polonais ne t'ont rien demandé ?
Au moment de l'achat le bateau était il dans les eaux CEE? Où déjà en dehors. Cela change il quelque chose ?
Mon projet achat en Croatie d'un bateau sous pavillon croate à une société de charter donc TVA non acquittée lors de l'achat.
Donc les polonais vont-ils me demande de payer la TVA ?
Merci pour vos éclairages.

06 oct. 2020
0

Réponse sur l'autre fil : normalement oui, pour une "mise à la consommation" privée intra européenne, un bien doit avoir acquitté le TVA dans un des pays de l'Union.

06 oct. 2020
0

Mon bateau était déjà en Polynésie quand j'ai changé de pavillon. Les Polonais ne mon rien demandé au sujet de la TVA. Avant j'étais sous pavillon hollandais HT aussi et les hollandais ne m'avaient rien demandé non plus.

06 oct. 2020
0

Eh bien tu étais en infraction et cela aurait pu te coûter cher...

06 oct. 2020
0

Quand mon bateau était en France au sec j'avais fait une demande de "mise en entrepôt" au prés des douanes pour rester HT. Dès que je l'ai mis à l'eau j'ai quitté les eaux française et les eaux européennes un peu plus tard.
Mais les espagnols et les Portugais ne m'ont pas pose de questions...

06 oct. 2020
2

C'est mignon ces gens qui truendent la TVA car ils rechignent à contribuer à financer la collectivité.
A espérer le MRCC vérifiera que tu n'as pas truander la TVA avant de t'envoyer un hélicoptère payé par l'argent de la collectivité.

06 oct. 2020
0

Iclo420 tu par d'un postulat est que le bateau va passer 365 jours dans notre douce Europe.
Mais ce n'est pas le cas.
Il quitte l'Europe pour 6 mois mais avant cela il devra naviguer en CEE pour justement quitter la Croatie vers d'autres cieux. Puis en attendant novembre pot rejoindre l'autre côté de l'Atlantique il naviguera encore en cee Grèce...
Alors payé 20% pour ensuite ne plus être en Europe......je suis philantrope mais je n'ai malheureusement pas l'argent pour financer cela.
Donc pour une nav bien courte si je peux éviter.

06 oct. 2020
0

@ jj05, ce qui compte c'est ton domicile fiscal, l'endroit où tu payes tes impots.
Méfiance, les ennuis peuvent arriver en escale au Marin ou à Papeete...

06 oct. 2020
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Rigil merci.
Je ne compte pas fréquenter la Martinique ou la Guadeloupe et Papeete c'est encore loin.
Pour le moment m'a question est les Polonais vont ils me demander la TVA alors que le bateau va sortir des eau CEE dès l'achat en Croatie.
Peut être vaut il mieux que le bateau soit au Monténégro au moment de la signature du contrat.?

06 oct. 2020
0

Bien entendu je ne parle pas de la théorie sur la TVA mais de la réalité de ce que font les services d'immatriculation Polonais.

07 juin 2021
0

Hello,
Je confirme qu'on peut obtenir le pavillon Polonais sans avoir acquitté la TVA, c'est dans cet ordre que ça s'est passé...obtention du pavillon, puis acquittement de la TVA.
C'était peut-être dû au fait que le prestataire(www.boatandyachtregistration.com[...]/ ) pouvait se charger de l'ensemble de la procédure.
Le prestataire Français, lui, ne pouvait à priori rien mettre en route avant paiement de la TVA...
bateau-immatriculation.com[...]/
Etant à distance, avec un bateau acheté à St Martin, c'est ce qui a dicté mon choix...mon bateau a un pavillon, la TVA est payée, il ne me restera plus que le droit de passeport à acquitter en arrivant en Guadeloupe.
Le quitus fiscal est d'ailleurs arrivé aujourd'hui par DHL...excellent timing, vu que je prends l'avion mercredi!

06 oct. 2020
0

entre les eaux européennes et la Polynesie j'étais en "transit" dans tout les pays que j'ai touché et en arrivant en Polynésie j'ai importé mon bateau et payé la TVA locale.
Je ne vois pas où est la "truanderie"

06 oct. 2020
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👍

06 oct. 2020
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Coup de bol, ils partaient du postulat qu'en principe un bateau privé battant pavillon européen est ttc.
Et un jour en tombant sur un gabelou zélé du côté de Lorient, c'est la catastrophe !
Il y a eu des cas exposés ici...

07 juin 2021
0

Il me semble que d'arriver hors taxe à ppt et de payer la papeetisation soit dans le cadre le la loi.
@ Rigil , peux tu étayer tes affirmations.
Juste pour apprendre.

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