pavillon néo-zélandais ou français ?

bonjour,

nous envisageons d'acheter un bateau d'occas en nouvelle-zélande.

Quelqu'un sait-il s'il vaut mieux garder le pavillon néo-zélandais (est-ce qu'on peut? et à quelles conditions ? faut-il un permis pour naviguer sous pavillon néo-zélandais ?)?

Ou y a-t-il un intérêt à l'immatriculer en France ?

merci

L'équipage
26 fév. 2007
26 fév. 2007
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pavillonfrançais,
bonjours,
J'ai opté pour le pavillon Belge car la législation française ne sait pas respecter ses administrées. En Belgique le possesseur d'un bateau est considéré comme responsable et conscient de ses responsabilités.
Ceci dit, bienvenue dans le monde des amoureux de la mer.
Cordialement,
roger

26 fév. 2007
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vous devirez faire des recherches sur ce site et l'autre

ce sujet a ete battu et rebattu de nombreuses fois, en ultra resume, non vous ne pouvez pas garder le pavillon neozed si vs etes francais, pour immatriculer le bateau dans quelque etat que ce soit en union europeenne il faudra payer douanes + tva sur le total et si le bateau n'est pas deja enregistre dans la serie du type aupres des aff mat la c'est du pur masochisme, dossier individuel d'immatricualtion avec plans courbe de stab etc etc

:non: :non: :non:

solution miracle : resider 2 ans en nz

20 mar. 2007
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INFO
voila suite au sujet que vous relatez, nous voulons acheter un bâteau à Bodrum en Turquie nous sommes Français résidents Espagnol et nous aimerions trouver les reseignements pour immatriculation, papiers ect.. Est ce vraiment du masochisme?

28 fév. 2007
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à ce sujet :
on peut avoir un déménagement (pas de taxe) en tant qu'europeen en nouvelle caledonie .
qu'en est il d'un europeen à bord d'un voilier NZ ou US ou AUZ ???

21 mar. 2007
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le site de la douane reponds
a beaucoup si ce n'est toutes les questions pour ceux qui sont francais ou non et qui viennent avec un pavillon etranger ou veulent passer sous pavillon francais.

en gros il y a la legislation europeenne pour la TVA (si vous venez et restez plus de xxx mois ou annees, vous devez importez le bateau et donc TVA a payer) et la legislation francaise pour le pavillon (conformite aux normes et armement).

faire une recherche avec douanes.gov.fr ou un truc dans le genre, c'est assez bien explique et facile a lire...et je crois meme que c'est traduit en anglais.

par exemple, on y decouvre que l'on ne peut pas transporter plus de 10 litres de carburant en plus de ces reservoirs d'origine a bord, sinon c'est considere comme du traffic de carburant...etonnant non ?

a lire et relire.

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