pavillon hollandais

houuuuuuuuuuuuuuuuuu !!!!!!!!!!!!!!!!
lacheuse!!!!:mdr: ;-)

achat d'un bateau pavillon hollandais
Salut Spits...et tous!

je suis sur le point d'acheter un super bateau bakdeker en Hollande. Je suis positivement ignare en matière de pavillon, taxes et autres réjouissances... C'est un bateau de 12,10 mètres : si j'ai bien compris :
- il n'est pas immatriculé ( dois je le faire immatriculer ? Où ?...)
- dois-je ou puis-je garder le pavillon hollandais ? ( Avantages ? )
- il est apparemment préférable de passer devant un notaire : combien ça coûte ?

• le bateau est en hollande : pour le ramener ici en région parisienne, quelle vignette de navigation ? VNF ? Quelles autorisations préalables ???

Bref... Help !! urgence initiation...

Merci !

Spits
pas mal ce site, mais attention, il fait des erreurs concernant l'immatriculation et les permis.

Le mieux est je pense de consulter le site officiel que j'ai déja mentionné X fois sur Héo : www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

Le plus simple
(c'est ce que j'ai fait)
J'ai acheté un bateau aux Pays Bas.
Je suis belge, mais tout membre de l'Union Européenne peut faire la même chose.

Demander au vendeur une déclaration sur l'honneur comme quoi le bateau n'était pas cadastré aux Pays Bas.

Demander une lettre de pavillon suivant la procédure décrite dans le site que je cite ci-dessus.
Ton bateau devient belge et soumis à l'inventaire belge des équipements de sécurité.
Si tu veux descendre en France par les canaux, il faut une plaque d'immatriculation en plus.
Par la mer, rien d'autre.

Pour une fois qu'il y a quelque chose de simple en Belgique !

et un minimum
serais de parler un peut la langue, ;-)t'a pas l'air con en ca de controle sous pav hollandais ou autre et rien comprendre:mdr:

bonnes nouvelles
je suis prete a prendre l'accent et d'avoir toujours un kaasbol et des heineken bier à bord !
merci

pavillon NL
Bonjour,
Mon bateau est en Belgique et mon pavillon hollandais. Cela ne pose aucun problème , je me suis déjà fait contrôler plusieurs fois en B et en F.
le coût est une vingtaine d'euros tous les 2 ans pour un certif de navigation internationnal mais il faut aussi payer une taxe annuelle pour la vhf,le navtex et le radar ( 50eur/an pour une vhf).
Il faut aussi un correspondant en NL ,mais c'est vrai que le fonctionnaire de l'ANWB peut faire l'affaire.Le port d'attache doit aussi être en NL (au choix).

J'ai fait cette démarche pcq j'ai acheté un bateau neuf et que sous pavillon belge j'aurais du payer une taxe de 2500 eur lors de l'immatriculation.
Dans 4 ans je passerai sous pavillon belge et ne payerai plus que 250 eur de taxe...une fois!

Pour le matos de sécurité, c'est le même qu'en B (liste complète sur le site )

A votre dispo pour + d'info

Thierry
ps:pour le bateau en Hollande, le crochet de caravanne n'est pas obligatoire

tmc
A mon avis c'est un coup de chance pcq le fait que ton bateau soit en Zélande n'y change rien.
Mais si tu restes en Zélande , tu n'as même^pas besoin de lettre de pavillon, tu peux naviguer comme ça sous pavillon belge.

Thierry

basé en hollande ou ailleur
na rien a voir, c'est ta lettre de pavillon Belge qui compte
en passant, la plaque d'immatriculation est obligatoire, mais bon chaqun fait kom il veux ;-)

Pas d'accord Geo
Si tu consultes, le tableau du Vade mecum du gouv. (voir post Pircarre) la plaque d'immatriculation n'est indispensable que pour naviguer sur les voies d'eau intérieures wallonnes, brux, flamandes et l'Escaut,pas pour les ports de mer et pas pour l'étranger. C'est ce qui m'a été dit à l'Office de la nav.
A+

Pierre

Tu as de la chance en effet,
comme tu sais, je navigue aux Pays Bas sous pavillon belge, avec lettre de pavillon, et bien j'ai reçu une taxe de mise en circulation, suite à la demande de la dite lettre.

LOA Francaise...
Salut,
J'ai achete l'an passe en LOA francaise (je suis francais...).
Faut bien reflechir et surtout bien choisir la boite de LOA. Tu n'es pas proprietaire du bateau, tu es contraint(e) par l'organisme pour le niveau d'assurance, tu ne peux pas changer d'assureur comme tu le veux...

Il faut bien voir aussi :
- ce qui se passe si tu ne peux plus payer (ok on n'y pense pas au debut). Perte de tes droits ou report et/ou penalite ? Quand peux tu revendre ton bateau ? A chaque date anniversaire ? Quand tu veux ? Au bout de X ans ?
- qu'est-ce qui se passe si le bateau a un gros probleme. Particulierement verifier le contrat d'assurance (en general a valeur agree). Qui es rembourse ? En fait, si tu ne prevois rien, c'est le financeur qui est rembourse. A toi de verifier qu'il y est une clause qui te rembourse... A hauteur des loyers deja payes (attention au matos complementaire que tu auras ajoute, il n'est en general pas compris dedans).

Bon, y'a aussi pleins d'avantages :
- pas de garantie telle que ta maison a fournir, pas d'hypotheque
- un cout reduit grace a la TVA 50%. A bien etudier APRES les assurances financement (tu payes 2 assurances si vous achetez a deux). En ce qui me concerne, un financement de 8 ans me revient environ a 5% de la partie "empruntee" (en tout, sur les 8 ans)
- pas mal de suplesse pour changer les loyers, la duree en cours de route (en general on ne peut pas allonger mais on peut racourcir).

Moi, des que je le peux, je rachete la LOA pour etre proprio... (dans 4 ans...)

A+
JF
PS : sur les dufour, verifier/changer de suite les charnieres de coffre de cockpit. les couvercles sont costauds mais les boulons et charnieres ridicules !)

TMC
Le fait que je sois en Zélande n'y est sans doute pour rien, mais le fait de ne pas avoir demandé une plaque d'immatriculation peut-être.
Je leur poserai un jour la question ... si je dois rentrer en Belgique avec mon bateau.

Pierre

avant 1972 rien a payer ?
Si :

extrait du site cité ci dessus :

Taxe sur la mise en circulation
Quoi
Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée.

Cette taxe est fixée à 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR.

L'initiative pour le paiement de cette taxe est prise par l'Administration des Contributions directes.

en fait
meme sans lettre de pavillon cette plaque est obligatoire sur les eaux belges et batiments battant pavillon B ;-)

Pour mon prochain bateau
vais m'y intéresser de plus près à ce pavillon hollandais.

J'aime tout ce qui est simple et pratique :-D

ne te fatigues pas trop quand même
les autorités NL sont constamment rappelées à l'ordre, par la CE mais aussi par leurs propres associations à cause des ennuis que ce manque de registre de plaisance leur cause à l'étranger.
Beaucoup prennent l'initiative de s'enregistrer auprès de l'ANWB ou au regsitre des hypothèques pour parer à cela....

ils ne tarderont pas à légiférer :-(

ben si la liberté
pour la pavillon existe
la liberté d'acheter ton bateau neuf chez x ou y n'existe pas (???) douche froide et gros :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-(

alors ce registre hollandais toujours pas obligatoires????