pavillon hollandais

pour nouveau bateau belge
qui connait les conditions
on sait pas si on doit passer au français avec leasing ou au hollandais ....PAS DE BIB mais pas d'autres infos
qui en sait plus

L'équipage
14 août 2007
14 août 2007
0

houuuuuuuuuuuuuuuuuu !!!!!!!!!!!!!!!!
lacheuse!!!!:mdr: ;-)

15 août 2007
0

Pavillon Hollandais
Il n'est plus à prouver que de conserver le Pavillon d'origine est un avantage incontestable.En ce qui me concerne,le bateau que j'ai acheté e début d'année est Hollandais et reste Hollandais.C'est une coque de navigation intérieure de 12m50x3m20.En Hollande,c'est consédéré comme un vélo.Pas d'immatriculation....pas de registre.Faut tout de même s'entourer de précautions si on achète au particulier et passer devant notaire pour officialiser la vente.

18 août 2007
0

achat d'un bateau pavillon hollandais
Salut Spits...et tous!

je suis sur le point d'acheter un super bateau bakdeker en Hollande. Je suis positivement ignare en matière de pavillon, taxes et autres réjouissances... C'est un bateau de 12,10 mètres : si j'ai bien compris :
- il n'est pas immatriculé ( dois je le faire immatriculer ? Où ?...)
- dois-je ou puis-je garder le pavillon hollandais ? ( Avantages ? )
- il est apparemment préférable de passer devant un notaire : combien ça coûte ?

  • le bateau est en hollande : pour le ramener ici en région parisienne, quelle vignette de navigation ? VNF ? Quelles autorisations préalables ???

Bref... Help !! urgence initiation...

Merci !

15 août 2007
0

Pavillon Belge
capbreizh.pneuboat.com[...]lge.htm

Pour vous aider dans la démarche

16 août 2007
0

Spits
pas mal ce site, mais attention, il fait des erreurs concernant l'immatriculation et les permis.

Le mieux est je pense de consulter le site officiel que j'ai déja mentionné X fois sur Héo : www.mobilit.fgov.be[...]ure.htm

12 sept. 2007
0

suite pavillon hollandais et francisation ????
salut!
Merci Spits pour l'info, mais le site en question ne porte que sur le pavillon belge... or mon dossier c'est au pays des moulins, des tulipes et des sabots, donc j'imagine législation différente..

je suis toujours aussi perdue dans le côté obscur de la force... voilà la situation :

j'achète ce bakdekker en Hollande ( 12,10 m) à un particulier.
j'ai un avocat sur place pour signer l'acte de vente en néerlandais et en français...
Jusqu'ici, tout va bien.

Ce bateau n'est pas enregistré au cadastre. Si j'ai bien compris, ça veut dire qu'il n'a pas de pavillon, ni hollandais ni quoi ni qu'est-ce ???
première question : puis je le faire entrer en france comme ça ? Quels papiers faut-il ?
deuxième question : quels sont les avantages à le franciser ?
troisième question : le plan de sondage de novembre 2005 montre les bouchains à 3,1 mm. ça fait léger non ? Dois je prévoir de les faire doubler ?

Merci !

12 sept. 2007
0

Le plus simple
(c'est ce que j'ai fait)
J'ai acheté un bateau aux Pays Bas.
Je suis belge, mais tout membre de l'Union Européenne peut faire la même chose.

Demander au vendeur une déclaration sur l'honneur comme quoi le bateau n'était pas cadastré aux Pays Bas.

Demander une lettre de pavillon suivant la procédure décrite dans le site que je cite ci-dessus.
Ton bateau devient belge et soumis à l'inventaire belge des équipements de sécurité.
Si tu veux descendre en France par les canaux, il faut une plaque d'immatriculation en plus.
Par la mer, rien d'autre.

Pour une fois qu'il y a quelque chose de simple en Belgique !

0

idéal
zero exigeances,
cout, zero,
obligations, zero...

il suffit d'avoir la facture à bord

15 août 2007
0

et un minimum
serais de parler un peut la langue, ;-)t'a pas l'air con en ca de controle sous pav hollandais ou autre et rien comprendre:mdr:

15 août 2007
0

Petite rectif
cout = 20 € (c'est pas la mort !), en passant par l'ANWB pour faire les papiers (c'est le plus simple, ils s'occupent de tout). 5 € je crois si on le fait soit même.

Par contre effectivement exigence zero de chez zero.

Attention, si effectivement un bateau est considéré comme un vélo aux NL, et n'a pas d'immatriculation (du moins ce n'est pas obligatoire), cela pose un problème quand on voyage: allez faire comprendre ça à un fonctionnaire habitué à voir des beaux papiers officiels avec des tampons et des numéros partout !

Du coup quand je ferai renouveller les papiers (car je crois que le certificat n'est valable que 2 ans) je me mettrai un beau numéro tout ce qu'il y a de plus fictif, mais histoire de m'éviter de longues palabres.

Autre obligation qui nous a été donnée quand sommes passés sous pavillon "Dave", il faut avoir un correspondant aux Pays Bas si on n'a pas d'adresse là bas. Pour nous, on a donné l'adresse d'une amie, mais le gars de l'ANWB se proposait de lui même d'être correspondant. Très sympas les gens de l'ANWB.

16 août 2007
0

bonnes nouvelles
je suis prete a prendre l'accent et d'avoir toujours un kaasbol et des heineken bier à bord !
merci

16 août 2007
0

ben
t'aura pas bcq de monde a bord avec la heineken :mdr:

16 août 2007
0

pavillon NL
Bonjour,
Mon bateau est en Belgique et mon pavillon hollandais. Cela ne pose aucun problème , je me suis déjà fait contrôler plusieurs fois en B et en F.
le coût est une vingtaine d'euros tous les 2 ans pour un certif de navigation internationnal mais il faut aussi payer une taxe annuelle pour la vhf,le navtex et le radar ( 50eur/an pour une vhf).
Il faut aussi un correspondant en NL ,mais c'est vrai que le fonctionnaire de l'ANWB peut faire l'affaire.Le port d'attache doit aussi être en NL (au choix).

J'ai fait cette démarche pcq j'ai acheté un bateau neuf et que sous pavillon belge j'aurais du payer une taxe de 2500 eur lors de l'immatriculation.
Dans 4 ans je passerai sous pavillon belge et ne payerai plus que 250 eur de taxe...une fois!

Pour le matos de sécurité, c'est le même qu'en B (liste complète sur le site )

A votre dispo pour + d'info

Thierry
ps:pour le bateau en Hollande, le crochet de caravanne n'est pas obligatoire

16 août 2007
0

Taxe de mise en circulation : oui et non
Concernant la TMC, si l'on se réfère au site gouvernemental (voir post Pircarre) elle n'existe pas en Régions Wallonne et Bruxelloise ni pour certaines voies d'eau flamande.
Moi, j'ai eu ma lettre de pavillon par l'Off. nav. du quai de la Batte à Liège et quand j'ai demandé pour la TMC, l'employée m'a dit que c'était le Ministère des Finances qui s'en occupait et depuis 4 ans, ... je n'ai jamais rien reçu. Je précise que puisque mon bateau est basé en Zélande, je n'ai pas fait la demande de plaque d'immatriculation, ceci expliquant peut-être cela ??????

Pierre

16 août 2007
0

tmc
A mon avis c'est un coup de chance pcq le fait que ton bateau soit en Zélande n'y change rien.
Mais si tu restes en Zélande , tu n'as même^pas besoin de lettre de pavillon, tu peux naviguer comme ça sous pavillon belge.

Thierry

16 août 2007
0

ben non thierry
ne peut arborer un Pavillon Belge, que clui qui detiens une lettre de pavillon ;-)

16 août 2007
0

basé en hollande ou ailleur
na rien a voir, c'est ta lettre de pavillon Belge qui compte
en passant, la plaque d'immatriculation est obligatoire, mais bon chaqun fait kom il veux ;-)

16 août 2007
0

voili voila
www.lfyb.be[...]/

voir a faq ;-)

16 août 2007
0

Pas d'accord Geo
Si tu consultes, le tableau du Vade mecum du gouv. (voir post Pircarre) la plaque d'immatriculation n'est indispensable que pour naviguer sur les voies d'eau intérieures wallonnes, brux, flamandes et l'Escaut,pas pour les ports de mer et pas pour l'étranger. C'est ce qui m'a été dit à l'Office de la nav.
A+

Pierre

16 août 2007
0

Ben oui
Ca dit que j'aurais dû payer la TMC, ... mais l'initiative doit être prise par le service des contributions directes (voir site gouvern).
Mais pour la plaque d'immatriculation, ça concerne les voies navigables belges. Pour l'étranger et la mer territoriale belge, c'est la lettre de pavillon qui fait office d'immatriculation.

16 août 2007
0

Tu as de la chance en effet,
comme tu sais, je navigue aux Pays Bas sous pavillon belge, avec lettre de pavillon, et bien j'ai reçu une taxe de mise en circulation, suite à la demande de la dite lettre.

16 août 2007
0

faut juste voir
l'année du bateau, sous pavillon belge, avant 1972 rien a payer ;-)
la plaque d'immatriculation qui est obligatoire en belgique, c'est meme pas 30euros et elle reste advitam eternam avec le bateau, ;-)

16 août 2007
0

LOA Francaise...
Salut,
J'ai achete l'an passe en LOA francaise (je suis francais...).
Faut bien reflechir et surtout bien choisir la boite de LOA. Tu n'es pas proprietaire du bateau, tu es contraint(e) par l'organisme pour le niveau d'assurance, tu ne peux pas changer d'assureur comme tu le veux...

Il faut bien voir aussi :
- ce qui se passe si tu ne peux plus payer (ok on n'y pense pas au debut). Perte de tes droits ou report et/ou penalite ? Quand peux tu revendre ton bateau ? A chaque date anniversaire ? Quand tu veux ? Au bout de X ans ?
- qu'est-ce qui se passe si le bateau a un gros probleme. Particulierement verifier le contrat d'assurance (en general a valeur agree). Qui es rembourse ? En fait, si tu ne prevois rien, c'est le financeur qui est rembourse. A toi de verifier qu'il y est une clause qui te rembourse... A hauteur des loyers deja payes (attention au matos complementaire que tu auras ajoute, il n'est en general pas compris dedans).

Bon, y'a aussi pleins d'avantages :
- pas de garantie telle que ta maison a fournir, pas d'hypotheque
- un cout reduit grace a la TVA 50%. A bien etudier APRES les assurances financement (tu payes 2 assurances si vous achetez a deux). En ce qui me concerne, un financement de 8 ans me revient environ a 5% de la partie "empruntee" (en tout, sur les 8 ans)
- pas mal de suplesse pour changer les loyers, la duree en cours de route (en general on ne peut pas allonger mais on peut racourcir).

Moi, des que je le peux, je rachete la LOA pour etre proprio... (dans 4 ans...)

A+
JF
PS : sur les dufour, verifier/changer de suite les charnieres de coffre de cockpit. les couvercles sont costauds mais les boulons et charnieres ridicules !)

18 août 2007
0

tu revends to bateau
quand tu veux

16 août 2007
0

TMC
Le fait que je sois en Zélande n'y est sans doute pour rien, mais le fait de ne pas avoir demandé une plaque d'immatriculation peut-être.
Je leur poserai un jour la question ... si je dois rentrer en Belgique avec mon bateau.

Pierre

16 août 2007
0

meme si tu ne rentre pas
la plaque si tu a une lettre de pavillon, est obligatoire avec ton bateau, sinon ben en cas de controle t'est pas en ordre ;-)

16 août 2007
0

avant 1972 rien a payer ?
Si :

extrait du site cité ci dessus :

Taxe sur la mise en circulation
Quoi
Il est établi une taxe pour les bateaux de plaisance d'une longueur supérieure à 7,5 m, dès qu'une lettre de pavillon est ou doit être délivrée.

Cette taxe est fixée à 2 478,00 EUR. Pour les bateaux d'occasion déjà inscrits auparavant, la taxe diminue de 247,80 EUR par année d'inscription jusqu'à un minimum de 61,50 EUR.

L'initiative pour le paiement de cette taxe est prise par l'Administration des Contributions directes.

0

non non Geo
la plaque, seulement si tu navigues en eaux non maritimes.
Le voilier qui ne remonte jamais l'égout de Willebroek, pas besoin

16 août 2007
0

en fait
meme sans lettre de pavillon cette plaque est obligatoire sur les eaux belges et batiments battant pavillon B ;-)

17 août 2007
0

on a vu la tantot
un pavillon hollandais immatriculé a duinkerques...il doit y avoir un avantage la dessous
pour la taxe vhf en france aussi, non?

18 août 2007
0

Pour mon prochain bateau
vais m'y intéresser de plus près à ce pavillon hollandais.

J'aime tout ce qui est simple et pratique :-D

18 août 2007
0

Oui mais le plus souvent
on a le bénéfice des "droits acquis" qui évite généralement une partie des problèmes.
Par contre, pour ceux qui voudront s'inscrire après, ce ne sera plus la même chose...sans doute. ;-)

0

ne te fatigues pas trop quand même
les autorités NL sont constamment rappelées à l'ordre, par la CE mais aussi par leurs propres associations à cause des ennuis que ce manque de registre de plaisance leur cause à l'étranger.
Beaucoup prennent l'initiative de s'enregistrer auprès de l'ANWB ou au regsitre des hypothèques pour parer à cela....

ils ne tarderont pas à légiférer :-(

20 août 2007
0

Re LOA
Il est vrai que dans le cadre de la LOA on n'est pas propriétaire officiel de ce bien.
Mais où est la différence si une hypothèque est prise sur le bateau en cas de financement. Dans le fond des choses on n'est quand même pas proprio de son bateau tant qu'il n'est pas payé intégralement.
Quand on paie tout va bien et si on ne paie pas il n'y a pas de différence entre une LOA et un financement car de toute façon c'est l'organisme financier qui se chargera de récupérer sa mise sans se préocupper du reste.
Alors LOA ou financement, moi je regarde ce que j'aurai remboursé en fin de bail. ;-)

20 août 2007
0

ben si la liberté
pour la pavillon existe
la liberté d'acheter ton bateau neuf chez x ou y n'existe pas (???) douche froide et gros :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-( :-(

20 août 200716 juin 2020
0

bien désabusée....
Salut Cath,

Tu m'as l'air bien désabusée, toi qui semblait si enthousiaste à l'idée de changer de bateau!!!

Amitiés de Bruxelles

06 juil. 2014
0

alors ce registre hollandais toujours pas obligatoires????

07 juil. 2014
0

Non. L'immatriculation n'est pas obligatoire en hollande. Tu ne peux pas obtenir de certificat de radiation. Par contre, tu peux imprimer une preuve de non enregistrement.

Bonnes navs

Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

dans le port de Pollenca aux Baléares

Après la pluie...

  • 4.5 (198)

dans le port de Pollenca aux Baléares

mars 2021