Pavillon français ou belge ?

Bonjour, je viens d'acheter un Tarentelle (voilier de 27 pieds) de 1975. Etant mon premier bateau, je ne connais pas bien les règlementations ni taxes perçues pour tel ou tel pavillon. Je suis belge mais vis sur la côte bleue depuis 3ans. Que me conseillez-vous ? Garder le pavillon français ou passer le bateau sous pavillon belge ? Je sais que beaucoup ont choisi cette deuxième solution pour éviter toutes les contraintes liées aux différentes catégories. Maintenant en 2005, avec seulement deux catégories, est-il toujours avantageux de choisir le pavillon belge ? Où puis-je trouver un tableau pouvant me donner le montant de la taxe de francisation ?
Quels sont les taxes à payer sous pavillon français? et belge ?
Et pour ce qui est des brevets des plaisanciers ?
Merci de vos réponses.

Patrick (13)

L'équipage
18 oct. 2005
18 oct. 2005

Il me semble
qu'il y a eu maints fils à ce sujet.

Je pense que tu trouveras les réponses à toutes tes questions en faisant une recherche sur le site. Désolée, chais pas comment faire la recherche par contre...

18 oct. 2005

pour la taxe de navigation
je pense que tu n'en as plus à payer, regarde sur l'acte de francisation, je pense que la dernière vignette doit remonter à 1999 ou 2000 au plus tard et être d'un montant de + ou - 500 Francs (de l'époque...)
l'état français à renoncé à percevoir cette taxe en dessous de cette somme, ils ont calcué que ca leur coutait plus cher que de la percevoir
réaction on ne peut plus intelligente de leur part
de ce fait, à part l'assurance et les frais liés à l'entretien ou au port, c'est tout bon

18 oct. 2005

Plus de 20 ans
La taxe annuelle de francisation n'est plus demandée.

Reste les contraintes de l'équipement de sécurité.

18 oct. 2005

Pour faire une recherche,
il faut cliquer sur la case "recherche" dans la page forum.

De là tu tapes "pavillon belge" et tu vas trouver tous les sujets qui en parlent...

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

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